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Date de publication : 18/11/2009
Date de péremption : 06/01/2010
Type de procédure : Procédure ouverte
Type de document : Avis de marché
FRANCE ()
appel-offre

Fourniture de dispositifs médicaux à usage unique. Fourniture de dispositifs médicaux à usage unique -405 lots

2009/S 222-319423 (Source TED)
 
 
V  E  R  S  I  O  N      F  R  A  N  C  A  I  S  E
TX: AVIS DE MARCHÉ Fournitures
 
 
SECTION I: POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1)NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT: CHU de Nantes, 5 allée de l'Île Gloriette, à l'attention de Mme le directeur général, F-44093 Nantes. E-mail: bureau.desmarches@chu-nantes.fr.
Adresse(s) internet:
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achats-hopitaux.com.
Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: Point(s) de contact susmentionné(s).
Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus: CHU de Nantes, hôpital Saint Jacques - plate forme logistique, service arsenal, pharmacie centrale, 85 rue Saint Jacques, F-44093 Nantes. Tél. +33 240846449. E-mail: ghislaine.dahuron@chu-nantes.fr. Fax +33 240846952.
URL: http://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ ent_detail.do?selected=0&PCSLID=CSL_2009_dD5dYVRyxz.
Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées: Point(s) de contact susmentionné(s).
I.2)TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR ET ACTIVITÉ(S) PRINCIPALE(S): Organisme de droit public.
Santé.

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: non.
 
 
SECTION II: OBJET DU MARCHÉ
II.1)DESCRIPTION
II.1.1)Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur:
Fourniture de dispositifs médicaux à usage unique.
II.1.2)Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison de fournitures ou de prestation de services: Fournitures.
Achat.
Lieu principal de livraison: CHU de Nantes, 44093 Nantes, FRANCE.
Code NUTS: FR511.
II.1.3)L'avis implique: L'établissement d'un accord-cadre.
II.1.4)Informations sur l'accord-cadre: Accord-cadre avec un seul opérateur.
Estimation de la valeur totale des acquisitions pour l'ensemble de la durée de l'accord-cadre:
Valeur estimée hors TVA: 2 000 000 EUR.
II.1.5)Description succincte du marché ou de l'achat/des achats:
Fourniture de dispositifs médicaux à usage unique -405 lots.
II.1.6)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics):
33000000.
II.1.7)Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP): Oui.
II.1.8)Division en lots: Oui. Il convient de soumettre des offres pour: un ou plusieurs lots.
II.1.9)Des variantes seront prises en considération: Oui.
II.2)QUANTITÉ OU ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.2.1)Quantité ou étendue globale: Marché fractionné à bons de commande en vertu de l'article 77 du CMP. Les quantités ou montants pouvant être commandés sont précisés dans le dossier de consultation. La consultation est répartie en 405 lots dont le détail figure en annexe au CCTP.
INFORMATIONS SUR LES LOTS LOT N° 1 INTITULÉ: Fourniture de dispositifs médicaux à usage unique
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE: Fourniture de dispositifs médicaux à usage unique.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
33000000.
 
 
SECTION III: RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ÉCONOMIQUE, FINANCIER ET
TECHNIQUE
III.1)CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT
III.1.2)Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent: Financement sur le budget propre du CHU de Nantes - virement administratif avec paiement à 50 jours.
III.2)CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.2.1)Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession:
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: a) pour un groupement d'opérateurs économiques, doit être fourni la lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses co-traitants (DC4 ou format libre); b) la copie du ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaire; c) la déclaration du candidat (Formulaire Dc5) disponible sur le site http://www.minefi.gouv.fr/ ou format libre.
 
 
SECTION IV: PROCÉDURE
IV.1)TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1)Type de procédure: Ouverte.
IV.2)CRITÈRES D'ATTRIBUTION
IV.2.1)Critères d'attribution: Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous:
 
1.Valeur clinique. Pondération: 40.
 
2.Valeur technique des produits. Pondération: 20.
 
3.Catalogue électronique au format e-procurement des CHU. Pondération:
20.
 
4.Prix des produits, notamment par comparaison avec les prix fixé à la LPPR. Pondération: 20.
IV.3)RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1)Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur: AOO09214.
IV.3.4)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation:
   6. 1.2010 - 16:00.
IV.3.6)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation: Français.
IV.3.7)Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre: Durée en jours: 160 (à compter de la date limite de réception des offres).
 
 
SECTION VI: RENSEIGNEMENTS COMPLÉMENTAIRES
VI.3)AUTRES INFORMATIONS: Le dossier de consultation est téléchargeable sur le site www.achats-hopitaux.com. Les candidats devront en outre remettre à l'appui de leur offre des échantillons selon les modalités décrites dans le dossier de consultation. Les marchés sont conclus pour la période allant de leur date de notification au titulaire au 14.5.2012.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 16.11.2009.
VI.4)PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nantes, 6 allée de l'Ile Gloriette, F-44041 Nantes.
E-mail: greffe.ta-nantes@juradm.fr. Tél. +33 240994600. Fax +33 240994658.
VI.4.3)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours: Greffe du Tribunal administratif de Nantes, 6 allée de l'Ile Gloriette, F-44041 Nantes. E-mail:
greffe.ta-nantes@juradm.fr. Tél. +33 240994600. Fax +33 240994658.
VI.5)DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS: 16.11.2009.
 
 
C L A S S E    C P V
33000000 - Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels 

 
            

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