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appel-offre
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Date de publication : 23/02/2010
Date de péremption : 02/04/2010
Type de procédure : Procédure ouverte
Type de document : Avis de marché
FRANCE ()
appel-offre

Fourniture de dispositifs médicaux à usage unique de neuro-chirurgie - ORL - implants cochléaires - couvre poignée scialytique

2010/S 37-054021 (Source TED)
 
 
V  E  R  S  I  O  N      F  R  A  N  C  A  I  S  E
TX: AVIS DE MARCHÉ Fournitures
 
 
SECTION I: POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1)NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT: Centre hospitalier Universitaire Caen, avenue de la Côte de Nacre, Contact: M. le directeur général, à l'attention de Mme Noel Claudine, 14033 Caen, FRANCE. Tél. +33 231064666. E-mail: noel-c@chu-caen.fr.
Adresse(s) internet:
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achats-hopitaux.com.
Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: Point(s) de contact susmentionné(s).
Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus: Point(s) de contact susmentionné(s).
Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées: Point(s) de contact susmentionné(s).
I.2)TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR ET ACTIVITÉ(S) PRINCIPALE(S): Autre. Santé.

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: non.
 
 
SECTION II: OBJET DU MARCHÉ
II.1)DESCRIPTION
II.1.2)Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison de fournitures ou de prestation de services: Fournitures.
Achat.
Lieu principal de livraison: pharmacie centrale - magasins généraux du CHU, 14033 Caen, FRANCE.
Code NUTS: FR251.
II.1.3)L'avis implique: L'établissement d'un accord-cadre.
II.1.4)Informations sur l'accord-cadre: Accord-cadre avec un seul opérateur.
Durée de l'accord-cadre: Durée en mois: 24.
II.1.5)Description succincte du marché ou de l'achat/des achats:
Fourniture de dispositifs médicaux à usage unique de neuro-chirurgie - ORL  - implants cochléaires - couvre poignée scialytique.
II.1.6)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics):
33000000, 33185200.
II.1.7)Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP): Oui.
II.1.8)Division en lots: Oui. Il convient de soumettre des offres pour: un ou plusieurs lots.
II.1.9)Des variantes seront prises en considération: Oui.
II.2)QUANTITÉ OU ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.2.1)Quantité ou étendue globale: Marchés à bons de commande fixés en quantité (rapport de 1 à 4).
II.2.2)Options: Oui. Nombre de reconductions éventuelles: Fourchette: entre 1 et
   2. 
II.3)DURÉE DU MARCHÉ OU DÉLAI D'EXÉCUTION: Durée en mois: 24 (à compter de la date d'attribution du contrat).
INFORMATIONS SUR LES LOTS LOT N° A INTITULÉ: lots 1 à 10 2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
33100000, 33185300.
LOT N° B INTITULÉ: lots 11 à 34 2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
33100000.
LOT N° C INTITULÉ: lots 35 à 51 2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
33184100.
LOT N° D INTITULÉ: lots 52 à 57 2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
33100000, 33184100.
LOT N° E INTITULÉ: lot 58 2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
33600000.
 
 
SECTION III: RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ÉCONOMIQUE, FINANCIER ET
TECHNIQUE
III.1)CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT
III.1.2)Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent: Modalités de financement :
budget de l'établissement.
Modalités de paiement : artile 86 et suivants du CMP.
Délais de paiement : 50 jours.
III.2)CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.2.1)Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession:
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Déclaration sur l'honneur que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'art. 43 du CMP ou DC4 et DC5. Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
III.2.2)Capacité économique et financière: Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Formulaire de candidature ou DC5.
III.2.3)Capacité technique: Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies:
Formulaire de candidature ou DC5.
 
 
SECTION IV: PROCÉDURE
IV.1)TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1)Type de procédure: Ouverte.
IV.2)CRITÈRES D'ATTRIBUTION
IV.2.1)Critères d'attribution: Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous:
 
1.Valeur technique. Pondération: 75 %.
 
2.Prix. Pondération: 25 %.
IV.2.2)Une enchère électronique sera effectuée: Non.
IV.3)RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1)Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur: Pharma201011.
IV.3.4)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation:
   2. 4.2010 - 16:00.
IV.3.6)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation: Français.
IV.3.7)Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre: Durée en jours: 120 (à compter de la date limite de réception des offres).
 
 
SECTION VI: RENSEIGNEMENTS COMPLÉMENTAIRES
VI.3)AUTRES INFORMATIONS: Le dossier de consultation peut être téléchargé à l'adresse suivante : https://www.achatpublic.com/sdm/ach/gen/ ach_home.do?PCSLID=CSL_2010_30hy5_w6d4&v=1 ou remis sur demande écrite à la pharamcie du CHU.

Les marchés issus de la présente consultation sont des marchés à bons de commande au sens de l'article 77 du CMP et des accords-cadres mono attributaire au sens de la directive européenne du 31.3.2004.

Les marchés d'une durée de 24 mois pourront faire l'objet de 2 reconductions expresses de 12 mois.
Remise d'échantillons obligatoire pour certains lots.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 19.2.2010.
VI.4)PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Caen, 3 rue Arthur le Duc, BP 25086, 14050 Caen Cedex 4, FRANCE. Tél. +33 231707272. Fax +33 231524217.
VI.4.3)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours: Greffe du Tribunal administratif de Caen, 3 rue Arthur le Duc, BP 25086, 14050 Caen Cedex 4, FRANCE. E-mail:
greffe.ta-caen@juradm.fr. Tél. +33 231707272. Fax +33 231524217.
VI.5)DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS: 19.2.2010.
 
 
C L A S S E    C P V
33000000 - Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels 
33100000 - Équipements médicaux 
33184100 - Implants chirurgicaux 
33185200 - Implant cochléaire 
33185300 - Implant ORL 
33600000 - Produits pharmaceutiques 

 
            

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