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Date de publication : 08/05/2009
Date de péremption : 17/06/2009
Type de procédure : Procédure ouverte
Type de document : Avis de marché
FRANCE ()
appel-offre

Fourniture de drapage opératoire stérile. Fourniture de drapage opératoire stériles (68 lots)

2009/S 88-126945 (Source TED)
 
 
V  E  R  S  I  O  N      F  R  A  N  C  A  I  S  E
TX: AVIS DE MARCHÉ Fournitures
 
 
SECTION I: POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1)NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT: CHU de Rennes, Direction de la logistique et de l'hôtellerie, 2 rue Henri le Guilloux Cedex 9, à l'attention de M. le directeur général du CHU de Rennes, F-35033 Rennes.
Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: CHU de Rennes, Direction de la logistique et de l'hôtellerie, 2 rue Henri le Guilloux, à l'attention de Mme Le Crom, F-35033 Rennes Cedex
   9.  Tél. +33 299289114. E-mail: francoise.lecrom@chu-rennes.fr. Fax +33 299284104.
Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus: CHU de Rennes, Direction de la logistique et de l'hôtellerie, 2 rue Henri le Guilloux, à l'attention de Secrétariat DLH, F-35033 Rennes Cedex
   9.  Tél.
+33 299284369. E-mail: dlh-secretariat@chu-rennes.fr. Fax +33 299284104.
URL: http://www.achatpublic.com.
Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées: CHU de Rennes, Direction de la logistique et de l'hôtellerie, 2 rue Henri le Guilloux, à l'attention de Secrétariat DLH, F-35033 Rennes Cedex
   9.  URL: http://www.achatpublic.com.
I.2)TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR ET ACTIVITÉ(S) PRINCIPALE(S): Autre. Santé.

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: non.
 
 
SECTION II: OBJET DU MARCHÉ
II.1)DESCRIPTION
II.1.1)Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur:
Fourniture de drapage opératoire stérile.
II.1.2)Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison de fournitures ou de prestation de services: Fournitures.
Achat.
Lieu principal de livraison: CHU de Rennes.
Code NUTS: FR523.
II.1.3)L'avis implique: Un marché public.
II.1.5)Description succincte du marché ou de l'achat/des achats:
Fourniture de drapage opératoire stériles (68 lots).
II.1.6)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics):
33162100, 33141620.
II.1.7)Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP): Oui.
II.1.8)Division en lots: Oui. Il convient de soumettre des offres pour: un ou plusieurs lots.
II.1.9)Des variantes seront prises en considération: Oui.
II.3)DURÉE DU MARCHÉ OU DÉLAI D'EXÉCUTION: A compter du:
   1. 1.2010. Jusqu'au: 31.12.2012.
 
 
SECTION III: RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ÉCONOMIQUE, FINANCIER ET
TECHNIQUE
III.1)CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT
III.1.2)Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent: Les modalités de financement sont assurées par les ressources d'exploitation de l'etablisssement:
 - Recettes liés à l'activité (T2a),  - Dotation annuelle complémentaire,  - Recettes liées aux mutuelles et patients,  - Recettes subsidiaires.
Paiement à 50 jours selon les règles prévues par le Code des Marchés Publics et décret 2008-407 du 28.4.2008 par virement sur compte bancaire.
 
 
SECTION IV: PROCÉDURE
IV.1)TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1)Type de procédure: Ouverte.
IV.2)CRITÈRES D'ATTRIBUTION
IV.2.1)Critères d'attribution: Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous:
 
1.Valeur technique. Pondération: 60.
 
2.Coût d'utilisation. Pondération: 40.
IV.3)RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1)Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur: 090407.
IV.3.4)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation: 17.6.2009 - 12:00.
IV.3.6)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation: Français.
IV.3.7)Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre: Durée en jours: 150 (à compter de la date limite de réception des offres).
 
 
SECTION VI: RENSEIGNEMENTS COMPLÉMENTAIRES
VI.3)AUTRES INFORMATIONS: Le dossier de consultation peut être téléchargé l'adresse suivante: www.achatpublic.com Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP :
   6. 5.2009.
VI.4)PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours: Greffe du Tribunal administratif, 3 contour de la Motte, F-35044 Rennes Cedex. Tél. +33 223212828. Fax +33 299635684.
Organe chargé des procédures de médiation:
Comité consultatif inter régional pour le règlement amiable des différents litiges relatifs aux marché publics, 6 quai Ceineray, F-44000 Nantes. Tél.
+33 240086432. Fax +33 240473068.
VI.4.2)Introduction des recours: Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours: "En cas de référé pré-contractuel, le recours doit être formé dans les 10 jours suivant la notification de la décision de non attribution. En cas de recours contentieux, il doit être formé dans les 2 mois suivant la notification de la décision de rejet contesté".
VI.5)DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS:
   6. 5.2009.
 
 
C L A S S E    C P V
33141620 - Trousses médicales 
33162100 - Équipement pour bloc opératoire 

 
            

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