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appel-offre
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Date de publication : 18/11/2009
Date de péremption : 18/01/2010
Type de procédure : Procédure ouverte
Type de document : Avis de marché
BELGIQUE
appel-offre

Fourniture échelonnée de consommables pour imprimantes. Le marché a pour objet la fourniture de consommables pour imprimantes

2009/S 222-319334 (Source TED)
 
 
V  E  R  S  I  O  N      F  R  A  N  C  A  I  S  E
TX: AVIS DE MARCHÉ Fournitures
 
 
SECTION I: POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1)NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT: Bruxelles-Propreté, Avenue de Broqueville, 12, à l'attention de Inez Bonnevalle, B-1150 Bruxelles. Tél.
+32 27780854. E-mail: inez.bonnevalle@bruxelles-proprete.be. Fax +32 27802817.
Adresse(s) internet:
Adresse générale du pouvoir adjudicateur:
http://www.bruxelles-proprete.be.
Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: Point(s) de contact susmentionné(s).
I.2)TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR ET ACTIVITÉ(S) PRINCIPALE(S):
Agence/office régional(e) ou local(e).
Autre: Propreté Publique.

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: non.
 
 
SECTION II: OBJET DU MARCHÉ
II.1)DESCRIPTION
II.1.1)Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur:
Fourniture échelonnée de consommables pour imprimantes.
II.1.2)Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison de fournitures ou de prestation de services: Fournitures.
Achat.
Lieu principal de livraison: avenue de Broqueville, 12 (4ème étage) à 1150 Bruxelles.
II.1.3)L'avis implique: Un marché public.
II.1.5)Description succincte du marché ou de l'achat/des achats: Le marché a pour objet la fourniture de consommables pour imprimantes.
II.1.6)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics):
30000000.
II.1.7)Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP): Oui.
II.1.8)Division en lots: Non.
II.2)QUANTITÉ OU ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.2.1)Quantité ou étendue globale: Valeur estimée hors TVA: 450 000 EUR.
II.2.2)Options: Non.
 
 
SECTION III: RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ÉCONOMIQUE, FINANCIER ET
TECHNIQUE
III.1)CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT
III.1.1)Cautionnement et garanties exigés: Le montant du cautionnement est fixé à 5 % du marché.
III.1.2)Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent: La présente entreprise sera payée après fourniture de chaque commande échelonnée (la date de la réception de la facture est le point de départ du délai de paiement) suivant les modalités de paiement prévues dans le cahier général des charges repris en annexe de l'AR du 26 septembre 1996 mentionné à l'article 1 du présent document et à condition que l'Agence soit en possession de la facture à cette date.
III.1.4)L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières: Non.
III.2)CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.2.1)Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession:
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Voir cahier spécial des charges.
Voir cahier spécial des charges.
III.2.2)Capacité économique et financière: Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Voir cahier spécial des charges.
Niveau(x) spécifique(s) minimal(aux) exigé(s): Voir cahier spécial des charges.
III.2.3)Capacité technique: Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies:
Voir cahier spécial des charges.
Niveau(x) spécifique(s) minimal(aux) exigé(s):
Voir cahier spécial des charges.
 
 
SECTION IV: PROCÉDURE
IV.1)TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1)Type de procédure: Ouverte.
IV.2)CRITÈRES D'ATTRIBUTION
IV.2.1)Critères d'attribution: Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l'invitation à soumissionner ou à négocier ou encore dans le document descriptif.
IV.2.2)Une enchère électronique sera effectuée: Non.
IV.3)RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1)Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur: 09/749.
IV.3.3)Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires ou du document descriptif: Date limite pour la réception des demandes de documents ou pour l'accès aux documents: 18.1.2010 - 10:00.
IV.3.4)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation: 18.1.2010 - 10:00.
IV.3.8)Modalités d'ouverture des offres: Date: 18.1.2010 - 10:00. Lieu: Avenue de Broqueville 12.
1150 Bruxelles, BELGIQUE.
 
 
SECTION VI: RENSEIGNEMENTS COMPLÉMENTAIRES
VI.1)IL S'AGIT D'UN MARCHÉ PÉRIODIQUE: Non.
VI.2)LE MARCHÉ S'INSCRIT DANS UN PROJET/PROGRAMME FINANCÉ PAR DES FONDS COMMUNAUTAIRES: Non.
VI.3)AUTRES INFORMATIONS: @Ref:00729278/2009075425. Informations sur le(s) cahier(s) des charges/document(s):

Le cahier spécial des charges peut être téléchargé sur le site www.bruxelles-proprete.be, sous la rubriques les infos.
VI.4)PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours: Conseil d'Etat, Rue de la Sciences, 33, B-1040 Bruxelles. Tél. +32 22349611. URL:
www.raadvst-consetat.be.
VI.5)DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS: 13.11.2009.
 
 
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