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Date de publication : 15/09/2021
Date de péremption : 11/10/2021
Type de procédure : Procédure ouverte
Type de document : Avis de marché
FRANCE ()
appel-offre

fourniture de fruits et légumes frais
Numéro de référence:
AO_21122_UPC

2021/S 179-465540  (Source TED)
 
 
V  E  R  S  I  O  N      F  R  A  N  C  A  I  S  E
TX: 15/09/2021 S179 France-Nancy: Fruits, légumes et produits connexes 2021/S 179-465540 Avis de marché Fournitures
 
 
Section I: Pouvoir adjudicateur
I.1) Nom et adresses Nom officiel: chru de Nancy Adresse postale: 29 avenue du Maréchal de Lattre de Tassigny - cO 60034 Ville: Nancy Cedex Code NUTS: FRF31 Meurthe-et-Moselle Code postal: 54035 Pays: France Point(s) de contact: Direction des Achats du GHT Sud Lorraine - Secteur marchés publics Courriel: I.langbour@chru-nancy.fr Téléphone: +33 383851091 Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.chru-nancy.fr Adresse du profil d'acheteur: https://wwww.marches-publics.gouv.fr
I.3) Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=821928&orgAcronyme=x7c Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=821928&orgAcronyme=x7c
I.4) Type de pouvoir adjudicateur Organisme de droit public
I.5) Activité principale Santé
 
 
Section II: Objet
II.1) Étendue du marché
II.1.1) Intitulé:
fourniture de fruits et légumes frais Numéro de référence: AO_21122_UPC
II.1.2) Code CPV principal 15300000 Fruits, légumes et produits connexes
II.1.3) Type de marché Fournitures
II.1.4) Description succincte:
fourniture de fruits et légumes frais pour les établissements du Groupement Hospitalier de Territoire (Ght) Sud Lorraine suivants : CH de Toul, CH de Lunéville, CH de Saint-Nicolas-De-Port, 3h Santé, CH de Pompey, Centre Psychothérapique de Nancy, CH de Commercy, CH de Dieuze et CH de Ravenel. Le marché public est divisé en 4 lots attribués individuellement. Le contrat sera établi sous forme d'accord-cadre à marchés subséquents multi-attributaires sans minimum ni maximum en valeur ou quantité. Le pouvoir adjudicateur retiendra 3 opérateurs économiques par lot (sous réserve d'un nombre suffisant de candidatures et d'offres). Les marchés passés sur le fondement de cet accord-cadre, dits marchés subséquents, seront attribués par le CHRU de Nancy à l'issue d'une remise en concurrence hebdomadaire des titulaires de l'accord-cadre
II.1.5) Valeur totale estimée Valeur hors TVA: 1 092 000.00 EUR
II.1.6) Information sur les lots Ce marché est divisé en lots: oui Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
fruits et légumes frais (ananas, bananes, kiwis, citrons, oranges, endives, radis...)
Lot nº: 1
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) 15300000 Fruits, légumes et produits connexes
II.2.3) Lieu d'exécution Code NUTS: FRF3 Lorraine Lieu principal d'exécution:
sites des établissements du GHT Sud Lorraine concernés
II.2.4) Description des prestations:
fourniture de fruits et légumes frais (ananas, bananes, kiwis, citrons, oranges, endives, radis...)
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique Fin: 31/10/2023 Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
l'Accord cadre est exécutoire à compter de la date de sa notification jusqu'au 31/10/2023. Il sera tacitement reconductible pour une nouvelle période de 24 mois, du 01/11/2023 au 31/10/2025
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11) Information sur les options Options: non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires
II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
pommes
Lot nº: 2
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) 15300000 Fruits, légumes et produits connexes
II.2.3) Lieu d'exécution Code NUTS: FRF3 Lorraine Lieu principal d'exécution:
sites des établissements du GHT Sud Lorraine concernés
II.2.4) Description des prestations:
fourniture de pommes
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique Fin: 31/10/2023 Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
l'Accord cadre est exécutoire à compter de la date de sa notification jusqu'au 31/10/2023. Il sera tacitement reconductible pour une nouvelle période de 24 mois, du 01/11/2023 au 31/10/2025
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11) Information sur les options Options: non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires
II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
tomates
Lot nº: 3
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) 15300000 Fruits, légumes et produits connexes
II.2.3) Lieu d'exécution Code NUTS: FRF3 Lorraine Lieu principal d'exécution:
sites des établissements du GHT Sud Lorraine concernés
II.2.4) Description des prestations:
fourniture de tomates
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique Fin: 31/10/2023 Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
l'Accord cadre est exécutoire à compter de la date de sa notification jusqu'au 31/10/2023. Il sera tacitement reconductible pour une nouvelle période de 24 mois, du 01/11/2023 au 31/10/2025
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11) Information sur les options Options: non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires
II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
fruits de saison en Grand Est (mirabelles, quetsches...)
Lot nº: 4
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) 15300000 Fruits, légumes et produits connexes
II.2.3) Lieu d'exécution Code NUTS: FRF3 Lorraine Lieu principal d'exécution:
sites des établissements du GHT Sud Lorraine concernés
II.2.4) Description des prestations:
fourniture de fruits de saison en Grand Est (mirabelles, quetsches...)
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique Fin: 31/10/2023 Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
l'Accord cadre est exécutoire à compter de la date de sa notification jusqu'au 31/10/2023. Il sera tacitement reconductible pour une nouvelle période de 24 mois, du 01/11/2023 au 31/10/2025
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11) Information sur les options Options: non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires
 
 
Section III: Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique
III.1)
 
 
Conditions de participation
III.1.1) Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession Liste et description succincte des conditions:
renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise tels que prévus à l'article R. 2143-3 du code de la commande publique : Déclaration sur l'honneur du candidat qu'il - 1) n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner prévus aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L 2141-7 à L. 2141-11 du code de la commande publique ; - 2) est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés
III.1.2) Capacité économique et financière Liste et description succincte des critères de sélection:
 - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles ;- déclarations appropriées de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents
III.1.3) Capacité technique et professionnelle Liste et description succincte des critères de sélection:
 - Présentation d'une liste des principales fournitures ou principaux services effectués au cours des 3 dernières années en indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et prestations sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ;- description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public ;- indication des systèmes de gestion et de suivi de la chaine d'approvisionnement que le candidat pourra mettre en oeuvre lors de l'exécution du marché public ;- déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ;- attestations de qualifications officielles, agréments et certifications relatives aux prestations concernées, le cas échéant
 
 
Section IV: Procédure
IV.1) Description
IV.1.1) Type de procédure Procédure ouverte
IV.1.3) Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre Accord-cadre avec plusieurs opérateurs Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 3
IV.1.8) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2) Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation Date: 11/10/2021 Heure locale: 16:00
IV.2.3) Date d'envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
français
IV.2.6) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre Durée en mois: 6 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7) Modalités d'ouverture des offres Date: 12/10/2021 Heure locale: 09:00
 
 
Section VI: Renseignements complémentaires
VI.1) Renouvellement Il s'agit d'un marché renouvelable: non
VI.3) Informations complémentaires:
pouvoir adjudicateur :Le CHRU de Nancy, désigné établissement support du Groupement Hospitalier de Territoire Sud Lorraine, assure, depuis le 01/01/2018, la responsabilité de la fonction achat pour le compte des établissements parties du GHT : CH de Toul, CH de Lunéville, CH de Saint-Nicolas-De-Port, 3h Santé, CH de Pont-À-Mousson, CH de Pompey, Centre Psychothérapique de Nancy, CH de Commercy, CH de Dieuze et CH de Ravenel.- Modalités d'obtention des documents contractuels et additionnels:les candidats peuvent télécharger le Dossier de Consultation des Entreprises (Dce) sur la plate-forme https://www.marches-publics.gouv.fr (Pour accéder aux procédures des établissements du GHT Sud Lorraine, taper "Chru Nancy" dans le champs "Entité publique" de l'outil de recherche avancée). Le règlement de la consultation est en accès libre sur ce site. Et l'identification des opérateurs économiques pour accéder aux autres documents de la consultation n'est pas obligatoire. Toutefois, seule cette identification permet aux candidats d'être tenus informés automatiquement via la plate-forme des modifications et des précisions éventuellement apportées au DCE. Dans le cas contraire, il leur appartiendra de récupérer par leurs propres moyens les informations communiquées.Les candidats peuvent également obtenir le dossier de consultation, sous format informatique, en adressant leur demande au secteur Marchés Publics du CHRU de Nancy, par mail à i.langbour@chru-nancy.fr - renseignements complémentaires :Pour tout renseignement d'ordre administratif sur la procédure, il convient de contacter le secteur Marchés Publics du CHRU de Nancy au tél. 03 83 85 10 91 ou par mail à i.langbour@chru-nancy.frles candidats peuvent également obtenir les renseignements techniques complémentaires jugés nécessaires pour l'établissement de leur proposition en transmettant, au plus tard 8 jours avant la date limite de réception des offres, leursquestions à l'adresse mail - i.langbour@chru-nancy.fr - ou en cliquant sur le lien "Poser une question" disponible dans le bloc "Question" de la plate-forme https://www.marches-publics.gouv.frUne réponse sera alors adressée, par mail et/ou via la plate-forme, à toutes les entreprises ayant retiré le dossier de consultation en précisant leurs coordonnées, au plus tard 6 jours avant la date limite de réception des offres.- Transmission électronique obligatoire des candidatures et des offres via le site https://www.marches-publics.gouv.fr exclusivement : La réponse électronique est obligatoire mais aucune signature n'est exigée à ce stade. La signature de l'acte d'engagement (électronique ou manuscrite) pourra être demandée à postériori à la seule entreprise retenue. Les formats de fichiers acceptés sont le format PDF et les formats lisibles par la suite Microsoft Office 2003. Le dépôt des candidatures et des offres transmis par voie électroniquedonne lieu à un accusé de réception mentionnant la date et l'heure de la réception. Une copie de sauvegarde pourra être envoyée parallèlement. Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge du candidat.- Unité monétaire utilisée : euro https://www.marches-publics.gouv.fr i.langbour@chru-nancy.fr i.langbour@chru-nancy.frles i.langbour@chru-nancy.fr https://www.marches-publics.gouv.frUne https://www.marches-publics.gouv.fr
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours Nom officiel: tribunal Administratif de Nancy Adresse postale: 5 place Carrière - cO 20038 Ville: Nancy Cedex Code postal: 54036 Pays: France Courriel: greffe.ta-nancy@juradm.fr Téléphone: +33 383174343 Fax: +33 383174350
VI.4.3) Introduction de recours Précisions concernant les délais d'introduction de recours:
 - Le référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 et suivants du Code de justice administrative (Cja) peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat.- Le référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA peut être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA.- Le recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence "Tarn-Et-Garonne", peut être exercé par les tiers au contrat dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées
VI.4.4) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours Nom officiel: greffe du Tribunal Administratif de Nancy Adresse postale: 5 place Carrière - cO 20038 Ville: Nancy Cedex Code postal: 54036 Pays: France Courriel: greffe.ta-nancy@juradm.fr Téléphone: +33 383174343 Fax: +33 383174350
VI.5) Date d'envoi du présent avis:
10/09/2021
 
 
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15300000 - Fruits, légumes et produits connexes