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Date de publication : 17/12/2009
Date de péremption : 05/02/2010
Type de procédure : Procédure ouverte
Type de document : Avis de marché
FRANCE ()
appel-offre

Fourniture de gaz médicaux. La consultation porte sur 6 lots qui feront l'objet d'un examen et d'une attribution séparée (voir catalogue des lots intégré au CCTP)

2009/S 243-347906 (Source TED)
 
 
V  E  R  S  I  O  N      F  R  A  N  C  A  I  S  E
TX: AVIS DE MARCHÉ Fournitures
 
 
SECTION I: POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1)NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT: Centre hospitalier de Blois, mail Pierre Charlot, à l'attention de M. le directeur du Centre Hospitalier de Blois, F-41016 Blois Cedex.
Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: Point(s) de contact susmentionné(s).
Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus: Centre hospitalier de Blois - cellule des marchés, par télécopie uniquement au +33 254556718, à l'attention de Jean-François Husson, pharmacien, F-41016 Blois Cedex. Tél. +33 254556445. E-mail: pharma.ach@ch-blois.fr. Fax +33 254556718.
Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées: Point(s) de contact susmentionné(s).
I.2)TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR ET ACTIVITÉ(S) PRINCIPALE(S): Autre. Santé.

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: non.
 
 
SECTION II: OBJET DU MARCHÉ
II.1)DESCRIPTION
II.1.1)Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur:
Fourniture de gaz médicaux.
II.1.2)Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison de fournitures ou de prestation de services: Fournitures.
Achat.
Lieu principal de livraison: Centre hospitalier de Blois et ses annexes.
II.1.3)L'avis implique: Un marché public.
II.1.5)Description succincte du marché ou de l'achat/des achats: La consultation porte sur 6 lots qui feront l'objet d'un examen et d'une attribution séparée (voir catalogue des lots intégré au CCTP).
II.1.6)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics):
24111500.
II.1.7)Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP): Oui.
II.1.8)Division en lots: Oui. Il convient de soumettre des offres pour: un ou plusieurs lots.
II.1.9)Des variantes seront prises en considération: Non.
II.2)QUANTITÉ OU ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.2.1)Quantité ou étendue globale: La présente consultation aboutira à la conclusion de marchés du type marchés à bons de commandes (article 77 du CMP) pour une durée de validité d'un an prenant effet à la date de notification des marchés, reconductible 2 fois un an sur décision expresse du pouvoir adjudicateur, notifiée au titulaire qui ne peut refuser la reconduction.

Les marchés résultant de cette consultation ne comportement ni minimum ni maximum en valeur et en quantité.

Les quantités prévisionnelles sur la durée du marché figurant dans chaque lot ne sont qu'indicatives, et ne peuvent en aucun cas engager la responsabilité du Centre hospitalier de Blois vis-à-vis du fournisseur retenu.
II.2.2)Options: Oui. Description de ces options: Pour le lot 3 : 3 options distinctes :
Option 1 : mise à disposition d'un système de traçabilité pour le suivi des bouteilles dans l'établissement; Option 2 : prestation de distribution sur site, approvisionnement des services de soins, sorties des bouteilles vides; Option 3 : formation des utilisateurs à la manipulation du gaz en bouteille.
INFORMATIONS SUR LES LOTS LOT N° 1
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE: Oxygène médical en vrac.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
24111500.
 3)QUANTITÉ OU ÉTENDUE: 130 000 m³/an. LOT N° 2
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE: Air comprimé médical.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
24111500.
 3)QUANTITÉ OU ÉTENDUE: 15 m³/heure. LOT N° 3
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE: Gaz médical conditionné en bouteilles : O2, N2o, O2/N2o.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
24111500.
 3)QUANTITÉ OU ÉTENDUE: Voir descriptif par gaz et conditionnement dans le CCTP.
LOT N° 4
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE: Gaz médical conditionné en bouteilles : NO.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
24111500.
 3)QUANTITÉ OU ÉTENDUE: Voir descriptif par gaz et conditionnement dans le CCTP.
LOT N° 5
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE: Gaz médical conditionné en bouteilles : autres gaz à usage médical.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
24111500.
 3)QUANTITÉ OU ÉTENDUE: Voir descriptif par gaz et conditionnement dans le CCTP.
LOT N° 6
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE: Armoires de secours pour le bloc opératoire.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
24111500.
 3)QUANTITÉ OU ÉTENDUE: 1 armoire.
 
 
SECTION III: RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ÉCONOMIQUE, FINANCIER ET
TECHNIQUE
III.1)CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT
III.1.1)Cautionnement et garanties exigés: Le titulaire du marché sera dispensé du versement d'une caution ou d'une retenue de garantie.
III.1.2)Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent: Financement : budget d'exploitation du Centre hospitalier de Blois.
Réglement par mandat administratif avec délai global de paiement de 50 jours maximum conformément aux dispositions de l'article 98 du CMP modifié par Décret n° 2008-1355 du 19.12.2008.
III.1.3)Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Voir réglement de consultation.
III.2)CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.2.1)Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession:
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Ceux fixés au réglement de consultation.
III.2.2)Capacité économique et financière: Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Ceux fixés au réglement de consultation.
III.2.3)Capacité technique: Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies:
Ceux fixés au réglement de consultation.
 
 
SECTION IV: PROCÉDURE
IV.1)TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1)Type de procédure: Ouverte.
IV.2)CRITÈRES D'ATTRIBUTION
IV.2.1)Critères d'attribution: Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l'invitation à soumissionner ou à négocier ou encore dans le document descriptif.
IV.2.2)Une enchère électronique sera effectuée: Non.
IV.3)RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1)Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur: AO GAZ CHB 2010.
IV.3.3)Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires ou du document descriptif: Documents payants: non.
IV.3.4)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation:
   5. 2.2010 - 12:00.
IV.3.6)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation: Français.
IV.3.7)Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre: Durée en jours: 210 (à compter de la date limite de réception des offres).
 
 
SECTION VI: RENSEIGNEMENTS COMPLÉMENTAIRES
VI.3)AUTRES INFORMATIONS: En application de l'article 56 du CMP, les sociétés ont la possibilité de télécharger gratuitement le DCE dans son intégralité, via le site dont l'adresse internet est https://www.achat-hopital.com/.
Afin d'accéder à cette application, le candidat doit au préalable s'inscrire sur le site. Pour cela, après avoir cliqué sur l'onglet "S'inscrire", il renseigne les différents champs proposés puis valide son inscription.

Un service d'assistance est mis à disposition des candidats sur le site https://www.achat-hopital.com/, rubrique "Besoin d'assistance".
Afin de décompresser et pouvoir lire les documents mis en ligne, les sociétés doivent notamment disposer des logiciels permettant de lire les formats suivants : zip, rtf, doc, xls, pdf, dwg, dxf.
S'il rencontre des difficultés pour télécharger les documents, le candidat peut demander une transmission du DCE en adressant sa demande par télécopie au +33 254556718, à l'attention de Jean-François Husson, pharmacien ou par email : pharma.ach@ch-blois.fr.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 15.12.2009.
VI.4)PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours: Tribunal administratif d'Orléans, 28 rue Bretonnerie, F-45067 Orléans Cedex. Tél.
+33 238775900. Fax +33 238538516.
VI.4.2)Introduction des recours: Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours: Référé pré-contractuel : art L.551-1 à L.551-5 c. justice adm. Possibilité de recours en référé par démonstration d'un intérêt lésé à compter de la réception de la notification et jusqu'à la date de signature du marché, devant le TA compétent. Le contrat ne peut être signé entre la saisine du TA et la notification au pouvoir adj. de la décision juridictionnelle.
Référé contractuel : art. L.551-13 à L.551-16 c. justice adm. Recours ouvert, une fois conclu le contrat, aux personnes ayant intérêt à conclure le contrat et susceptibles d'être lésées. Il n'est pas cumulable avec le référé pré-contractuel et ne s'applique pas si le pouvoir adj. A envoyé aux titulaires la décision d'attribution du contrat et observé un délai de 16 jrs entre cet envoi et la conclusion du contrat, délai réduit à 11 jrs si la décision a été communiquée à tous les titulaires par voie électronique.
Recours du candidat évincé contre la validité du contrat dit "Recours Tropic" : tout concurrent évincé de la conclusion d'un marché public est recevable à former devant le juge compétent un recours en pleine juridiction contestant la validité de ce contrat ou de certaines de ses clauses. Ce recours direct peut être assorti d'une demande de suspension de l'exécution, à titre conservatoire, auprès du juge des référés. Il peut être exercé dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées. En outre, les concurrents évincés ne peuvent plus, à compter de la conclusion du contrat, contester les actes préalables à sa conclusion, qui en sont détachables.
VI.5)DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS: 15.12.2009.
 
 
C L A S S E    C P V
24111500 - Gaz médicaux 

 
            

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