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Date de publication : 06/11/2009
Date de péremption : 28/12/2009
Type de procédure : Procédure ouverte
Type de document : Avis de marché
FRANCE ()
appel-offre

Fourniture de gaz médicaux et prestations associées pour le compte du Centre Hospitalier de Fontainebleau. Fourniture de gaz médicaux et prestations associées (maintenance et télésurveillance) pour le compte du Centre Hospitalier de Fontainebleau

2009/S 214-308757 (Source TED)
 
 
V  E  R  S  I  O  N      F  R  A  N  C  A  I  S  E
TX: AVIS DE MARCHÉ Fournitures
 
 
SECTION I: POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1)NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT: Centre Hospitalier de Fontainebleau, 55 boulevard Maréchal Joffre, Contact: Cellule des Marchés Publics, F-77305 Fontainebleau Cedex. Tél. +33 160741005. E-mail:
cmp2@ch-fontainebleau.fr. Fax +33 160741385.
Adresse(s) internet:
Adresse du profil d'acheteur: http://www.ch-fontainebleau.marco-web.fr.
Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: Centre Hospitalier de Fontainebleau, 55 boulevard Maréchal Joffre, Contact: Cellule des Marchés Publics, F-77305 Fontainebleau Cedex.
Tél. +33 160741005. E-mail: cmp2@ch-fontainebleau.fr. Fax +33 160741385.
Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus: Centre Hospitalier de Fontainebleau, 55 boulevard Maréchal Joffre, Contact:
Cellule des Marchés Publics, F-77305 Fontainebleau Cedex. Tél. +33 160741005. E-mail: cmp2@ch-fontainebleau.fr. Fax +33 160741385.
Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées: Centre Hospitalier de Fontainebleau, 55 boulevard Maréchal Joffre, Contact: Cellules des Marchés Publics, F-77305 Fontainebleau Cedex. Tél. +33 160741005. E-mail: cmp2@ch-fontainebleau.fr. Fax +33 160741385.
I.2)TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR ET ACTIVITÉ(S) PRINCIPALE(S): Autre. Santé.

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: non.
 
 
SECTION II: OBJET DU MARCHÉ
II.1)DESCRIPTION
II.1.1)Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur:
Fourniture de gaz médicaux et prestations associées pour le compte du Centre Hospitalier de Fontainebleau.
II.1.2)Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison de fournitures ou de prestation de services: Fournitures.
Achat.
Lieu principal de livraison: centre Hospitalier, 77305 Fontainebleau Cedex FRANCE.
II.1.3)L'avis implique: Un marché public.
II.1.5)Description succincte du marché ou de l'achat/des achats:
Fourniture de gaz médicaux et prestations associées (maintenance et télésurveillance) pour le compte du Centre Hospitalier de Fontainebleau.
II.1.6)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics):
24111500, 50421000, 71700000.
II.1.7)Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP): Oui.
II.1.8)Division en lots: Oui. Il convient de soumettre des offres pour: un ou plusieurs lots.
II.1.9)Des variantes seront prises en considération: Oui.
II.2)QUANTITÉ OU ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.2.1)Quantité ou étendue globale: Se reporter à l'annexe "Bordereaux des prix unitaires" de l'acte d'engagement.
II.2.2)Options: Non.
II.3)DURÉE DU MARCHÉ OU DÉLAI D'EXÉCUTION: A compter du:
   1. 4.2010. Jusqu'au: 31.3.2014.
INFORMATIONS SUR LES LOTS LOT N° 1 INTITULÉ: centrales de gaz
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE: Fourniture de centrales d'oxygène en vrac, de protoxyde d'azote, de centrale de secours d'air médical et prestations associées.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
24111500.
 3)QUANTITÉ OU ÉTENDUE: Se reporter à l'annexe de l'acte d'engagement "Bordereaux des prix unitaires".
LOT N° 2 INTITULÉ: oxygène médical en bouteilles
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE: Fourniture d'oxygène en bouteille et prestations associées.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
24111500.
 3)QUANTITÉ OU ÉTENDUE: Se reporter à l'annexe de l'acte d'engagement "Bordereaux des prix unitaires".
LOT N° 3 INTITULÉ: autres gaz médicaux en bouteille
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE: Fourniture d'autres gaz médicaux en bouteille et prstations associées.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
24111500.
 3)QUANTITÉ OU ÉTENDUE: Se reporter à l'annexe de l'acte d'engagement "Bordereaux des prix unitaires".
LOT N° 4 INTITULÉ: azote liquide à usage médical
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE: Fourniture d'azote liquide à usage médical en vrac et prestations associées.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
24111500.
 3)QUANTITÉ OU ÉTENDUE: Se reporter à l'annexe de l'acte d'engagement "Bordereaux des prix unitaires".
 
 
SECTION III: RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ÉCONOMIQUE, FINANCIER ET
TECHNIQUE
III.1)CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT
III.1.2)Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent: Les prestations, objet du présent marché, seront rémunérées dans les conditions fixées par les règles de comptabilité publique.

Les sommes dues seront payées dans un délai global de 50 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes.

Le financement est assuré par les fonds propres de l'établissement.
III.1.3)Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire du marché.
Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois :
 - en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements,  - en qualité de membres de plusieurs groupements.
III.1.4)L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières: Non.
III.2)CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.2.1)Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession:
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Se reporter au Règlement de Consultation.
III.2.2)Capacité économique et financière: Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Se reporter au Règlement de Consultation.
III.2.3)Capacité technique: Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies:
Se reporter au Règlement de Consultation.
III.2.4)Marchés réservés: Non.
 
 
SECTION IV: PROCÉDURE
IV.1)TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1)Type de procédure: Ouverte.
IV.1.3)Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue: Recours à une procédure se déroulant en phases successives afin de réduire progressivement le nombre des solutions à discuter ou des offres à négocier non.
IV.2)CRITÈRES D'ATTRIBUTION
IV.2.1)Critères d'attribution: Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous:
 
1.Valeur technique. Pondération: 60 %.
 
2.Valeur financière. Pondération: 40 %.
IV.2.2)Une enchère électronique sera effectuée: Non.
IV.3)RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1)Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur: 09 FOUR 15.
IV.3.2)Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché: Non.
IV.3.3)Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires ou du document descriptif: Documents payants: non.
IV.3.4)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation: 28.12.2009 - 16:00.
IV.3.6)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation: Français.
IV.3.7)Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre: Durée en jours: 180 (à compter de la date limite de réception des offres).
IV.3.8)Modalités d'ouverture des offres: Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres: non.
 
 
SECTION VI: RENSEIGNEMENTS COMPLÉMENTAIRES
VI.1)IL S'AGIT D'UN MARCHÉ PÉRIODIQUE: Non.
VI.2)LE MARCHÉ S'INSCRIT DANS UN PROJET/PROGRAMME FINANCÉ PAR DES FONDS COMMUNAUTAIRES: Non.
VI.3)AUTRES INFORMATIONS: Le dossier de consultations des entreprises est disponible à l'adresse électronique suivante :
http://www.ch-fontainebleau.marco-web.fr.

Le marché est conclu pour une période de 4 ans à compter du 1er avril 2010.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 4 novembre 2009.
VI.4)PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Melun, 43 rue du Général de Gaulle, F-77008 Melun Cedex.
Tél. +33 160566630. Fax +33 160566610.
VI.4.3)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours: Greffe du Tribunal Administratif de Melun, 43 rue du Général de Gaulle, F-77008 Melun Cedex. Tél. +33 160566630. Fax +33 160566610.
VI.5)DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS:
   4. 11.2009.
 
 
C L A S S E    C P V
24111500 - Gaz médicaux 
50421000 - Services de réparation et d'entretien de matériel médical 
71700000 - Services de surveillance et de contrôle 

 
            

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