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Date de publication : 25/06/2009
Date de péremption : 04/08/2009
Type de procédure : Procédure ouverte
Type de document : Avis de marché
FRANCE ()
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Fourniture d horodateurs avec paiement bancaire et centralisation pour la ville de la rochelle. Annees 2009 A 2012. Marche fractionne a bons de commande

2009/S 119-173195 (Source TED)
 
 
V  E  R  S  I  O  N      F  R  A  N  C  A  I  S  E
TX: AVIS DE MARCHÉ Fournitures
 
 
SECTION I: POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1)NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT: Ville de La Rochelle, Hotel de Ville BP 1541, à l'attention de M. Bono Maxime, F-17086 La Rochelle Cedex
   2. 
Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: Ville de La Rochelle, BP 1541, Contact: Service Stationnement, à l'attention de M. Bruno delgrange, F-17086 La Rochelle Cedex
   2.  Tél. +33 546515333.
Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus: Ville de La Rochelle, Hotel de Ville BP 1541, Contact: Service MPI, à l'attention de Mlle Evelyne Bobin, F-17086 La Rochelle Cedex
   2.  Tél. +33 546511499.
E-mail: mpi@ville-larochelle.fr. Fax +33 546515062. URL:
http://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?selected=0&PCSLID=CSL_ 2009_EWW5VJcRGV.
Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées: Ville de La Rochelle, BP 1541, Contact: Service MPI, F-17086 La Rochelle Cedex
   2.  Tél. +33 546511499. E-mail: mpi@ville-larochelle.fr. Fax +33 546515062.
I.2)TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR ET ACTIVITÉ(S) PRINCIPALE(S):
Collectivité territoriale.
Services généraux des administrations publiques.
 
 
SECTION II: OBJET DU MARCHÉ
II.1)DESCRIPTION
II.1.2)Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison de fournitures ou de prestation de services: Fournitures.
Achat.
Code NUTS: FR532.
II.1.5)Description succincte du marché ou de l'achat/des achats:
Fourniture d horodateurs avec paiement bancaire et centralisation pour la ville de la rochelle.
Annees 2009 A 2012.
Marche fractionne a bons de commande.
II.1.6)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics):
38720000.
II.1.7)Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP): Oui.
II.1.8)Division en lots: Non.
II.1.9)Des variantes seront prises en considération: Oui.
II.2)QUANTITÉ OU ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.2.1)Quantité ou étendue globale: Quantités minimum : 20 - maximum 100 pour toute la durée du marché soit trois ans.
II.2.2)Options: Oui. Description de ces options: Maintenance pendant la période de garantie (deux ans).
 
 
SECTION III: RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ÉCONOMIQUE, FINANCIER ET
TECHNIQUE
III.1)CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT
III.1.2)Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent: Financement sur fonds propre de la Ville. Budget annexe. Possibilité d'avance de 5 % conformément aux dispositions du Code des Marchés Publics Paiement des factures par mandat administratif sous quarante jours Prix ajustables annuellement pour la fourniture et révisable annuellement pour le coût de la maintenance.
III.1.3)Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Dans la mesure où plusieurs entreprises devaient se grouper pour présenter une offre, le groupement formé serait solidaire conformément aux dispositions de l'article 51 du Code des Marchés Publics.
III.2)CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.2.2)Capacité économique et financière: Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles (Dc4 et Dc5); Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels ; Bilans ou extraits de bilans, concernant les trois dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi ;.
III.2.3)Capacité technique: Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies:
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ; Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ; En matière de fournitures et services, une description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise ; Certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat ;.
 
 
SECTION IV: PROCÉDURE
IV.1)TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1)Type de procédure: Ouverte.
IV.2)CRITÈRES D'ATTRIBUTION
IV.2.1)Critères d'attribution: Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous:
 
1.Valeur technique de l'offre jugée à partir d'un mémoire justificatif répondant au cahier des charges. Pondération: 60 %.
 
2.Prix. Pondération: 40 %.
IV.3)RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.4)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation:
   4. 8.2009 - 16:00.
IV.3.6)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation: Français.
 
 
SECTION VI: RENSEIGNEMENTS COMPLÉMENTAIRES
VI.3)AUTRES INFORMATIONS: Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 23.6.2009.
VI.4)PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Poitiers, 15 Rue de Blossac BP 541, F-86020 Poitiers Cedex. Tél. +33 549607919. Fax +33 549606809.
VI.4.3)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours: Tribunal administratif de Poitiers, 15 Rue de Blossac BP 541, F-86020 Poitiers Cedex. Tél. +33 549607919. Fax +33 549606809.
VI.5)DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS: 23.6.2009.
 
 
C L A S S E    C P V
38720000 - Horodateurs 

 
            

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