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Date de publication : 20/01/2010
Date de péremption : 01/03/2010
Type de procédure : Procédure ouverte
Type de document : Avis de marché
FRANCE ()
appel-offre

Fourniture d'un imageur TEP/TDM. Le système TEP/TDM permettra de réaliser des acquisitions clinique et pré-clinique. Pour cela, l'ouverture et le diamètre du tunnel devront être les plus grands possibles. Devra également être proposé le plus grand champ de vue transaxial et axial disponible, tant pour le système TEP que pour le système TDM. Le système devra comporter un dispositif d'acquisition à mesure de temps de vol

2010/S 13-016520 (Source TED)
 
 
V  E  R  S  I  O  N      F  R  A  N  C  A  I  S  E
TX: AVIS DE MARCHÉ Fournitures
 
 
SECTION I: POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1)NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT: Université Claude Bernard - Lyon 1, 43 bd du 11 Novembre 1918, Contact: service des marchés publics, à l'attention de Mme Bambara Isabelle, 69622 Villeurbanne Cedex, FRANCE.
Tél. +33 472447964. E-mail: marches@adm.univ-lyon1.fr. Fax +33 472447965.
Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: Université Claude Bernard Lyon 1, bâtiment Daubié 43 boulevard du 11 Novembre 1918, Contact: service des marchés publics, à l'attention de Mme Bambara Isabelle, 69622 Villeurbanne Cedex, FRANCE. Tél. +33 472447964. E-mail: marches@adm.univ-lyon1.fr. Fax +33 472447965.
Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus: Université Claude Bernard Lyon 1, 43 bd du 11 Novembre 1918, Contact: service des marchés publics, à l'attention de Mlle Homar-Durand Frédérique, 69622 Villeurbanne Cedex, FRANCE. Tél. +33 472447962. E-mail:
marches@adm.univ-lyon1.fr. Fax +33 472447965. URL:
http://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?selected=0&PCSLID=CSL_ 2010_QlsBo5uzQ8.
Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées: Université Claude Bernard Lyon 1, bâtiment Daubié 43 boulevard du 11 Novembre 1918, Contact: service des marchés publics, à l'attention de Mlle Homar-Durand Frédérique, 69622 Villeurbanne Cedex, FRANCE. Tél.
+33 472447962. E-mail: marches@adm.univ-lyon1.fr. Fax +33 472447965.
I.2)TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR ET ACTIVITÉ(S) PRINCIPALE(S): Autre. Autre: enseignement supérieur et recherche.

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: non.
 
 
SECTION II: OBJET DU MARCHÉ
II.1)DESCRIPTION
II.1.1)Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur:
Fourniture d'un imageur TEP/TDM.
II.1.2)Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison de fournitures ou de prestation de services: Fournitures.
Achat.
Lieu principal de livraison: Cermep Bron, 69500 FRANCE.
Code NUTS: FR71.
II.1.3)L'avis implique: Un marché public.
II.1.5)Description succincte du marché ou de l'achat/des achats: Le système TEP/TDM permettra de réaliser des acquisitions clinique et pré-clinique. Pour cela, l'ouverture et le diamètre du tunnel devront être les plus grands possibles. Devra également être proposé le plus grand champ de vue transaxial et axial disponible, tant pour le système TEP que pour le système TDM. Le système devra comporter un dispositif d'acquisition à mesure de temps de vol.
II.1.6)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics):
33115000.
II.1.7)Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP): Oui.
II.1.8)Division en lots: Non.
II.1.9)Des variantes seront prises en considération: Non.
II.2)QUANTITÉ OU ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.2.1)Quantité ou étendue globale: Le système TEP/TDM permettra de réaliser des acquisitions sur l'homme mais aussi sur l'animal (cochon, chat, singe). Pour cela, l'ouverture et le diamètre du tunnel devront être les plus grands possibles. Devra également être proposé le plus grand champ de vue transaxial et axial disponible, tant pour le système TEP que pour le système TDM. Le système devra comporter un dispositif d'acquisition à mesure de temps de vol.

Le système sera équipé d'un système informatique de contrôle des acquisitions, de corrections et de reconstructions des images incluant au moins une méthode de prise en compte de la réponse impulsionnelle locale (PSF) permettant une amélioration de la résolution spatiale. La console comportera un outil de visualisation des données brutes et reconstruites.

Le système informatique devra posséder un espace disque permettant de stocker 20 jours de données brutes, et un système de surveillance, de calibration et de contrôle de la caméra.
La proposition comprendra un système d'archivage des données images et données brutes type PACS, associé à un robot de gravure sur support amovible, ouvert aux autres modalités.
La proposition comprendra une station de traitement déportée comprenant tous les outils d'analyse (visualisation, ré-orientation, recalage, quantification modélisation), permettant l'interprétation clinique des images et la rédaction de comptes-rendus.
II.2.2)Options: Oui. Description de ces options: Option 1 : licences d'exploitation du logiciel de traitement et analyse de données (software), pour une installation sur stations de travail déportées. Un minimum de 4 licences est attendu; Option 2 : station(s) de travail de traitements avancés (hardware), à concurrence du nombre de licences de l'option 1; Option 3 : système de mesure continue d'échantillons sanguins artériels pour la détermination de la fonction d'entrée lors d'acquisitions dynamiques TEP, adapté à l'expérimentation sur l'homme et le gros animal; Option 4 : système de mesure continue d'échantillons sanguins artériels pour la détermination de la fonction d'entrée lors d'acquisitions dynamiques TEP, adapté à l'expérimentation sur l'animal de petite taille; Option 5 : bouclier mobile de protection contre les radiations pour manipulateur radio; Option 6 : option TDM 128 barrettes, si l'offre principale ne le prévoit pas; Option 7 : système de monitoring cardiaque, compatible avec le système de synchronisation de la caméra TEP/TDM; Option 8 : bourse(s) de financement de doctorat (type Cifre) ou post-doctorat pour une collaboration scientifique; Option 9 : extension garantie à l'année 4; Option 10 : extension garantie à l'année 5; Option 11 : lot de fantômes de mesure adapté à la caractérisation NEMA/IEC 2001, à la mesure d'acceptance TEP/TDM (type PET/CT Phantom) et fantôme neuroanatomique cerveau (type Hoffman 3d).
II.3)DURÉE DU MARCHÉ OU DÉLAI D'EXÉCUTION: Durée en mois: 4 (à compter de la date d'attribution du contrat).
 
 
SECTION III: RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ÉCONOMIQUE, FINANCIER ET
TECHNIQUE
III.1)CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT
III.1.2)Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent: Budget de l'université.
Paiement sous 30 jours à compter de la réception de la facture.
III.1.3)Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement solidaire.
III.1.4)L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières: Non.
III.2)CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.2.1)Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession:
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Les candidats peuvent utiliser les formulaires DC4 (lettre de candidature) et DC5 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.minefe.gouv.fr. Ils contiendront les éléments indiqués ci-dessous :
 - copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,  - déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP,  - renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail.
III.2.2)Capacité économique et financière: Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: - Déclaration du chiffre d'affaires des 3 dernières années (niveau minimal exigé : chiffre d'affaires au minimum 3 fois supérieur au montant du marché sera exigé),  - Déclaration des effectifs.
III.2.3)Capacité technique: Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies:
 - Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature,  - Liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.

Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
III.2.4)Marchés réservés: Non.
 
 
SECTION IV: PROCÉDURE
IV.1)TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1)Type de procédure: Ouverte.
IV.2)CRITÈRES D'ATTRIBUTION
IV.2.1)Critères d'attribution: Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous:
 
1.Valeur technique au regard de la note méthodologique : - résolution (15 points), - sensibilité (10 points), - rapport signal/bruit (25 points), - champ de vue (25 points), - environnement logiciel (10 points), - performance TDM (15 points). Pondération: 65 %.
 
2.Prix des prestations. Pondération: 15 %.
 
3.Conditions de garantie et de maintenance. Pondération: 15 %.
 
4.Conditions du partenariat. Pondération: 5 %.
IV.2.2)Une enchère électronique sera effectuée: Non.
IV.3)RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1)Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur: 10003F.
IV.3.2)Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché: Non.
IV.3.4)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation:
   1. 3.2010 - 16:30.
IV.3.6)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation: Français.
IV.3.7)Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre: Durée en jours: 120 (à compter de la date limite de réception des offres).
IV.3.8)Modalités d'ouverture des offres: Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres: non.
 
 
SECTION VI: RENSEIGNEMENTS COMPLÉMENTAIRES
VI.1)IL S'AGIT D'UN MARCHÉ PÉRIODIQUE: Non.
VI.2)LE MARCHÉ S'INSCRIT DANS UN PROJET/PROGRAMME FINANCÉ PAR DES FONDS COMMUNAUTAIRES: Non.
VI.3)AUTRES INFORMATIONS: Le DCE est obligatoire pour répondre à cet appel d'offres, il est transmis sur demande écrite (fax ou mail) adressée au service des marchés publics.

Le DCE est téléchargeable sur le site internet suivant :
https://www.achatpublic.com/.

Le service des marchés publics est ouvert de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 16:30.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 15.1.2010.
VI.4)PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon, 184 rue Duguesclin, 69003 Lyon, FRANCE. Tél. +33 478141010.
Organe chargé des procédures de médiation:
Comité régional de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics, 119 avenue du Maréchal de Saxe, 69427 Lyon Cedex 03, FRANCE.
VI.4.2)Introduction des recours: Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours: Référé précontractuel : le président du tribunal administratif, ou le magistrat qu'il délègue, peut être saisi en cas de manquement aux obligations de publicité et de mise en concurrence auxquelles est soumise la passation par les pouvoirs adjudicateurs de contrats administratifs ayant pour objet l'exécution de travaux, la livraison de fournitures ou la prestation de services, avec une contrepartie économique constituée par un prix ou un droit d'exploitation, ou la délégation d'un service public (art. L551-1 du code de justice administrative CJA).
Référé contractuel : le président du tribunal administratif peut être saisi, une fois conclus les contrats mentionnés aux articles L. 551-1 et L. 551-5 du CJA, d'un recours formé en application de l'art. L551-13 du CJA.
Recours pour excès de pouvoir formé dans les 2 mois à compter de la notification de la décision attaquée (art. R421-1 du CJA).
VI.5)DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS: 15.1.2010.
 
 
C L A S S E    C P V
33115000 - Appareils de tomographie 

 
            

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