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Date de publication : 20/05/2011
Date de péremption : 08/07/2011
Type de procédure : Procédure ouverte
Type de document : Avis de marché
FRANCE ()
appel-offre

Fourniture d'implants mammaires et prothèses d'expansion tissulaire. Fourniture d'implants mammaires et prothèses d'expansion tissulaire destinée à l'ensemble des établissements de l'AP-HP. CPV: 33184400.

2011/S 97-159004 (Source TED)
 
 
V  E  R  S  I  O  N      F  R  A  N  C  A  I  S  E
TX: AVIS DE MARCHÉ Fournitures
 
 
SECTION I: POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1)NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT AP-HP - AGEPS (achats) direction des achats - logistique - bureau 516 - 5ème étage, 7 rue du Fer à Moulin Contact: directeur de l'AGEPS Attn: Mme Albert Sophie 75005 Paris FRANCE Téléphone +33 146691553 Fax +33 146691234 Adresse(s) internet Adresse du profil d'acheteur https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/index.jsp Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: Assistance publique hôpitaux de Paris - AGEPS (achats) 7 rue du Fer à Moulin Contact: direction des achats - logistique - bureau 516 - 5ème étage 75005 Paris FRANCE Fax +33 146691234 internet: https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2011_nSXSbaPr0A Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus: Assistance publique hôpitaux de Paris - AGEPS (achats) 7 rue du Fer à Moulin Contact: direction des achats - logistique - bureau 516 - 5ème étage 75005 Paris FRANCE internet: https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2011_nSXSbaPr0A Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées: Assistance publique hôpitaux de Paris - AGEPS (achats) 7 rue du Fer à Moulin Contact: direction des achats - logistique - bureau 516 - 5ème étage 75005 Paris FRANCE internet: https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2011_nSXSbaPr0A
I.2)TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR ET ACTIVITÉ(S) PRINCIPALE(S) Organisme de droit public Santé
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs Non
 
 
SECTION II: OBJET DU MARCHÉ
II.1)DESCRIPTION
II.1.1)Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur Fourniture d'implants mammaires et prothèses d'expansion tissulaire.
II.1.2)Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services Fournitures Achat Lieu principal de livraison Hôpitaux de l'AP-HP. Code NUTS FR10
II.1.3)L'avis implique L'établissement d'un accord-cadre
II.1.4)Informations sur l'accord-cadre Accord-cadre avec un seul opérateur
II.1.5)Description succincte du marché ou de l'achat/des achats Fourniture d'implants mammaires et prothèses d'expansion tissulaire destinée à l'ensemble des établissements de l'AP-HP.
II.1.6)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) 33184400
II.1.7)Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) Oui
II.1.8)Division en lots Oui il convient de soumettre des offres pour un ou plusieurs lots
II.1.9)Des variantes seront prises en considération Non
II.2)QUANTITÉ OU ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.2.1)Quantité ou étendue globale Neuf (9) lots.
II.2.2)Options Non
II.3)DURÉE DU MARCHÉ OU DÉLAI D'EXÉCUTION À compter du
   1. 1.2012. Jusqu'au 31.12.2014 INFORMATIONS SUR LES LOTS LOT n° 1
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE Prothèses mammaires gonflables lisses rondes de sérum physiologique.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS) 33184400
 3)QUANTITÉ OU ÉTENDUE 800. LOT n° 2
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE Prothèses mammaires en silicone texturées anatomiques.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS) 33184400
 3)QUANTITÉ OU ÉTENDUE 400. LOT n° 3
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE Prothèses mammaires en silicone microtexturées anatomiques.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS) 33184400
 3)QUANTITÉ OU ÉTENDUE 200. LOT n° 4
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE Prothèses mammaires en silicone texturées rondes.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS) 33184400
 3)QUANTITÉ OU ÉTENDUE 100. LOT n° 5
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE Prothèses mammaires en silicone microtexturées rondes.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS) 33184400
 3)QUANTITÉ OU ÉTENDUE 250. LOT n° 6
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE Implants sous cutanés définitifs en silicone.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS) 33184400
 3)QUANTITÉ OU ÉTENDUE 20. LOT n° 7
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE Prothèses d'expansion tissulaire toutes formes (rond, croissant, rectangulaire).
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS) 33184400
 3)QUANTITÉ OU ÉTENDUE 200. LOT n° 8
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE Expandeurs mammaires permanents.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS) 33184400
 3)QUANTITÉ OU ÉTENDUE 30. LOT n° 9
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE Expandeurs mammaires temporaires avec valve intégrée.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS) 33184400
 3)QUANTITÉ OU ÉTENDUE 30.
 
 
SECTION III: RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ÉCONOMIQUE, FINANCIER ET
TECHNIQUE
III.1)CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT
III.1.2)Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent Budget des hôpitaux de l'AP-HP. Application des articles 86 à 118 du CMP; Prix unitaires. Définitifs. Révisables à la baisse. Délai de paiement: 50 jours (article 98 du CMP).
III.1.3)Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché
Le groupement de candidats est autorisé. Les candidats ne sont pas autorisés à présenter, pour le marché ou un de ses lots, plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidat individuel ou de membres d'un ou plusieurs groupements. La forme juridique du groupement n'est pas imposée.
III.1.4)L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières Oui  - le candidat déclaré titulaire à l'issue de la procédure de consultation, s'engage à fournir à l'AP-HP, après attribution, un fichier Excel de données "catalogue", sous forme dématérialisée, dûment complété pour l'ensemble des références retenues dans le marché. Le délai imparti pour compléter ce fichier sera précisé dans la lettre d'information transmise à l'issue de l'attribution des offres. Il sera toujours au minimum de 8 jours avant le début du marché,  - des précisions propres à l'exécution du marché sont inscrites dans le cahier des charges de la consultation.
III.2)CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.2.1)Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: La lettre de candidature (formulaire DC1 dûment rempli et signé) attestant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 45 de la directive 2004/18 CE et à l'article 43 du code des marchés publics relatif aux interdictions de soumissionner aux marchés publics et qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales; La déclaration du candidat (formulaire Dc2 dûment rempli). En cas de groupement, chaque membre devra fournir le DC2;
Les formulaires DC1, DC2 sont téléchargeables sur http://bercy.gouv.fr/formulaires/daj/daj_dc.htm; La copie du ou des jugements prononcés s'il est en redressement judiciaire; En application de l'article 45 du code des marchés publics, un document établissant l'habilitation du signataire à engager la société candidate.
III.2.2)Capacité économique et financière Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Le DC2, rubrique D, concernant le chiffre d'affaires HT des 3 derniers exercices disponible.
III.2.3)Capacité technique Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies:
Une annexe au DC2 relative aux moyens et références du candidat.
Une annexe au DC2 relative aux attestations et certification de la capacité professionnelle.
III.2.4)Marchés réservés Non
 
 
SECTION IV: PROCÉDURE
IV.1)TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1)Type de procédure Ouverte
IV.1.3)Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue Recours à une procédure se déroulant en phases successives afin de réduire progressivement le nombre des solutions à discuter ou des offres à négocier Non
IV.2)CRITÈRES D'ATTRIBUTION
IV.2.1)Critères d'attribution Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous
 
1.Qualités techniques (%). Pondération 32
 
2.Adaptation à l'usage (%). Pondération 30
 
3.Développement durable (%). Pondération 3
 
4.Prix (%). Pondération 35
IV.2.2)Une enchère électronique sera effectuée Non
IV.3)RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1)Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur AGEPS AO 12-06C
IV.3.2)Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché Non
IV.3.3)Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires Date limite pour la réception des demandes de documents ou pour l'accès aux documents
   8. 7.2011 - 16
:
00
IV.3.4)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
   8. 7.2011 - 16
:
00
IV.3.6)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation français.
IV.3.7)Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre Durée en jours: 210 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8)Modalités d'ouverture des offres Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres Non
 
 
SECTION VI: RENSEIGNEMENTS COMPLÉMENTAIRES
VI.2)LE MARCHÉ S'INSCRIT DANS UN PROJET/PROGRAMME FINANCÉ PAR DES FONDS COMMUNAUTAIRES Non
VI.3)AUTRES INFORMATIONS
Les documents de la consultation sont téléchargeables à l'adresse suivante: https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2011_nSXSbaPr0A sous la référence ageps ao 12-06c.  - Les offres seront présentées en euros,  - Les critères d'appréciation des critères de choix tels que détaillés au point IV.2.1 sont dans le dossier de consultation,  - Les quantités par lot sont annuelles et données à titre indicatif,  - Codes NUTS: FR10 (Ile de France), FR222 (Liancourt), FR301 (Berck), FR615 (Hendaye), FR825 (San Salvadour),  - Les accords cadres issus de cette consultation s'entendent comme des marchés à bons de commande au sens de l'article 77 du CMP,  - Pour chaque lot, l'offre fera apparaître les accessoires nécessaires (fantôme, tube de remplissage, valve de remplacement),  - Pour chaque lot, le candidat précisera la durée de garantie,  - Tous les lots comportent le dépôt de dispositifs médicaux implantables (DMI) dans les conditions décrites aux conventions de dépôt de dispositifs médicaux implantables (DMI) figurant en annexe de l'acte d'engagement. La convention de dépôt doit être signée par les candidats. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 17.5.2011.
VI.4)PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours Tribunal administratif de Paris 7 rue de Jouy 75181 Paris FRANCE
VI.4.3)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours Greffe du Tribunal administratif de Paris 7 rue de Jouy 75181 Paris FRANCE Téléphone +33 144594400 Fax +33 144594646
VI.5)DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS: 17.5.2011
 
 
C L A S S E    C P V
33184400 - Implants mammaires 

 
            

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