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Date de publication : 07/07/2009
Date de péremption : 10/09/2009
Type de procédure : Procédure ouverte
Type de document : Avis de marché
FRANCE ()
appel-offre

Fourniture et installation d'un appareil de mesure de petits déplacements pour microsystèmes. Fourniture et installation d'un appareil de mesure de petits déplacements pour microsystèmes

2009/S 127-185402 (Source TED)
 
 
V  E  R  S  I  O  N      F  R  A  N  C  A  I  S  E
TX: AVIS DE MARCHÉ Fournitures
 
 
SECTION I: POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1)NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT: CNRS DR Nord-Pas de Calais et Picardie, 2 rue des Canonniers, à l'attention de délégué régional, F-59000 Lille.
Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: Cnrs umr 8520 iemn, avenue Poincaré - bP 60069, Contact: M. Marc Faucher, F-65652 Villeneuve D'Ascq Cedex. Tél. +33 320197827. E-mail:
marc.faucher@isen.iemn.univ-lille1.fr.
Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus: CNRS délégation Nord Pas de calais et Picardie, 2 rue des Canonniers, Contact:
Mme Karine Bouffel, F-59046 Lille Cedex. Tél. +33 320125825. E-mail:
poleachats@dr18.cnrs.fr. Fax +33 320123695.
Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées: Point(s) de contact susmentionné(s).
I.2)TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR ET ACTIVITÉ(S) PRINCIPALE(S): Autre. Autre: Recherche.

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: non.
 
 
SECTION II: OBJET DU MARCHÉ
II.1)DESCRIPTION
II.1.1)Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur:
Fourniture et installation d'un appareil de mesure de petits déplacements pour microsystèmes.
II.1.2)Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison de fournitures ou de prestation de services: Fournitures.
Achat.
Lieu principal de livraison: Cnrs umr 8520 Iemn-Cité scientifique- avenue poincaré - BP 60069, 59652 Villeneuve d'Ascq Cedex, FRANCE.
Code NUTS: FR301.
II.1.3)L'avis implique: Un marché public.
II.1.5)Description succincte du marché ou de l'achat/des achats:
Fourniture et installation d'un appareil de mesure de petits déplacements pour microsystèmes.
II.1.6)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics):
31712000.
II.1.7)Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP): Oui.
II.1.8)Division en lots: Non.
II.1.9)Des variantes seront prises en considération: Oui.
II.2)QUANTITÉ OU ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.2.2)Options: Oui. Description de ces options: - Option 1 : objectif 5 fois,  - option 2 : objectif 100 fois,  - option 3 : extension de garantie à 2 ans,  - option 4 : extension de garantie à 5 ans,  - option 5 : extension de la durée de mise à jour pour la partie logiciel,  - option 6 : extension matérielle permettant les mesures dynamiques dans le plan et la topographie de surface.
II.3)DURÉE DU MARCHÉ OU DÉLAI D'EXÉCUTION: Durée en mois: 2,5 (à compter de la date d'attribution du contrat).
 
 
SECTION III: RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ÉCONOMIQUE, FINANCIER ET
TECHNIQUE
III.1)CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT
III.1.1)Cautionnement et garanties exigés: Il ne sera pas pratiqué de retenue de garantie.
III.1.2)Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent: Financement sur les fonds propres de l'établissement.
Paiement à 45 jours par virement.
Avance de 30 % du montant initial (T.T.C.) du marché, versement de 40 % à la livraison et 30 % après acceptance selon les critères techniques testés sur site en conditions réelles.
III.1.4)L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières: Non.
III.2)CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.2.4)Marchés réservés: Non.
 
 
SECTION IV: PROCÉDURE
IV.1)TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1)Type de procédure: Ouverte.
IV.2)CRITÈRES D'ATTRIBUTION
IV.2.1)Critères d'attribution: Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous:
 
1.Performance technique de l'offre. Pondération: 40 %.
 
2.Délai de livraison. Pondération: 20 %.
 
3.Performance économique de l'offre. Pondération: 20 %.
 
4.Conditions de garantie et de service après-vente. Pondération: 10 %.
 
5.Performance en matière de développement durable (consommation énergétique). Pondération: 10 %.
IV.2.2)Une enchère électronique sera effectuée: Non.
IV.3)RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1)Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur: 09-009.
IV.3.2)Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché: Non.
IV.3.3)Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires ou du document descriptif: Documents payants: non.
IV.3.4)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation: 10.9.2009 - 16:00.
IV.3.6)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation: Français.
IV.3.7)Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre: Durée en jours: 120 (à compter de la date limite de réception des offres).
 
 
SECTION VI: RENSEIGNEMENTS COMPLÉMENTAIRES
VI.1)IL S'AGIT D'UN MARCHÉ PÉRIODIQUE: Non.
VI.2)LE MARCHÉ S'INSCRIT DANS UN PROJET/PROGRAMME FINANCÉ PAR DES FONDS COMMUNAUTAIRES: Non.
VI.3)AUTRES INFORMATIONS: Obtention du DCE par téléchargement: les soumissionnaires peuvent retirer le DCE, à l'adresse suivante : " https://www.marchespublics-epst.org ".
Pour télécharger le DCE, le soumissionnaire fournit le nom de l'organisme, le nom de la personne physique téléchargeant les documents et une adresse permettant de façon certaine une correspondance électronique.
Obtention du DCE par mail à l'adresse suivante : poleachats@dr18.cnrs.fr.

Le candidat indiquera dans sa demande le nom du soumissionnaire, ses coordonnées téléphoniques, son adresse postale ainsi que les références du présent dossier.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP :
   3. 7.2009.
VI.4)PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille, 143 rue Jacquemars Giélée - B.P. 2039, F-59014 Lille Cedex.
VI.4.2)Introduction des recours: Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours: Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours :
 - avant notification du marché (référé précontractuel): art L551-1 du Code de justice administrative,  - Dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision de rejet (autre recours), art R421-1 et R421-3 du Code de justice administrative.
VI.5)DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS:
   3. 7.2009.
 
 
C L A S S E    C P V
31712000 - Machines et appareils microélectroniques et microsystèmes 

 
            

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