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Date de publication : 16/06/2009
Date de péremption : 08/09/2009
Type de procédure : Procédure ouverte
Type de document : Avis de marché
FRANCE ()
appel-offre

Fourniture et installation de matériels de restauration collective au cercle du 68ème raa - 01365 La Valbonne. Fourniture et installation de matériels de restauration collective au cercle du 68ème raa - 01365 La Valbonne

2009/S 113-162886 (Source TED)
 
 
V  E  R  S  I  O  N      F  R  A  N  C  A  I  S  E
TX: AVIS DE MARCHÉ Fournitures
 
 
SECTION I: POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1)NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT: TERRE/EM RTSE/DIV.FIN/B. achats, BP 42, à l'attention de Section marchés 3, F-69998 Lyon Armées.
Tél. +33 472019277. E-mail: sectionmarches3@voila.fr. Fax +33 472019249.
Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: Point(s) de contact susmentionné(s).
Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus: Point(s) de contact susmentionné(s).
Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées: EM RTSE - division finances - bureau achats - section règlementation coordination, BP 42, F-69998 Lyon Armées. Tél. +33 472019270.
I.2)TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR ET ACTIVITÉ(S) PRINCIPALE(S): Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale, y compris leurs subdivisions régionales ou locales.
Défense.

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: non.
 
 
SECTION II: OBJET DU MARCHÉ
II.1)DESCRIPTION
II.1.1)Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur:
Fourniture et installation de matériels de restauration collective au cercle du 68ème raa - 01365 La Valbonne.
II.1.2)Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison de fournitures ou de prestation de services: Fournitures.
Achat.
Lieu principal de livraison: Cercle 68ème raa - quartier Bobillot, 01365 La Valbonne, FRANCE.
II.1.3)L'avis implique: Un marché public.
II.1.5)Description succincte du marché ou de l'achat/des achats:
Fourniture et installation de matériels de restauration collective au cercle du 68ème raa - 01365 La Valbonne.
II.1.6)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics):
39711360, 42214000, 39172100, 42716120.
II.1.7)Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP): Non.
II.1.8)Division en lots: Oui.
II.1.9)Des variantes seront prises en considération: Non.
II.2)QUANTITÉ OU ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.2.2)Options: Oui. Description de ces options: Proposition d'une garantie des matériels de 3 à 5 ans, pièces, main d'oeuvre, déplacement.
II.3)DURÉE DU MARCHÉ OU DÉLAI D'EXÉCUTION: A compter du: 30.9.2009. Jusqu'au: 30.3.2010.
INFORMATIONS SUR LES LOTS LOT N° 1
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE: 2 fours mixtes 20 niveaux gn 1/1.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
39711360.
LOT N° 2 INTITULÉ: matériels de cuisson
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE: Fourniture et installation de matériels de cuisson.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
42214000.
 3)QUANTITÉ OU ÉTENDUE: Montant estimatif annuel : 60 000 EUR. LOT N° 3 INTITULÉ: matériels de distribution
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE: Matériels de distribution.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
39172100.
LOT N° 4 INTITULÉ: matériels de laverie à vaisselle
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE: Fourniture et installation d'une machine à laver la vaisselle 150 paniers/heure et son environnement, une machine à laver la batterie.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
39172100.
LOT N° 5 INTITULÉ: chambres froides modulaires
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE: Fourniture et installation de 3 chambres froides positives et 2 négatives, gestion centralisée des températures.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
33945000.
LOT N° 6 INTITULÉ: matériels d'environnement inox
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE: Fourniture et installation de matériels d'environnement inox.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
39121200.
LOT N° 7 INTITULÉ: matériels annexes
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE: Fourniture et installation d'un combiné cutter/coupe légumes, un batteur mélangeur, une essoreuse à salade, un four micro-ondes.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
42996400.
LOT N° 8 INTITULÉ: ustensiles de cuisine
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE: Fourniture et installation d'ustensiles de cuisine.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
39221100.
 
 
SECTION III: RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ÉCONOMIQUE, FINANCIER ET
TECHNIQUE
III.1)CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT
III.1.1)Cautionnement et garanties exigés: Néant.
III.1.2)Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent: Délai global de paiement : 30 jours maximum par mandat administratif, avance accordée selon les dispositions de l'article 87 du code des marchés public (Cmp) ; financement sur ressources propres / articles 86 à 111 du CMP.
III.2)CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.2.2)Capacité économique et financière: Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Justifications à produire :
 - dc4 (lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses co-tgraitants, disponible à l'adresse suivante :
http://www.minefi.gouv.fr, thème : marchés publics),  - dc5 (déclaration du candidat, disponible à l'adresse suivante :
http://www.minefi.gouv.fr, thème : marchés publics).
Documents à produire dans tous les cas au stade de l'attribution du marché :
 - pièces prévues aux articles D 8222-5 et D 8222-7 et 8 du code du travail,  - attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant que le candidat à satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou documents équivalents en cas de candidat étranger,  - dc7 ou documents équivalents en cas de candidat étranger (état annuel des certificats reçus, disponible à l'adresse suivante :
http://www.minefi.gouv.fr, thème : marchés publics).
III.2.4)Marchés réservés: Non.
 
 
SECTION IV: PROCÉDURE
IV.1)TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1)Type de procédure: Ouverte.
IV.1.3)Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue: Recours à une procédure se déroulant en phases successives afin de réduire progressivement le nombre des solutions à discuter ou des offres à négocier non.
IV.2)CRITÈRES D'ATTRIBUTION
IV.2.1)Critères d'attribution: Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous:
 
1.valeur technique. Pondération: 60 %.
 
2.prix. Pondération: 40 %.
IV.2.2)Une enchère électronique sera effectuée: Non.
IV.3)RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.2)Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché: Non.
IV.3.3)Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires ou du document descriptif: Date limite pour la réception des demandes de documents ou pour l'accès aux documents:
   8. 9.2009 - 16:00.
Documents payants: non.
IV.3.4)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation:
   8. 9.2009 - 16:00.
IV.3.6)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation: Français.
IV.3.7)Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre: Durée en jours: 120 (à compter de la date limite de réception des offres).
IV.3.8)Modalités d'ouverture des offres: Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres: non.
 
 
SECTION VI: RENSEIGNEMENTS COMPLÉMENTAIRES
VI.1)IL S'AGIT D'UN MARCHÉ PÉRIODIQUE: Non.
VI.2)LE MARCHÉ S'INSCRIT DANS UN PROJET/PROGRAMME FINANCÉ PAR DES FONDS COMMUNAUTAIRES: Oui.
Référence du ou des projet(s) et/ou programme(s): Programme cuisines 2009.
VI.3)AUTRES INFORMATIONS: - Pas de possibilité de compléter le dossier de candidature après la date limite de dépôt des plis,  - dans le cadre de la dématérialisation des marchés publics (article 56 du CMP), cet avis d'appel public à la concurrence sera dématérialisé sur le site: www.achats.defense.gouv.fr minimum 3 jours après sa publication au BOAMP.

Les candidats pourront alors télécharger le dossier de consultation rattaché à la consultation mise en ligne dans la " salle des consultations des marchés " du portail achats défense.
 - le marché sera attribué au candidat dont l'offre aura été retenue, sous réserve de la production par ce dernier, sous 8 jours, d'une copie des certificats de l'administration fiscale et de recouvrement des cotisations sociales.

Le DCE est téléchargeable sur le: www.achats.defense.gouv.fr.
La transmission électronique des plis est autorisée. Les candidats choisissant cette possibilité devront préalablement s'inscrire sur le portail achat défense et détenir un certificat numérique listé sur le site du MINEFI à l'adresse suivante: " http://www.entreprises.minefi.gouv.fr/ certificats/ ".
Délai maximal de validation des inscriptions : 1 semaine.
Délai moyen d'obtention d'un certificat : 2 semaines.

Le fournisseur détenteur d'un certificat numérique ne figurant pas dans la liste du MINEFI devra faire l'acquisition d'un nouveau certificat pour pouvoir transmettre ses plis par voie électronique.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 11.6.2009.
VI.4)PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours: Tribunal administratif, 184 rue Duguesclin, F-69433 Lyon Cédex 03.
VI.4.2)Introduction des recours: Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours: Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : référé précontractuel : les personnes ayant intérêt à agir peuvent saisir le juge administratif avant la signature du marché en cas de manquements aux obligations de publicité et de mise en concurrence - recours de droit commun : les personnes ayant intérêt à agir peuvent introduire un recours contre la décision de l'administration dans un délai de deux mois à compter de la date de notification ou de publication de cette décision - recours de plein contentieux : les candidats évincés peuvent formuler un recours contre le contrat signé dans un délai de deux mois à compter de la publicité de la signature du contrat ; il remplace le recours pour excès de pouvoir à compter de la signature du contrat.
VI.5)DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS: 11.6.2009.
 
 
C L A S S E    C P V
33945000 - Chambres froides pour morgue 
42214000 - Fours de cuisson, séchoirs pour produits agricoles et matériel de cuisson ou de chauffage 
42716120 - Machines à laver 
42996400 - Mélangeurs 
39121200 - Tables 
39172100 - Comptoirs de distribution de repas 
39221100 - Ustensiles de cuisine 
39711360 - Fours 

 
            

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