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Date de publication : 27/06/2009
Date de péremption : 23/07/2009
Type de procédure : Procédure ouverte
Type de document : Avis de marché
ALLEMAGNE
appel-offre

Fourniture et installation d'un microspectromètre Raman en faveur de l'ITU. L'Institut des transuraniens de la Commission européenne envisage l'acquisition d'un spectromètre Raman multifonctionnel. Cet instrument permettra entre autres d'étudier les échantillons radioactifs manipulés dans des boîtes à gants étanches aux rayons alpha. Il utilisera la technologie des fibres optiques ou la mesure optique directe à travers une fenêtre pour diriger la lumière incidente sur l'échantillon et/ou mesurer les spectres Raman. L'acquisition couvrira la livraison et l'installation de l'ensemble de l'équipement, y compris la formation/la présentation suffisantes pour assurer le fonctionnement sans problème de l'équipement

2009/S 121-175630 (Source TED)
 
 
V  E  R  S  I  O  N      F  R  A  N  C  A  I  S  E
TX: AVIS DE MARCHÉ Fournitures
 
 
SECTION I: POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1)NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT: Commission européenne, Centre commun de recherche (CCR), Institut des transuraniens, BP 2340, à l'attention de M. A. Jimenez-Segarra, D-76125 Karlsruhe. Tél. +49 7247951-0. E-mail: JRC-ITU-Procurement@ec.europa.eu. Fax +49 7247951-99555.
Adresse(s) internet:
Adresse générale du pouvoir adjudicateur: http://itu.jrc.ec.europa.eu/.
Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: Point(s) de contact susmentionné(s).
Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus: Point(s) de contact susmentionné(s).
Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées: Point(s) de contact susmentionné(s).
I.2)TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR ET ACTIVITÉ(S) PRINCIPALE(S):
Institution/agence européenne ou organisation européenne.
Services généraux des administrations publiques.
Autre: recherche.

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: non.
 
 
SECTION II: OBJET DU MARCHÉ
II.1)DESCRIPTION
II.1.1)Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur:
Fourniture et installation d'un microspectromètre Raman en faveur de l'ITU.
II.1.2)Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison de fournitures ou de prestation de services: Fournitures.
Achat.
Lieu principal de livraison: Commission européenne, Institut des transuraniens, Hermann-von-Helmholtz-Platz 1, 76344 Eggenstein-Leopoldshafen, ALLEMAGNE.
II.1.3)L'avis implique: Un marché public.
II.1.5)Description succincte du marché ou de l'achat/des achats:
L'Institut des transuraniens de la Commission européenne envisage l'acquisition d'un spectromètre Raman multifonctionnel. Cet instrument permettra entre autres d'étudier les échantillons radioactifs manipulés dans des boîtes à gants étanches aux rayons alpha. Il utilisera la technologie des fibres optiques ou la mesure optique directe à travers une fenêtre pour diriger la lumière incidente sur l'échantillon et/ou mesurer les spectres Raman. L'acquisition couvrira la livraison et l'installation de l'ensemble de l'équipement, y compris la formation/la présentation suffisantes pour assurer le fonctionnement sans problème de l'équipement.
II.1.6)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics):
38433100.
II.1.7)Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP): Oui.
II.1.8)Division en lots: Non.
II.1.9)Des variantes seront prises en considération: Non.
II.2)QUANTITÉ OU ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.2.1)Quantité ou étendue globale: Acquisition de 1 spectromètre. Valeur estimée hors TVA:
Fourchette: entre 300 000 et 400 000 EUR.
II.2.2)Options: Non.
II.3)DURÉE DU MARCHÉ OU DÉLAI D'EXÉCUTION: Durée en mois: 29 (à compter de la date d'attribution du contrat).
 
 
SECTION III: RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ÉCONOMIQUE, FINANCIER ET
TECHNIQUE
III.1)CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT
III.1.1)Cautionnement et garanties exigés: Voir dossier d'appel d'offres.
III.1.2)Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent: Voir dossier d'appel d'offres.
III.1.3)Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Les offres pourront émaner de groupements de prestataires de services/de fournisseurs qui ne seront pas tenus d'adopter une forme juridique particulière avant l'attribution du marché, mais qui pourront néanmoins être tenus de le faire une fois le marché attribué. Cependant, un groupement d'entreprises devra désigner un responsable de la réception et du traitement des paiements pour les membres du groupement, de la gestion du service, ainsi que de la coordination et de la sécurité. Les documents requis et énumérés au paragraphe III.2) suivant doivent être fournis par chaque membre du groupement.
III.1.4)L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières: Oui.
Chaque membre du personnel travaillant à l'ITU doit disposer d'un passeport radiologique, dûment enregistré auprès des autorités; ce passeport sera remis au début des travaux [paragraphes 15/33 de la réglementation allemande sur la radioprotection (StrlSchV)]. Cela nécessite qu'ils subissent chaque année un examen médical chez un médecin en radioprotection. L'entreprise chargée de l'exécution du marché doit fournir à l'ITU le nom d'un responsable en sécurité radiologique qui sera nommé avant le début des travaux.
III.2)CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.2.1)Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession:
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: les soumissionnaires ne pourront, pour être autorisés à participer à la présente procédure d'adjudication, se trouver dans aucune des situations d'exclusion reprises aux articles 93 et 94 du règlement (CE, Euratom) n° 1605/2002 du Conseil du 25.6.2002 (JO L 248 du 16.9.2002), modifié par le règlement (CE, Euratom) n° 1995/2006 de la Commission du 13.12.2006 (JO L 390 du 30.12.2006). Ils devront également fournir les justificatifs énoncés à l'article 134, paragraphe 1, du règlement (CE, Euratom) n° 2342/2002 de la Commission du 23.12.2002 (JO L 357 du 31.12.2002), modifié par le règlement (CE, Euratom) n° 1261/2005 de la Commission du 20.7.2005 (JO L 201 du
   2. 8.2005), par le règlement (CE, Euratom) n° 1248/2006 de la Commission du
   7. 8.2006 (JO L 227 du 19.8.2006) et par le règlement (CE, Euratom) n° 478/2007 de la Commission du 23.4.2007 (JO L 111 du 28.4.2007). En cas d'attribution d'un marché, le contractant devra produire les documents justificatifs requis conformément à l'article 134, paragraphe 3, du même règlement (voir modèle d'autodéclaration dans le dossier d'appel d'offres). En outre, les candidats devront apporter la preuve de leur inscription à un registre du commerce ou de la profession.
III.2.2)Capacité économique et financière: Niveau(x) spécifique(s) minimal(aux) exigé(s): a) déclaration du chiffre d'affaires global réalisé par le soumissionnaire au cours des 3 derniers exercices. Le chiffre d'affaires annuel moyen doit être au moins équivalent au double de la valeur maximale indiquée au point II.2.1).
III.2.3)Capacité technique: Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies:
a) liste des principaux marchés de fourniture d'équipement similaire, réalisés au cours des 3 derniers exercices, avec indication des montants, des dates et des bénéficiaires publics et privés. Le soumissionnaire devra présenter des références d'équipement fourni à des installations de recherche ou équivalentes.
Niveau(x) spécifique(s) minimal(aux) exigé(s):
b) preuve de la certification ISO 9001 (ou système de qualité équivalent).
III.2.4)Marchés réservés: Non.
 
 
SECTION IV: PROCÉDURE
IV.1)TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1)Type de procédure: Ouverte.
IV.2)CRITÈRES D'ATTRIBUTION
IV.2.1)Critères d'attribution: Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l'invitation à soumissionner ou à négocier ou encore dans le document descriptif.
IV.2.2)Une enchère électronique sera effectuée: Non.
IV.3)RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1)Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur: ITU/2009/03/15/OC.
IV.3.2)Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché: Avis de pré-information Numéro d'avis au JO: 2009/S 71-102294 du 11.4.2009.
IV.3.3)Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires ou du document descriptif: Date limite pour la réception des demandes de documents ou pour l'accès aux documents: 23.7.2009.
Documents payants: non.
IV.3.4)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation: 23.7.2009.
IV.3.6)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation: Espagnol. Danois. Allemand. Grec. Anglais. Français.
Italien. Néerlandais. Portugais. Finnois. Suédois. Tchèque. Estonien.
Hongrois. Lituanien. Letton. Maltais. Polonais. Slovaque. Slovène.
Irlandais. Bulgare. Roumain.
IV.3.7)Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre: Durée en mois: 6 (à compter de la date limite de réception des offres).
IV.3.8)Modalités d'ouverture des offres: Date: 27.8.2009 - 09:30. Lieu: bâtiment d'accueil de l'ITU, Hermann-von-Helmholtz-Platz 1, 76344 Eggenstein-Leopoldshafen, ALLEMAGNE.
Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres: oui.
Fonctionnaires de la Commission et 1 représentant par soumissionnaire.
 
 
SECTION VI: RENSEIGNEMENTS COMPLÉMENTAIRES
VI.1)IL S'AGIT D'UN MARCHÉ PÉRIODIQUE: Non.
VI.2)LE MARCHÉ S'INSCRIT DANS UN PROJET/PROGRAMME FINANCÉ PAR DES FONDS COMMUNAUTAIRES: Non.
VI.3)AUTRES INFORMATIONS: Le dossier d'appel d'offres et les renseignements complémentaires éventuels sont disponibles uniquement dans une rubrique prévue à cet effet sur le site internet du pouvoir adjudicateur. Ils peuvent être téléchargés à l'adresse suivante:
http://web.jrc.ec.europa.eu/callsfortender/
Une visite des lieux est prévue pour permettre aux soumissionnaires de se faire une idée des conditions locales de l'ITU. Cette visite n'est pas obligatoire. Elle aura lieu le 15.7.2009 (10:00). Le cahier des charges et les renseignements complémentaires éventuels sont disponibles dans une rubrique prévue à cet effet sur le site internet du pouvoir adjudicateur à l'adresse suivante: http://web.jrc.ec.europa.eu/callsfortender/
Dans des circonstances exceptionnelles, le soumissionnaire pourra, au plus tard 5 jours ouvrables avant la date limite de réception des offres, contacter le pouvoir adjudicateur afin d'obtenir, et uniquement pour cette raison, des clarifications quant à la nature du marché.

Dans la mesure où ces renseignements complémentaires auront été demandés en temps utile et dans le respect du cahier des charges, ils seront simultanément mis à la disposition des soumissionnaires sur le site internet du pouvoir adjudicateur à l'adresse suivante:
http://jrc.ec.europa.eu/callsfortender/
Les soumissionnaires sont invités à consulter régulièrement ce site internet où seront disponibles les réponses aux demandes de renseignements complémentaires et aux questions pertinentes. Il incombe dès lors aux soumissionnaires de vérifier régulièrement si des mises à jour et des modifications ont été apportées au cours de la période d'appel d'offres.
VI.4)PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours: Tribunal de première instance des Communautés européennes, boulevard Konrad Adenauer, L-2925 Luxembourg. E-mail: ECJ.Registry@curia.eu.int. Tél. +352 4303-1. URL:
http://curia.eu.int. Fax +352 433766.
VI.4.3)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours: Tribunal de première instance des Communautés européennes, boulevard Konrad Adenauer, L-2925 Luxembourg.
E-mail: ECJ.Registry@curia.eu.int. Tél. +352 4303-1. URL:
http://curia.eu.int. Fax +352 433766.
VI.5)DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS: 17.6.2009.
 
 
C L A S S E    C P V
38433100 - Spectromètre de masse 

 
            

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