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Date de publication : 24/04/2009
Date de péremption : 09/06/2009
Type de procédure : Procédure ouverte
Type de document : Avis de marché
FRANCE ()
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Fourniture, installation et mise en service d'horodateurs. Fourniture, installation et mise en service d'horodateurs

2009/S 79-113865 (Source TED)
 
 
V  E  R  S  I  O  N      F  R  A  N  C  A  I  S  E
TX: AVIS DE MARCHÉ Fournitures
 
 
SECTION I: POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1)NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT: Ville d'Aix les Bains, place Maurice Mollard Bp348, Contact: Service marchés publics, à l'attention de mlle Cindy Robert, F-73100 Aix-les-Bains. Tél. +33 479635635. E-mail:
c.robert@aixlesbains.fr. Fax +33 479356063.
Adresse(s) internet:
Adresse générale du pouvoir adjudicateur: http://www.aixlesbains.fr.
Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: Direction générale des services techniques de la Ville d'Aix les Bains, 1500 Bd Lepic - bP 348, Contact: Service voirie, à l'attention de M. Daniel Caille, F-73103 Aix-les-Bains. Tél. +33 479350452. E-mail:
stm@aixlesbains.fr. Fax +33 479356063. URL: http://www.aixlesbains.fr.
Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus: Direction Générale des services techniques municipaux - Ville d'Aix les Bains, 1500 Bd Lepic - bP 348, Contact: Service Marchés publics STM, à l'attention de mlle Cindy Robert, F-73100 Aix-les-Bains. Tél. +33 479635635. E-mail:
c.robert@aixlesbains.fr. Fax +33 479356063. URL:
http://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?selected=0&PCSLID=CSL_ 2009_M-yV-yXAr0.
Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées: Ville d'Aix les Bains, place Maurice Mollard - bP 348, Contact:
Service commande publique, à l'attention de mme Annie Robin, F-73103 Aix-les-Bains. Tél. +33 479357900. URL: http://www.aixlesbains.fr.
I.2)TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR ET ACTIVITÉ(S) PRINCIPALE(S):
Collectivité territoriale.
Services généraux des administrations publiques.

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: non.
 
 
SECTION II: OBJET DU MARCHÉ
II.1)DESCRIPTION
II.1.1)Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur:
Fourniture, installation et mise en service d'horodateurs.
II.1.2)Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison de fournitures ou de prestation de services: Fournitures.
Achat.
Lieu principal de livraison: Ville d'aix les bains, 73103 Aix-les-Bains.
Code NUTS: FR.
II.1.3)L'avis implique: Un marché public.
II.1.5)Description succincte du marché ou de l'achat/des achats:
Fourniture, installation et mise en service d'horodateurs.
II.1.6)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics):
38720000.
II.1.8)Division en lots: Non.
II.1.9)Des variantes seront prises en considération: Oui.
II.2)QUANTITÉ OU ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.3)DURÉE DU MARCHÉ OU DÉLAI D'EXÉCUTION: Durée en mois: 48 (à compter de la date d'attribution du contrat).
 
 
SECTION III: RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ÉCONOMIQUE, FINANCIER ET
TECHNIQUE
III.1)CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT
III.1.1)Cautionnement et garanties exigés: Retenue de garantie de
   2. 5 % ou garantie à 1ère demande.
III.1.2)Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent: Paiement dans le délai légal de 40 jours.
III.2)CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.2.2)Capacité économique et financière: Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
Déclaration appropriée des banques ou preuve d'une assurance pour les riques professionnelles.
III.2.3)Capacité technique: Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Les candidats devront fournir un mémoire technique précisant les moyens humains et techniques mis en oeuvres.
 
 
SECTION IV: PROCÉDURE
IV.1)TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1)Type de procédure: Ouverte.
IV.2)CRITÈRES D'ATTRIBUTION
IV.2.1)Critères d'attribution: Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous:
 
1.Valeur technique. Pondération: 65 %.
 
2.Prix. Pondération: 35 %.
IV.3)RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.4)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation:
   9. 6.2009 - 12:00.
IV.3.6)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation: Français.
IV.3.7)Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre: Durée en jours: 120 (à compter de la date limite de réception des offres).
 
 
SECTION VI: RENSEIGNEMENTS COMPLÉMENTAIRES
VI.3)AUTRES INFORMATIONS: Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 23.4.2009.
VI.4)PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Grenoble, 2 Place Verdun - bp1135, F-38022 Grenoble. Tél.
+33 476429000. URL: http://www-ta-grenoble.juradm.fr. Fax +33 476422269.
Organe chargé des procédures de médiation:
Comité consultatif inter-régional de règlement amiable des litiges induits par les marchés Rhône Alpes, palais des Juridictions administratives de la Cour administrative d'appel - 184, rue Duguesclin, F-69433 Lyon. E-mail:
stephanie.poutignat@juradm.fr. Tél. +33 478141103. Fax +33 478141115.
VI.4.3)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours: Greffe du tribunal administratif de Grenoble, 2 Place Verdun, F-38022 Grenoble. E-mail:
greffe.ta-grenoble@juradm.fr. Tél. +33 476429000. URL:
http://www.ta-grenoble.juradm.fr. Fax +33 478141115.
VI.5)DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS: 23.4.2009.
 
 
C L A S S E    C P V
38720000 - Horodateurs 

 
            

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