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Date de publication : 24/04/2009
Date de péremption : 08/06/2009
Type de procédure : Procédure ouverte
Type de document : Avis de marché
FRANCE ()
appel-offre

Fourniture, installation et mise en service d'incubateurs et de tables de réanimation néonatale avec consommables et pièces détachées associés

2009/S 79-113857 (Source TED)
 
 
V  E  R  S  I  O  N      F  R  A  N  C  A  I  S  E
TX: AVIS DE MARCHÉ Fournitures
 
 
SECTION I: POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1)NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT: Centre Hospitalier Universitaire, avenue de la Côte de Nacre, Contact: M. le Directeur Général, à l'attention de Mme Gerard Christine, F-14033 Caen. Tél. +33 231064780. E-mail: gerard-c@chu-caen.fr.
Adresse(s) internet:
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achats-hopitaux.com.
Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: Point(s) de contact susmentionné(s).
Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus: Point(s) de contact susmentionné(s).
Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées: Point(s) de contact susmentionné(s).
I.2)TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR ET ACTIVITÉ(S) PRINCIPALE(S): Autre. Santé.

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: non.
 
 
SECTION II: OBJET DU MARCHÉ
II.1)DESCRIPTION
II.1.2)Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison de fournitures ou de prestation de services: Fournitures.
Achat.
Lieu principal de livraison: Chu de Caen, 14033 Caen, FRANCE.
Code NUTS: FR251.
II.1.3)L'avis implique: L'établissement d'un accord-cadre.
II.1.4)Informations sur l'accord-cadre: Accord-cadre avec un seul opérateur.
Durée de l'accord-cadre: Durée en mois: 36.
II.1.5)Description succincte du marché ou de l'achat/des achats:
Fourniture, installation et mise en service d'incubateurs et de tables de réanimation néonatale avec consommables et pièces détachées associés.
II.1.6)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics):
33113000, 33115200.
II.1.7)Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP): Oui.
II.1.8)Division en lots: Oui. Il convient de soumettre des offres pour: un ou plusieurs lots.
II.1.9)Des variantes seront prises en considération: Oui.
II.2)QUANTITÉ OU ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.2.1)Quantité ou étendue globale: Marchés à bons de commande fixés en quantité.
II.2.2)Options: Non.
II.3)DURÉE DU MARCHÉ OU DÉLAI D'EXÉCUTION: Durée en mois: 36 (à compter de la date d'attribution du contrat).
INFORMATIONS SUR LES LOTS LOT N° 1
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE: Incubateurs fermés pour le service de néonatalogie.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
33152000.
 3)QUANTITÉ OU ÉTENDUE: Mini : 6 / maxi: 20. LOT N° 2
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE: Incubateurs d'attente pour le service de néonatalogie.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
33115200.
 3)QUANTITÉ OU ÉTENDUE: Mini: 5 / maxi: 15. LOT N° 3
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE: Tables de réanimation pour le service de gynécologie obstétrique.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
33170000.
 3)QUANTITÉ OU ÉTENDUE: Mini: 4 / maxi:
   8.  LOT N° 4
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE: Tables de réanimation pour le servide de néonatalogie.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
33170000.
 3)QUANTITÉ OU ÉTENDUE: Mini: 6 / maxi: 18. LOT N° 5
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE: Rampes chauffantes murales.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
33152000.
 3)QUANTITÉ OU ÉTENDUE: Mini: 7 / maxi: 10. LOT N° 6
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE: Matelas chauffants pour berceau.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
33152000.
 3)QUANTITÉ OU ÉTENDUE: Mini: 2 / maxi:
   6. 
 
 
SECTION III: RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ÉCONOMIQUE, FINANCIER ET
TECHNIQUE
III.1)CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT
III.1.2)Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent: Modalités de financement:
budget de l'établissement.
Modalités de paiement: artile 86 et suivants du CMP.
Délais de paiement: 50 jours.
III.2)CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.2.1)Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession:
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Déclaration sur l'honneur que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'art.43 du CMP ou Dc4 et Dc5. Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
III.2.2)Capacité économique et financière: Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Formulaire de candidature Dc5.
III.2.3)Capacité technique: Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Formulaire de candidature Dc5.
 
 
SECTION IV: PROCÉDURE
IV.1)TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1)Type de procédure: Ouverte.
IV.2)CRITÈRES D'ATTRIBUTION
IV.2.1)Critères d'attribution: Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous:
 
1.Valeur technique. Pondération: 60 %.
 
2.Cout global d'utilisation / prix. Pondération: 40 %.
IV.2.2)Une enchère électronique sera effectuée: Non.
IV.3)RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1)Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur: PMT200923.
IV.3.4)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation:
   8. 6.2009 - 16:00.
IV.3.6)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation: Français.
IV.3.7)Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre: Durée en jours: 90 (à compter de la date limite de réception des offres).
 
 
SECTION VI: RENSEIGNEMENTS COMPLÉMENTAIRES
VI.3)AUTRES INFORMATIONS: Le dossier de consultation peut être téléchargé à l'adresse https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ ent_detail.do?PCSLID=CSL_2009_OrWilWzoj6 ou remis sur demande écrite au CHU.

Les marchés issus de la présente consultation sont des marchés à bons de commande au sens du CMP et des accords-cadres mono attributaire au sens de la directive européenne du 31.3.2004.
Démonstration obligatoire des équipements aura lieu du 15 au 17 juin 2009.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 23.4.2009.
VI.4)PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Caen, 3 rue Arthur le Duc, BP 25086, F-14050 Caen Cedex
 
4.Tél. +33 231707272. Organe chargé des procédures de médiation:
Comité consultatif interdépartemental de réglement amiable des litiges de Nantes, préfecture Région Pays de Loire, 6 Quai Ceineray, BP 33515, F-44035 Nantes. Tél. +33 240086460.
VI.4.3)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours: Greffe du Tribunal administratif de Caen, 3 rue Arthur le Duc, BP 25086, F-14050 Caen Cedex
   4.  E-mail:
greffe.ta-caen@juradm.fr.
VI.5)DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS: 23.4.2009.
 
 
C L A S S E    C P V
33113000 - Matériel d'imagerie à résonance magnétique 
33115200 - Tomographes axiaux transverses couplés avec un ordinateur 
33152000 - Incubateurs 
33170000 - Anesthésie et réanimation 

 
            

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