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Date de publication : 24/06/2009
Date de péremption : 31/07/2009
Type de procédure : Procédure ouverte
Type de document : Avis de marché
FRANCE ()
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Fourniture et installation de rayonnages fixes et mobiles, palettiers, stockeurs rotatifs, matériel de stockage. Fourniture et installation de rayonnages fixes et mobiles, palettiers, stockeurs rotatifs, matériel de stockage

2009/S 118-170825 (Source TED)
 
 
V  E  R  S  I  O  N      F  R  A  N  C  A  I  S  E
TX: AVIS DE MARCHÉ Fournitures
 
 
SECTION I: POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1)NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT: EMA/DCSSA/DAPS-SSA, TSA 20003, à l'attention de directeur des approvisionnements en produits de santé des armées, F-45404 Fleury-les-Aubrais Cedex. Tél. +33 238607343. E-mail:
daec.ach.pae@daec-ssa.com. Fax +33 238607339.
Adresse(s) internet:
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achats.defense.gouv.fr.
Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: Point(s) de contact susmentionné(s).
Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus: Point(s) de contact susmentionné(s).
Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées: Point(s) de contact susmentionné(s).
I.2)TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR ET ACTIVITÉ(S) PRINCIPALE(S): Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale, y compris leurs subdivisions régionales ou locales.
Défense.
Santé.
 
 
SECTION II: OBJET DU MARCHÉ
II.1)DESCRIPTION
II.1.1)Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur:
Fourniture et installation de rayonnages fixes et mobiles, palettiers, stockeurs rotatifs, matériel de stockage.
II.1.2)Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison de fournitures ou de prestation de services: Fournitures.
Achat.
Lieu principal de livraison: HIA Bégin, 69 avenue de Paris, 94163 Saint-Mandé, FRANCE.
II.1.3)L'avis implique: Un marché public.
II.1.5)Description succincte du marché ou de l'achat/des achats:
Fourniture et installation de rayonnages fixes et mobiles, palettiers, stockeurs rotatifs, matériel de stockage.
II.1.6)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics):
39173000.
II.1.7)Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP): Oui.
II.1.8)Division en lots: Oui.
II.1.9)Des variantes seront prises en considération: Oui.
II.2)QUANTITÉ OU ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.2.1)Quantité ou étendue globale: Fourniture et installation de rayonnages fixes et mobiles, palettiers, stockeurs rotatifs, matériel de stockage.

Lot 1 : fourniture, livraison, installation et mise en service de rayonnages fixes et mobiles et de palettiers au magasin et aux archives.

Lot 2 : fourniture, livraison, installation et mise en service de stockeurs rotatifs horizontaux pour la pharmacie.

Lot 3 : fourniture, livraison, installation et mise en service de stockeurs rotatifs verticaux ou autre système à la pharmacie.

Lot 4 : fourniture, livraison et installation de matériel de stockage au bloc chirurgical.

Lot 5 : fourniture, livraison et installation de rayonnages pour 5 chambres froides pour la pharmacie et les laboratoires.
INFORMATIONS SUR LES LOTS LOT N° 1 INTITULÉ: fourniture, livraison, installation et mise en service de rayonnages fixes et mobiles et de palettiers au magasin et aux archives
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE: Fourniture, livraison, installation et mise en service de rayonnages fixes et mobiles et de palettiers au magasin et aux archives.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
39173000.
LOT N° 2 INTITULÉ: fourniture, livraison, installation et mise en service de stockeurs rotatifs horizontaux pour la pharmacie
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE: Fourniture, livraison, installation et mise en service de stockeurs rotatifs horizontaux pour la pharmacie.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
39173000.
LOT N° 3 INTITULÉ: fourniture, livraison, installation et mise en service de stockeurs rotatifs verticaux à la pharmacie
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE: Fourniture, livraison, installation et mise en service de stockeurs rotatifs verticaux ou autre système à la pharmacie.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
39173000.
LOT N° 4 INTITULÉ: fourniture livraison et installation de matériel de stockage au bloc chirurgical
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE: Fourniture livraison et installation de matériel de stockage au bloc chirurgical.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
39173000.
LOT N° 5 INTITULÉ: fourniture livraison et installation de rayonnages pour 5 chambres froides pour la pharmacie et les laboratoires
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE: Fourniture livraison et installation de rayonnages pour 5 chambres froides pour la pharmacie et les laboratoires.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
39173000.
 
 
SECTION III: RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ÉCONOMIQUE, FINANCIER ET
TECHNIQUE
III.1)CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT
III.1.2)Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent: Conformément aux dispositions des articles 86 à 118 du code des marchés publics et notamment les articles 86 à 91 (versement des avances et acomptes) et l'article 88 (paiement à 50 jours).
Prix : ferme pour la durée du marché.

Le financement est assuré exclusivement par des ressources budgétaires.
III.1.3)Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: L'offre sera présentée par une seule entreprise ou par un groupement.

Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire du marché.
III.2)CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.2.1)Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession:
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: - identité du candidat, candidature seule ou non, liste des membres du groupement, lots auxquels il soumissionne, chiffre d'affaires des 3 derniers exercices, références, renseignements sur ces moyens humains et techniques, déclaration sur l'honneur en matières sociale, fiscale et droit du travail.

Le candidat doit fournir l'ensemble des attestations et documents prévus aux articles 43 et 44 du code des marchés publics, il peut utiliser les formulaires DC 4 et DC 5 disponibles sur le site www.minefi.gouv.fr dans l'espace des marchés publics, rubrique formulaire.
Critères de sélection des candidatures :
Garanties techniques et financières.
Références ou qualifications professionnelles.

Les renseignements permettant d'évaluer les capacités professionnelles, techniques et financières du candidat sont :

Les références professionnelles.

Les qualifications professionnelles.

Le chiffre d'affaires annuel des 3 derniers exercices.

Les effectifs, moyens de l'entreprise.
III.2.2)Capacité économique et financière: Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Chiffre d'affaire annuel des 3 derniers exercices.
III.2.3)Capacité technique: Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies:
Qualifications professionnelles, effectifs, moyens de l'entreprise.
 
 
SECTION IV: PROCÉDURE
IV.1)TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1)Type de procédure: Ouverte.
IV.2)CRITÈRES D'ATTRIBUTION
IV.2.1)Critères d'attribution: Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous:
 
1.valeur technique et fonctionnelle. Pondération: 50.
 
2.coût. Pondération: 40.
 
3.délais de livraison. Pondération: 10.
IV.3)RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1)Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur: 021-C-AOO-09-SGC-118.
IV.3.4)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation: 31.7.2009 - 17:00.
IV.3.6)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation: Français.
IV.3.7)Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre: Durée en jours: 240 (à compter de la date limite de réception des offres).
 
 
SECTION VI: RENSEIGNEMENTS COMPLÉMENTAIRES
VI.3)AUTRES INFORMATIONS: Pour tous les candidats :

Une visite obligatoire des locaux, sous peine de nullité de l'offre aura lieu le
   7. 7.2009 à 9
:
00 salle de réunion du service achats de l'HIA Bégin, 69 avenue de Paris, 94 Saint Mandé.
La remise électronique des offres est autorisée sur le portail www.achats.defense.gouv.fr.
Documents mentionnés à l'article 44 et 45 du CMP.

Les imprimés types sont disponibles sur le site www.finances.gouv.fr Moyens de retrait du dossier de consultation :
Sur le site internet : www.achats.defense.gouv.fr
Le dossier de consultation sera téléchargeable sur ce site au plus tard 72 heures après la parution du présent avis.
Par courrier : DAPSA - division marchés - bureau plan équipement - TSA 20003 - 45404 Fleury les Aubrais Cedex - FRANCE.
Situation géographique de l'établissement : camp d'Orléans Chanteau - route de St Lyé la Forêt - CD 97 - Fleury les Aubrais (Loiret 45400, FRANCE).
Par fax +33 238607339.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 18.6.2009.
VI.4)PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours: Tribunal administratif d'Orléans, 28 rue de la Bretonnerie, F-45057 Orléans Cedex.
Tél. +33 238775900. URL: http://www.ta.orleans.juradm.fr. Fax +33 238775900.
VI.4.3)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours: Tribunal administratif d'Orléans, 28 rue de la Bretonnerie, F-45057 Orléans Cedex. Tél. +33 238775900. Fax +33 238775900.
VI.5)DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS: 18.6.2009.
 
 
C L A S S E    C P V
39173000 - Unités de stockage 

 
            

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