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Date de publication : 08/02/2011
Date de péremption :
Type de procédure : Attribution d’un marché sans publication préalable d’un avis de marché
Type de document : Avis d'attribution
FRANCE ()
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Fourniture de jeux, jouets et matériels éducatifs pour les besoins du département de l'Oise. Fourniture de jeux, jouets et matériels éducatifs pour les besoins du département de l'Oise. CPV: 37520000, 37521000, 37524000, 37310000.

2011/S 26-041114 (Source TED)
 
 
V  E  R  S  I  O  N      F  R  A  N  C  A  I  S  E
TX: AVIS D'ATTRIBUTION DE MARCHÉ Fournitures
 
 
SECTION I: POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1)NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT Conseil général de l'Oise 1 rue Cambry, BP 941 Attn: M. le président du Conseil général 60024 Beauvais Cedex FRANCE Téléphone +33 344066060 Fax +33 344027717
I.2)TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR ET ACTIVITÉ(S) PRINCIPALE(S) Autorité régionale ou locale Services généraux des administrations publiques
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs Non
 
 
SECTION II: OBJET DU MARCHÉ
II.1)DESCRIPTION
II.1.1)Intitulé attribué au marché Fourniture de jeux, jouets et matériels éducatifs pour les besoins du département de l'Oise.
II.1.2)Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation Fournitures Achat Code NUTS FR222
II.1.4)Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions Fourniture de jeux, jouets et matériels éducatifs pour les besoins du département de l'Oise.
II.1.5)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) 37520000, 37521000, 37524000, 37310000
II.1.6)Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) Non
 
 
SECTION IV: PROCÉDURE
IV.1)TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1)Type de procédure Attribution d'un marché sans publication préalable d'un avis de marché au Journal officiel de l'Union européenne (dans les cas indiqués aux points k) et l) de l'annexe D) Justification de l'attribution du marché sans publication préalable d'un avis de marché au Journal officiel de l'Union européenne: Autre justification de l'attribution du marché sans publication préalable d'un avis de marché au JOUE l) Le marché ne relève pas du champ d'application de la directive.
IV.2)CRITÈRES D'ATTRIBUTION
IV.2.1)Critères d'attribution Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction
 
1.amplitude de la gamme. Pondération 60
 
2.modalités d'exécution du marché. Pondération 25
 
3.prix. Pondération 15
 
 
SECTION V: ATTRIBUTION DU MARCHÉ
LOT n° 3 - INTITULÉ Jeux, jouets et accessoires pour enfants à partir de 7 ans, adolescents, adultes.
V.1)Date d'attribution du marché:
   4. 1.2011
V.2)NOMBRE D'OFFRES REÇUES: 1
V.3)NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE EN FAVEUR DUQUEL UNE DÉCISION D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ A ÉTÉ PRISE
Le comptoir des Jeux 74 rue du Connétable 60500 Chantilly FRANCE
V.4)INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ Estimation initiale du montant du marché Valeur 49 000 EUR Hors TVA LOT n° 4 - INTITULÉ Jeux surdimensionnés pour enfants à partir de 7 ans, adolescents, adultes.
V.1)Date d'attribution du marché:
   4. 1.2011
V.2)NOMBRE D'OFFRES REÇUES: 2
V.3)NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE EN FAVEUR DUQUEL UNE DÉCISION D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ A ÉTÉ PRISE
Le Comptoir des Jeux 74 rue du Connétable 60500 Chantilly FRANCE
V.4)INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ Estimation initiale du montant du marché Valeur 12 000 EUR Hors TVA SECTION VI: RENSEIGNEMENTS COMPLÉMENTAIRES
VI.1)LE MARCHÉ S'INSCRIT DANS UN PROJET/PROGRAMME FINANCÉ PAR DES FONDS COMMUNAUTAIRES Non
VI.2)AUTRES INFORMATIONS
Les lots 1 (jeux, jouets et accessoires pour enfants 0-6 ans), 5 (jeux, jouets et accessoires pour personnes âgées et en perte d'autonomie), 6 (jeux jouets et accessoires pour enfants handicapés de 0 à 18 ans) et 7 (instruments de musique pour adolescents et adultes 12-21 ans sont déclarés infructueux.
Le lot 2 (matériel d'activité manuelle et éducative pour jeunes enfants, enfants et personnes âgées en perte d'autonomie) est déclaré sans suite pour motif d'intérêt général. Précisions sur le montant du marché:
Le lot 3 est estimé annuellement à 15 300 EUR HT, il ne saurait dépasser 49 000 EUR HT sur sa durée totale (36 mois).
Le lot 4 est estimé annuellement à 3 000 EUR HT, il ne saurait dépasser 12 000 EUR HT sur sa durée totale (36 mois). En conséquence, la valeur totale finale du marché telle qu'indiquée à la rubrique V.4 est la valeur prévisionnelle du marché calculée en fonction des prix unitiaires et des besoins estimés.
Le marché peut être consulté dans les conditions définies par la loi n° 78-753 du 17.7.1978 portant diverses mesures d'amélioration des relations entre l'administration et le public et diverses dispositions d'ordre administratif, social et fiscal, à savoir:  - par consultation gratuite dans les locaux du Conseil général de l'Oise, pôle administration générale, Direction de la commande publique et des contrats complexes, 224bis, avenue Marcel Dassault 60000 Beauvais, FRANCE, du lundi au vendredi, de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 17:00 (de préférence sur rendez-vous),  - par la délivrance d'une copie sur support papier, dans les conditions définies par l'article 35 du décret n° 2005- 1755 du 30.12.2005 relatif à la liberté d'accès aux documents administratifs et à la réutilisation des informations publiques, pris pour l'application de la loi n° 78-753 du 17.7.1978,  - par courrier électronique et sans frais.
Les demandes sont à formuler auprès du Conseil général de l'Oise - pôle administration générale - direction de la commande publique et des contrats complexes - 224bis, avenue Marcel Dassault- 60000 Beauvais, FRANCE, par courrier (Conseil général de l'Oise, pôle administration générale - direction de la commande publique et des contrats complexes - 224bis, avenue Marcel Dassault - 60000 Beauvais, par téléphone (+33 344066429) ou par courriel christelle.heems@cg60.fr). Annonce n° 87, BOAMP 134 B du 13.7.2010. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP:
   4. 2.2011.
VI.3)PROCÉDURES DE RECOURS
VI.3.1)Instance chargée des procédures de recours Tribunal administratif d'Amiens 14 rue Lemerchier 80000 Amiens FRANCE Courrier électronique (e-mail): greffe.ta-amiens@juradm.fr Téléphone +33 322336170 internet: http://amiens.tribunal-administratif.fr/ta-caa/ Fax +33 322336171
VI.3.3)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours Greffe du Tribunal administratif d'Amiens 14 rue Lemerchier 80000 Amiens FRANCE Courrier électronique (e-mail): greffe.ta-amiens@juradm.fr Téléphone +33 322336170 internet: http://amiens.tribunal-administratif.fr/ta-caa/ Fax +33 322336171
VI.4)DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS:
   4. 2.2011
 
 
C L A S S E    C P V
37310000 - Instruments de musique 
37520000 - Jouets 
37521000 - Instruments de musique en jouets 
37524000 - Jeux 

 
            

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