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Date de publication : 14/10/2010
Date de péremption : 22/11/2010
Type de procédure : Procédure ouverte
Type de document : Avis de marché
FRANCE ()
appel-offre

F-Paris: Appareils ménagers
fourniture et livraison de divers appareils électroménagers électriques à usage professionnel ou domestique, et de petits matériels électroménagers. Ao 10/26. CPV: 39700000. ...

2010/S 200-305063 (Source TED)
 
 
V  E  R  S  I  O  N      F  R  A  N  C  A  I  S  E
TX: AVIS DE MARCHÉ Fournitures
 
 
SECTION I: POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1)NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT Centre hospitalier Sainte-Anne 1 rue Cabanis Attn: service bureau des marchés 75674 Paris Cedex 14 FRANCE Téléphone +33 145658946 Courrier électronique (e-mail): bdmchsa@ch-sainte-anne.fr Fax +33 145658857 Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: CH Sainte-Anne 1 rue Cabanis Attn: service bureau des marchés 75674 Paris Cedex 14 FRANCE Téléphone +33 145658726 Courrier électronique (e-mail): bdmchsa@ch-sainte-anne.fr Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus: Bureau des marchés 1 rue Cabanis 75674 Paris Cedex 14 Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées: Point(s) de contact susmentionné(s)
I.2)TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR ET ACTIVITÉ(S) PRINCIPALE(S) Autre Santé
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs Non
 
 
SECTION II: OBJET DU MARCHÉ
II.1)DESCRIPTION
II.1.1)Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur Ao 10/26: fourniture et livraison de divers appareils électroménagers électriques à usage professionnel ou domestique, et de petits matériels électroménagers.
II.1.2)Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services Fournitures Achat
II.1.3)L'avis implique
Un marché public
II.1.5)Description succincte du marché ou de l'achat/des achats Ao 10/26.
II.1.6)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) 39700000
II.1.7)Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) Oui
II.1.8)Division en lots Oui il convient de soumettre des offres pour tous les lots
II.1.9)Des variantes seront prises en considération Non
II.2)QUANTITÉ OU ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.2.1)Quantité ou étendue globale
Le marché est un marché à bons de commande sans minimum, ni maximum. Il débutera à sa date de notification pour une durée d'un an reconductible 3 fois, sans pouvoir excéder le
   6. 7.2014.
II.3)DURÉE DU MARCHÉ OU DÉLAI D'EXÉCUTION Durée en mois: 43 (à compter de la date d'attribution du contrat) INFORMATIONS SUR LES LOTS LOT n° 1
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE Machine à laver et sécher la vaisselle spéciale pour le lavage et séchage des biberons, à usage professionnel.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS) 39700000 LOT n° 2-1
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE Machine à sécher le linge à condensation à usage professionnel.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS) 39700000 LOT n° 2-2
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE Machine à sécher le linge à évacuation à usage professionnel.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS) 39700000 LOT n° 3-1
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE Machine à sécher le linge à condensation à usage domestique.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS) 39700000 LOT n° 3-2
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE Machine à sécher le linge à évacuation à usage domestique.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS) 39700000 LOT n° 4
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE Cuisinière électrique, 5 feux et 1 four à usage professionnel.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS) 39700000 LOT n° 5
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE Cuisinière électrique 3 feux et 1 four à usage domestique.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS) 39700000 LOT n° 6
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE Armoire vitrine réfrigérante avec 1 porte vitrée à usage professionnel.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS) 39700000 LOT n° 7
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE Armoire vitrine réfrigérante avec 2 portes vitrées à usage professionnel.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS) 39700000 LOT n° 8
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE Combiné réfrigérateur et congélateur à usage domestique.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS) 39700000 LOT n° 9
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE Divers petits matériels électroménagers à usage domestique.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS) 39700000 LOT n° 10
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE Machine à café à usage professionnel.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS) 39700000 LOT n° 11
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE Balance pour peser les denrées alimentaires à usage professionnel.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS) 39700000 LOT n° 12
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE Climatiseur mobile à usage professionnel.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS) 39700000 LOT n° 13
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE Ventilateur mobile à usage domestique.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS) 39700000 LOT n° 14
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE Aspirateur à poussière avec sac à usage professionnel.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS) 39700000 LOT n° 15
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE Dispositif de nettoyage et de désinfection à vapeur sèche avec balai vapeur à usage professionnel.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS) 39700000
 
 
SECTION III: RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ÉCONOMIQUE, FINANCIER ET
TECHNIQUE
III.1)CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT
III.1.2)Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent
Les règlements afférents aux marchés s'effectueront par virement administratif au compte du titulaire précisé sur l'acte d'engagement. Le délai global de paiement maximum est de 50 jours.
III.2)CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.2.1)Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Toutes les pièces visées aux articles 44 et 45 du code des marchés publics, notamment:
 
1.S'il y a des cotraitants, lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants (DC4 ou forme libre);
 
2.Si le candidat est en redressement judiciaire, copie du ou des jugements;
 
3.La déclaration sur l'honneur que le candidat a satisfait à ses obligations fiscales et sociales;
 
4.La déclaration que le candidat ne fait pas l'objet d'une interdiction de concourir;
 
5.L'attestation sur l'honneur que le candidat n'a pas fait l'objet, au cours des 5 dernières années, d'une condamnation inscrite au bulletin n° 2 du casier judiciaire pour les infractions visées aux articles L.324-9, L.324-10, L.341-6, L.125-1 et L.125-3 du code du travail;
 
6.La déclaration du candidat (possibilité d'utiliser l'imprimé modèle DC5 qui remplace les pièces 3 à 5);
 
7.La déclaration relative à la lutte contre le travail dissimulé (possibilité d'utiliser l'imprimé DC6) (facultatif);
 
8.L'état annuel des certificats reçus (imprimé modèle DC7) ou justificatifs équivalents (facultatif).
Les imprimés DC4, DC5, DC6 et DC7 sont téléchargeables sur: http://www.minefe.gouv.fr. S'il le désire, le candidat peut ne joindre, à l'appui de sa candidature, que les documents Dc4 et DC5 dûment remplis.
III.2.2)Capacité économique et financière Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures auxquelles se réfère le marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices,  - Présentation d'une liste des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
 
 
SECTION IV: PROCÉDURE
IV.1)TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1)Type de procédure Ouverte
IV.2)CRITÈRES D'ATTRIBUTION
IV.2.1)Critères d'attribution Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l'invitation à soumissionner ou à négocier ou encore dans le document descriptif
IV.3)RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1)Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur AO no 10/26
IV.3.4)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation 22.11.2010 - 16:00
IV.3.6)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation français.
 
 
SECTION VI: RENSEIGNEMENTS COMPLÉMENTAIRES
VI.3)AUTRES INFORMATIONS Modalités d'obtention du dossier de consultation des entreprises (DCE):  - obtention par voie électronique: En application de l'article 56 du CMP et de l'arrêté du 28.8.2006 pris en application du I de l'article 48 et de l'article 56 du CMP, les soumissionnaires auront la possibilité de télécharger le DCE via le site dont l'adresse Internet est http://www.achatpublic.com.
Dans cette hypothèse, le soumissionnaire doit s'identifier, lors du téléchargement du DCE, en indiquant le nom du soumissionnaire, une adresse électronique ainsi que le nom de la personne physique chargée du téléchargement afin qu'il puisse bénéficier, en tant que de besoin, de toutes les informations complémentaires diffusées lors du déroulement de la présente consultation, en particulier les éventuelles précisions ou modifications.
Les contraintes informatiques au téléchargement des dossiers sont les suivantes: afin de pouvoir décompresser et lire les documents mis à disposition par le pouvoir adjudicateur, les soumissionnaires devront disposer des logiciels permettant de lire les formats suivants: Adobe® Acrobat® (.pdf) et/ou les fichiers compressés au format Zip® (.zip),  - autres moyens d'obtention du DCE:
Le DCE peut également être adressé par courriel à tout opérateur économique qui en fait la demande. La demande doit parvenir au bureau des marchés du CHSA par courriel à l'adresse mail suivante: bdmchsa@ch-sainte-anne.fr. Elle doit contenir les coordonnées complètes du soumissionnaire ainsi que la référence et l'objet du dossier,  - conditions de remise des offres: Conformément à l'article 56 du CMP, les offres seront remises par voie électronique à l'adresse suivante: www.achatpublic.com. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 11.10.2010.
VI.4)PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours Tribunal administratif de Paris 7 rue de Jouy 75181 Paris Cedex 04 FRANCE
VI.4.3)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours Greffe du Tribunal administratif de Paris 7 rue de Jouy 75181 Paris Cedex 04 FRANCE
VI.5)DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS: 11.10.2010
 
 
C L A S S E    C P V
39700000 - Appareils ménagers 

 
            

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