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Date de publication : 24/06/2009
Date de péremption : 30/07/2009
Type de procédure : Procédure ouverte
Type de document : Avis de marché
FRANCE ()
appel-offre

Fourniture, livraison, installation, raccordement, mise en service de matériel informatique de type micro-ordinateurs et vidéoprojecteurs pour les Collèges du Département de la Charente. Fourniture, livraison, installation, raccordement, mise en service de matériel informatique de type micro-ordinateurs et vidéoprojecteurs pour les Collèges du Département de la Charente

2009/S 118-170860 (Source TED)
 
 
V  E  R  S  I  O  N      F  R  A  N  C  A  I  S  E
TX: AVIS DE MARCHÉ Fournitures
 
 
SECTION I: POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1)NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT: Conseil Général de la Charente, Hôtel du Département, 31 Bld Emile Roux, Contact: M. Emmanuel Gravette, F-16917 Angoulême Cedex. Tél. +33 545907592. E-mail:
egravett@cg16.fr. Fax +33 545907778.
Adresse(s) internet:
Adresse générale du pouvoir adjudicateur: http://www.cg16.fr.
Adresse du profil d'acheteur: http://marchespublics.cg16.fr.
Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: Conseil Général de la Charente - Direction de l'Aménagement et de l'Education, Hôtel du Département, 31 boulevard Emile Roux, Contact:
Didier Boisard ou Sabrina Afgoun, à l'attention de +33 545680850 / 545907591, F-16400 La Couronne. E-mail: safgoun@cg16.fr. Fax +33 545673163. URL: http://www.cg16.fr.
Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus: Conseil Général de la Charente, Direction de la Commande Publique, 31 Boulevard Emile Roux, à l'attention de Mme Nathalie Montet, F-16917 Angoulême Cedex
   9.  Tél. +33 545907234. E-mail: marchespublics@cg16.fr. Fax +33 545904800.
URL: http://www.cg16.fr.
Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées: Conseil Général de la Charente, Direction de la Commande Publique, 31 Boulevard Emile Roux, F-16917 Angoulême Cedex
   9.  Tél. +33 545907234. E-mail: marchespublics@cg16.fr. Fax +33 545904800. URL:
http://www.cg16.fr.
I.2)TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR ET ACTIVITÉ(S) PRINCIPALE(S): Services généraux des administrations publiques.

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: non.
 
 
SECTION II: OBJET DU MARCHÉ
II.1)DESCRIPTION
II.1.1)Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur:
Fourniture, livraison, installation, raccordement, mise en service de matériel informatique de type micro-ordinateurs et vidéoprojecteurs pour les Collèges du Département de la Charente.
II.1.2)Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison de fournitures ou de prestation de services: Fournitures.
Achat.
Code NUTS: FR531.
II.1.3)L'avis implique: Un marché public.
II.1.5)Description succincte du marché ou de l'achat/des achats:
Fourniture, livraison, installation, raccordement, mise en service de matériel informatique de type micro-ordinateurs et vidéoprojecteurs pour les Collèges du Département de la Charente.
II.1.6)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics):
30213300, 38652120.
II.1.7)Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP): Oui.
II.1.8)Division en lots: Oui. Il convient de soumettre des offres pour: un ou plusieurs lots.
II.1.9)Des variantes seront prises en considération: Oui.
II.2)QUANTITÉ OU ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.2.1)Quantité ou étendue globale: Les prestations font l'objet de marchés à bons de commandes (article 77) du code des marchés publics dont les minimum et maximum sont fixést en quantité à :

Lot 1 - unités centrales (option moniteurs).
Nb: minimum : 200; Nb maximum : 400.

Lot 2 - vidéoprojecteurs.
Nb minimum : 50 ; Nb maximum : 150.
II.2.2)Options: Oui. Description de ces options: Une option est prévue sur le lot 1 : la fourniture et la livraison de moniteurs dans les différents sites du département, l'installation, le raccordement, la mise en ordre de marche selon les exigences précises décrites au CCTP.
La réponse à l'option est obligatoire, la Personne Publique décidera au stade de l'attribution du marché si elle retient ou non cette option dans la liste de prix.

Le bon de commande fixera ensuite le nombre de machines pour lesquelles cette option est retenue.
II.3)DURÉE DU MARCHÉ OU DÉLAI D'EXÉCUTION: A compter du:
   1. 10.2009. Jusqu'au: 28.2.2010.
INFORMATIONS SUR LES LOTS LOT N° 1 INTITULÉ: Unités centrales
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE: Fourniture, livraison, installation, raccordement, mise en service des unités centrales pour les Collèges du Département de la Charente.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
30231300.
 3)QUANTITÉ OU ÉTENDUE: Minimum : 200; maximum : 400. LOT N° 2 INTITULÉ: Vidéo projecteurs
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE: Fourniture et livraison des vidéoprojecteurs pour les collèges du Département de la Charente.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
38652120.
 3)QUANTITÉ OU ÉTENDUE: Minimum : 50; maximum : 150.
 
 
SECTION III: RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ÉCONOMIQUE, FINANCIER ET
TECHNIQUE
III.1)CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT
III.1.1)Cautionnement et garanties exigés: Constitution d'une garantie à première demande en vue du versement de l'avance.
III.1.2)Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent: Le délai de paiement est de :
40 jours.
En cas de dépassement du délai de paiement, les intérêts moratoires s'élèveront au taux principal de refinancement de la banque centrale européenne augmentée de 7 points.
Paiement par virement administratif.
Financement sur budget départemental.
III.1.3)Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement solidaire.
III.1.4)L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières: Non.
III.2)CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.2.1)Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession:
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Documents à produire obligatoirement à l'appui des candidatures :
 - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire (si ces documents ne sont pas déjà demandés dans le cadre du DC 5, ci-après),  - Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics concernant les interdictions de soumissionner (si cette déclaration n'est pas déjà demandée dans le cadre du DC 5, ci-après).
III.2.2)Capacité économique et financière: Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Dc 4 (Lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses co-traitants, disponible à l'adresse suivante : http://www.minefi.gouv.fr, thème :
marchés publics).
Dc 5 (Déclaration du candidat, disponible à l'adresse suivante :
http://www.minefi.gouv.fr, thème : marchés publics).
III.2.3)Capacité technique: Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies:
Note indiquant les effectifs du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années.
Liste de références de moins de 3 ans.
III.2.4)Marchés réservés: Non.
 
 
SECTION IV: PROCÉDURE
IV.1)TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1)Type de procédure: Ouverte.
IV.2)CRITÈRES D'ATTRIBUTION
IV.2.1)Critères d'attribution: Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous:
 
1.Valeur technique. Pondération: 40.
 
2.Prix. Pondération: 55.
 
3.Service aprés-vente et garanties. Pondération:
   5. 
IV.2.2)Une enchère électronique sera effectuée: Non.
IV.3)RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1)Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur: DAE-ESJI-INFOCOLLEGES2009.
IV.3.3)Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires ou du document descriptif: Documents payants: non.
IV.3.4)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation: 30.7.2009 - 17:00.
IV.3.6)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation: Français.
IV.3.7)Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre: Durée en jours: 120 (à compter de la date limite de réception des offres).
 
 
SECTION VI: RENSEIGNEMENTS COMPLÉMENTAIRES
VI.1)IL S'AGIT D'UN MARCHÉ PÉRIODIQUE: Non.
VI.2)LE MARCHÉ S'INSCRIT DANS UN PROJET/PROGRAMME FINANCÉ PAR DES FONDS COMMUNAUTAIRES: Non.
VI.3)AUTRES INFORMATIONS: La présente consultation est passée en application de l'article 56 du code des marchés publics relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics.

Les candidats ont donc la possibilité, en se rendant sur le site internet de la collectivité à l'adresse: http://www.cg16.fr rubrique " marchés publics " ou http://marchespublics.cg16.fr, de consulter les avis de publicité et le règlement de consultation, de télécharger le DCE dans son intégralité, poser des questions sur le DCE, répondre par voie électronique et être tenu informés de l'évolution de la consultation (rectificatif, informations complémentaires, rejet des candidatures ou des offres).

Les candidats sont informés que la remise des offres devra se faire obligatoirement soit sur format papier, soit électroniquement via la plate-forme. Toutefois, dans le cadre d'une réponse par voie dématérialisée, les candidats pourront transmettre une copie de sauvegarde.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 19.6.2009.
VI.4)PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Poitiers, 15 rue de Blossac, F-86000 Poitiers. Tél. +33 549607919. Fax +33 549606809.
VI.4.2)Introduction des recours: Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours: Les recours peuvent être introduits devant le Tribunal Administratif de Poitiers sur le fondement:
 - soit de l'article L 551-1 (référé précontractuel) du code de justice administrative jusqu'à la signature du contrat,  - soit de l'article R 421-1 du code de justice administrative dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision de rejet de la candidature ou de l'offre,  - soit en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat du 16.7.2007, Société Tropic Travaux (Req no 291545) dans un délai de 2 mois à compter de la publicité de la signature du contrat. Ce recours contre la validité du contrat devant le juge du plein contentieux peut être assorti le cas échéant d'une demande de suspension sur la base de l'article L 521 -1 du code de justice administrative.
VI.5)DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS: 19.6.2009.
 
 
C L A S S E    C P V
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30231300 - Écrans de visualisation 
38652120 - Vidéoprojecteurs 

 
            

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