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Date de publication : 26/01/2010
Date de péremption : 03/03/2010
Type de procédure : Procédure ouverte
Type de document : Avis de marché
FRANCE ()
appel-offre

Fourniture et livraison de livres à la bibliothèque départementale de prêt à Nîmes et au Vigan. Accord-cadre avec un seul opérateur. Marché fractionné à bons de commande avec minimum et maximum. Fourniture d'ouvrages de fictions adultes, de documentaires adultes, de documents adulte-jeunesse, de livres documentaires, d'ouvrages pour la jeunesse, de bandes dessinées, d'ouvrages généraux et spécialisés adulte-jeunesse sur la musique, livres CD, d'ouvrages généraux et spécialisés en gros caractères adulte-jeunesse, de livres neufs soldés, d'ouvrages de références et ouvrages sur les métiers du livre. Durée du marché ou délai d'exécution: Le marché est conclu à compter de la notification du marché jusqu'au 31.12.2010. Le marché peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 2 ans, sans que ce délai ne puisse excéder le 31.12.2012. Le candidat devra préciser les délais de livraison de la fourniture commandée

2010/S 17-023041 (Source TED)
 
 
V  E  R  S  I  O  N      F  R  A  N  C  A  I  S  E
TX: AVIS DE MARCHÉ Fournitures
 
 
SECTION I: POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1)NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT: Conseil général du Gard, hôtel du département, 3 rue Guillemette, à l'attention de le président du conseil général, 30044 Nîmes Cedex 9, FRANCE.
Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: Conseil général du Gard, adresse pour renseignements d'ordre administratif: direction de la commande publique, hôtel du département, 3 rue Guillemette, 30044 Nîmes Cedex 9, auprès de Isabelle Roméro, fax +33 466763645, courriel: dcp-marcheformalise@cg30.fr. Adresse pour renseignements d'ordre technique: conseil général du Gard, bibliothèque départementale de prêt, 225 chemin du Carreau de Lanes, de 8:30 à 17:00, fax +33 466283893, courriel: dcp-marcheformalise@cg30.fr, 30900 Nîmes, FRANCE.
Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus: Conseil général du Gard, retrait à la direction de la commande publique, hôtel Carénou, 14 rue Bernard Aton, horaires: de 8:30 à 11:15 et de 14:00 à 16:00. Demande par fax +33 466763600 ou par courriel:
dcp-marcheformalise@cg30.fr, site de téléchargement: www.gard.fr, 30044 Nîmes Cedex 9, FRANCE.
Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées: Conseil général du Gard, direction de la commande publique, hôtel du département, 14 rue Bernard Aton, horaires: de 8:30 à 11:15 et de 14:00 à 16:00, URL: www.gard.fr, 30044 Nîmes Cedex 9, FRANCE.
I.2)TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR ET ACTIVITÉ(S) PRINCIPALE(S):
Collectivité territoriale.

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: non.
 
 
SECTION II: OBJET DU MARCHÉ
II.1)DESCRIPTION
II.1.1)Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur:
Fourniture et livraison de livres à la bibliothèque départementale de prêt à Nîmes et au Vigan.
II.1.2)Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison de fournitures ou de prestation de services: Fournitures.
Achat.
Lieu principal de livraison: Nîmes, Le Vigan.
II.1.3)L'avis implique: Un marché public.
II.1.5)Description succincte du marché ou de l'achat/des achats:
Accord-cadre avec un seul opérateur.
Marché fractionné à bons de commande avec minimum et maximum.
Fourniture d'ouvrages de fictions adultes, de documentaires adultes, de documents adulte-jeunesse, de livres documentaires, d'ouvrages pour la jeunesse, de bandes dessinées, d'ouvrages généraux et spécialisés adulte-jeunesse sur la musique, livres CD, d'ouvrages généraux et spécialisés en gros caractères adulte-jeunesse, de livres neufs soldés, d'ouvrages de références et ouvrages sur les métiers du livre.
Durée du marché ou délai d'exécution:

Le marché est conclu à compter de la notification du marché jusqu'au 31.12.2010. Le marché peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 2 ans, sans que ce délai ne puisse excéder le 31.12.2012.

Le candidat devra préciser les délais de livraison de la fourniture commandée.
II.1.6)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics):
22113000.
II.1.7)Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP): Oui.
II.1.8)Division en lots: Oui. Il convient de soumettre des offres pour: un ou plusieurs lots.
II.1.9)Des variantes seront prises en considération: Non.
II.2)QUANTITÉ OU ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.2.1)Quantité ou étendue globale: Lot 01 - fictions adultes - minimum 16 000,00 EUR HT - maximum 70 000,00 EUR HT.

Lot 02 - documentaires adultes - minimum 13 000,00 EUR HT - maximum 50 000,00 EUR HT.

Lot 03 - doc adulte-jeunesse: circuit court - minimum 1 500,00 EUR HT - maximum 12 000,00 EUR HT.

Lot 04 - fonds local - minimum 3 700,00 EUR HT - maximum 15 200,00 EUR HT.
Lot 05 - ouvrages pour la jeunesse - minimum 20 000,00 EUR HT - maximum 100 000,00 EUR HT.

Lot 06 - bandes dessinées - minimum 5 000,00 EUR HT - maximum 10 000,00 EUR HT.

Lot 07 - ouvrages sur la musique et livres cd - minimum 900,00 EUR HT - maximum 3 600,00 EUR HT.

Lot 08 - ouvrages en gros caractères - minimum 2 000,00 EUR HT - maximum 15 000,00 EUR HT.

Lot 09 - livres neufs soldes - destokage - minimum 1 000,00 EUR HT - maximum 15 000,00 EUR HT.

Lot 10 - ouvrages références et métiers du livre - minimum 1 000,00 EUR HT  - maximum 7 600,00 EUR HT.

Les montants seront identiques pour les périodes de reconduction des marchés.
II.2.2)Options: Oui. Description de ces options: Avenant, ou marché complémentaire, éventuellement.
INFORMATIONS SUR LES LOTS LOT N° 1
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE: Fictions adultes.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
22113000.
LOT N° 2
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE: Documentaires adultes.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
22113000.
LOT N° 3
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE: Doc adulte-jeunesse: circuit court.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
22113000.
LOT N° 4
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE: Fonds local.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
22113000.
LOT N° 5
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE: Ouvrages pour la jeunesse.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
22113000.
LOT N° 6
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE: Bandes dessinées.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
22113000.
LOT N° 7
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE: Ouvrages sur la musique et livres CD.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
22113000.
LOT N° 8
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE: Ouvrages en gros caractère.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
22113000.
LOT N° 9
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE: Livres neufs soldés - destokage.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
22113000.
LOT N° 10
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE: Ouvrages référencés et métiers du livres.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
22113000.
 
 
SECTION III: RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ÉCONOMIQUE, FINANCIER ET
TECHNIQUE
III.1)CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT
III.1.1)Cautionnement et garanties exigés: Aucune garantie financière ne sera exigée.
III.1.2)Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent: Articles 86 à 111 du code des marchés publics.
Prix unitaires, fermes et non actualisables.
Modalités de règlement des comptes: Conditions du CCAP.

Le délai global de paiement est de 35 jours.
Modalités de financement: fonds propres.
III.1.3)Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Aucune forme de groupement imposée à l'attributaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois:
 - en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements,  - en qualité de membres de plusieurs groupements.
III.2)CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.2.1)Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession:
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Critères de sélection des candidats:
Garanties et capacités techniques et financières.
Capacités professionnelles.
Renseignements concernant la situation propre de l'entrepreneur, du fournisseur ou du prestataire de services et renseignements et formalités nécessaires pour l'évaluation de la capacité économique, financière et technique minimale requise en vue de la sélection des candidatures (application des articles 43, 44, 45 et 52 du code des marchés publics).
Situation juridique - capacité économique et capacité technique - références requises:

Les candidats doivent utiliser les formulaires DC4 (lettre de candidature) et DC5 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature.
Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.minefe.gouv.fr Pour justifier des capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques sur lesquels il s'appuie pour présenter sa candidature, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par le pouvoir adjudicateur. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de cet opérateur économique pour l'exécution du marché, le candidat produit un engagement écrit de l'opérateur économique.
 
 
SECTION IV: PROCÉDURE
IV.1)TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1)Type de procédure: Ouverte.
IV.2)CRITÈRES D'ATTRIBUTION
IV.2.1)Critères d'attribution: Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous:
 
1.Pour les lots 1, 2, 4, 5, 6, 7, 8, 9, 10: valeur technique notée au vu de la note de synthèse valeur technique. Pondération: 75.
 
2.Pour les lots 1, 2, 4, 5, 6, 7, 8, 9, 10: délai et modalités de livraison notés au vu de la note de synthèse délais. Pondération: 20.
 
3.Pour les lots 1, 2, 4, 5, 6, 7, 8, 9, 10: prix. Pondération:
   5. 
 
4.Pour le lot 3: délai et modalités de livraison notés au vu de la note de synthèse délais. Pondération: 55.
 
5.Pour le lot 3: valeur technique notée au vu de la note de synthèse valeur technique. Pondération: 40.
 
6.Pour le lot 3: prix. Pondération:
   5. 
IV.3)RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1)Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur: 09SBP003.
IV.3.4)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation:
   3. 3.2010 - 11:00.
IV.3.6)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation: Français.
Autre: Ou accompagnées d'une traduction en français certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
IV.3.7)Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre: Durée en jours: 120 (à compter de la date limite de réception des offres).
 
 
SECTION VI: RENSEIGNEMENTS COMPLÉMENTAIRES
VI.3)AUTRES INFORMATIONS: Appel d'offres ouvert. Dématérialisation des procédures: le pouvoir adjudicateur préconise la transmission des plis par voie électronique. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens, lettre recommandée avec accusé de réception ou dépôt contre récépissé, ou sur un support physique électronique (CD-ROM, disquette ou tout autre support matériel).
Dossier de consultation gratuit.
Conformément à la législation française, l'ouverture des offres n'est pas publique.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 21.1.2010.
VI.4)PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nîmes, 16 avenue Feuchères, CS 88010, 30941 Nîmes Cedex 09, FRANCE.
VI.4.3)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours: Tribunal administratif de Nîmes, 16 avenue Feuchères, CS 88010, 30941 Nîmes Cedex 09, tél. +33 466273700 et fax +33 466362786, courriel: greffe.ta-nimes@juradm.fr. Conseil général du Gard, direction de la commande publique, service suivi des dossiers formalisés, hôtel du département, 3 rue Guillemette, tél. +33 466763607 et fax 466763645, courriel: dcp-marcheformalise@cg30.fr, 30044 Nîmes Cedex 9, FRANCE.
VI.5)DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS: 21.1.2010.
 
 
C L A S S E    C P V
22113000 - Livres de bibliothèque 

 
            

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