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Date de publication : 25/06/2009
Date de péremption : 04/09/2009
Type de procédure : Procédure ouverte
Type de document : Avis de marché
FRANCE ()
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Fourniture et livraison à Lorient de matériel d'escalade et d'aérocordage réparti en 5 lots. Fourniture et livraison de matériel d'escalade et d'aérocordage(lot 1), de cordes lisses de type Marlow avec terminaison textile dynalite (lot 2), des accessoires pour les cordes de type marlow (lot 3), des crochets "Fifi" (lot 4), des descendeurs pour charges lourdes (lot 5)

2009/S 119-172999 (Source TED)
 
 
V  E  R  S  I  O  N      F  R  A  N  C  A  I  S  E
TX: AVIS DE MARCHÉ Fournitures
 
 
SECTION I: POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1)NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT: MINDEF/Marine/Dccm/Service du matériel, Lorient Defense - Sermacom Lorient BP 92 222, Contact: Lorient Défense - Sermacom Lorient - bureau des marchés publics - BP 92 222 -56998 Lorient Cedex, à l'attention de Mme Irène Degrave, F-56998 Lorient Cedex.
Tél. +33 297126755. E-mail: sacom.gafi.lorient@wanadoo.fr. Fax +33 297126627.
Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: Lorient Défense Sermacom Lorient, BP 92222, Contact:
Administratif : Mme Degrave +33 297126755, à l'attention de Technique : Mr Zing +33 297126737, F-56998 Lorient Cedex. Tél. +33 297126755. Fax +33 297126627.
Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus: Point(s) de contact susmentionné(s).
Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées: Lorient Défense Sermacom Lorient, BP 92222, Contact: Bureau Des Marchés, à l'attention de Mme Degrave, F-56998 Lorient Cedex. Tél. +33 297126755. Fax +33 297126627.
I.2)TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR ET ACTIVITÉ(S) PRINCIPALE(S): Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale, y compris leurs subdivisions régionales ou locales.
Défense.

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: non.
 
 
SECTION II: OBJET DU MARCHÉ
II.1)DESCRIPTION
II.1.1)Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur:
Fourniture et livraison à Lorient de matériel d'escalade et d'aérocordage réparti en 5 lots.
II.1.2)Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison de fournitures ou de prestation de services: Fournitures.
Achat.
Lieu principal de livraison: Lorient defense - sermacom lorient - salle des recettes, avenue de l'ingénieur général Stosskopf, 56600 Lanester.
Code NUTS: FR524.
II.1.3)L'avis implique: L'établissement d'un accord-cadre.
II.1.4)Informations sur l'accord-cadre: Accord-cadre avec plusieurs opérateurs.
Nombre de participants à l'accord-cadre envisagé:
   5. 
Durée de l'accord-cadre: Durée en année(s):
   4. 
Estimation de la valeur totale des acquisitions pour l'ensemble de la durée de l'accord-cadre:
Fréquence et valeur des marchés à attribuer: Il s'agit de 5 lots qui donneront lieu à 5 marchés fractionnés à bons de commande selon l'article 77 du code des marchés publics français (voir Ii.2.1).
II.1.5)Description succincte du marché ou de l'achat/des achats:
Fourniture et livraison de matériel d'escalade et d'aérocordage(lot 1), de cordes lisses de type Marlow avec terminaison textile dynalite (lot 2), des accessoires pour les cordes de type marlow (lot 3), des crochets "Fifi" (lot 4), des descendeurs pour charges lourdes (lot 5).
II.1.6)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics):
37535290, 37535291.
II.1.7)Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP): Oui.
II.1.8)Division en lots: Oui. Il convient de soumettre des offres pour: un ou plusieurs lots.
II.1.9)Des variantes seront prises en considération: Non.
II.2)QUANTITÉ OU ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.2.1)Quantité ou étendue globale: Il sera établi 1 marché par lot, fractionné à bons de commande :

Lot 1 : mini/an - 40 000ttc - maxi/an - 100 000 (T.T.C.).

Lot 2 : mini/an - 5 000 (T.T.C.) - maxi/an - 20 000 (T.T.C.).

Lot 3 : mini/an - 1 000 (T.T.C.) - maxi/an - 6 000 (T.T.C.).

Lot 4 : mini/an - 100 (T.T.C.) - maxi/an - 5 000 (T.T.C.).

Lot 5 : mini/an - 100 (T.T.C.) - maxi/an - 4 000 (T.T.C.).
Durée : 1 an reconductible 3 fois par période annuelle.
À la date anniversaire.
II.2.2)Options: Oui. Nombre de reconductions éventuelles:
   3. 
II.3)DURÉE DU MARCHÉ OU DÉLAI D'EXÉCUTION: Durée en mois: 48 (à compter de la date d'attribution du contrat).
INFORMATIONS SUR LES LOTS LOT N° 1 INTITULÉ: matériel d'escalade et d'aérocordage
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE: Sangles, cordes, cordelettes, harnais, piolets, échelles spéléo,etc.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
37535290, 37535291.
LOT N° 2 INTITULÉ: cordes lisses de type Marlow avec terminaison textile dynalite
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE: Cordes lisses de type Marlow avec terminaison textile dynalite.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
37535290.
LOT N° 3 INTITULÉ: accessoires pour cordes type marlow
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE: Housse cisaille, cisaille, sac de lovage corde.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
37535290.
LOT N° 4 INTITULÉ: crochets "Fifi"
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE: Crochets "Fifi".
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
37535290.
LOT N° 5 INTITULÉ: descendeurs pour charges lourdes en aérocordage
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE: Descendeurs pour charges lourdes en aérocordage.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
37535290.
 
 
SECTION III: RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ÉCONOMIQUE, FINANCIER ET
TECHNIQUE
III.1)CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT
III.1.2)Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent: Le financement se fait sur les ressources propres du ministère de la défense. Le titulaire sera réglé par mandat administratif sous 30 jours selon le délai global.
De paiement. Une avance est accordée selon les dispositions de l'article 87 du code des marchés publics et du décret no 2008-1355 du 19 décembre 2008.
III.1.4)L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières: Non.
III.2)CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.2.1)Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession:
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies :
 - recevabilité des candidatures en application des articles 43 à 45 du code des marchés publics (Cmp),  - garantie, capacités techniques et financières et références professionnelles.
III.2.2)Capacité économique et financière: Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies :
 - dc4 (lettre de candidature du mandataire disponible à l'adresse suivante : http:/www.minefe.gouv.fr, thème marchés publics),  - dc5 entièrement renseignée (déclaration du candidat, disponible à l'adresse précitée),  - copie du ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaire,  - déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'art. 43 du CMP concernant lesi nterdictions de soumissionner,  - déclaration concernant le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'art. R4515-1 à R4515-11 du code du travail,  - déclaration des chiffres d'affaires réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Si les documents fournis par le candidat ne sont pas rédigés en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.
III.2.3)Capacité technique: Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies:
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies :
 - certificats de qualité ou de capacité délivrés par des organismes indépendants ou moyens de preuve équivalents notamment certificats de qualification professionnelle ou de conformité à des spécifications techniques,  - présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé,  - une plaquette de présentation de la société.
III.2.4)Marchés réservés: Non.
 
 
SECTION IV: PROCÉDURE
IV.1)TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1)Type de procédure: Ouverte.
IV.2)CRITÈRES D'ATTRIBUTION
IV.2.1)Critères d'attribution: Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous:
 
1.valeur technique : 55 %
 
2.prix : 40 %
 
3.délais de livraison : 5 %.
IV.2.2)Une enchère électronique sera effectuée: Non.
IV.3)RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1)Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur: DC no 31-09.
IV.3.2)Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché: Non.
IV.3.3)Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires ou du document descriptif: Documents payants: non.
IV.3.4)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation:
   4. 9.2009 - 16:00.
IV.3.6)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation: Français.
IV.3.7)Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre: Durée en jours: 180 (à compter de la date limite de réception des offres).
IV.3.8)Modalités d'ouverture des offres: Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres: oui.
Dès leur arrivée, les plis, papier ou électronique, sont recensés sur un registre prévu à cet effet. Les enveloppes sont ouvertes en réunion plénière de la commission d'ouverture des plis (Cop).
 
 
SECTION VI: RENSEIGNEMENTS COMPLÉMENTAIRES
VI.1)IL S'AGIT D'UN MARCHÉ PÉRIODIQUE: Non.
VI.2)LE MARCHÉ S'INSCRIT DANS UN PROJET/PROGRAMME FINANCÉ PAR DES FONDS COMMUNAUTAIRES: Non.
VI.3)AUTRES INFORMATIONS: Documents à produire dans tous les cas au stade de l'attribution du marché :
 - pièces prévues aux articles D822-5 ou D8222-7 du code du travail,  - attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant que le candidat a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou documents équivalents en cas de candidat étranger,  - dc7 ou documents équivalents en cas de candidat étranger (état annuel des certificats reçus, disponible à l'adresse suivante http:/www.minefe.gouv.fr, thème marchés publics).
Si les documents fournis par le candidat ne sont pas rédigés en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 22.6.2009.
VI.4)PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rennes, 3, contour de la Motte, F-35044 Rennes Cedex.
E-mail: greffe.ta-rennes@juradm.fr. Tél. +33 223212828. Fax +33 299635684.
VI.4.3)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours: Tribunal administratif de Rennes, 3, contour de la Motte, F-35044 Rennes Cedex. E-mail:
greffe.ta-rennes@juradm.fr. Tél. +33 223212828. Fax +33 299635684.
VI.5)DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS: 22.6.2009.
 
 
C L A S S E    C P V
37535291 - Équipement pour l'escalade 
37535290 - Équipement pour l'escalade ou le grimper à la corde 

 
            

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