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Date de publication : 14/10/2010
Date de péremption : 22/11/2010
Type de procédure : Procédure ouverte
Type de document : Avis de marché
FRANCE ()
appel-offre

F-Cholet: Produits pour lave-vaisselle
Fourniture et livraison de produits d'entretien 2010-2014 (lots 2, 3 et 4). Le marché porte sur la fourniture et la livraison de produits d'entretien et de nettoyage pour les différents services de...

2010/S 200-305084 (Source TED)
 
 
V  E  R  S  I  O  N      F  R  A  N  C  A  I  S  E
TX: AVIS DE MARCHÉ Fournitures
 
 
SECTION I: POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1)NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT Ville de Cholet place Jean Moulin, BP 32135 Contact: service marchés-contrats Attn: M. le député-maire 49321 Cholet Cedex FRANCE Téléphone +33 241716728 Fax +33 272772308 Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: Point(s) de contact susmentionné(s) Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus: Point(s) de contact susmentionné(s) Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées: Point(s) de contact susmentionné(s)
I.2)TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR ET ACTIVITÉ(S) PRINCIPALE(S) Autorité régionale ou locale Services généraux des administrations publiques
 
 
SECTION II: OBJET DU MARCHÉ
II.1)DESCRIPTION
II.1.1)Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur Fourniture et livraison de produits d'entretien 2010-2014 (lots 2, 3 et 4).
II.1.2)Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services Fournitures Achat
II.1.3)L'avis implique L'établissement d'un accord-cadre
II.1.4)Informations sur l'accord-cadre Accord-cadre avec un seul opérateur
II.1.5)Description succincte du marché ou de l'achat/des achats
Le marché porte sur la fourniture et la livraison de produits d'entretien et de nettoyage pour les différents services de la ville de Cholet pour les années 2010 à 2014.
II.1.6)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) 39832000, 24959100, 33760000
II.1.7)Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) Oui
II.1.8)Division en lots Oui il convient de soumettre des offres pour un ou plusieurs lots
II.1.9)Des variantes seront prises en considération Oui
II.2)QUANTITÉ OU ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.2.1)Quantité ou étendue globale
Les prestations seront susceptibles de varier par période de la manière suivante:
Lot n° 2 - produits de lavage de vaisselle et linge.  - montant minimum: 10 764 EUR (TTC), montant maximum: 43 056 EUR (TTC).
Lot n° 3 - produits aérosols et désodorisants.  - montant minimum: 11 960 EUR (TTC), montant maximum: 47 840 EUR (TTC).
Lot n° 4 - produits d'essuyage et divers.  - montant minimum: 17 940 EUR (TTC), montant maximum: 71 760 EUR (TTC).
Le marché est un marché à bons de commande passé pour une première période à compter de la notification jusqu'au 31.8.2011. Il est reconductible 3 fois, par période de 1 an, pour une durée maximale de 4 ans, soit jusqu'au 31.8.2014. INFORMATIONS SUR LES LOTS LOT n° 2
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE Produits de lavage de vaisselle et linge.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS) 39832000, 39830000 LOT n° 3
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE Produits aérosols et désodorisants.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS) 24959100, 39811100 LOT n° 4
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE Produits d'essuyage et divers.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS) 33760000
 
 
SECTION III: RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ÉCONOMIQUE, FINANCIER ET
TECHNIQUE
III.1)CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT
III.1.1)Cautionnement et garanties exigés Constitution d'une garantie à première demande (5 %) en cas de demande de l'avance par le titulaire. Pas de possibilité de caution personnelle et solidaire.
III.1.2)Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent Financement: ressources propres (budget principal); délai global de paiement: 30 jours; mode de règlement: virement bancaire; avance forfaitaire: non; acomptes: cf cahier des charges; forme des prix: unitaires et révisables.
III.1.3)Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché Groupement solidaire (article 51 du code des marchés publics).
III.2)CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.2.1)Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Renseignements et formalités prévus aux articles 43 à 46 du code des marchés publics et précisés dans le règlement de la consultation.
III.2.2)Capacité économique et financière Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Justificatifs demandés.
III.2.3)Capacité technique Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Justificatifs demandés.
 
 
SECTION IV: PROCÉDURE
IV.1)TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1)Type de procédure Ouverte
IV.2)CRITÈRES D'ATTRIBUTION
IV.2.1)Critères d'attribution Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l'invitation à soumissionner ou à négocier ou encore dans le document descriptif
IV.2.2)Une enchère électronique sera effectuée Non
IV.3)RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1)Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur VDC10S0016
IV.3.4)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation 22.11.2010 - 12:00
IV.3.6)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation français.
IV.3.7)Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre Durée en jours: 120 (à compter de la date limite de réception des offres)
 
 
SECTION VI: RENSEIGNEMENTS COMPLÉMENTAIRES
VI.3)AUTRES INFORMATIONS
Les dossiers sont délivrés gratuitement sur place ou sur demande écrite (fax ou courrier).
Les offres devront être envoyées par la poste sous pli recommandé avec avis de réception, ou par tout autre moyen permettant de donner une date certaine de réception.  - Transmission par voie électronique autorisée:
Le dossier de consultation peut être retiré sous forme électronique à l'adresse suivante: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2010_TE4A6aaQ86. Accessible également sur le site www.achatpublic.com, dans la salle des marchés, sous la référence Vdc10s0016. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 11.10.2010.
VI.4)PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours Tribunal administratif 6 allée de l'ile Gloriette, BP 24111 44041 Nantes Cedex 1 FRANCE Téléphone +33 240994600 Fax +33 240994658
VI.4.3)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours Tribunal administratif 6 allée de l'ile Gloriette, BP 24111 44041 Nantes Cedex 1 FRANCE Téléphone +33 240994600 Fax +33 240994658
VI.5)DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS: 11.10.2010
 
 
C L A S S E    C P V
24959100 - Aérosols 
33760000 - Papier hygiénique, mouchoirs, essuie-mains et serviettes de table 
39811100 - Désodorisants d'intérieur 
39830000 - Produits de nettoyage 
39832000 - Produits pour lave-vaisselle 

 
            

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