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Date de publication : 18/11/2009
Date de péremption : 16/12/2009
Type de procédure : Procédure négociée
Type de document : Avis de marché
FRANCE ()
appel-offre

Fourniture et livraison de spécialités et produits pharmaceutiques (lots no 105, 200, 269 et 273 de la procédure d'appel d'offres no01.2009 gc du 18.5.2009 déclarés infructueux)

2009/S 222-319491 (Source TED)
 
 
V  E  R  S  I  O  N      F  R  A  N  C  A  I  S  E
TX: AVIS DE MARCHÉ Fournitures
 
 
SECTION I: POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1)NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT: CHU de Limoges, direction des affaires économiques - agissant en qualité de coordonnateur mandataire du groupement de commande de la région limousin - 2 avenue Martin Luther King, F-87042 Limoges Cedex. Tél. +33 555056031. E-mail:
grc.limousin@chu-limoges.fr. Fax +33 555056688.
Adresse(s) internet:
Adresse du profil d'acheteur: http://www.chu-limoges.fr.
Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: Centre hospitalier universitaire - direction des affaires économiques, 2 avenue Martin Luther King, à l'attention de M Stéphane Berthelemot, F-87042 Limoges Cedex. Tél. +33 555056031. E-mail:
grc.limousin@chu-limoges.fr. Fax +33 555056688.
Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus: Point(s) de contact susmentionné(s).
Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées: Centre hospitalier universitaire - direction des affaires économiques, 2 avenue Martin Luther King, F-87042 Limoges Cedex. E-mail:
grc.limousin@chu-limoges.fr. Fax +33 555056688.
I.2)TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR ET ACTIVITÉ(S) PRINCIPALE(S): Autre. Santé.
 
 
SECTION II: OBJET DU MARCHÉ
II.1)DESCRIPTION
II.1.2)Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison de fournitures ou de prestation de services: Fournitures.
Achat.
Lieu principal de livraison: Les établissements adhérents du groupement régional participant à la présente procédure (cf. Bloc 5 - vi3).
Code NUTS: FR633.
II.1.3)L'avis implique: Un marché public.
II.1.5)Description succincte du marché ou de l'achat/des achats:
Fourniture et livraison de spécialités et produits pharmaceutiques (lots no 105, 200, 269 et 273 de la procédure d'appel d'offres no01.2009 gc du 18.5.2009 déclarés infructueux).
II.1.6)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics):
33600000.
II.1.7)Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP): Oui.
II.1.8)Division en lots: Oui.
II.1.9)Des variantes seront prises en considération: Non.
II.2)QUANTITÉ OU ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.2.1)Quantité ou étendue globale: La consultation est décomposée en 4 lots décrits dans le cahier des clauses techniques particulières et le catalogue des besoins.

Les quantités, inscrites dans le catalogue des besoins, sont annuelles pour l'exercice 2010, pour l'exercice 2011 et l'exercice 2012.
INFORMATIONS SUR LES LOTS LOT N° 1
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE: Lercanidipine (lot 105 - déclaré infructueux).
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
33600000.
LOT N° 2
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE: Irinotecan (lot 200 - déclaré infructueux).
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
33600000.
LOT N° 3
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE: Buspirone (lot 269 - déclaré infructueux).
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
33600000.
LOT N° 4
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE: Clomipramine (lot 273 - déclaré infructueux).
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
33600000.
 
 
SECTION III: RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ÉCONOMIQUE, FINANCIER ET
TECHNIQUE
III.1)CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT
III.1.2)Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent: Financement : budget d'exploitation de chacun des établissements.
Paiement : avance - délai de 50 jours à compter de la date de réception de la facture.
III.2)CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.2.1)Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession:
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: - lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants (DC4),  - déclaration du candidat (DC5),  - déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux auxquels se référe le marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices,  - fiche fournisseur complétée (fiche vierge à demander au Chu à l'adresse indiquée ci-dessus).

Les candidatures seront appréciées sur la base du chiffre d'affaires global réalisé au cours des 3 derniers exercices.
 
 
SECTION IV: PROCÉDURE
IV.1)TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1)Type de procédure: Négociée.
Des candidats ont déjà été sélectionnés: non.
IV.3)RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1)Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur: no01bis.2009 gc.
IV.3.4)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation: 16.12.2009 - 16:00.
IV.3.6)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation: Français.
IV.3.7)Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre: Durée en jours: 240 (à compter de la date limite de réception des offres).
 
 
SECTION VI: RENSEIGNEMENTS COMPLÉMENTAIRES
VI.1)IL S'AGIT D'UN MARCHÉ PÉRIODIQUE: Non.
VI.2)LE MARCHÉ S'INSCRIT DANS UN PROJET/PROGRAMME FINANCÉ PAR DES FONDS COMMUNAUTAIRES: Non.
VI.3)AUTRES INFORMATIONS: Participent à la présente consultation :
Centre hospitalier de Brive (19312), Centre hospitalier de Tulle (19012), Centre hospitalier de Guéret (23011), Centre hospitalier de Saint-Junien (87205), Centre hospitalier d'Ussel (19208), Centre hospitalier de Bourganeuf (23400), Centre hospitalier de la Souterraine (23300), Centre hospitalier d'Evaux Les Bains (23110), Centre hospitalier de Saint - Yrieix (87500), Centre hospitalier de Saint-Vaury (23320), Centre hospitalier de Saint-Léonard (87400), Centre hospitalier Esquirol de Limoges (87025), Centre de soins de suite de Verneuil sur Vienne (87430), Cente de cure médicale et d'hébergement d'Ambazac (87240), Centre hospitalier gériatrique de Cornil (19150), Centre hospitalier gériatrique d'Uzerche (19140), EHPAD de Vigeois (19410), Centre de long séjour de Rochechouart ( 87600), EHPAD de Eymoutiers (87120), EHPAD d'Ajain (23380), EHPAD de Boussac (23600), EHPAD de Neuvic d'Ussel (19160), Hôpital intercommunal du Haut Limousin Bellac-le Dorat-Maganc-Laval (87300), Hôpital local de Bort les Orgues (19110), maison de retraite de Châteauneuf la Forêt (87130) FRANCE.
La consultation est lancée sous la forme d'une procédure de marché négocié avec concurrence en application des articles 35-i-1°, 65 et 66 du code des marchés publics.

Les marchés sont des marchés à bons de commande avec des quantités minimum (80 % de la quantité moyenne exprimée) et maximum (320 % de la quantité moyenne exprimée) selon les dispositions de l'article 77 du code des marchés publics.

Les marchés sont conclus pour une période initiale d'un an à compter du
   1. 1.2010.
Ils sont susceptibles d'être reconduits deux (2) fois par période annuelle sans que la durée totale n'excéde le 31.12.2012.

Les offres seront jugées selon les critères suivants avec leur pondération :
*Critère qualité 60 %, décomposé comme suit :
 - qualité technique (80 %) évaluée en fonction de la présentation (le conditionnement unitaire est privilégié), des modalités d'utilisation (existence ou non de formes prêtes à l'emploi, sécabilité, conditions de conservation, présence d'excipients à effets notoires), de la qualité de l'étiquetage,  - qualité clinique (20 %) évaluée en fonction des données de l'AMM et d'autres référentiels, de l'avis de la Comedims.
* critère économique, 40 % pour la prise en compte du prix unitaire ou du coût du traitement journalier ou du coût d'utilisation (les unités gratuites sont acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence).

Les plis de candidatures doivent parvenir, au plus tard à la date et l'heure mentionnées au bloc 4 - iv
   3. 4 (le 16.12.2009, à 16:00), selon une seule des modalités suivantes sous peine de rejet des candidatures :
 - transmission sous forme papier et sous pli cacheté à l'adresse suivante : Centre hospitalier universitaire - direction des affaires économiques - 87042 Limoges Cedex FRANCE,  - ou transmission par voie électronique via le site internet www.achats-hopitaux.com.

Un document descriptif des modalités de remise d'une candidature électronique est disponible sur le site www.achats-hopitaux.com.

Les dossiers (papier ou électronique) des candidats seront transmis par tout moyen permettant de déterminer de façon certaine leur date et heure de réception et de garantir la confidentialité. Ils ne doivent contenir aucun document relatif à l'offre du candidat.
Suite de la procédure : aux candidats sélectionnés seront envoyés les cahiers des charges pour transmission d'une offre (s'ils le souhaitent) au plus tard le 15.1.2010, à 16:00.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 16.11.2009.
VI.4)PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours: Tribunal administratif, 1 cours Vergniaud, F-87000 Limoges. E-mail:
greffe.ta-limoges@juradm.fr. Tél. +33 555339155. Fax +33 555339160.
VI.5)DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS: 16.11.2009.
 
 
C L A S S E    C P V
33600000 - Produits pharmaceutiques 

 
            

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