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appel-offre
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Date de publication : 21/10/2011
Date de péremption : 05/12/2011
Type de procédure : Procédure ouverte
Type de document : Avis de marché
FRANCE ()
appel-offre

Fourniture de livres, documents et de prestations de services associées pour la Médiathèque de Carcassonne Agglo. Fourniture de livres, documents et de prestations de services associées pour la Médiathèque de Carcassonne Agglo. CPV: 22113000, 22110000, 22212000, 22114400, 30234300.

2011/S 203-330323 (Source TED)
 
 
V  E  R  S  I  O  N      F  R  A  N  C  A  I  S  E
TX: Avis de marché Fournitures
 
 
Section I: Pouvoir adjudicateur
I.1)Nom, adresses et point(s) de contact Communauté d'agglomération du Carcassonne 1 rue Pierre Germain À l'attention de: M. le président 11000 Carcassonne FRANCE Téléphone: +33 468105657 E-mail: marches@carcassonne-agglo.fr Fax: +33 468478160 Adresse(s) internet Adresse du profil d'acheteur https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: Carcassonne Agglo 1 rue Pierre Germain Point(s) de contact: service médiathèque À l'attention de: M. Lefevre Laurence 11000 Carcassonne FRANCE Téléphone: +33 468108636 E-mail: lefevre.bibcarca@gmail.com Fax: +33 468478160 Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus: Carcassonne Agglo 1 rue Pierre Germain Point(s) de contact: service marchés publics À l'attention de: Mlle Fernandez Mélanie 11000 Carcassonne FRANCE Téléphone: +33 468105657 E-mail: marches@carcassonne-agglo.fr Fax: +33 468478160 Adresse internet: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2011_nl4fRQbx9b Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées: Carcassonne Agglo 1 rue Pierre Germain Point(s) de contact: service marchés publics 11000 Carcassonne FRANCE Téléphone: +33 468105657 E-mail: marches@carcassonne-agglo.fr Fax: +33 468478160 Adresse internet: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2011_nl4fRQbx9b
I.2)Type de pouvoir adjudicateur Autorité régionale ou locale
I.3)Activité principale Services généraux des administrations publiques Affaires économiques et financières
I.4)Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: non
 
 
Section II: Objet du marché
II.1)Description
II.1.1)Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur: Fourniture de livres, documents et de prestations de services associées pour la Médiathèque de Carcassonne Agglo.
II.1.2)Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation Fournitures Achat Lieu principal de livraison: Carcassonne Agglo, 11000 Carcassonne, FRANCE. Code NUTS FR811
II.1.3)Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique L'avis concerne un marché public
II.1.5)Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions Fourniture de livres, documents et de prestations de services associées pour la Médiathèque de Carcassonne Agglo.
II.1.6)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) 22113000, 22110000, 22212000, 22114400, 30234300
II.1.8)Lots Division en lots: oui Il est possible de soumettre des offres pour un ou plusieurs lots
II.1.9)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.3)Durée du marché ou délai d'exécution des travaux Durée en mois: 12 (à compter de la date d'attribution du marché) Information sur les lots
Lot nº: 1
 1)Description succincte
Lot 1: livres, adultes et jeunesse, reliés spécialement pour les bibliothèques.
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) 22113000
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement Durée en mois: 12 (à compter de la date d'attribution du marché)
 5)Information complémentaire sur les lots Marché à bons de commande avec un minimum annuel de 5 000,00 EUR HT et un maximum annuel de 20 000,00 EUR HT.
Lot nº: 2
 1)Description succincte
Lot 2: livres documentaires adultes, livres audio, livres destinés au fond local.
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) 22114000, 22110000
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement Durée en mois: 12 (à compter de la date d'attribution du marché)
 5)Information complémentaire sur les lots Marché à bons de commande avec un minimum annuel de 20 000,00 EUR HT et un maximum annuel de 55 000,00 EUR HT.
Lot nº: 3
 1)Description succincte
Lot 3: livres de fiction adultes, livres audio, livres destinés au fonds local.
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) 22110000, 22114000
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement Durée en mois: 12 (à compter de la date d'attribution du marché)
 5)Information complémentaire sur les lots Marché à bons de commande avec un minimum annuel de 20 000,00 EUR HT et un maximum annuel de 55 000,00 EUR HT.
Lot nº: 4
 1)Description succincte
Lot 4: livres documentaires jeunesse, livres audio.
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) 22110000, 22114000
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement Durée en mois: 12 (à compter de la date d'attribution du marché)
 5)Information complémentaire sur les lots Marché à bons de commande avec un minimum annuel de 8 000,00 EUR HT et un maximum annuel de 35 000,00 EUR HT.
Lot nº: 5
 1)Description succincte
Lot 5: livres de fiction jeunesse, livres audio (textes enregistrés) et livres/CD/DVD.
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) 22110000
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement Durée en mois: 12 (à compter de la date d'attribution du marché)
 5)Information complémentaire sur les lots Marché à bons de commande avec un minimum annuel de 10 000,00 EUR HT et un maximum annuel de 35 000,00 EUR HT.
Lot nº: 6
 1)Description succincte
Lot 6: bandes dessinées, mangas, comics, fanzines, jeunesse et adulte.
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) 22110000
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement Durée en mois: 12 (à compter de la date d'attribution du marché)
 5)Information complémentaire sur les lots Marché à bons de commande avec un minimum annuel de 5 000,00 EUR HT et un maximum annuel de 25 000,00 EUR HT.
Lot nº: 7
 1)Description succincte
Lot 7: périodiques.
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) 22212000, 22200000
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement Durée en mois: 12 (à compter de la date d'attribution du marché)
 5)Information complémentaire sur les lots Marché à bons de commande avec un minimum annuel de 500,00 EUR HT et un maximum annuel de 20 000,00 EUR HT.
Lot nº: 8
 1)Description succincte
Lot 8: partitions: classiques et modernes.
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) 22114400
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement Durée en mois: 12 (à compter de la date d'attribution du marché)
 5)Information complémentaire sur les lots Marché à bons de commande avec un minimum annuel de 5 000,00 EUR HT et un maximum annuel de 23 000,00 EUR HT.
Lot nº: 9
 1)Description succincte
Lot 9: CD.
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) 30234300
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement Durée en mois: 12 (à compter de la date d'attribution du marché)
 5)Information complémentaire sur les lots Marché à bons de commande avec un minimum annuel de 15 000,00 EUR HT et un maximum annuel de 75 000,00 EUR HT.
 
 
Section III: Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et
technique
III.1)Conditions relatives au contrat
III.1.1)Cautionnement et garanties exigés Aucun.
III.1.2)Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent
Les prestations seront financées selon les modalités suivantes: Imputation budgétaire: 011.60.65.321.321.008 budget Carcassonne Agglo. 011.61.82.321.321.008 Budget Carcassonne Agglo.
Les sommes dues au(x) titulaire(s) du marché, seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes.
III.1.3)Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché
Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire du marché. Toutefois, en cas de groupement un mandataire solidaire du groupement devra être désigné. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois:  - en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements,  - en qualité de membres de plusieurs groupements.
III.1.4)Autres conditions particulières L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières: non
III.2)Conditions de participation
III.2.1)Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,  - Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP,  - Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail.
III.2.2)Capacité économique et financière Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Les renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise tels que prévus à l'article 45 du code des marchés publics:  - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles,  - Bilans ou extraits de bilans, concernant les 3 dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi.
III.2.3)Capacité technique Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies:  - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,  - Liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique,  - Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature.
 
 
Section IV: Procédure
IV.1)Type de procédure
IV.1.1)Type de procédure Ouverte
IV.2)Critères d'attribution
IV.2.1)Critères d'attribution Offre économiquement la plus avantageuse, appréciée en fonction des critères suivants des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l'invitation à soumissionner ou à négocier, ou dans le document descriptif
IV.2.2)Enchère électronique
Une enchère électronique sera effectuée: non
IV.3)Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1)Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur: 11063
IV.3.4)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
   5. 12.2011 - 17
:
00
IV.3.6)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation français.
IV.3.7)Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre en jours: 120 à compter de la date limite de réception des offres
 
 
Section VI: Renseignements complémentaires
VI.3)Informations complémentaires Ce marché est passé en application de l'article 77 du code des marchés publics relatif aux marchés à bons de commande. C'est un marché à bon de commande avec minimum et maximum, conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la notification du marché. Le marché pourra être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 2 ans.
Les critères d'attribution des lots 1 à 8 sont:  - valeur technique: 65 %,  - prix des prestations: 5 %,  - délai, conditions de livraison et suivi des commandes: 30 %.
Les critères d'attribution du lot 9 sont:  - valeur technique: 70 %,  - prix des prestations: 20 %,  - délai, conditions de livraison et suivi des commandes: 10 %. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 19.10.2011.
VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours Tribunal administratif de Montpellier 6 rue Pitot 34063 Montpellier Cedex FRANCE E-mail: greffe.ta-montpellier@juradm.fr Téléphone: +33 467548100 Fax: +33 467547410 Organe chargé des procédures de médiation Comité consultatif interdépartemental de règlement amiable des litiges préfecture de Région - 2 boulevard Paul Peytral 13006 Marseille FRANCE Téléphone: +33 491156000 Adresse internet: http://www.paca.pref.gouv.fr Fax: +33 491156070
VI.4.2)Introduction des recours Précisions concernant les délais d'introduction des recours: Recours possibles:  - a tout moment, procédure de conciliation par le président du Trib. admin. (TA) de Montpellier - 6 rue Pitot - 34063 Montpellier Cedex, FRANCE  - tél. +33 467548100 - fax +33 467547410 - courriel: greffe.ta-montpellier@juradm.fr.  - recours gracieux adressé au Pouv. adjudicateur dans les 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la décision attaquée,  - référé précontractuel depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat, conformément à l'art L. 551-I du code de justice administrative (CJA),  - référé suspension avant la signature du marché contre les actes détachables du contrat (art L. 521-1 du CJA),  - référé contractuel auprès du TA de Montpellier, à compter de la signature du contrat, (art L.551-13 et suivants du CJA),  - toute décision individuelle défavorable dans le cadre du présent marché pourra faire l'objet d'un recours pour excès de pouvoir auprès du TA de Montpellier dans les 2 mois à compter de la date de notification. Le juge des référés pourra être saisi d'une demande de suspension de la décision objet de la requête en annulation,  - par ailleurs, tout concurrent évincé de la conclusion du marché est recevable à former devant le juge administratif un recours de pleine juridiction contestant la validité du contrat - ou de certaines de ses clauses qui en sont divisibles - assorti, le cas échéant, de demandes indemnitaires. Ce recours du Candidat évincé devra être exercé dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché ou de la réception du courrier l'informant du rejet de son offre. Ce recours peut être également accompagné de conclusions à fin de suspension de l'exécution du contrat par requête distincte en vertu de l'art. L. 521-1 du CJA. Cependant à compter de la conclusion du marché, et dès lors qu'il dispose du recours de pleine juridiction, le concurrent évincé ne sera plus recevable à former un recours pour excès de pouvoir.
VI.5)Date d'envoi du présent avis: 19.10.2011
 
 
C L A S S E    C P V
22110000 - Livres imprimés 
22113000 - Livres de bibliothèque 
22114000 - Dictionnaires, cartes, livres de musique et autres livres 
22114400 - Partitions 
22200000 - Journaux, revues spécialisées, périodiques et magazines 
22212000 - Périodiques 
30234300 - Disques compacts (CD) 

 
            

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