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Date de publication : 15/09/2021
Date de péremption : 19/10/2021
Type de procédure : Procédure ouverte
Type de document : Avis de marché
FRANCE ( 24)
appel-offre

fourniture de livres en langue française destinés à la Bibliothèque Départementale Dordogne-Périgord.
Sept lots
Numéro de référence:
2021bddp185

2021/S 179-465542  (Source TED)
 
 
V  E  R  S  I  O  N      F  R  A  N  C  A  I  S  E
TX: 15/09/2021 S179 France-Périgueux: Livres imprimés 2021/S 179-465542 Avis de marché Fournitures
 
 
Section I: Pouvoir adjudicateur
I.1) Nom et adresses Nom officiel: conseil Général de la Dordogne Numéro national d'identification: 22240001200019 Adresse postale: service de la commande publique, Hôtel du département , 2 rue Paul-Louis Courier - cs 11200 Ville: Perigueux Code NUTS: FRI11 Dordogne Code postal: 24019 Pays: France Courriel: cd24.marches@dordogne.fr Téléphone: +33 553454920 Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.cd24.fr Adresse du profil d'acheteur: http://www.marchespublics.dordogne.fr
I.3) Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: http://www.marchespublics.dordogne.fr Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: http://www.marchespublics.dordogne.fr
I.4) Type de pouvoir adjudicateur Autorité régionale ou locale
I.5) Activité principale Services généraux des administrations publiques
 
 
Section II: Objet
II.1) Étendue du marché
II.1.1) Intitulé:
fourniture de livres en langue française destinés à la Bibliothèque Départementale Dordogne-Périgord. Sept lots Numéro de référence: 2021bddp185
II.1.2) Code CPV principal 22110000 Livres imprimés
II.1.3) Type de marché Fournitures
II.1.4) Description succincte:
fourniture de livres en langue française destinés à la Bibliothèque Départementale Dordogne-Périgord, service du Conseil départemental.Sept accords-cadres fractionnés à bons de commande.Chaque accord-cadre est mono-attributaire et comporte un montant minimum contractuel en valeur et un montant maximum indicatif (non contractuel).Valeur totale estimée minimale : 475.000,00 euro(s) Ht et maximale indicative : 885.000,00 euro(s) (H.T.).
II.1.5) Valeur totale estimée Valeur hors TVA: 475 000.00 EUR
II.1.6) Information sur les lots Ce marché est divisé en lots: oui Il est possible de soumettre des offres pour nombre maximal de lots: 7 Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 7
II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
documentaires imprimés adultes
Lot nº: 1
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) 22110000 Livres imprimés
II.2.3) Lieu d'exécution Code NUTS: FRI11 Dordogne
II.2.4) Description des prestations:
montant minimum contractuel : 130.000,00 euro(s) HtMontant maximum indicatif : 230.000,00 euro(s) (H.T.).
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique Début: 01/01/2022 Fin: 31/12/2025 Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11) Information sur les options Options: non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires
II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
littératures imprimées adultes
Lot nº: 2
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) 22110000 Livres imprimés
II.2.3) Lieu d'exécution Code NUTS: FRI11 Dordogne
II.2.4) Description des prestations:
montant minimum contractuel : 94.000, euro(s) (H.T.).Montant maximum indicatif : 190.000,00 euro(s) (H.T.).
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique Début: 01/01/2022 Fin: 31/12/2025 Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11) Information sur les options Options: non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires
II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
littératures et documentaires imprimés jeunesse
Lot nº: 3
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) 22110000 Livres imprimés
II.2.3) Lieu d'exécution Code NUTS: FRI11 Dordogne
II.2.4) Description des prestations:
montant minimum contractuel : 120.000,00 euro(s) HtMontant maximum indicatif : 220.000,00 euro(s) (H.T.).
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique Début: 01/01/2022 Fin: 31/12/2025 Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11) Information sur les options Options: non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires
II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
bandes dessinées imprimées adultes et jeunesse
Lot nº: 4
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) 22110000 Livres imprimés
II.2.3) Lieu d'exécution Code NUTS: FRI11 Dordogne
II.2.4) Description des prestations:
montant minimum contractuel : 45.000,00 euro(s) HtMontant maximum indicatif : 75.000,00 euro(s) (H.T.).
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique Début: 01/01/2022 Fin: 31/12/2025 Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11) Information sur les options Options: non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires
II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
littérature policière adulte imprimée
Lot nº: 5
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) 22110000 Livres imprimés
II.2.3) Lieu d'exécution Code NUTS: FRI11 Dordogne
II.2.4) Description des prestations:
montant minimum contractuel : 28.000,00 euro(s) HtMontant maximum indicatif : 60.000,00 euro(s) (H.T.).
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique Début: 01/01/2022 Fin: 31/12/2025 Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11) Information sur les options Options: non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires
II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
fourniture de tous documents imprimés pour l'action culturelle
Lot nº: 6
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) 22110000 Livres imprimés
II.2.3) Lieu d'exécution Code NUTS: FRI11 Dordogne
II.2.4) Description des prestations:
montant minimum contractuel : 18.000,00 euro(s) (H.T.).Montant maximum indicatif : 50.000,00 euro(s) (H.T.).
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique Début: 01/01/2022 Fin: 31/12/2025 Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11) Information sur les options Options: non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires
II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
littérature en gros caractères et terroir
Lot nº: 7
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) 22110000 Livres imprimés
II.2.3) Lieu d'exécution Code NUTS: FRI11 Dordogne
II.2.4) Description des prestations:
montant minimum contractuel : 40.000,00 euro(s) (H.T.).Montant maximum indicatif : 60.000,00 euro(s) (H.T.).
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique Début: 01/01/2022 Fin: 31/12/2025 Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11) Information sur les options Options: non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires
 
 
Section III: Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique
III.1)
 
 
Conditions de participation
III.1.1) Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession Liste et description succincte des conditions:
 - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)- formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)Les documents et justificatifs à fournir sont listés dans le règlement de la consultation http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat
III.1.2) Capacité économique et financière Liste et description succincte des critères de sélection:
 - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.Les documents et justificatifs à fournir sont listés dans le règlement de la consultation
III.1.3) Capacité technique et professionnelle Liste et description succincte des critères de sélection:
 - Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.- En matière de fournitures et services, une description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise.- Indication des titres d'études et professionnels des cadres de l'entreprise et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du marché.- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.Les documents et justificatifs à fournir sont listés dans le règlement de la consultation
 
 
Section IV: Procédure
IV.1) Description
IV.1.1) Type de procédure Procédure ouverte
IV.1.3) Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre Accord-cadre avec un seul opérateur
IV.1.8) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2) Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation Date: 19/10/2021 Heure locale: 14:00
IV.2.3) Date d'envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
français
IV.2.6) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre Durée en mois: 4 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7) Modalités d'ouverture des offres Date: 21/10/2021 Heure locale: 14:00 Lieu:
périgueux
 
 
Section VI: Renseignements complémentaires
VI.1) Renouvellement Il s'agit d'un marché renouvelable: non
VI.3) Informations complémentaires:
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marchespublics.dordogne.fr -Les candidats désireux d'obtenir des renseignements complémentaires, tant administratifs que techniques, doivent poser leurs questions en priorité par le profil acheteur, en cliquant sur le pictogramme " Enveloppe " ou sur le lien " Correspondre avec l'acheteur " de l'avis concerné.Le dossier de consultation des entreprises est entièrement téléchargeable à l'adresse suivante : http://marchespublics.dordogne.frLes précisions, explications, ajouts et réponses aux questions seront diffusés sur le profil acheteur.A titre indicatif, les voies et délais des recours sont notamment :- référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 et R.551-1 à R.551-6 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.- Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 et R.551-7 à 551-10 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA, après la signature du contrat.- Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers dans le délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées http://www.marchespublics.dordogne.fr http://marchespublics.dordogne.frLes
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours Nom officiel: tribunal administratif de Bordeaux Adresse postale: 9 Rue Tastet Ville: Bordeaux Code postal: 33063 Pays: France Courriel: greffe.ta-bordeaux@juradm.fr Téléphone: +33 556993800 Fax: +33 556243903
VI.4.3) Introduction de recours Précisions concernant les délais d'introduction de recours:
les voies et délais des recours sont :- référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 et R.551-1 à R.551-6 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.- Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 et R.551-7 à 551-10 du Cja, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Cja, après la signature du contrat.- Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers dans le délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées
VI.5) Date d'envoi du présent avis:
10/09/2021
 
 
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