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Date de publication : 24/06/2009
Date de péremption : 30/07/2009
Type de procédure : Procédure ouverte
Type de document : Avis de marché
FRANCE ()
appel-offre

Fourniture de matériaux pour les besoins du Parc Automobile du centre technique municipal. Fourniture de matériaux pour les besoins du Parc Automobile du centre technique municipal

2009/S 118-170901 (Source TED)
 
 
V  E  R  S  I  O  N      F  R  A  N  C  A  I  S  E
TX: AVIS DE MARCHÉ Fournitures
 
 
SECTION I: POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1)NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT: Ville de Pierrefitte-sur-Seine, 2 place de la Libération, Contact: Hérisoa Rajosoa, à l'attention de m. le maire, Michel Fourcade, F-93380 Pierrefitte-sur-Seine. Tél. +33 172093462.
Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: Mairie de Pierrefitte-sur-Seine, Service Gestion administrative des Services Techniques, 2 place de la Libération, Contact: Hérisoa Rajosoa, F-93380 Pierrefitte-sur-Seine. Tél. +33 172093462.
Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus: Mairie de Pierrefitte-sur-Seine, Service Gestion administrative des Services Techniques, 2 place de la Libération, F-93380 Pierrefitte-sur-Seine. URL:
http://www.pierrefitte93.fr.
Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées: Mairie de Pierrefitte-sur-Seine, Service Gestion administrative des Services Techniques, 2 place de la Libération, F-93380 Pierrefitte-sur-Seine. URL: http://www.atol93.fr.
I.2)TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR ET ACTIVITÉ(S) PRINCIPALE(S):
Collectivité territoriale.
Services généraux des administrations publiques.

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: non.
 
 
SECTION II: OBJET DU MARCHÉ
II.1)DESCRIPTION
II.1.1)Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur:
Fourniture de matériaux pour les besoins du Parc Automobile du centre technique municipal.
II.1.2)Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison de fournitures ou de prestation de services: Fournitures.
Achat.
Lieu principal de livraison: 3 rue Etienne Dolet, 93380 Pierrefitte-sur-Seine, FRANCE.
Code NUTS: FR.
II.1.3)L'avis implique: L'établissement d'un accord-cadre.
II.1.4)Informations sur l'accord-cadre: Accord-cadre avec un seul opérateur.
Durée de l'accord-cadre: Durée en année(s):
   4. 
II.1.5)Description succincte du marché ou de l'achat/des achats:
Fourniture de matériaux pour les besoins du Parc Automobile du centre technique municipal.
II.1.6)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics):
34300000.
II.1.7)Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP): Oui.
II.1.8)Division en lots: Oui. Il convient de soumettre des offres pour: un ou plusieurs lots.
II.1.9)Des variantes seront prises en considération: Oui.
II.2)QUANTITÉ OU ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.2.1)Quantité ou étendue globale: Sur 4 ans (1 an à compter de la notification renouvelable 3 fois), montant minimum de 180 000 EUR HT et montant maximum de 720 000 EUR (H.T.).
II.3)DURÉE DU MARCHÉ OU DÉLAI D'EXÉCUTION: Durée en mois: 12 (à compter de la date d'attribution du contrat).
INFORMATIONS SUR LES LOTS LOT N° 1
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE: Pièces véhicules Peugeot.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
34300000.
 5)INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES SUR LES LOTS: Montant minimum annuel de 1 000 EUR HT, montant maximum annuel de 4 000 EUR (H.T.).
LOT N° 2
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE: Pièces véhicules Renault.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
34300000.
 5)INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES SUR LES LOTS: Montant minimum annuel de 20 000 EUR HT, montant maximum annuel de 80 000 EUR (H.T.).
LOT N° 3
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE: Pièces véhicules Citroën.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
34300000.
 5)INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES SUR LES LOTS: Montant minimum annuel de 3 000 EUR HT, montant maximum annuel de 12 000 EUR (H.T.).
LOT N° 4
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE: Pièces véhicules Poids lourds, Utilitaires, Balayeuses.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
34300000.
 5)INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES SUR LES LOTS: Montant minimum annuel de 6 000 EUR HT, montant maximum annuel de 24 000 EUR (H.T.).
LOT N° 5
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE: Pneus.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
34300000.
 5)INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES SUR LES LOTS: Montant minimum annuel de 6 000 EUR HT, montant maximum annuel de 24 000 EUR (H.T.).
LOT N° 6
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE: Huiles et produits divers.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
34300000.
 5)INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES SUR LES LOTS: Montant minimum annuel de 6 000 EUR HT, montant maximum annuel de 24 000 EUR (H.T.).
LOT N° 7
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE: Pièces véhicules Piaggio.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
34300000.
 5)INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES SUR LES LOTS: Montant minimum annuel de 2 000 EUR HT, montant maximum annuel de 8 000 EUR (H.T.).
LOT N° 8
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE: Pièces véhicules Fiat.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
34300000.
 5)INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES SUR LES LOTS: Montant minimum annuel de 1 000 EUR HT, montant maximum annuel de 4 000 EUR (H.T.).
 
 
SECTION III: RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ÉCONOMIQUE, FINANCIER ET
TECHNIQUE
III.1)CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT
III.1.2)Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent: Paiement par mandat administratif.
Ressources : fonds propres.
Délai de paiement de 40 jours à compter de la réception de la facture (décret 2008-1355 du 19.12.2008).
III.1.3)Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Entreprise générale ou groupement solidaire d'entreprises.
III.2)CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.2.1)Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession:
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Lettre de candidature (ou Dc 4, en cas de groupement, rempli par tous les membres) - déclarations et renseignements en application des articles 44 et 45 du CMP, pour permettre de juger des capacéités professionnelles, techniques et financières du candidat ainsi que pour vérifier que ce dernier n'a pas d'interdiction de soumissionner aux marchés publics (Dc 5 ou équivalent (pour chaque membre en cas de groupement), inscription au registre du commerce ou de la profession.).
III.2.2)Capacité économique et financière: Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Capacités financières suffisantes pour assurer la prestation proposée.
Niveau(x) spécifique(s) minimal(aux) exigé(s): Dc 5, dernière version en vigueur ou tous les rendseignements demandés dans ce Dc
   5. 
III.2.3)Capacité technique: Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies:
Capacités professionnelles et techniques suffisantes pour assurer la prestation proposée.
Niveau(x) spécifique(s) minimal(aux) exigé(s):
Dc 5, dernière version en vigueur ou tous les rendseignements demandés dans ce Dc
   5. 
 
 
SECTION IV: PROCÉDURE
IV.1)TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1)Type de procédure: Ouverte.
IV.2)CRITÈRES D'ATTRIBUTION
IV.2.1)Critères d'attribution: Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous:
 
1.Prix. Pondération: 40.
 
2.Valeur technique au vu du dossier qualité. Pondération: 30.
 
3.Délai de livraison à compter de l'envoi d'un bon de commande par fax. Pondération: 30.
IV.2.2)Une enchère électronique sera effectuée: Non.
IV.3)RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1)Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur: MP17/09.
IV.3.3)Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires ou du document descriptif: Date limite pour la réception des demandes de documents ou pour l'accès aux documents: 30.7.2009 - 17:00.
Documents payants: non.
IV.3.4)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation: 30.7.2009 - 17:00.
IV.3.6)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation: Français.
IV.3.7)Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre: Durée en jours: 90 (à compter de la date limite de réception des offres).
 
 
SECTION VI: RENSEIGNEMENTS COMPLÉMENTAIRES
VI.2)LE MARCHÉ S'INSCRIT DANS UN PROJET/PROGRAMME FINANCÉ PAR DES FONDS COMMUNAUTAIRES: Non.
VI.3)AUTRES INFORMATIONS: Accord-Cadre au sens de la directive premier-5° et 32 de la directive 2004/18/ce et marchés à bons de commande au sens de l'article 77 du code des marchés publics ou 43 du décret no2005-1742 du 30.12.2005.
Durée (prendre en compte cette information et non l'information ci-dessus erronée) : 12 mois à compter de la notification à l'attributaire par la personne publique reconductible 3 fois. Marché à bons de commandes.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 19.6.2009.
VI.4)PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise, 2 - 4 bld de l'Hautil, BP 30322, F-95027 Cergy Pontoise Cedex.
VI.4.3)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours: Service gestion administrtaive des services techniques de Pierrefitte-sur-Seine. Tél. +33 172093462.
VI.5)DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS: 19.6.2009.
 
 
C L A S S E    C P V
34300000 - Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules 

 
            

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