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Date de publication : 25/06/2009
Date de péremption : 07/09/2009
Type de procédure : Procédure ouverte
Type de document : Avis de marché
FRANCE ()
appel-offre

Fourniture de matériaux de carrière. Fourniture de matériaux de carrière. La consultation est relative à des marchés publics passés en application des articles 33, 57 à 59 et 77 du code des marchés publics

2009/S 119-173246 (Source TED)
 
 
V  E  R  S  I  O  N      F  R  A  N  C  A  I  S  E
TX: AVIS DE MARCHÉ Fournitures
 
 
SECTION I: POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1)NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT: Brest Métropole Océane, Direction des marchés, 24 rue Coat ar Gueven, BP 92242, à l'attention de M. le président, F-29222 Brest Cédex
   2.  Tél. +33 298335411. E-mail:
marches@brest-metropole-oceane.fr. Fax +33 298335415.
Adresse(s) internet:
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.e-megalisbretagne.org.
Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: Direction des marchés, 24 rue Coat ar Gueven, BP 92242, F-29222 Brest Cédex
   2.  Tél. +33 298335411. E-mail:
marches@brest-metropole-oceane.fr. Fax +33 298335415.
Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus: Point(s) de contact susmentionné(s).
Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées: Point(s) de contact susmentionné(s).
I.2)TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR ET ACTIVITÉ(S) PRINCIPALE(S): Organisme de droit public.
Services généraux des administrations publiques.

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: non.
 
 
SECTION II: OBJET DU MARCHÉ
II.1)DESCRIPTION
II.1.1)Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur:
Fourniture de matériaux de carrière.
II.1.2)Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison de fournitures ou de prestation de services: Fournitures.
Achat.
Lieu principal de livraison: Territoire de Brest Métropole Océane.
Code NUTS: FR522.
II.1.3)L'avis implique: Un marché public.
II.1.5)Description succincte du marché ou de l'achat/des achats:
Fourniture de matériaux de carrière.
La consultation est relative à des marchés publics passés en application des articles 33, 57 à 59 et 77 du code des marchés publics.
II.1.6)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics):
14212000.
II.1.7)Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP): Oui.
II.1.8)Division en lots: Oui. Il convient de soumettre des offres pour: un ou plusieurs lots.
II.1.9)Des variantes seront prises en considération: Non.
II.2)QUANTITÉ OU ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.2.2)Options: Oui. Description de ces options: Des avenants et des marchés complémentaires pourront être conclus au cours de l'exécution du contrat.

Le marché pourra faire l'objet de reconduction(s).
Nombre de reconductions éventuelles:
   3. 
II.3)DURÉE DU MARCHÉ OU DÉLAI D'EXÉCUTION: A compter du:
   1. 1.2010. Jusqu'au: 31.12.2010.
INFORMATIONS SUR LES LOTS LOT N° 1
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE: Matériaux de carrière pour le secteur ouest.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
14212000.
 3)QUANTITÉ OU ÉTENDUE: Coût estimé hors TVA:
Fourchette: entre 7 500 et 30 000 EUR.
 4)INDICATIONS QUANT À UNE AUTRE DURÉE DU MARCHÉ OU UNE AUTRE DATE DE COMMENCEMENT/D'ACHÈVEMENT: A compter du:
   1. 1.2010. Jusqu'au: 31.12.2010.
LOT N° 2
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE: Matériaux pour le secteur centre.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
14212000.
 3)QUANTITÉ OU ÉTENDUE: Coût estimé hors TVA:
Fourchette: entre 40 000 et 160 000 EUR.
 4)INDICATIONS QUANT À UNE AUTRE DURÉE DU MARCHÉ OU UNE AUTRE DATE DE COMMENCEMENT/D'ACHÈVEMENT: A compter du:
   1. 1.2010. Jusqu'au: 31.12.2010.
LOT N° 3
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE: Matériaux de carrière pour le secteur est.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
14212000.
 3)QUANTITÉ OU ÉTENDUE: Coût estimé hors TVA:
Fourchette: entre 30 000 et 120 000 EUR.
 4)INDICATIONS QUANT À UNE AUTRE DURÉE DU MARCHÉ OU UNE AUTRE DATE DE COMMENCEMENT/D'ACHÈVEMENT: A compter du:
   1. 1.2010. Jusqu'au: 31.12.2010.
LOT N° 4
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE: Pierres de taille type moellons.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
14212000.
 3)QUANTITÉ OU ÉTENDUE: Coût estimé hors TVA:
Fourchette: entre 1 500 et 6 000 EUR.
 4)INDICATIONS QUANT À UNE AUTRE DURÉE DU MARCHÉ OU UNE AUTRE DATE DE COMMENCEMENT/D'ACHÈVEMENT: A compter du:
   1. 1.2010. Jusqu'au: 31.12.2010.
 
 
SECTION III: RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ÉCONOMIQUE, FINANCIER ET
TECHNIQUE
III.1)CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT
III.1.1)Cautionnement et garanties exigés: Pas d'exigences particulières.
III.1.2)Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent: Unité monétaire du marché :
euro.
Financement conformément aux règles de la comptabilité publique.
Mode de règlement retenu : virement avec paiement à 40 jours francs à compter réception de la facture adressée par courrier recommandé à la Collectivité.

Les prix sont révisables.
Financement sur fonds propres.
III.1.3)Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Pas d'exigences particulières.
III.1.4)L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières: Non.
III.2)CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.2.1)Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession:
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Lettre de candidature et en cas de groupement, habilitation du mandataire par ses cotraitants : imprimé Dc4 à compléter ou équivalent.
 - la copie du ou des jugement(s) prononcé(s), si le candidat est en redressement judiciaire,  - une déclaration sur l'honneur datée et signée justifiant que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics (interdictions de soumissionner). Afin de répondre à cette formalité, le candidat utilisera l'imprimé Dc5 ou équivalent.

Les imprimés Dc4 et Dc5 sont disponibles sur le site du Minefe :
www.minefe.gouv.fr et sur demande auprès de la direction des marchés (cf paragraphe I.1).
III.2.2)Capacité économique et financière: Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: - Présentation d'une liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique,  - En matière de fournitures et services, une description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise,  - Certificats établis par des services chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures par des références à certaines spécifications techniques. Le pouvoir adjudicateur acceptera toutefois d'autres preuves de mesures équivalentes de garantie de la qualité produites par les candidats, si ceux-ci n'ont pas accès à ces certificats ou n'ont aucune possibilité de les obtenir dans les délais fixés.

Les attestations d'assurances en cours de validité seront remises par l'attributaire avant la notification du marché.
Concernant l'ensemble de ces justificatifs, le candidat peut utiliser l'imprimé Dc5 ou équivalent.

Les entreprises pourront justifier de leurs capacités financières et professionnelles par tous moyens.
III.2.3)Capacité technique: Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies:
 - Les dispositions prévues pour assurer la qualité des fournitures (moyens prévus pour l'autocontrôle, démarche qualité : Plan d'assurance Qualité ),  - Fiches techniques des matériaux de carrières, descriptions des fournitures,  - Le plan de localisation précis de la carrière avec l'adresse complète. Concernant l'ensemble de ces justificatifs, le candidat peut utiliser l'imprimé Dc5 ou équivalent.
III.2.4)Marchés réservés: Non.
 
 
SECTION IV: PROCÉDURE
IV.1)TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1)Type de procédure: Ouverte.
IV.2)CRITÈRES D'ATTRIBUTION
IV.2.1)Critères d'attribution: Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous:
 
1.Valeur technique des fournitures. Pondération: 55.
 
2.Prix. Pondération: 45.
IV.2.2)Une enchère électronique sera effectuée: Non.
IV.3)RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1)Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur: Brest-MO-2009- 063.
IV.3.2)Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché: Non.
IV.3.3)Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires ou du document descriptif: Documents payants: non.
IV.3.4)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation:
   7. 9.2009 - 12:00.
IV.3.6)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation: Français.
IV.3.7)Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre: Durée en jours: 90 (à compter de la date limite de réception des offres).
IV.3.8)Modalités d'ouverture des offres: Date:
   7. 9.2009 - 14:00. Lieu: Brest Métropole Océane, 24 rue Coat ar Gueven, 29200 Brest, FRANCE.
Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres: non.
 
 
SECTION VI: RENSEIGNEMENTS COMPLÉMENTAIRES
VI.1)IL S'AGIT D'UN MARCHÉ PÉRIODIQUE: Non.
VI.2)LE MARCHÉ S'INSCRIT DANS UN PROJET/PROGRAMME FINANCÉ PAR DES FONDS COMMUNAUTAIRES: Non.
VI.3)AUTRES INFORMATIONS: Coordonnées pour renseignements techniques :
Division Voirie - régie : +33 298335087.

Les modalités de calcul de la pondération sont mentionnées dans le règlement de consultation.
La consultation porte sur un accord-cadre au sens européen correspondant à un marché à bon de commande (art 77 Cmp).
Dossiers de consultation à demander par fax au +33 298335415 ou à retirer à l'adresse suivante : Brest Métropole Océane - Direction des marchés- 24 rue Coat-Ar-Guéven - BP 92242, 29222 Brest Cedex 2, FRANCE. Dossier également disponible à l'adresse Internet :
https://www.e-megalisbretagne.org/ (Référence : Brest-Mo-2009-063).
La Collectivité cessera d'expédier des dossiers de consultation 4 jours (calendaires) avant la date limite de remise des offres (en revanche, les candidats auront la possibilité de venir les retirer sur place ou de les télécharger sur le site Internet).

Les réponses pourront être communiquées par voie électronique (modalités mentionnées dans le règlement de consultation).
Instance auprès de laquelle les candidats peuvent introduire une procédure de recours amiable :
Direction des Affaires Juridiques - BP 92206 - 2 rue Frézier, 29222 Brest Cedex 2, FRANCE.
Heure d'ouverture - 9:00 / 12:00 - 13:30 / 17:00.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 24.6.2009.
VI.4)PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rennes, 3 contour de la Motte, CS 44416, F-35044 Rennes Cédex. E-mail: greffe.ta.rennes@juradm.fr. Tél. +33 223212828. Fax +33 299635684.
VI.4.3)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours: Greffe du Tribunal administratif de Rennes, 3 Contour de la Motte, CS 44416, F-35044 Rennes Cédex. E-mail:
greffe.ta-rennes@juradm.fr. Tél. +33 223212828. Fax +33 299635684.
VI.5)DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS: 24.6.2009.
 
 
C L A S S E    C P V
14212000 - Granulés, gravillons, sable fin, cailloux, gravier, pierraille et pierre concassée, mélanges de pierres, de grave et autres agrégats 

 
            

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