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Date de publication : 24/04/2009
Date de péremption : 03/06/2009
Type de procédure : Procédure ouverte
Type de document : Avis de marché
FRANCE ()
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Fourniture de matériaux de construction - années 2009-2011

2009/S 79-113878 (Source TED)
 
 
V  E  R  S  I  O  N      F  R  A  N  C  A  I  S  E
TX: AVIS DE MARCHÉ Fournitures
 
 
SECTION I: POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1)NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT: Ville de Chalon-sur-Saône, Service de la Commande Publique, Place de l'hôtel de Ville, BP 92, à l'attention de M. le maire de Chalon-Sur-Saône, F-71321 Chalon-sur-Saône Cedex. Tél. +33 385905175. Fax +33 385905173.
Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: Renseignements techniques: Service Voirie Ateliers (lots 2-3-4)  - Mr Girardin - Tél: +33 385461621 / Service des Ateliers Municipaux (lots 1-5-6) - Mr Colas - Tél: +33 385461621 / Service de la Commande Publique - Tél: +33 385905175, Mairie de Chalon-Sur-Saône, F-71100 Chalon-sur-Saône.
Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus: Les demandes de dossier doivent être adressées par courrier ou par fax au Service de la Commande Publique (Voir adresse ci-dessus). Le dossier peut être téléchargé sur la plateforme régionale dédiée aux Marchés Publics:
https://marches.e-bourgogne.fr (référence: materiaux 2009), Mairie de Chalon-Sur-Saône, F-71100 Chalon-sur-Saône.
Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées: Par tout moyen permettant de déterminer de façon certaine la date et l'heure de la réception (fax exclu) à l'adresse indiquée ci-dessus ou sous format dématérialisé à l'adresse suivante:
https://marches.e-bourgogne.fr, Mairie de Chalon-sur-Saône, F-71100 Chalon-sur-Saône.
I.2)TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR ET ACTIVITÉ(S) PRINCIPALE(S):
Collectivité territoriale.
 
 
SECTION II: OBJET DU MARCHÉ
II.1)DESCRIPTION
II.1.2)Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison de fournitures ou de prestation de services: Fournitures.
Achat.
II.1.3)L'avis implique: L'établissement d'un accord-cadre.
II.1.5)Description succincte du marché ou de l'achat/des achats:
Fourniture de matériaux de construction - années 2009-2011.
II.1.6)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics):
14500000.
II.1.7)Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP): Oui.
II.1.8)Division en lots: Oui.
II.1.9)Des variantes seront prises en considération: Oui.
II.2)QUANTITÉ OU ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.2.1)Quantité ou étendue globale: Appel d'offres ouvert européen en application des articles 33, 40 III 2°, 40 V, 57 à 59 du code des marchés publics (Décret n° 2006-975 du
   1. 8.2006 modifié par les décrets n° 2008-1334 du 17.12.2008, n°2008-1355 du 19.12.2008 et n°2008-1356 du 19.12.2008).

Le marché est composé de 6 lots susceptibles d'être attribués séparément. Il s'agit d'un marché "à bons de commande" conformément à l'article 77 du code des marchés publics.

Les variantes sont autorisées pour les lots 1 et 5 et portent sur la possibilité de proposer des produits garantissant un cycle de vie respectueux de l'environnement.

Le marché est passé pour la période de sa notification au 31.12.2011.
Les délais de livraison sont indiqués dans chaque CCTP.
INFORMATIONS SUR LES LOTS LOT N° 1
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE: Fourniture de matériaux de construction divers.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
14500000.
 5)INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES SUR LES LOTS: Pour l'année 2009:
Montant minimum annuel des commandes: 4 200 euro HT.
Montant maximum annuel des commandes: 12 600 euro HT.
Pour les années 2010 et 2011 (du 1er janvier au 31 décembre de chaque année):
Montant minimum annuel des commandes: 8 400 euro HT.
Montant maximum annuel des commandes: 25 200 euro (H.T.).
LOT N° 2
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE: Fourniture de ciment en vrac.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
14500000.
 5)INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES SUR LES LOTS: Pour l'année 2009:
Montant minimum annuel des commandes: 3 000 euro HT.
Montant maximum annuel des commandes: 12 000 euro HT.
Pour les années 2010 et 2011 (du 1er janvier au 31 décembre de chaque année):
Montant minimum annuel des commandes: 6 000 euro HT.
Montant maximum annuel des commandes: 24 000 euro (H.T.).
LOT N° 3
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE: Fourniture de béton et mortiers.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
14500000.
 5)INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES SUR LES LOTS: Pour l'année 2009:
Montant minimum annuel des commandes: 4 500 euro HT.
Montant maximum annuel des commandes: 18 000 euro HT.
Pour les années 2010 et 2011 (du 1er janvier au 31 décembre de chaque année):
Montant minimum annuel des commandes: 9 000 euro HT.
Montant maximum annuel des commandes: 36 000 euro (H.T.).
LOT N° 4
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE: Fourniture d'éléments préfabriqués.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
14500000.
 5)INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES SUR LES LOTS: Pour l'année 2009:
Montant minimum annuel des commandes: 9 000 euro HT.
Montant maximum annuel des commandes: 36 000 euro HT.
Pour les années 2010 et 2011 (du 1er janvier au 31 décembre de chaque année):
Montant minimum annuel des commandes: 18 000 euro HT.
Montant maximum annuel des commandes: 72 000 euro (H.T.).
LOT N° 5
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE: Carrelages et faïences.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
14500000.
 5)INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES SUR LES LOTS: Pour l'année 2009:
Montant minimum annuel des commandes: 600 euro HT.
Montant maximum annuel des commandes: 1 800 euro HT.
Pour les années 2010 et 2011 (du 1er janvier au 31 décembre de chaque année):
Montant minimum annuel des commandes: 1 200 euro HT.
Montant maximum annuel des commandes: 3 600 euro (H.T.).
LOT N° 6
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE: Bois et produits dérivés du bois.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
14500000.
 5)INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES SUR LES LOTS: Pour l'année 2009:
Montant minimum annuel des commandes: 9 850 euro HT.
Montant maximum annuel des commandes: 29 550 euro HT.
Pour les années 2010 et 2011 (du 1er janvier au 31 décembre de chaque année):
Montant minimum annuel des commandes: 19 700 euro HT.
Montant maximum annuel des commandes: 59 100 euro (H.T.).
 
 
SECTION III: RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ÉCONOMIQUE, FINANCIER ET
TECHNIQUE
III.1)CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT
III.1.1)Cautionnement et garanties exigés: Sans objet.
III.1.2)Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent: Ressources propres.

Le délai global de paiement est fixé à 40 jours.
III.1.3)Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Les groupements solidaires sont autorisés.
III.2)CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.2.2)Capacité économique et financière: Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: - Déclaration du candidat,  - Copie du jugement du tribunal en cas de redressement judiciaire.
 
 
SECTION IV: PROCÉDURE
IV.1)TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1)Type de procédure: Ouverte.
IV.2)CRITÈRES D'ATTRIBUTION
IV.2.1)Critères d'attribution: Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous:
 
1.Lot 1, lot 4 et lot 5: Prix. Pondération: 35 %.
 
2.Valeur technique de l'offre jugée à partir des fiches techniques des produits. Pondération: 30 %.
 
3.Diversité et caractère complet du (des) catalogue(s). Pondération: 25 %.
 
4.Délai de livraison. Pondération: 10 %.
 
5.Lot 2 et lot 3: prix. Pondération: 45 %.
 
6.Valeur technique de l'offre jugée à partir des fiches techniques des produits. Pondération: 35 %.
 
7.Délai de livraison. Pondération: 20 %.
 
8.Lot 6: prix. Pondération: 40 %.
 
9.Valeur technique de l'offre jugée à partir des fiches techniques des produits. Pondération: 30 %.
 
10.Performances du candidat en matière de protection de l'environnement. Pondération: 20 %.
 
11.Diversité et caractère complet du (des) catalogue(s). Pondération: 10 %.
IV.3)RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.4)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation:
   3. 6.2009 - 17:00.
IV.3.6)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation: Français.
IV.3.7)Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre: Durée en jours: 90 (à compter de la date limite de réception des offres).
 
 
SECTION VI: RENSEIGNEMENTS COMPLÉMENTAIRES
VI.3)AUTRES INFORMATIONS: Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 23.4.2009.
VI.4)PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.3)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours: Ville de Chalon-sur-Saône - Service de la Commande Publique - Voir adresse ci-dessus, Mairie de Chalon-Sur-Saône, F-71100 Chalon-sur-Saône.
VI.5)DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS: 23.4.2009.
 
 
C L A S S E    C P V
14500000 - Produits connexes d'exploitation de mines et de carrières 

 
            

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