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Date de publication : 24/04/2009
Date de péremption : 03/06/2009
Type de procédure : Procédure ouverte
Type de document : Avis de marché
FRANCE ()
appel-offre

F-Chalon-sur-Saône: Produits connexes d'exploitation de mines et de carrières
Fourniture de matériaux de construction - années 2009-2011...

2009/S 79-113878 (Source TED)
 
 
V  E  R  S  I  O  N      F  R  A  N  C  A  I  S  E
TX: AVIS DE MARCHÉ Fournitures
 
 
SECTION I: POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1)NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT: Ville de Chalon-sur-Saône, Service de la Commande Publique, Place de l'hôtel de Ville, BP 92, à l'attention de M. le maire de Chalon-Sur-Saône, F-71321 Chalon-sur-Saône Cedex. Tél. +33 385905175. Fax +33 385905173.
Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: Renseignements techniques: Service Voirie Ateliers (lots 2-3-4)  - Mr Girardin - Tél: +33 385461621 / Service des Ateliers Municipaux (lots 1-5-6) - Mr Colas - Tél: +33 385461621 / Service de la Commande Publique - Tél: +33 385905175, Mairie de Chalon-Sur-Saône, F-71100 Chalon-sur-Saône.
Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus: Les demandes de dossier doivent être adressées par courrier ou par fax au Service de la Commande Publique (Voir adresse ci-dessus). Le dossier peut être téléchargé sur la plateforme régionale dédiée aux Marchés Publics:
https://marches.e-bourgogne.fr (référence: materiaux 2009), Mairie de Chalon-Sur-Saône, F-71100 Chalon-sur-Saône.
Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées: Par tout moyen permettant de déterminer de façon certaine la date et l'heure de la réception (fax exclu) à l'adresse indiquée ci-dessus ou sous format dématérialisé à l'adresse suivante:
https://marches.e-bourgogne.fr, Mairie de Chalon-sur-Saône, F-71100 Chalon-sur-Saône.
I.2)TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR ET ACTIVITÉ(S) PRINCIPALE(S):
Collectivité territoriale.
 
 
SECTION II: OBJET DU MARCHÉ
II.1)DESCRIPTION
II.1.2)Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison de fournitures ou de prestation de services: Fournitures.
Achat.
II.1.3)L'avis implique: L'établissement d'un accord-cadre.
II.1.5)Description succincte du marché ou de l'achat/des achats:
Fourniture de matériaux de construction - années 2009-2011.
II.1.6)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics):
14500000.
II.1.7)Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP): Oui.
II.1.8)Division en lots: Oui.
II.1.9)Des variantes seront prises en considération: Oui.
II.2)QUANTITÉ OU ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.2.1)Quantité ou étendue globale: Appel d'offres ouvert européen en application des articles 33, 40 III 2°, 40 V, 57 à 59 du code des marchés publics (Décret n° 2006-975 du 1.8.2006 modifié par les décrets n° 2008-1334 du 17.12.2008, n°2008-1355 du 19.12.2008 et n°2008-1356 du 19.12.2008).

Le marché est composé de 6 lots susceptibles d'être attribués séparément. Il s'agit d'un marché "à bons de commande" conformément à l'article 77 du code des marchés publics.

Les variantes sont autorisées pour les lots 1 et 5 et portent sur la possibilité de proposer des produits garantissant un cycle de vie respectueux de l'environnement.

Le marché est passé pour la période de sa notification au 31.12.2011.
Les délais de livraison sont indiqués dans chaque CCTP.
INFORMATIONS SUR LES LOTS LOT N° 1
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE: Fourniture de matériaux de construction divers.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
14500000.
 5)INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES SUR LES LOTS: Pour l'année 2009:
Montant minimum annuel des commandes: 4 200 euro HT.
Montant maximum annuel des commandes: 12 600 euro HT.
Pour les années 2010 et 2011 (du 1er janvier au 31 décembre de chaque année):
Montant minimum annuel des commandes: 8 400 euro HT.
Montant maximum annuel des commandes: 25 200 euro (H.T.).
LOT N° 2
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE: Fourniture de ciment en vrac.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
14500000.
 5)INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES SUR LES LOTS: Pour l'année 2009:
Montant minimum annuel des commandes: 3 000 euro HT.
Montant maximum annuel des commandes: 12 000 euro HT.
Pour les années 2010 et 2011 (du 1er janvier au 31 décembre de chaque année):
Montant minimum annuel des commandes: 6 000 euro HT.
Montant maximum annuel des commandes: 24 000 euro (H.T.).
LOT N° 3
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE: Fourniture de béton et mortiers.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
14500000.
 5)INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES SUR LES LOTS: Pour l'année 2009:
Montant minimum annuel des commandes: 4 500 euro HT.
Montant maximum annuel des commandes: 18 000 euro HT.
Pour les années 2010 et 2011 (du 1er janvier au 31 décembre de chaque année):
Montant minimum annuel des commandes: 9 000 euro HT.
Montant maximum annuel des commandes: 36 000 euro (H.T.).
LOT N° 4
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE: Fourniture d'éléments préfabriqués.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
14500000.
 5)INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES SUR LES LOTS: Pour l'année 2009:
Montant minimum annuel des commandes: 9 000 euro HT.
Montant maximum annuel des commandes: 36 000 euro HT.
Pour les années 2010 et 2011 (du 1er janvier au 31 décembre de chaque année):
Montant minimum annuel des commandes: 18 000 euro HT.
Montant maximum annuel des commandes: 72 000 euro (H.T.).
LOT N° 5
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE: Carrelages et faïences.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
14500000.
 5)INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES SUR LES LOTS: Pour l'année 2009:
Montant minimum annuel des commandes: 600 euro HT.
Montant maximum annuel des commandes: 1 800 euro HT.
Pour les années 2010 et 2011 (du 1er janvier au 31 décembre de chaque année):
Montant minimum annuel des commandes: 1 200 euro HT.
Montant maximum annuel des commandes: 3 600 euro (H.T.).
LOT N° 6
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE: Bois et produits dérivés du bois.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
14500000.
 5)INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES SUR LES LOTS: Pour l'année 2009:
Montant minimum annuel des commandes: 9 850 euro HT.
Montant maximum annuel des commandes: 29 550 euro HT.
Pour les années 2010 et 2011 (du 1er janvier au 31 décembre de chaque année):
Montant minimum annuel des commandes: 19 700 euro HT.
Montant maximum annuel des commandes: 59 100 euro (H.T.).
 
 
SECTION III: RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ÉCONOMIQUE, FINANCIER ET
TECHNIQUE
III.1)CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT
III.1.1)Cautionnement et garanties exigés: Sans objet.
III.1.2)Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent: Ressources propres.

Le délai global de paiement est fixé à 40 jours.
III.1.3)Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Les groupements solidaires sont autorisés.
III.2)CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.2.2)Capacité économique et financière: Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: - Déclaration du candidat,  - Copie du jugement du tribunal en cas de redressement judiciaire.
 
 
SECTION IV: PROCÉDURE
IV.1)TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1)Type de procédure: Ouverte.
IV.2)CRITÈRES D'ATTRIBUTION
IV.2.1)Critères d'attribution: Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous:
 
1.Lot 1, lot 4 et lot 5: Prix. Pondération: 35 %.
 
2.Valeur technique de l'offre jugée à partir des fiches techniques des produits. Pondération: 30 %.
 
3.Diversité et caractère complet du (des) catalogue(s). Pondération: 25 %.
 
4.Délai de livraison. Pondération: 10 %.
 
5.Lot 2 et lot 3: prix. Pondération: 45 %.
 
6.Valeur technique de l'offre jugée à partir des fiches techniques des produits. Pondération: 35 %.
 
7.Délai de livraison. Pondération: 20 %.
 
8.Lot 6: prix. Pondération: 40 %.
 
9.Valeur technique de l'offre jugée à partir des fiches techniques des produits. Pondération: 30 %.
 
10.Performances du candidat en matière de protection de l'environnement. Pondération: 20 %.
 
11.Diversité et caractère complet du (des) catalogue(s). Pondération: 10 %.
IV.3)RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.4)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation: 3.6.2009 - 17:00.
IV.3.6)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation: Français.
IV.3.7)Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre: Durée en jours: 90 (à compter de la date limite de réception des offres).
 
 
SECTION VI: RENSEIGNEMENTS COMPLÉMENTAIRES
VI.3)AUTRES INFORMATIONS: Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 23.4.2009.
VI.4)PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.3)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours: Ville de Chalon-sur-Saône - Service de la Commande Publique - Voir adresse ci-dessus, Mairie de Chalon-Sur-Saône, F-71100 Chalon-sur-Saône.
VI.5)DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS: 23.4.2009.
 
 
C L A S S E    C P V
14500000 - Produits connexes d'exploitation de mines et de carrières 

 
            

 

 

 

VEILLE SUR LES APPELS D'OFFRES DES MARCHES PUBLIQUES

Les achats publics à travers les appels d’offres représentent un enjeu économique important pour les PME/TPE.
Le nouveau code des marchés publics a pour objectif de simplifier les procédures et ainsi de leur faciliter l’accès à la commande publique

Aujourd’hui, les annonces d’appels d’offres sont publiées sur divers médias :
- Organes officiels tel que les appels d’offres BOAMP ou encore les appels d’offres du JOUE (Journal Officiel de L’union Européenne)
- la presse papier nationales et régionale
- les sites internet des collectivités dans lesquels sont publiés les MAPA (marchés à procédure adaptée)
- les sites internet dit «Profils acheteurs» relatifs aux plateformes de dématérialisation des marchés publics

Bref, comme vous le devinez, la difficulté réside aujourd’hui à retrouver les appels d’offres sans perdre son temps dans cette phase de recherche.

Depuis 2004, Klekoon fournit cette prestation de veille sur les marchés publics en délivrant de façon ciblée les appels d’offres  à sa clientèle d’entreprises.

Chaque client, qu’il soit Grand Compte ou Petite Entreprise reçoit une attention particulière de la part des Services Techniques Klekoon, et un paramétrage personnalisé lui permettra de recevoir de façon régulière par alerte email les appels d’offres de son secteur d’activité, mais également en fonction de sa zone géographique.

Plusieurs formules d’abonnement sont proposées selon vos besoins et budget.

ANNUAIRE DES FOURNISSEURS

L'Annuaire des Fournisseurs Klekoon référence plusieurs centaines de fournisseurs agréés c'est-à-dire des entreprises qui ont signé la Charte Qualité qui vous garantit le sérieux des prestataires sélectionnés par nos experts métiers. Aujourd'hui, en quelques clics, vous pouvez faire vos demandes de devis en ligne gratuitement.

Nos fournisseurs s'engagent à vous répondre sous un délai maximal de 72h00. Quelque soit votre besoin (biens, services, produits), gagnez du temps et faites vos demandes devis en ligne en recevant plusieurs offres tarifaires.

MAPA : MARCHÉS À PROCÉDURE ADAPTÉE

Les MAPA commencent à partir de 4000 euros. KLEKOON propose la publication des annonces MAPA sur sa plateforme. Les marchés publics à procédure adaptée (MAPA) sont des marchés dont les modalités sont librement fixées par le pouvoir adjudicateur en fonction de la nature, des caractéristiques du besoin à satisfaire, du nombre ou de la localisation des opérateurs économiques susceptibles d'y répondre. Pour les marchés à procédure adaptée, le code des marchés publics vous permet de faire une publicité adaptée à votre marché

DÉMATERIALISATION DES MARCHÉS PUBLICS

Plateforme de dématérialisation des marchés publics (Profil Acheteur)
L’acheteur public peut l’utiliser comme «profil acheteur» pour la mise en ligne des DCE sur la plateforme de dématérialisation.
Réception des plis par voie électronique sur la plateforme de dématérialisation.

Dématérialisation obligatoire à partir de 90 000€ HT et obligation pour les acheteurs publics de publier sur un profil acheteur.
Le Profil acheteur  Klekoon est reconnu en tant plateforme de dématérialisation et est utilisé par plusieurs milliers de donneurs d’ordres.

La mise en ligne des Avis d'Appel Public à la Concurrence (AAPC)
Obtenir les Dossiers de Consultation des Entreprises (DCE) en ligne
La réponse électronique des entreprises à un achat public.

XFILES – TÉLÉTRANSMISSION DES ACTES AU CONTRÔLE DE LÉGALITÉ

Télétransmission des actes au contrôle de légalité. Afin de dématérialiser l’envoi de vos actes en préfecture, utilisez la plateforme de télétransmission des actes en préfecture, XFILES.
Le contrôle de légalité s'intègre dans le cadre de l'évolution et de la modernisation des rapports entre l'Etat et les collectivités.

Elle répond aux exigences du projet ACTES (Aide au contrôle de légalité dématérialisé) initié par le gouvernement. Pour les collectivités, cette plate-forme de dématérialisation du contrôle de légalité permettra de télétransmettre aux préfectures les actes soumis au contrôle de légalité.

Le programme ACTES (Aide au contrôle de légalité dématérialisé), conçu et conduit par le ministère de l’intérieur, de l’outre mer et des collectivités territoriales, consiste à fournir aux services des préfectures et des sous-préfectures un outil d’aide et de suivi du contrôle de légalité sous la forme d’une application « métier » et à permettre aux collectivités de transmettre, par la voie électronique, les actes soumis à l’obligation de transmission au représentant de l’Etat dans le cadre du contrôle de légalité.

XHELIOS – TÉLÉTRANSMISSION DES INFOS COMPTABLES AU TRÉSOR PUBLIC

Pour les collectivités qui souhaitent dématérialiser l’ensemble de leurs flux comptables vers leur trésorerie générale,  Klekoon vous propose sa plateforme X-HELIOS de télétransmission des informations comptables au Trésor Public.

X-HELIOS permet la dématérialisation d’échange des titres, mandats et bordereaux des collectivités vers le Trésor Public.

Les transmissions d'informations vers le Trésor Public (états de payes, titres de recettes, mandats de dépenses et les factures, pièces justificatives des marchés publics) seront activées très prochainement sur cette même plate-forme. L'accès aux services est réservé aux personnes autorisées disposant d'un certificat électronique à cet effet.

FORMATION AUX MARCHÉS PUBLICS

Le secteur des achats publics se libéralise de plus en plus, en s’ouvrant d'avantage aux petites entreprises.
Certaines entreprises font leurs premiers pas dans les appels d’offres publics ou tout simplement souhaitent passer à la réponse par voie électronique.
Face à ce besoin, Klekoon en tant organisme de formation agréé par la DDTE propose plusieurs sessions de formation aux marchés publics.
Ces formations s’adressent aux dirigeants, commerciaux, assistants administratifs et bien sûr aux personnes chargées des réponses aux appels d’offres.

1) Session de formation : La réponse par voie dématérialisée à un marché public (Durée : un jour)
Les stagiaires aborderont tous les aspects de la dématérialisation des appels d’offres et découvriront la remise des plis par voie électronique sur les principaux «Profils Acheteurs».
Des travaux  pratiques avec des certificats électroniques seront abordés allant de la mise en ligne des DCE jusqu’à la réception des plis envoyés par les entreprises soumissionnaires.

2) Session de formation : Comment soumissionner à un marché public (Durée : un jour)
Ce cours passe en revue toutes les étapes de la réponse à un appel d’offres.
Comment retrouver une annonce d’un marché public et obtenir son DCE auprès des établissements publics.
Comprendre comment élaborer une réponse à un achat public.
Préparation de l’enveloppe candidature en remplissant le dossier de candidature avec les différents formulaires DC1, DC2, DC3, DC4 et les divers documents nécessaires.