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Date de publication : 20/06/2009
Date de péremption : 11/08/2009
Type de procédure : Procédure ouverte
Type de document : Avis de marché
FRANCE ()
appel-offre

Fourniture de matériel scénique. Le présent avis implique un accord cadre au sens de la directive 2004/18/ce du 31.3.2004, et un marché à bons de commande au sens de l'article 77 du code des marchés publics. Il concerne la fourniture de matériel scènique pour le théâtre de Saint Quentin-En-Yvelines scène nationale, Le Prisme - centre de développement artistique et la régie générale de la direction de l'action culturelle de la Communauté d'agglomération

2009/S 117-169313 (Source TED)
 
 
V  E  R  S  I  O  N      F  R  A  N  C  A  I  S  E
TX: AVIS DE MARCHÉ Fournitures
 
 
SECTION I: POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1)NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT: C.A. de Saint-Quentin-en-Yvelines, 2 avenue des Iv pavés du Roy à Montigny-Le-Bretonneux BP 46, à l'attention de Cadalbert Robert, Président, F-78185 Saint-Quentin-en-Yvelines Cedex. Tél. +33 139448080.
Adresse(s) internet:
Adresse générale du pouvoir adjudicateur:
http://www.marches-publics.agglo-sqy.fr/.
Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: Point(s) de contact susmentionné(s).
Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus: Point(s) de contact susmentionné(s).
Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées: Communauté d'agglomération de Saint-Quentin-en-Yvelines :
Division Marchés-Contrats, 2 avenue des Iv Pavés du Roy à Montigny-Le-Bretonneux BP 46, F-78185 Saint-Quentin-en-Yvelines.
I.2)TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR ET ACTIVITÉ(S) PRINCIPALE(S): Organisme de droit public.
Services généraux des administrations publiques.

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: non.
 
 
SECTION II: OBJET DU MARCHÉ
II.1)DESCRIPTION
II.1.1)Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur:
Fourniture de matériel scénique.
II.1.2)Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison de fournitures ou de prestation de services: Fournitures.
Achat.
Code NUTS: FR103.
II.1.3)L'avis implique: L'établissement d'un accord-cadre.
II.1.4)Informations sur l'accord-cadre: Accord-cadre avec plusieurs opérateurs.
Nombre maximum de participants à l'accord-cadre envisagé:
   4. 
Durée de l'accord-cadre: Durée en année(s):
   2. 
II.1.5)Description succincte du marché ou de l'achat/des achats: Le présent avis implique un accord cadre au sens de la directive 2004/18/ce du 31.3.2004, et un marché à bons de commande au sens de l'article 77 du code des marchés publics.
Il concerne la fourniture de matériel scènique pour le théâtre de Saint Quentin-En-Yvelines scène nationale, Le Prisme - centre de développement artistique et la régie générale de la direction de l'action culturelle de la Communauté d'agglomération.
II.1.6)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics):
32321200.
II.1.7)Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP): Oui.
II.1.8)Division en lots: Oui. Il convient de soumettre des offres pour: un ou plusieurs lots.
II.2)QUANTITÉ OU ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.2.1)Quantité ou étendue globale: 4 lots traités par marchés séparés avec les montants mini/maxi.
INFORMATIONS SUR LES LOTS LOT N° 1
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE: Matériel Son.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
32321200.
 3)QUANTITÉ OU ÉTENDUE: Coût estimé hors TVA:
Fourchette: entre 100 000 et 200 000 EUR.
LOT N° 2
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE: Matériel Lumiere.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
31520000.
 3)QUANTITÉ OU ÉTENDUE: Coût estimé hors TVA:
Fourchette: entre 100 000 et 200 000 EUR.
LOT N° 3
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE: Matériel Video.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
32323300.
 3)QUANTITÉ OU ÉTENDUE: Coût estimé hors TVA:
Fourchette: entre 20 000 et 40 000 EUR.
LOT N° 4
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE: Matériel Plateau.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
39150000.
 3)QUANTITÉ OU ÉTENDUE: Coût estimé hors TVA:
Fourchette: entre 15 000 et 30 000 EUR.
 
 
SECTION III: RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ÉCONOMIQUE, FINANCIER ET
TECHNIQUE
III.1)CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT
III.1.1)Cautionnement et garanties exigés: Garantie à première demande pour le paiement d'une avance.
III.1.2)Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent: Financement par fonds propres; prix révisables par ajustement; délai de paiement 40 jours.
III.1.3)Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Une seule entreprise ou groupement solidaire par marché.
III.2)CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.2.2)Capacité économique et financière: Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Déclaration concernant le chiffre global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
III.2.3)Capacité technique: Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies:
Certificats de qualifications professionnelles ou certificats d'identité professionnelle ou des références attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat. Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.
III.2.4)Marchés réservés: Non.
 
 
SECTION IV: PROCÉDURE
IV.1)TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1)Type de procédure: Ouverte.
IV.2)CRITÈRES D'ATTRIBUTION
IV.2.1)Critères d'attribution: Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous:
 
1.Valeur technique de l'offre. Pondération: 40 %.
 
2.Prix. Pondération: 30 %.
 
3.Coût global d'utilisation. Pondération: 15 %.
 
4.service après vente et assistance technique. Pondération: 15 %.
IV.2.2)Une enchère électronique sera effectuée: Non.
IV.3)RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1)Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur: 09ff-Dmc-0168-R.
IV.3.2)Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché: Non.
IV.3.3)Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires ou du document descriptif: Date limite pour la réception des demandes de documents ou pour l'accès aux documents: 10.8.2009 - 16:00.
Documents payants: non.
IV.3.4)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation: 11.8.2009 - 16:00.
IV.3.6)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation: Français.
IV.3.7)Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre: Durée en jours: 150 (à compter de la date limite de réception des offres).
 
 
SECTION VI: RENSEIGNEMENTS COMPLÉMENTAIRES
VI.1)IL S'AGIT D'UN MARCHÉ PÉRIODIQUE: Non.
VI.2)LE MARCHÉ S'INSCRIT DANS UN PROJET/PROGRAMME FINANCÉ PAR DES FONDS COMMUNAUTAIRES: Non.
VI.3)AUTRES INFORMATIONS: Avis intégral avec accès au dossier et au guichet de dépôt : http://www.marches-publics.agglo-sqy.fr/.
Critères de sélection des candidatures.

Les candidatures qui ne sont pas recevables en application des articles 44 et 45 du code des marchés publics ou qui ne présentent pas des garanties professionnelles, techniques et financières suffisantes ne sont pas admises.

Les critères ci-dessus concernent les lots 1, 2 et
   3. 

Les critères de selection pour le lot no 4 sont : valeur technique 50 %, prix 30 %, service après vente et assistance technique 20 %.
Marché à bons de commande.
Retrait du Dce et dépôt des plis : Division Marchés-Contrats, heures d'ouverture au public : du lundi au vendredi de 09:00 - 12:30 et 13:30 - 17:00 (vendredi 16:00). Pour l'envoi du Dce, la demande doit être transmise par télécopieur au no +33 130571264, à l'attention de la Division Marchés-Contrats. Forme dématérialisée:
http:/www.marches-publics.agglo-sqy.fr. Le règlement de consultation est librement consultable et le Dce peut être téléchargé après inscription à l'adresse indiquée ci-dessus. En cas de difficultés de téléchargement appeler l'assistance au no +33 476441168. Plis à transmettre avant la date et l'heure limites indiquées ci dessus, soit sur support papier par la poste sous plis recommandé avec Ar ou remises contre récépissé, soit transmises par voie électronique aux adresses indiquées ci-dessus.
Renseignements techniques : Direction de l'action culturelle, Christine Thomas, tél. +33 139448118, fax +33 130440832. Renseignements administratifs : Division marchés contrats, Elisabeth Wichrowski, tél. +33 139448039, fax +33 130571264.
Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat:
 - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,  - Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics concernant les interdictions de soumissionner,  - Déclaration concernant le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-4 du code du travail,  - DC 4 (Lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses co-traitants, disponible à l'adresse suivante : http://www.minefe.gouv.fr, thème : marchés publics),  - Si les documents fournis par le candidat ne sont pas rédigés en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.
Documents à produire dans tous les cas au stade de l'attribution du marché :
 - Pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail,  - Attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant que le candidat a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou documents équivalents en cas de candidat étranger.

Les déclarations sur l'honneur peuvent être remplacées par le Dc
   5. 
Attestation d'assurance responsabilité civile en cours de validité sera à fournir par l'attributaire du marché.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 19.6.2009.
VI.4)PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Versailles, 56 avenue de Saint Cloud, F-78011 Versailles.
E-mail: greffe.ta-versailles@juradm.fr. Tél. +33 139205400. URL:
http://www.ta-versailles.juradm.fr. Fax +33 139205487.
VI.4.3)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours: Communauté d'agglomération de Saint-Quentin-en-Yvelines : Division Marchés-Contrats, 2 avenue des Iv Pavés du Roy à Montigny-Le-Bretonneux BP 46, F-78185 Saint-Quentin-en-Yvelines. Tél. +33 139448029. Fax +33 130571264.
VI.5)DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS: 19.6.2009.
 
 
C L A S S E    C P V
31520000 - Lampes et appareils d'éclairage 
32321200 - Équipement audiovisuel 
32323300 - Matériel vidéo 
39150000 - Mobilier et équipements divers 

 
            

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