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Date de publication : 23/10/2009
Date de péremption : 30/11/2009
Type de procédure : Procédure ouverte
Type de document : Avis de marché
FRANCE ()
appel-offre

Fourniture de matériels d'incendie pour les sapeurs-pompiers du Calvados. Marché public relatif à la fourniture de matériels d'incendie pour les sapeurs-pompiers du Calvados. Appel d'offres ouvert lancé en application des articles 33 alinéa 3, 57 à 59 et 77 du code des marchés publics. Marché à bons de commande avec des montants maximum. Pour le lot 6 uniquement: achat ponctuel

2009/S 205-294728 (Source TED)
 
 
V  E  R  S  I  O  N      F  R  A  N  C  A  I  S  E
TX: AVIS DE MARCHÉ Fournitures
 
 
SECTION I: POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1)NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT: SDIS 14, 25 boulevard maréchal Juin - BP 75447, à l'attention de M. le président, F-14054 Caen Cedex
   4. 
E-mail: marches-publics@sdis14.fr.
Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: Point(s) de contact susmentionné(s).
Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus: Point(s) de contact susmentionné(s).
Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées: Point(s) de contact susmentionné(s).
I.2)TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR ET ACTIVITÉ(S) PRINCIPALE(S):
Collectivité territoriale.
 
 
SECTION II: OBJET DU MARCHÉ
II.1)DESCRIPTION
II.1.1)Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur:
Fourniture de matériels d'incendie pour les sapeurs-pompiers du Calvados.
II.1.2)Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison de fournitures ou de prestation de services: Fournitures.
Achat.
Lieu principal de livraison: SDIS 14 ou dans les cis du Calvados.
II.1.3)L'avis implique: Un marché public.
II.1.5)Description succincte du marché ou de l'achat/des achats: Marché public relatif à la fourniture de matériels d'incendie pour les sapeurs-pompiers du Calvados.
Appel d'offres ouvert lancé en application des articles 33 alinéa 3, 57 à 59 et 77 du code des marchés publics.
Marché à bons de commande avec des montants maximum.
Pour le lot 6 uniquement: achat ponctuel.
II.1.6)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics):
35111000.
II.1.8)Division en lots: Oui. Il convient de soumettre des offres pour: un ou plusieurs lots.
II.1.9)Des variantes seront prises en considération: Non.
II.2)QUANTITÉ OU ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.2.2)Options: Oui. Description de ces options: Le lot n° 7 comporte 3 options à chiffrer obligatoirement:
N° 1: arico pour 9 l / 300 bars.
N° 2: masque f1 et filet.
N° 3: double prise d'air sur dossard.
Il n'y a pas d'options pour les lots 1, 2, 3, 4, 5 et
   6. 
INFORMATIONS SUR LES LOTS LOT N° 1
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE: Matériel de ventilation.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
42520000.
 3)QUANTITÉ OU ÉTENDUE: Montant annuel maximal: 20 000 EUR TTC.
 5)INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES SUR LES LOTS: (voir le CCTP). LOT N° 2
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE: Aspirateurs à eau refoulants.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
39713430.
 3)QUANTITÉ OU ÉTENDUE: Montant annuel maximal: 25 000 EUR TTC.
 5)INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES SUR LES LOTS: (voir le CCTP). LOT N° 3
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE: Pompes d'épuisement électriques et thermiques.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
42122000.
 3)QUANTITÉ OU ÉTENDUE: Montant annuel maximal: 25 000 EUR TTC.
 5)INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES SUR LES LOTS: (voir le CCTP). LOT N° 4
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE: Pompes thermiques d'épuisement flottantes.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
42122000.
 3)QUANTITÉ OU ÉTENDUE: Montant annuel maximal: 20 000 EUR TTC.
 5)INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES SUR LES LOTS: (voir le CCTP). LOT N° 5
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE: Matériel de tronçonnage et équipements individuels de protection.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
16160000.
 3)QUANTITÉ OU ÉTENDUE: Montant annuel maximal: 10 000 EUR TTC.
 5)INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES SUR LES LOTS: (voir le CCTP). LOT N° 6
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE: Sacs d'attaque.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
35121400.
 3)QUANTITÉ OU ÉTENDUE: Montant annuel maximal: 10 000 EUR TTC.
 5)INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES SUR LES LOTS: (voir le CCTP). LOT N° 7
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE: Appareils respiratoires isolants à circuit ouvert.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
44611200.
 3)QUANTITÉ OU ÉTENDUE: Montant annuel maximal: 35 000 EUR TTC.
 5)INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES SUR LES LOTS: (voir le CCTP).
 
 
SECTION III: RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ÉCONOMIQUE, FINANCIER ET
TECHNIQUE
III.1)CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT
III.1.2)Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent: Budget d'investissement du SDIS du Calvados.
Délai global de paiement des factures à 40 jours par mandat administratif.
III.1.3)Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement solidaire.
III.1.4)L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières: Non.
III.2)CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.2.1)Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession:
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Les renseignements, références, attestations, certificats... Visés à l'article 45 et suivants du code des marchés publics:
 
1.Lettre de candidature modèle DC4 (obligatoire en cas de groupement)
 
2.Déclaration du candidat modèle DC5 (modèle mis à jour en octobre 2008)
 
3.Copie du ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaire.
 
4.Extrait kbis
 
5.Attestation d'assurance en cours de validité (responsabilité civile)et en application de l'article 46 du code des marchés publics.
 
6.Formulaire DC7 (état annuel des certificats reçus). Ce document ne sera exigé que des seuls attributaires des marchés. Cependant si le candidat dispose de ce document, il est invité à le remettre dès le stade de la remise des candidatures.
 
7.Déclaration relative à la lutte contre le travail dissimulé (imprimé DC6 - modèle mis à jour en octobre 2008). Ce document doit obligatoirement être fourni par l'attributaire avant la notification et remis à jour tous les 6 mois.
III.2.3)Capacité technique: Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies:

Le candidat sera tenu de préciser ses références datant de moins de trois ans pour des fournitures identiques.
 
 
SECTION IV: PROCÉDURE
IV.1)TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1)Type de procédure: Ouverte.
IV.2)CRITÈRES D'ATTRIBUTION
IV.2.1)Critères d'attribution: Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l'invitation à soumissionner ou à négocier ou encore dans le document descriptif.
IV.3)RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1)Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur: 2009-092 à 098 MF.
IV.3.4)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation: 30.11.2009 - 16:00.
IV.3.6)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation: Français.
IV.3.7)Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre: Durée en jours: 120 (à compter de la date limite de réception des offres).
IV.3.8)Modalités d'ouverture des offres: Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres: oui.

Les membres de la commission d'appel d'offres et les personnes du SDIS chargées du dossier.
Date prévisionnelle des prochaines CAO: courant décembre 2009.
 
 
SECTION VI: RENSEIGNEMENTS COMPLÉMENTAIRES
VI.3)AUTRES INFORMATIONS: L'avis est accessible sur:
http://www.e-marchespublics.com.
La durée du marché:
Pour les lots 1, 2, 3, 4, 5 et 7:

Le présent marché prendra effet à compter de la notification prévue courant janvier 2010, jusqu'au 31.12.2010 puis sera renouvelable par reconduction expresse et par période annuelle dans la limite de 3 fois (expiration au plus tard le 31.12.2012).
Pour le lot 6:

Le présent marché prendra effet à compter de la notification prévue courant janvier 2010, jusqu'au 31.12.2010.
La date des premières commandes sera prévue courant janvier 2010.

Le lieu des livraisons figurera sur chaque bon de commande.

Les critères de choix:

Le choix du titulaire s'effectuera en fonction de l'offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères suivants avec leur pondération:
Pour les lots 1, 2, 3, 4, 6:
 - valeur technique jugée au vu du descriptif technique:50 %,  - prix: 40 %,  - délais de livraison: 10 %.
Pour leslots 5 et 7:
 - valeur technique jugée au vu du descriptif technique et des échantillons: 50 %,  - prix: 40 %,  - délais de livraison: 10 %.

Le descriptif technique comportera au moins, les points suivants:
 - la qualité de fabrication,  - la performance technique,  - la garantie,  - le SAV,  - l'impression générale.
La remise des offres pourra s'effectuer, au choix du candidat, selon les modes suivants:
 - directement au bureau des marchés publics contre récépissé,  - par pli recommandé avec accusé de réception à l'adresse indiquée ci-dessous:
L'enveloppe portera l'adresse suivante: M. le président du SDIS du Calvados - bureau des marchés publics, BP 75447, 14054 Caen Cedex 4, FRANCE.
L'enveloppe portera également la mention suivante: "appel d'offres ouvert relatif à la fourniture de matériels d'incendie pour les sapeurs-pompiers du Calvados - n° lot... Ne pas ouvrir ".
Conditions pour obtenir les documents:
 - le dossier de consultation est mis à disposition des candidats sur une plateforme de dématérialisation: l'accès aux documents se fait à l'adresse suivante: http://www.sdis14.fr,  - le dossier de consultation peut aussi être retiré gratuitement à l'adresse suivante:
Bureau des marchés publics - BP 75447 - 14054 Caen Cedex 4, FRANCE, n° tél. +33 231434074, n° fax +33 231434039 ou par courriel:
marches-publics@sdis14.fr Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif peuvent être obtenus:
Correspondant: Céline Rabiot - bureau des marchés publics - tél. +33 231434074.
Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre technique peuvent être obtenus:
Correspondant: Benjamin Keomurdjian - service achat - tél. +33 231434032.
Instance chargée des procédures de recours: tribunal administratif de Caen  - 3 rue Arthur le Duc - 14000 Caen, FRANCE, tél. +33 231727200.
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours: SDIS14, 25 boulevard du maréchal Juin, BP 75447, 14054 Caen Cedex, FRANCE.

Les prix devront être exprimés en euros.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 19.10.2009.
VI.5)DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS: 19.10.2009.
 
 
C L A S S E    C P V
16160000 - Matériel de jardinage divers 
35111000 - Matériel de lutte contre l'incendie 
35121400 - Sacs de sécurité 
39713430 - Aspirateurs 
44611200 - Appareils respiratoires 
42122000 - Pompes 
42520000 - Matériel de ventilation 

 
            

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