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appel-offre
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Date de publication : 30/05/2009
Date de péremption : 21/07/2009
Type de procédure : Procédure ouverte
Type de document : Avis de marché
FRANCE ()
appel-offre

Fourniture de matériels d'intervention pour les sapeurs-pompiers du SDIS du Rhône: aspirateurs à eau. Fourniture de matériels d'intervention pour les sapeurs-pompiers du SDIS du Rhône : aspirateurs à eau et réparation du parc actuel d'aspirateurs à eau, pour l'essentiel de marque NUMATIC et ICA ainsi que les pièces détachées associées

2009/S 103-148334 (Source TED)
 
 
V  E  R  S  I  O  N      F  R  A  N  C  A  I  S  E
TX: AVIS DE MARCHÉ Fournitures
 
 
SECTION I: POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1)NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT: SDIS 69, 17 rue Rabelais, à l'attention de Mlle Felli Claire, F-69421 Lyon Cedex 03. Tél. +33 472843816. E-mail: marchespublics@sdis69.fr. Fax +33 472843817.
Adresse(s) internet:
Adresse générale du pouvoir adjudicateur: http://www.sdis69.fr.
Adresse du profil d'acheteur: http://www.sdis69.fr.
Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: SDIS du Rhône, 17 rue Rabelais, Contact: Renseignements d'ordre administratif : Claire Felli n° de télécopie: +33 472843817, Renseignements d'ordre technique: Commandant Eric Vergeat no de télécopie:
+33 478785877, F-69421 Lyon Cedex 03. E-mail: marchespublics@sdis69.fr.
Fax +33 472843817. URL: http://www.sdis69.fr.
Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus: SDIS du Rhône, 17 rue Rabelais, Contact: Demande par télécopie au: +33 472843817, ou bien demande par courrier au: Groupement des Achats et des Marchés, 17 rue Rabelais 69421 Lyon Cedex 03, FRANCE, ou bien les récupérer sur place au: SDIS du Rhône, Immeuble Le Sévigné GGAM - 3ème étage, 69003 Lyon, FRANCE, ou demande par e-mail à: marchespublics@sdis69.fr ou bien encore les télécharger sur le site www.achatpublic.com, à l'attention de Mlle Felli Claire, F-69421 Lyon Cedex 03. E-mail: marchespublics@sdis69.fr. Fax +33 472843817.
Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées: SDIS du Rhône, 17 rue Rabelais, Contact: Groupement de gestion des achats et des marchés, par courrier au: SDIS du Rhône, Groupement de Gestion des Achats et des Marchés, 17 rue Rabelais, 69421 Lyon Cedex 03, FRANCE, ou bien les déposer contre récépissé à l'adresse suivante les jours ouvrés: SDIS du Rhône, Groupement de Gestion des Achats et des Marchés, Niveau 3, 146 rue Pierre Corneille, 69003 Lyon, FRANCE, de 8:30 à 12:00 et de 13:30 à 16:30, à l'attention de Mlle Felli Claire, F-69421 Lyon Cedex 03. E-mail: marchespublics@sdis69.fr. Fax +33 472843817. URL:
http://www.sdis69.fr.
I.2)TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR ET ACTIVITÉ(S) PRINCIPALE(S): Organisme de droit public.
Ordre et sécurité publics.
Autre: Incendie et secours.

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: non.
 
 
SECTION II: OBJET DU MARCHÉ
II.1)DESCRIPTION
II.1.1)Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur:
Fourniture de matériels d'intervention pour les sapeurs-pompiers du SDIS du Rhône: aspirateurs à eau.
II.1.2)Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison de fournitures ou de prestation de services: Fournitures.
Achat.
Lieu principal de livraison: SDIS du Rhône - Groupement Logistique: 92 rue du Dauphiné à Saint Priest (69800), FRANCE.
II.1.3)L'avis implique: L'établissement d'un accord-cadre.
II.1.4)Informations sur l'accord-cadre: Accord-cadre avec un seul opérateur.
Estimation de la valeur totale des acquisitions pour l'ensemble de la durée de l'accord-cadre:
Valeur estimée hors TVA:
Fourchette: entre 25 000 et 75 000 EUR.
II.1.5)Description succincte du marché ou de l'achat/des achats:
Fourniture de matériels d'intervention pour les sapeurs-pompiers du SDIS du Rhône : aspirateurs à eau et réparation du parc actuel d'aspirateurs à eau, pour l'essentiel de marque NUMATIC et ICA ainsi que les pièces détachées associées.
II.1.6)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics):
42999100.
II.1.7)Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP): Oui.
II.1.8)Division en lots: Non.
II.1.9)Des variantes seront prises en considération: Non.
II.2)QUANTITÉ OU ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.2.1)Quantité ou étendue globale: Montants sur la durée totale du marché soit 4 ans: de 25 000 à 75 000 EUR (H.T.).
II.2.2)Options: Non.
II.3)DURÉE DU MARCHÉ OU DÉLAI D'EXÉCUTION: Durée en mois: 48 (à compter de la date d'attribution du contrat).
 
 
SECTION III: RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ÉCONOMIQUE, FINANCIER ET
TECHNIQUE
III.1)CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT
III.1.1)Cautionnement et garanties exigés: Aucun.
III.1.2)Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent: Financement sur les crédits budgétaires (autofinancement et emprunts) du SDIS du Rhône.

Le mode de paiement est le mandat administratif dans un délai maximum de 40 jours (décret n°2008-1355) du 19.12.2008.
En cas de dépassement de ce délai, le titulaire a droit au versement d'intérêts moratoires. Le taux des intérêts moratoires est égal au taux d'intérêt de la principale facilité de refinancement appliquée par la Banque centrale européenne à son opération de refinancement principal la plus récente effectuée avant le 1er jour de calendrier du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de sept points.
Il ne sera pas délivré d'acompte.
III.1.3)Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Les offres seront présentées par une seule entreprise ou par un groupement. En cas de groupement, la forme souhaitée par la personne responsable du marché est un groupement solidaire. Si le groupement attributaire du marché est d'une forme différente, il se verra contraint d'assurer sa transformation au moment de l'attribution du marché pour se conformer au souhait de la personne publique tel qu'il est indiqué ci-dessus.
III.2)CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.2.2)Capacité économique et financière: Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Une déclaration de candidature (page 1 du modèle de candidature joint au Dce) ou le Dc4 dans sa version d'avril 2007.
L'attestation sur l'honneur (page 2 du modèle de candidature joint au Dce) ou les déclarations, certificats et attestations visées aux articles 43, 44:
 - Article 44 du code des marchés publics : Si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet,  - Article 43 du code des marchés publics : la déclaration que le candidat n'a pas fait l'objet d'une interdiction de concourir.

Le Dc5 selon la mise à jour d'octobre 2008 ou les pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat.
Votre attention est attirée sur le fait que les imprimés Dc4 et Dc5 sont disponibles à l'adresse suivante: http://www.minefi.fr En cas de groupement solidaire, chaque entrepreneur concerné fournira tous les documents signalés ci-dessus à l'exception de la lettre de candidature produite en commun.
En cas de candidature émanant de groupement d'entreprises, la déclaration de candidature sera signée par chaque membre du groupement ou par le mandataire habilité (article 51-iv du code des marchés publics).
III.2.3)Capacité technique: Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies:

Les attestations de références datant de moins de trois ans sont demandées pour les fournitures du marché.
 
 
SECTION IV: PROCÉDURE
IV.1)TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1)Type de procédure: Ouverte.
IV.2)CRITÈRES D'ATTRIBUTION
IV.2.1)Critères d'attribution: Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous:
 
1.Valeur technique de l'offre appréciée au vu du livret technique de l'appareil constituant l'offre de chacun des soumissionnaires: pression de refoulement, débit de la pompe de refoulement, nombre de moteurs d'aspiration et de débit. Pondération: 40 %.
 
2.Prix. Pondération: 60 %.
IV.2.2)Une enchère électronique sera effectuée: Non.
IV.3)RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1)Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur: 09FCS028.
IV.3.4)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation: 21.7.2009 - 16:30.
IV.3.6)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation: Français.
 
 
SECTION VI: RENSEIGNEMENTS COMPLÉMENTAIRES
VI.3)AUTRES INFORMATIONS: Dématérialisation :
En application de l article 56 du code des marchés publics et du décret 2002-692 du 30.4.2002, en complément aux modalités classiques de déroulement de la consultation, les soumissionnaires auront la possibilité de télécharger le dossier de consultation dans son intégralité, et de répondre via le site www.sdis69.fr En application de l'article 9 de l'arrêté du 28.8.2006 pris en application du I de l'article 48 et de l'article 56 du code des marchés publics, une copie de sauvegarde de l'offre par transmission électronique pourra être faite sur support électronique ou sur support papier. Cette copie de sauvegarde sera placée dans un pli scellé portant la mention lisible "Copie de sauvegarde".
Date prévisionnelle de notification du marché: Septembre 2009.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 27.5.2009.
VI.4)PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon, 184 rue Duguesclin, F-69003 Lyon. Tél. +33 478141010.
VI.4.2)Introduction des recours: Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours: Référé précontractuel (article L 551-1 du Code de justice administrative) : La requête en référé doit être introduite avant la conclusion du contrat et jusqu'à sa signature.
Vous pouvez vous adresser au Tribunal administratif de Lyon: 184 rue Duguesclin - 69003 Lyon, FRANCE.
VI.5)DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS: 27.5.2009.
 
 
C L A S S E    C P V
42999100 - Aspirateurs à usage non ménager 

 
            

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