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Date de publication : 13/04/2011
Date de péremption : 18/05/2011
Type de procédure : Procédure ouverte
Type de document : Avis de marché
FRANCE ()
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Fourniture de microphotomasques pour la microélectronique et les nanotechnologies. Fourniture de microphotomasques pour la microélectronique et les nanotechnologies. Les substrats de microphotomasques sont en plaques de quartz, verre ou sodalime avec couche de chrome anti-réflectif. Le marché est divisé en 3 lots. Le CEA se réserve la possibilité d'attribuer un, plusieurs ou tous les lots à un ou plusieurs fournisseurs. Il n'y aura qu'un titulaire par lot. Le marché sera un marché à bons de commande conclu pour une durée de un an à compter du 1.6.2011. CPV: 31700000.

2011/S 72-117936 (Source TED)
 
 
V  E  R  S  I  O  N      F  R  A  N  C  A  I  S  E
TX: AVIS DE MARCHÉ Fournitures
 
 
SECTION I: POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1)NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT CEA/Grenoble 17 rue des Martyrs Attn: Denis Ravoux 38054 Grenoble Cedex 9 FRANCE Téléphone +33 438780538 Courrier électronique (e-mail): denis.ravoux@cea.fr Fax +33 438785060 Adresse(s) internet Adresse générale du pouvoir adjudicateur www.cea.fr Adresse du profil d'acheteur https://marches.cea.fr Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: Point(s) de contact susmentionné(s) Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus: Point(s) de contact susmentionné(s) Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées: Point(s) de contact susmentionné(s)
I.2)TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR ET ACTIVITÉ(S) PRINCIPALE(S) Organisme de droit public Défense Autre Recherche
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs Non
 
 
SECTION II: OBJET DU MARCHÉ
II.1)DESCRIPTION
II.1.1)Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur Fourniture de microphotomasques pour la microélectronique et les nanotechnologies.
II.1.2)Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services Fournitures Achat Lieu principal de livraison CEA/Grenoble. Conditions d'accès réglementées. Code NUTS FR714
II.1.3)L'avis implique L'établissement d'un accord-cadre
II.1.4)Informations sur l'accord-cadre Durée de l'accord-cadre: Durée en année(s): 1
II.1.5)Description succincte du marché ou de l'achat/des achats Fourniture de microphotomasques pour la microélectronique et les nanotechnologies. Les substrats de microphotomasques sont en plaques de quartz, verre ou sodalime avec couche de chrome anti-réflectif.
Le marché est divisé en 3 lots. Le CEA se réserve la possibilité d'attribuer un, plusieurs ou tous les lots à un ou plusieurs fournisseurs. Il n'y aura qu'un titulaire par lot.
Le marché sera un marché à bons de commande conclu pour une durée de un an à compter du
   1. 6.2011.
II.1.6)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) 31700000
II.1.7)Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) Oui
II.1.8)Division en lots Oui il convient de soumettre des offres pour un ou plusieurs lots
II.1.9)Des variantes seront prises en considération Non
II.2)QUANTITÉ OU ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.2.1)Quantité ou étendue globale
Le marché comprend 3 lots:
Lot 1 - réticules DUV 4X pour ASM5500/300 et 500,
Lot 10 - masques 1X - 9 pouces,
Lot 18 - réticules DUV 4X pour ASM5500/300 et 500 + réticules 5X pour ASM100 et ASM80 + réticules 1X pour TITAN II + masques 1X 9 pouces.
II.2.2)Options Non
II.3)DURÉE DU MARCHÉ OU DÉLAI D'EXÉCUTION À compter du
   1. 6.2011. Jusqu'au 31.5.2012 INFORMATIONS SUR LES LOTS LOT n° lot 1 INTITULÉ Réticules DUV 4X pour ASM5500/300 et 500
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE Réticules.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS) 31700000
 3)QUANTITÉ OU ÉTENDUE Environ 51. LOT n° lot 10 INTITULÉ Masques 1X - 9 pouces
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE Masques.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS) 31700000
 3)QUANTITÉ OU ÉTENDUE Environ 123. LOT n° lot 18 INTITULÉ Réticules DUV 4X pour ASM5500/300 et 500 + réticules 5X pour ASM100 et ASM80 + réticules 1X pour TITAN II + masques 1X 9 pouces
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE Empilement de réticules.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS) 31700000
 3)QUANTITÉ OU ÉTENDUE Environ 42.
 
 
SECTION III: RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ÉCONOMIQUE, FINANCIER ET
TECHNIQUE
III.1)CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT
III.1.1)Cautionnement et garanties exigés
Le CEA demandera une retenue de garantie.
III.1.2)Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent Ressources propres. Paiement à 30 jours fin de mois à date d'émission de facture.
III.1.3)Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché Pour l'attribution du marché, le CEA impose que le groupement momentané d'entreprises soit un groupement solidaire. Le groupement retenu sera contraint de revêtir cette forme. Il est interdit de cumuler les candidatures, en tant que candidat individuel et membre d'un ou plusieurs groupements, y compris en tant que mandataire; en tant que membre d'un groupement et mandataire d'un autre.
III.1.4)L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières Non
III.2)CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.2.1)Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Le candidat fournira à l'appui de sa candidature:  - le formulaire DC1 (lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants) ou une lettre de candidature signée par une personne habilitée à engager le candidat ou habilitant le mandataire d'un groupement à représenter le groupement accompagnée d'une attestation sur l'honneur contenant l'ensemble des informations demandées à la page 3 de ce formulaire,  - le formulaire DC2 (déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement). Ces formulaires sont disponibles sur le site internet du ministère de l'economie, de l'industrie et de l'emploi: http://www.economie.gouv.fr/themes/marches_publics/accueil-daj.htm.  - lorsqu'il appartient à un groupe, une attestation certifiant de son autonomie commerciale et de sa situation de concurrence vis à vis des autres entreprises du groupe,  - en cas de groupement d'entreprises, une lettre d'habilitation du mandataire par ses co-traitants,  - la copie du ou des jugements prononcés s'il est en redressement judiciaire. Nota: tout dossier incomplet pourra ne pas être retenu. En cas de groupement d'entreprises, chaque co-traitant fournira les pièces indiquées ci-dessus. Documents à produire au stade de l'attribution du marché:  - attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant que le candidat a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou documents équivalents en cas de candidat étrangers.
III.2.2)Capacité économique et financière Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: - déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles,  - déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels,  - bilans ou extraits de bilans, concernant les trois dernières années, des candidats pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi. Nota: tout dossier incomplet pourra ne pas être retenu. En cas de groupement d'entreprises, chaque co-traitant fournira les pièces indiquées ci-dessus. Si le candidat recourt à la sous-traitance, il doit produire les mêmes documents concernant ce sous-traitant. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de ce sous-traitant pour l'exécution du marché, le candidat produit un engagement écrit de ce sous-traitant.
III.2.3)Capacité technique Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies:  - présentation d'une liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat,  - en matière de fournitures et services, une description de l'équipement technique, des mesures employées par le candidat pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise,  - certificats établis par des services chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures par des références à certaines spécifications techniques. Le CEA acceptera toutefois d'autres preuves de mesures équivalentes de garantie de la qualité produites par les candidats, si ceux-ci n'ont pas accès à ces certificats ou n'ont aucune possibilité de les obtenir dans les délais fixés,  - échantillons, descriptions et/ou photographies des fournitures. Nota: tout dossier incomplet pourra ne pas être retenu. En cas de groupement d'entreprises, chaque co-traitant fournira les pièces indiquées ci-dessus. Si le candidat recourt à la sous-traitance, il doit produire les mêmes documents concernant ce sous-traitant. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de ce sous-traitant pour l'exécution du marché, le candidat produit un engagement écrit de ce sous-traitant.
III.2.4)Marchés réservés Non
 
 
SECTION IV: PROCÉDURE
IV.1)TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1)Type de procédure Ouverte
IV.2)CRITÈRES D'ATTRIBUTION
IV.2.1)Critères d'attribution Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l'invitation à soumissionner ou à négocier ou encore dans le document descriptif
IV.2.2)Une enchère électronique sera effectuée Non
IV.3)RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1)Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur AAPC11.38_ET_AOO11.228
IV.3.2)Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché Non
IV.3.4)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation 18.5.2011 - 16:00
IV.3.6)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation français.
IV.3.7)Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre Durée en mois: 6 (à compter de la date limite de réception des offres)
 
 
SECTION VI: RENSEIGNEMENTS COMPLÉMENTAIRES
VI.1)IL S'AGIT D'UN MARCHÉ PÉRIODIQUE Non
VI.2)LE MARCHÉ S'INSCRIT DANS UN PROJET/PROGRAMME FINANCÉ PAR DES FONDS COMMUNAUTAIRES Non
VI.3)AUTRES INFORMATIONS
Les marchés du CEA ne sont pas soumis au code des marchés publics.
Les entreprises nouvellement créées sont autorisées à présenter leur candidature. Si elles ne sont pas en mesure de produire certains des documents demandés dans le présent APC, elles peuvent justifier de leurs capacités financières et professionnelles par d'autres moyens que ceux indiqués dans le présent avis et notamment par la présentation de titres ou de l'expérience professionnelle du ou de leurs responsables.
Le présent avis et/ou les documents de la consultation peuvent être retirés sur https://avis-de-marches.cea.fr. Modalités de transmission des candidatures: Pour obtenir le dossier de consultation des entreprises, le candidat:  - devra le demander par télécopie adressée à l'attention de Denis Ravoux (fax: +33 438785060) ou par courrier à l'adresse suivante: CEA/Grenoble - service achats ' Denis Ravoux - bât C4 - pièce 402L - 17 rue des Martyrs - 38054 Grenoble, FRANCE.  - ou le télécharger via la plate-forme de dématérialisation des procédures de passation des marchés du CEA accessible sur l'URL suivante: https://avis-de-marches.cea.fr.
Les demandes de dossiers de consultation devront préciser la référence suivante: AAPC11.38_ET_ AOO11.228.
Les modalités de dépôt des offres sont précisées dans le règlement de consultation. Après examen de la conformité administrative du dossier de candidature, le CEA procédera à l'analyse et à la sélection des candidatures conformément aux critères de jugement des candidatures suivants:  - capacité professionnelle; aptitude technique, organisation en matière d'assurance qualité, références sur des fournitures similaires,  - capacité financière. L'offre ne sera prise en considération que si la candidature est retenue par le CEA.
Les candidatures et les offres seront transmises soit:  - en 3 exemplaires, par voie postale, soit remises contre récépissé, sous enveloppe cachetée portant la mention "ne pas ouvrir - AAPC 11.38 ET AOO 11.228". à l'attention de Denis Ravoux à l'adresse suivante: CEA/Grenoble  - service achats ' bât C4 - pièce 402L - 17 rue des Martyrs - 38054 Grenoble, FRANCE,  - via la plate-forme de dématérialisation des procédures de passation des marchés du CEA accessible sur l'URL suivante: https://avis-de-marches.cea.fr. Il convient de suivre les étapes suivantes qui sont décrites sur le guide d'utilisation en ligne.
 
1.Se doter d'un certificat électronique de classe 2 minimum (la liste des autorités de certification reconnues est disponible en cliquant dans le menu sur le lien "autorités de certification acceptées" à l'adresse https://avis-de-marches.cea.fr)
 
2.Se connecter à l'adresse suivante https://avis-de-marches.cea.fr
 
3.Compléter le formulaire et valider. En application de la loi no78-17 du
   6. 1.1978 modifiée relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, toute personne dont des données personnelles (nom, fonction et numéro de téléphone) pourraient figurer dans la base d'évaluation des fournisseurs du CEA, dispose d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression desdites données. Pour exercer ce droit, le demandeur devra s'adresser par courrier, fax ou courriel, à CEA Saclay, direction des achats et des partenaires stratégiques / service du référentiel, du conseil et des analyses (adresse courriel: daps-srca@cea. fr, fax: +33 169085652, adresse: DAPS/SRCA - bâtiment 482 ' point courrier no70, CEA Saclay, 91191 Gif-sur-Yvette Cedex, FRANCE).
Les modifications demandées seront effectuées sous 8 jours à compter de la réception de la demande.
Une copie d'écran démontrant la prise en compte de la demande pourra être envoyée par courrier au demandeur.
I.1)Nom, adresses et point(s) de contact: Adresses et points de contact aupres desquels des renseignements complémentaires peuvent être obtenus: A l'attention de: Claudine Jaffard - LETI/DACLE. Téléphone: +33 438784729. Courrier électronique (e-mail): claudine.jaffard@cea.fr Fax: +33 438789073.
VI.4)PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours Tribunal de grande instance de Lyon 67 rue Servient 69433 Lyon Cedex 3 FRANCE Téléphone +33 472607012 Fax +33 472607238
VI.4.3)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours Greffe du Tribunal de grande instance de Lyon 67 rue Servient 69433 Lyon Cedex 3 FRANCE Téléphone +33 472607012 Fax +33 472607238
VI.5)DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS:
   6. 4.2011
 
 
C L A S S E    C P V
31700000 - Fournitures électroniques, électromécaniques et électrotechniques 

 
            

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