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Date de publication : 24/04/2009
Date de péremption : 15/06/2009
Type de procédure : Procédure ouverte
Type de document : Avis de marché
FRANCE ()
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Fourniture d'un microscope électronique à balayage nucléarisé. Une tranche ferme composée d'une étude de nucléarisation et une tranche conditionnelle composée de la fourniture d'un microscope électronique à balayage, nucléarisé et équipé de détecteurs analytiques : analyse en énergie et analyse en spectre de fréquence. L'intégration du microscope, dans un caisson étanche en cellule blindée, implique la nucléarisation importante du microscope et des parties analytiques

2009/S 79-113754 (Source TED)
 
 
V  E  R  S  I  O  N      F  R  A  N  C  A  I  S  E
TX: AVIS DE MARCHÉ Fournitures
 
 
SECTION I: POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1)NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT: CEA/Saclay, DSM-Ug-Service commercial Bâtiment 530 - pC 98, à l'attention de Sébastien Bernard, F-91191 Gif-sur-Yvette. Tél. +33 169081216. E-mail:
sebastien1.bernard@cea.fr. Fax +33 169088772.
Adresse(s) internet:
Adresse générale du pouvoir adjudicateur: http://www.cea.fr.
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches.cea.fr.
Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: Point(s) de contact susmentionné(s).
Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus: Point(s) de contact susmentionné(s).
Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées: Point(s) de contact susmentionné(s).
I.2)TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR ET ACTIVITÉ(S) PRINCIPALE(S): Organisme de droit public.
Défense.
Autre: recherche.

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: non.
 
 
SECTION II: OBJET DU MARCHÉ
II.1)DESCRIPTION
II.1.1)Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur:
Fourniture d'un microscope électronique à balayage nucléarisé.
II.1.2)Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison de fournitures ou de prestation de services: Fournitures.
Achat.
Lieu principal de livraison: Cea/Saclay, 91191 Gif-sur-Yvette, FRANCE.
Code NUTS: FR104.
II.1.3)L'avis implique: Un marché public.
II.1.5)Description succincte du marché ou de l'achat/des achats: Une tranche ferme composée d'une étude de nucléarisation et une tranche conditionnelle composée de la fourniture d'un microscope électronique à balayage, nucléarisé et équipé de détecteurs analytiques : analyse en énergie et analyse en spectre de fréquence.
L'intégration du microscope, dans un caisson étanche en cellule blindée, implique la nucléarisation importante du microscope et des parties analytiques.
II.1.6)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics):
38511100.
II.1.7)Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP): Oui.
II.1.8)Division en lots: Non.
II.1.9)Des variantes seront prises en considération: Non.
II.2)QUANTITÉ OU ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.2.1)Quantité ou étendue globale: Une tranche ferme composée d'une étude de nucléarisation et une tranche conditionnelle composée de la fourniture d'un microscope électronique à balayage, nucléarisé et équipé de détecteurs analytiques.
II.2.2)Options: Oui. Description de ces options: Option n°1: fourniture d'un analyseur Wds, Option n°2: fourniture d'un analyseur Eds, Option n°3: fourniture de détecteurs complémentaires, Option n°4: maintenance de l'équipement pour une période de 3 ans, Option n°5: maintenance de l'équipement pour une année supplémentaire, soit pour 4 années au total, Option n°6: maintenance de l'équipement pour une année supplémentaire, soit pour 5 années au total.
 
 
SECTION III: RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ÉCONOMIQUE, FINANCIER ET
TECHNIQUE
III.1)CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT
III.1.1)Cautionnement et garanties exigés: Une retenue de garantie de 5 % du montant du marché sera appliquée. Toutefois, cette retenue pourra être remplacée sous réserve de la constitution d'une caution bancaire, personnelle et solidaire, équivalente, dont la mainlevée sera prononcée à l'expiration du délai de garantie.
III.1.2)Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent: Financement sur fonds Cea.
30 jours fin de mois à compter de la date d'émission des factures, à condition que le CEA soit satisfait de la prestation.
III.1.3)Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Le candidat pourra être soit une entreprise individuelle, soit un groupement d'entreprises mais le CEA n'aura qu'un seul interlocuteur qui sera le mandataire.
En aucun cas une entreprise ne pourra cumuler une candidature soit en tant que candidat individuel et membre d'un ou plusieurs groupements, y compris en tant que mandataire ; soit en tant que membre d'un groupement et mandataire d'un autre.
La constitution du groupement devra se faire avant le dépôt de candidatures.
Chaque membre du groupement devra fournir les documents demandés ci-après.
III.1.4)L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières: Oui.
Travail dans l'enceinte de l'installation Nucléaire de Base n°50 sur le site de Saclay. Travail en Zone contrôlée.
Installation du matériel nucléarisé en cellule blindée.
III.2)CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.2.1)Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession:
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Après.
Examen de la conformité administrative du dossier de candidature, les candidatures seront jugées d'après les critères suivants:
 - la capacité juridique et financière de l'entreprise,  - la capacité professionnelle: références dans le domaine des microscopes électroniques à.
Balayage.
Situation juridique:

Le candidat fournira à l'appui de sa candidature:
 - le formulaire "Déclaration du candidat - dc5" et tous les justificatifs demandés dans ce document ou tout autre document équivalent contenant l'ensemble des informations demandées dans le formulaire ainsi que les justificatifs précédemment mentionnés,  - le formulaire Dc4 (lettre de candidature et habilitation, du mandataire par ses co-traitants) ou une lettre de candidature signée par une personne habilitée à engager le candidat.
Ces formulaires sont disponibles sur le site Internet du Ministère français de l'economie et des Finances :
http://www.minefe.gouv.fr/themes/marches_publics/formulaires/index.htm.
 - lorsqu'il appartient à un groupe, une attestation certifiant de son autonomie commerciale et de sa situation de concurrence vis-à-vis des autres entreprises du groupe,  - en cas de groupement d'entreprises, une lettre d'habilitation du mandataire par ses co-traitants,  - a titre informatif, un extrait de l'inscription au registre du commerce et des sociétés (K ou K bis) ou équivalents, datant de moins de 3 mois,  - les attestations d'assurance civile et professionnelle en cours de validité,  - la copie du ou des jugements prononcés s'il est en redressement judiciaire.
III.2.2)Capacité économique et financière: Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Pièces à produire: les liasses CERFA (ou équivalent) de bilan et compte de résultat des trois dernières années, ainsi que le chiffre d'affaires réalisé avec l'ensemble du CEA d'une part et le Cea/Saclay d'autre part.
"si le candidat recours à la sous-traitance, il doit produire les mêmes documents concernant ce sous-traitant. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de ce sous-traitant pour l'exécution du marché, le candidat produit un engagement écrit de ce sous-traitant".
III.2.3)Capacité technique: Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Pièces à produire:
 - les certificats ou qualifications en adéquation avec l'objet du présent avis en cours de validité délivrés par un organisme agréé,  - une plaquette de présentation de l'entreprise,  - une note sur l'organisation de la société ainsi que le détail de ses moyens techniques et humains : effectif par qualification professionnelle et par fonction,  - répartition du chiffre d'affaires par secteur d'activité,  - le manuel d'assurance de la qualité ou une note sur l'organisation de la qualité,  - un dossier précis de références de l'entreprise (de l'établissement susceptible d'intervenir), pour des opérations similaires exécutées dans les trois dernières années précisant le nom du projet, la date, le lieu d'exécution, les références du client (nom de l'entreprise, nom d'un correspondant, coordonnées) correspondant, la nature et le montant des opérations effectuées par l'entreprise dans le cadre de son marché,  - si le candidat recours à la sous-traitance, il doit produire les mêmes documents concernant ce sous-traitant. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de ce sous-traitant pour l'exécution du marché, le candidat produit un engagement écrit de ce sous-traitant.
III.2.4)Marchés réservés: Non.
 
 
SECTION IV: PROCÉDURE
IV.1)TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1)Type de procédure: Ouverte.
IV.2)CRITÈRES D'ATTRIBUTION
IV.2.1)Critères d'attribution: Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l'invitation à soumissionner ou à négocier ou encore dans le document descriptif.
IV.2.2)Une enchère électronique sera effectuée: Non.
IV.3)RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1)Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur: 9B0018-SB.
IV.3.2)Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché: Non.
IV.3.4)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation: 15.6.2009 - 16:00.
IV.3.6)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation: Français.
IV.3.7)Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre: Durée en mois: 6 (à compter de la date limite de réception des offres).
 
 
SECTION VI: RENSEIGNEMENTS COMPLÉMENTAIRES
VI.1)IL S'AGIT D'UN MARCHÉ PÉRIODIQUE: Non.
VI.2)LE MARCHÉ S'INSCRIT DANS UN PROJET/PROGRAMME FINANCÉ PAR DES FONDS COMMUNAUTAIRES: Non.
VI.3)AUTRES INFORMATIONS: Le dossier de consultation est disponible en ligne sur https://marches.cea.fr. Il peut être transmis sur support papier sur simple demande écrite auprès de l'acheteur dont les coordonnées sont indiquées ci avant.
Si votre dossier est transmis par courrier, ce dernier devra être adressé en recommandé avec accusé de réception.

Les réponses devront être adressées en 2 exemplaires (1 original et 1 copie) au: Cea/Saclay, Bureau du courrier (bât 464) pour le Service Commercial / bgei, pc 98, 91191 Gif-sur-Yvette cedex, FRANCE, avec la mention "Aapc/9b0018/Meb chaud/sb".
Si votre dossier arrive par porteur spécial, il devra être remis à un représentant du bureau du courrier du Cea/Saclay, dans le strict respect du délai mentionné ci-dessus et contre remise d'un récépissé.
Pour cela, le porteur se présentera à l'accueil de la Porte Nord, où la procédure de dépôt du dossier lui sera indiqué (la carte nationale d'identité ou le passeport lui sera réclamé).
Si votre dossier est transmis par voie électronique, ce dernier devra être adressé au CEA selon les instructions décrites dans le manuel d'utilisation disponible sur le site https://marches.cea.fr.
Il est rappelé que le CEA n'est pas soumis au Code des Marchés Publics.

Le CEA est soumis aux dispositions du Décret n°2005-1742 du 30.12.2005 fixant les règles applicables aux marchés passés par les pouvoirs adjudicateurs mentionnés à l'article 3 de l'ordonnance n°2005-649 du
   6. 6.2005 relative aux marchés passés par certaines personnes publiques ou privées non soumises au Code des marchés publics.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 22.4.2009.
VI.4)PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours: Tribunal de Grande Instance de Paris, 4 boulevard du Palais, F-75055 Paris Rp. Tél. +33 144325151. URL: http://www.tgi-paris.justice.fr.
VI.4.3)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours: Greffe du tribunal de grande instance de Paris, 4 boulevard du Palais, F-75055 Paris Rp. Tél. +33 144325151.
VI.5)DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS: 22.4.2009.
 
 
C L A S S E    C P V
38511100 - Microscopes électroniques à balayage 

 
            

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