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Date de publication : 10/02/2010
Date de péremption :
Type de procédure : Procédure ouverte
Type de document : Avis d'attribution
FRANCE ()
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Fourniture de mobiliers pour le nouveau siège de la région sur le site de la confluence et pour ses annexes - 7 lots. La présente consultation est relative à la fourniture de mobiliers pour le nouveau siège de la Région sur le site de la Confluence sis cours Charlemagne 69002 Lyon, FRANCE et plus accessoirement pour les sites annexes (espaces Rhône-Alpes-sur-l'Ain, l'Ardèche, la Drôme, l'Isère, la Loire, le Rhône, la Savoie, la Haute-Savoie). 7 lots

2010/S 28-039236 (Source TED)
 
 
V  E  R  S  I  O  N      F  R  A  N  C  A  I  S  E
TX: AVIS D'ATTRIBUTION DE MARCHÉ Fournitures
 
 
SECTION I: POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1)NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT: Région Rhône-Alpes, 78 route de Paris, BP 19, Contact: direction des moyens généraux, à l'attention de M. le président, 69751 Charbonnières-les-Bains Cedex, FRANCE. Tél. +33 472594302.
Adresse(s) internet:
Adresse générale du pouvoir adjudicateur:
http://marchespublics.rhonealpes.fr.
I.2)TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR ET ACTIVITÉ(S) PRINCIPALE(S):
Collectivité territoriale.

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: non.
 
 
SECTION II: OBJET DU MARCHÉ
II.1)DESCRIPTION
II.1.1)Intitulé attribué au marché: Fourniture de mobiliers pour le nouveau siège de la région sur le site de la confluence et pour ses annexes - 7 lots.
II.1.2)Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation: Fournitures.
Achat.
Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services: siège de la Région Rhône-Alpes.
Code NUTS FR71.
II.1.3)L'avis implique: La conclusion d'un accord-cadre.
II.1.4)Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions: La présente consultation est relative à la fourniture de mobiliers pour le nouveau siège de la Région sur le site de la Confluence sis cours Charlemagne 69002 Lyon, FRANCE et plus accessoirement pour les sites annexes (espaces Rhône-Alpes-sur-l'Ain, l'Ardèche, la Drôme, l'Isère, la Loire, le Rhône, la Savoie, la Haute-Savoie). 7 lots.
II.1.5)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics):
39121000, 39122000, 39113000, 39143200, 39156000.
II.1.6)Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP): Oui.
 
 
SECTION IV: PROCÉDURE
IV.1)TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1)Type de procédure: Ouverte.
IV.3)RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1)Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur: 09S0445.
IV.3.2)Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché: Non.
 
 
SECTION V: ATTRIBUTION DU MARCHÉ
MARCHÉ N°: 2010000352 LOT n°: 1 - INTITULÉ: Plans de travail caissons et tables de réunions.
V.1)Date d'attribution du marché: 18.1.2010.
V.2)NOMBRE D'OFFRES REÇUES:
   6. 
V.3)NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE EN FAVEUR DUQUEL UNE DÉCISION D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ A ÉTÉ PRISE: Camif Collectivité, ZA le Géneteau, 79180 Chauray, FRANCE.
V.5)LE MARCHÉ EST SUSCEPTIBLE D'ÊTRE SOUS-TRAITÉ: Oui. Indiquer en valeur ou en pourcentage la part du marché susceptible d'être sous-traitée:
Description succincte de la valeur/proportion du marché à sous-traiter: Le marché est conclu pour une durée d'1 an renouvelable expressément trois fois pour une même durée d'1 an. Le marché est un marché fraxctionné à bons de commandes sans montant minimum et avec un montant maximum de 970 000 EUR hors taxe hors révision de prix pour la première année et de 50 000 EUR hors taxe pour chaque année suivante hors révision de prix.
MARCHÉ N°: 2010000353 LOT n°: 2 - INTITULÉ: Armoires.
V.1)Date d'attribution du marché: 18.1.2010.
V.2)NOMBRE D'OFFRES REÇUES:
   9. 
V.3)NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE EN FAVEUR DUQUEL UNE DÉCISION D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ A ÉTÉ PRISE: PSA Aménagement, parc technologique, 6 place Berthe Morisot, 69791 Saint-Priest Cedex, FRANCE.
V.5)LE MARCHÉ EST SUSCEPTIBLE D'ÊTRE SOUS-TRAITÉ: Oui. Indiquer en valeur ou en pourcentage la part du marché susceptible d'être sous-traitée:
Description succincte de la valeur/proportion du marché à sous-traiter: Le marché est conclu pour une durée d'1 an renouvelable expressément 3 fois pour une même durée d'1 an. Le marché est un marché fractionné à bons de commandes sans montant minimum et avec un montant maximum de 260 000 EUR hors taxe hors révision de prix pour la première année et de 20 000 EUR hors taxe pour chaque année suivante hors révision de prix.
MARCHÉ N°: 2010000354 LOT n°: 3 - INTITULÉ: Sièges de travail, siège de la salle de délibération et chaises pour visiteurs et pour les salles de réunion.
V.1)Date d'attribution du marché: 18.1.2010.
V.2)NOMBRE D'OFFRES REÇUES: 11.
V.3)NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE EN FAVEUR DUQUEL UNE DÉCISION D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ A ÉTÉ PRISE: PSA Aménagement, parc technologique, 6 place Berthe Morisot, 69791 Saint-Priest Cedex, FRANCE.
V.5)LE MARCHÉ EST SUSCEPTIBLE D'ÊTRE SOUS-TRAITÉ: Oui. Indiquer en valeur ou en pourcentage la part du marché susceptible d'être sous-traitée:
Description succincte de la valeur/proportion du marché à sous-traiter: Le marché est conclu pour une durée d'un an renouvelable expressément trois fois pour une même durée d'1 an. Le marché est un marché fractionné à bons de commandes sans montant minimum et avec un montant maximum de 930 000 EUR hors taxe hors révision de prix pour la première année et de 50 000 EUR hors taxe pour chaque année suivante hors révision de prix.
MARCHÉ N°: 2009007703 LOT n°: 4 - INTITULÉ: Mobilier de restauration.
V.1)Date d'attribution du marché: 17.12.2009.
V.2)NOMBRE D'OFFRES REÇUES:
   8. 
V.3)NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE EN FAVEUR DUQUEL UNE DÉCISION D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ A ÉTÉ PRISE: Etablissements Souvignet SA, route de Saint Marcellin, BP 409, 42160 Bonson, FRANCE.
V.5)LE MARCHÉ EST SUSCEPTIBLE D'ÊTRE SOUS-TRAITÉ: Oui. Indiquer en valeur ou en pourcentage la part du marché susceptible d'être sous-traitée:
Description succincte de la valeur/proportion du marché à sous-traiter: Le marché est conclu pour une durée d'1 an renouvelable expressément trois fois pour une même durée d'1 an. Le marché est un marché fraxctionné à bons de commandes sans montant minimum et avec un montant maximum de 125 000 EUR hors taxe hors révision de prix pour la première année et de 10 000 EUR hors taxe pour chaque année suivante hors révision de prix.
MARCHÉ N°: 2009007704 LOT n°: 5 - INTITULÉ: Mobilier accueil et espaces de convivialité.
V.1)Date d'attribution du marché: 17.12.2009.
V.2)NOMBRE D'OFFRES REÇUES:
   3. 
V.3)NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE EN FAVEUR DUQUEL UNE DÉCISION D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ A ÉTÉ PRISE: PSA Aménagement, parc technologique, 6 place Berthe Morisot, 69791 Saint-Priest Cedex, FRANCE.
V.5)LE MARCHÉ EST SUSCEPTIBLE D'ÊTRE SOUS-TRAITÉ: Oui. Indiquer en valeur ou en pourcentage la part du marché susceptible d'être sous-traitée:
Description succincte de la valeur/proportion du marché à sous-traiter: Le marché est conclu pour une durée d'1 an renouvelable expressément trois fois pour une même durée d'1 an. Le marché est un marché fraxctionné à bons de commandes sans montant minimum et avec un montant maximum de 50 000 EUR hors taxe hors révision de prix pour la première année et de 10 000 EUR hors taxe pour chaque année suivante hors révision de prix.
LOT n°: 6 - INTITULÉ: Mobilier de documentation.
V.3)NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE EN FAVEUR DUQUEL UNE DÉCISION D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ A ÉTÉ PRISE: Sans suite.
LOT n°: 7 - INTITULÉ: Mobilier spécifique haut de gamme.
V.3)NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE EN FAVEUR DUQUEL UNE DÉCISION D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ A ÉTÉ PRISE: Sans suite.
SECTION VI: RENSEIGNEMENTS COMPLÉMENTAIRES
VI.1)LE MARCHÉ S'INSCRIT DANS UN PROJET/PROGRAMME FINANCÉ PAR DES FONDS COMMUNAUTAIRES: Non.
VI.2)AUTRES INFORMATIONS: Le présent avis d'attribution vaut avis de publicité de la conclusion du marché. Les dates de signature du marché sont les 17.12.2009 et 18.1.2010. Le présent contrat est consultable conformément aux dispositions de la loi 78-753 du 17.7.1978.
Pour plus d'informations, s'adresser au greffe du Tribunal administratif de Lyon. Annonce n° 231, BOAMP 113 B du 16.6.2009.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP :
   5. 2.2010.
VI.3)PROCÉDURES DE RECOURS:
VI.3.1)Instance chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon, 184 rue Duguesclin, 69003 Lyon, FRANCE.
VI.3.3)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours: Greffe du Tribuanal administratif de Lyon, 184 rue Duguesclin, 69003 Lyon, FRANCE.
VI.4)DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS:
   5. 2.2010.
 
 
C L A S S E    C P V
39113000 - Sièges et chaises divers 
39121000 - Bureaux et tables 
39122000 - Armoires et bibliothèques 
39143200 - Mobilier de salle à manger 
39156000 - Mobilier d'accueil et de réception 

 
            

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