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Date de publication : 24/04/2009
Date de péremption : 09/06/2009
Type de procédure : Procédure ouverte
Type de document : Avis de marché
FRANCE ()
appel-offre

Fourniture d'ordinateurs portables de type PC et d'imprimantes lasers. Le présent marché a pour objet la fourniture d'ordinateurs portables de type PC et imprimantes lasers, dont les caractéristiques techniques sont précisées en annexes. Ces matériels sont destinés aux différents services, composantes et écoles de l'université dans le cadre de l'agrandissement et/ou de la rénovation du parc existant

2009/S 79-113789 (Source TED)
 
 
V  E  R  S  I  O  N      F  R  A  N  C  A  I  S  E
TX: AVIS DE MARCHÉ Fournitures
 
 
SECTION I: POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1)NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT: Université Paris-Sorbonne (Paris IV), 1 rue Victor Cousin, à l'attention de M. Marc de Geyer, F-75005 Paris. Tél. +33 140463318. E-mail:
commande-publique@paris-sorbonne.fr. Fax +33 140463312.
Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: Point(s) de contact susmentionné(s).
Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus: Point(s) de contact susmentionné(s).
Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées: Point(s) de contact susmentionné(s).
I.2)TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR ET ACTIVITÉ(S) PRINCIPALE(S): Organisme de droit public.
Éducation.

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: non.
 
 
SECTION II: OBJET DU MARCHÉ
II.1)DESCRIPTION
II.1.1)Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur:
Fourniture d'ordinateurs portables de type PC et d'imprimantes lasers.
II.1.2)Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison de fournitures ou de prestation de services: Fournitures.
Achat.
Lieu principal de livraison: Divers sites de l'université Paris-Sorbonne (Paris VI) Paris Neuilly.
Code NUTS: FR101.
II.1.3)L'avis implique: L'établissement d'un accord-cadre.
II.1.4)Informations sur l'accord-cadre: Accord-cadre avec un seul opérateur.
Durée de l'accord-cadre: Durée en année(s): 4 Estimation de la valeur totale des acquisitions pour l'ensemble de la durée de l'accord-cadre:
Fréquence et valeur des marchés à attribuer: Marché comprenant deux lots:

Lot n°1 : Ordinateurs portables de type PC.
Quantité minimum annuelle: 40 ordinateurs.
Quantité maximum annuelle: 200 ordinateurs.

Lot n°2 : Imprimantes.
Quantité minimum annuelle: 35 imprimantes.
Quantité maximum annuelle: 200 imprimantes.
II.1.5)Description succincte du marché ou de l'achat/des achats: Le présent marché a pour objet la fourniture d'ordinateurs portables de type PC et imprimantes lasers, dont les caractéristiques techniques sont précisées en annexes.
Ces matériels sont destinés aux différents services, composantes et écoles de l'université dans le cadre de l'agrandissement et/ou de la rénovation du parc existant.
II.1.6)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics):
30213100, 30232110.
II.1.7)Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP): Oui.
II.1.8)Division en lots: Oui. Il convient de soumettre des offres pour: un ou plusieurs lots.
II.1.9)Des variantes seront prises en considération: Non.
II.2)QUANTITÉ OU ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.2.1)Quantité ou étendue globale: Lot n°1 : Ordinateurs portables de type Pc.
Quantité minimum annuelle: 40 ordinateurs.
Quantité maximum annuelle: 200 ordinateurs.

Lot n°2 : Imprimantes.
Quantité minimum annuelle: 35 imprimantes.
Quantité maximum annuelle: 200 imprimantes.
Marché reconductible trois fois et dont la durée ne peut dépasser quatre ans.
II.2.2)Options: Oui. Description de ces options: Reconduction possible du marché: 3 fois sans que sa durée totale ne dépasse 4 ans.
Nombre de reconductions éventuelles: 3 dans le cas de marchés de fournitures ou de services à caractère renouvelable, calendrier prévisionnel des marchés ultérieurs: en mois: 12 (à compter de la date d'attribution du contrat).
II.3)DURÉE DU MARCHÉ OU DÉLAI D'EXÉCUTION: Durée en mois: 12 (à compter de la date d'attribution du contrat).
INFORMATIONS SUR LES LOTS LOT N° 1 INTITULÉ: Ordinateurs portables de type PC
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE: Le présent marché a pour objet la fourniture d'ordinateurs portables de type PC. Ces matériels sont destinés aux différents services, composantes et écoles de l'université dans le cadre de l'agrandissement et/ou de la rénovation du parc existant.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
30213100.
 3)QUANTITÉ OU ÉTENDUE: Quantité minimum annuelle: 40 ordinateurs; Quantité maximum annuelle: 200 ordinateurs.
 4)INDICATIONS QUANT À UNE AUTRE DURÉE DU MARCHÉ OU UNE AUTRE DATE DE COMMENCEMENT/D'ACHÈVEMENT: Durée en mois: 12 (à compter de la date d'attribution du marché).
 5)INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES SUR LES LOTS: Marché susceptible d'être reconduit 3 fois. La durée maximale ne saurait dépasser 4 ans.
LOT N° 2 INTITULÉ: imprimantes
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE: Le présent marché a pour objet la fourniture d'imprimantes lasers. Ces matériels sont destinés aux différents services, composantes et écoles de l'université dans le cadre de l'agrandissement et/ou de la rénovation du parc existant.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
30232110.
 3)QUANTITÉ OU ÉTENDUE: Quantité minimum annuelle: 35 imprimantes; Quantité maximum annuelle: 200 imprimantes.
 5)INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES SUR LES LOTS: Le marché est susceptible d'être reconduit 3 fois. La durée maximale ne saurait dépasser quatre ans.
 
 
SECTION III: RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ÉCONOMIQUE, FINANCIER ET
TECHNIQUE
III.1)CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT
III.1.1)Cautionnement et garanties exigés: Néant.
III.1.2)Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent: Financement sur budget de l'université.
Délai global de paiement sous 30 jours par mandat administratif (décrets n°2008-407 du 28.4.2008 et n°2002-232 du 21.2.2002 modifié par le décret n°2008-408 du 28.4.2008).
III.1.3)Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Solidaire.
III.2)CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.2.1)Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession:
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: 1- Les formulaires :
 - Dc4 entièrement rempli,  - Dc5 entièrement rempli à l'exception des rubriques D1-2 et D1-3. La rubrique D1-4 (assurance) doit être renseignée,  - Les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat.

Le candidat peut télécharger certains formulaires de déclaration (Dc4, Dc5, Dc6, Dc7) à l'adresse suivante: http://www.minefe.gouv.fr/themes/ marches_publics/formulaires/index.htm.
III.2.2)Capacité économique et financière: Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: - Une note comprenant:
 - Une déclaration indiquant les effectifs du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,  - Une présentation de la liste des principales prestations exécutées au cours des trois dernières années, en indiquant notamment le montant, la date et le destinataire public ou privé.
III.2.3)Capacité technique: Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Note décrivant (qui peut constituer un même document avec la note visée au titre de la candidature): l'organisation proposée par le titulaire pour répondre au présent marché, les conditions de garanties, la configuration du site web personnalisé.
III.2.4)Marchés réservés: Non.
 
 
SECTION IV: PROCÉDURE
IV.1)TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1)Type de procédure: Ouverte.
IV.2)CRITÈRES D'ATTRIBUTION
IV.2.1)Critères d'attribution: Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous:
 
1.Qualité technique de l'offre. Pondération: 50 %.
 
2.Qualité de la prestation proposée. Pondération: 25 %.
 
3.Prix des matériels et options. Pondération: 25 %.
IV.3)RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.4)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation:
   9. 6.2009 - 12:00.
IV.3.6)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation: Français.
IV.3.7)Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre: Durée en jours: 90 (à compter de la date limite de réception des offres).
IV.3.8)Modalités d'ouverture des offres: Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres: non.
 
 
SECTION VI: RENSEIGNEMENTS COMPLÉMENTAIRES
VI.3)AUTRES INFORMATIONS: L'accord-cadre objet du présent avis est un marché à bons de commande au sens de l'article 77 du code des marchés publics.
Téléchargement à l'adresse électronique suivante :
https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ ent_detail.do?PCSLID=CSL_2009_fr8ehsmAdd Pour ce faire, les entreprises devront renseigner un formulaire d'identification mentionnant notamment le nom de l'organisme, le nom de la personne physique téléchargeant les documents et une adresse permettant de façon certaine une correspondance électronique, en particulier pour l'envoi d'éventuels compléments (précisions, réponses, rectifications).
Afin de pouvoir décompresser et lire les documents mis à disposition par la personne publique, les soumissionnaires devront disposer des logiciels permettant de lire les formats suivants : .zip, .pdf, .doc et .xls (enregistrés sous Windows 2000).
Retrait sur place (adresse physique) : 18, rue de la Sorbonne, 2ème étage, gauche - service de la commande publique, 75005 Paris, FRANCE, sur demande par télécopie, courrier (adresse postale) ou courrier électronique à:
Université Paris-Sorbonne (Paris Iv), Service de la commande publique, 1 rue Victor Cousin, 75005 Paris, FRANCE, téléphone: +33 140463318/3214, télécopie: +33 140463312, courriel: commande-publique@paris-sorbonne.fr Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 22.4.2009.
VI.4)PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Paris, 7 rue Jouy, F-75181 Paris Cedex 04. E-mail:
greffe.ta-paris@juradm.fr. Tél. +33 144594400. Fax +33 144594646.
Organe chargé des procédures de médiation:
Comité Consultatif Inter- Régional de Règlement Amiable des Litiges, Préfecture de Région Ile de France, 29 rue Barbet de Jouy, F-75700 Paris Cedex 07. Tél. +33 144426375. Fax +33 145554702.
VI.4.3)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif de Paris, 7 rue Jouy, F-75181 Paris Cedex 04. E-mail: greffe.ta-paris@juradm.fr. Tél.
+33 144594400. Fax +33 144594646.
VI.5)DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS: 22.4.2009.
 
 
C L A S S E    C P V
30213100 - Ordinateurs portables 
30232110 - Imprimantes laser 

 
            

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