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Date de publication : 17/12/2009
Date de péremption : 26/01/2010
Type de procédure : Procédure ouverte
Type de document : Avis de marché
FRANCE ()
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Fourniture de panneaux de signalisation routière métalliques. La fourniture de panneaux de signalisation routière métalliques comprend la fourniture des panneaux, panonceaux et cartouches métalliques de catégories SP et SD1 de tous types, la boulonnerie et attaches de fixation; la fourniture des registres et cartouches à dos fermé en alliage aluminium de catégorie SD2, la boulonnerie et colliers de fixation; la fourniture des panneaux, panonceaux métalliques de signalisation temporaire de tous types, boulonnerie et attaches de fixation; la fourniture des supports métalliques et des obturateurs; la fourniture des mâts en alliages aluminium, tiges d'ancrage, semelles, boulonnerie et obturateurs

2009/S 243-347880 (Source TED)
 
 
V  E  R  S  I  O  N      F  R  A  N  C  A  I  S  E
TX: AVIS DE MARCHÉ Fournitures
 
 
SECTION I: POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1)NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT: Centrale d'achat public de l'Oise, 1 rue Cambry, BP 941, à l'attention de Lauriane Legrand, F-60024 Beauvais Cedex. Tél. +33 344104265. E-mail: centraledachatpublic@oise.fr.
Fax +33 344066017.
Adresse(s) internet:
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achatpublic.com.
Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: Point(s) de contact susmentionné(s).
Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus: Point(s) de contact susmentionné(s).
Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées: Point(s) de contact susmentionné(s).
I.2)TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR ET ACTIVITÉ(S) PRINCIPALE(S): Autre.
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: oui.
 
 
SECTION II: OBJET DU MARCHÉ
II.1)DESCRIPTION
II.1.1)Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur:
Fourniture de panneaux de signalisation routière métalliques.
II.1.2)Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison de fournitures ou de prestation de services: Fournitures.
Achat.
Lieu principal de livraison: Département de l'Oise, 60000 Oise, FRANCE.
Code NUTS: FR222.
II.1.3)L'avis implique: L'établissement d'un accord-cadre.
II.1.4)Informations sur l'accord-cadre: Accord-cadre avec un seul opérateur.
Durée de l'accord-cadre: Durée en mois: 48.
Estimation de la valeur totale des acquisitions pour l'ensemble de la durée de l'accord-cadre:
Valeur estimée hors TVA: 1 000 000 EUR.
II.1.5)Description succincte du marché ou de l'achat/des achats: La fourniture de panneaux de signalisation routière métalliques comprend la fourniture des panneaux, panonceaux et cartouches métalliques de catégories SP et SD1 de tous types, la boulonnerie et attaches de fixation; la fourniture des registres et cartouches à dos fermé en alliage aluminium de catégorie SD2, la boulonnerie et colliers de fixation; la fourniture des panneaux, panonceaux métalliques de signalisation temporaire de tous types, boulonnerie et attaches de fixation; la fourniture des supports métalliques et des obturateurs; la fourniture des mâts en alliages aluminium, tiges d'ancrage, semelles, boulonnerie et obturateurs.
II.1.6)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics):
34992200.
II.1.7)Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP): Oui.
II.1.8)Division en lots: Non.
II.1.9)Des variantes seront prises en considération: Non.
II.2)QUANTITÉ OU ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.2.1)Quantité ou étendue globale: Marché à bons de commande conclu sans minimum ni maximum. Le montant global prévisionnel du marché est estimé à 1 000 000 EUR HT.
II.2.2)Options: Oui. Description de ces options: Le marché est conclu pour une durée totale de 48 mois.
Il est conclu pour une période initiale comprise entre la date de sa notification et le 31.12.2010 et est reconductible trois fois.
La première période de reconduction sera possible à compter du
   1. 1.2011, pour une période de 12 mois.
La seconde période de reconduction sera possible à compter du
   1. 1.2012 pour une période de 12 mois.
La troisième période de reconduction sera possible à compter du
   1. 1.2013 pour une période de 48 mois à laquelle seront soustraites les durées, en mois, des 3 premières périodes.
Nombre de reconductions éventuelles:
   3. 
II.3)DURÉE DU MARCHÉ OU DÉLAI D'EXÉCUTION: Durée en mois: 48 (à compter de la date d'attribution du contrat).
 
 
SECTION III: RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ÉCONOMIQUE, FINANCIER ET
TECHNIQUE
III.1)CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT
III.1.1)Cautionnement et garanties exigés: Sans objet.
III.1.2)Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent: Les fournitures seront financées sur les crédits de la Centrale d'achat public de l'oise (ressources propres : financement par revente aux bénéficiaires de la Centrale d'achat). Les paiements au titulaire du marché des sommes dues s'effectueront par virements.

Les sommes dues au titulaire seront payées dans un délai global 35 jours à compter de la date de notification et 30 jours à compter du
   1. 7.2010, ce délai court à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes, en application de l'article 98 du code des marchés publics et de son décret d'application no 2008- 1355 du 19.12.2008.
III.1.3)Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Les candidats peuvent se présenter individuellement ou sous forme de groupement. Si le candidat se présente sous la forme d'un groupement sa forme est libre au stade du dépôt de l'offre. La forme juridique que devra revêtir, le cas échéant, le groupement d'entreprises attributaire du marché, est celle du groupement conjoint avec mandataire solidaire.
III.1.4)L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières: Non.
III.2)CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.2.1)Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession:
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: - DC4 (lettre de candidature) dûment rempli,  - DC5 (déclaration du candidat) comprenant :
 - Déclaration sur l'honneur datée et signée du candidat attestant que le candidat ne fait l'objet d'aucune interdiction de soumissionner aux marchés publics prévue à l'article 43 du code des marchés publics,  - Copie du ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaire,  - Document relatif au pouvoir de la personne habilitée pour engager la société. En cas de candidature en groupement, les documents prévus seront produits par chacun des membres du groupement (à l'exception du DC4, commun au groupement).
III.2.2)Capacité économique et financière: Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Au titre de la rubrique D du DC5 : une déclaration concernant le chiffre d'affaire global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objets du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles. Afin d'ouvrir l'accès aux marchés publics aux entreprises nouvellement créées, les candidats pourront prouver par tout moyen leur capacité économique et financière.
III.2.3)Capacité technique: Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies:
Au titre de la rubrique F du DC5 : description des effectifs du candidat, de l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années; présentation d'une liste des principales références au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire privé ou public. La rubrique E du DC5 n'a pas à être remplie dans le cadre de la présente consultation. Afin d'ouvrir l'accès aux marchés publics aux entreprises nouvellement créées, les candidats pourront prouver par tout moyen leur capacité technique.
III.2.4)Marchés réservés: Non.
 
 
SECTION IV: PROCÉDURE
IV.1)TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1)Type de procédure: Ouverte.
IV.2)CRITÈRES D'ATTRIBUTION
IV.2.1)Critères d'attribution: Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous:
 
1.prix. Pondération: 60 %.
 
2.qualité des matériaux. Pondération: 20 %.
 
3.délais de livraison. Pondération: 20 %.
IV.2.2)Une enchère électronique sera effectuée: Non.
IV.3)RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1)Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur: 09CAP'OISELLD013.
IV.3.2)Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché: Non.
IV.3.3)Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires ou du document descriptif: Date limite pour la réception des demandes de documents ou pour l'accès aux documents: 26.1.2010 - 17:00.
Documents payants: non.
IV.3.4)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation: 26.1.2010 - 17:00.
IV.3.6)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation: Français.
IV.3.7)Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre: Durée en jours: 120 (à compter de la date limite de réception des offres).
IV.3.8)Modalités d'ouverture des offres: Date: 27.1.2010 - 09:00. Lieu: Beauvais.
Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres: non.
 
 
SECTION VI: RENSEIGNEMENTS COMPLÉMENTAIRES
VI.1)IL S'AGIT D'UN MARCHÉ PÉRIODIQUE: Non.
VI.2)LE MARCHÉ S'INSCRIT DANS UN PROJET/PROGRAMME FINANCÉ PAR DES FONDS COMMUNAUTAIRES: Non.
VI.3)AUTRES INFORMATIONS: Précisions sur la rubrique I.1). Pour obtenir tous les renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires, les candidats devront s'adresser de préférence par mél à l'adresse suivante centraledachatpublic@oise.fr ou par fax au +33 3440660.17, 14 jours avant la date limite de remise de l'offre (soit jusqu'au 12.1.2010 inclus). Les réponses seront envoyées à tous les opérateurs ayant retiré le DCE. Au maximum 11 jours avant la remise de l'offre (soit jusqu'au 15.1.2010 inclus). Les réponses seront adressées à tous les opérateurs ayant retiré le dossier de consultation des entreprises.
Précisions sur la procédure:
La présente consultation est engagée selon la procédure de l' appel d'offres ouvert soumis aux dispositions du code des marchés publics (CMP), et plus particulièrement à ses articles 33, 57 à 59 et 77.

Le marché est un marché à bons de commande sans minimum ni maximum, au sens du code des marchés publics français.
Au sens du droit communautaire, il s'agit d'un accord cadre conclu avec un opérateur économique. Les montants indiqués dans le présent avis sont des montants purement estimatifs.
Précisions sur la durée:
La date d'attribution telle qu'indiquée à l'article II.3 doit être entendue comme la date de notification du marché. La date prévisionnelle de notification du marché est fixée au
   8. 3.2010.

Les marchés sont conclus pour une durée totale de 48 mois à compter de leur date de notification.
La durée initiale des marchés courts à compter de leur date de notification et expire le 31.12.2010. Ils pourront être reconduits 3 fois expressément. La première période de reconduction possible est de 12 mois à compter du
   1. 1.2011. La deuxième période de reconduction possible est de 12 mois à compter du
   1. 1.2012. La troisième période de reconduction courra à compter du
   1. 1.2013 pour une durée égale à 48 mois auxquels sont soustraites les durées en mois des trois premières périodes. La Centrale d'achat public de l'Oise prendra par écrit la décision de reconduire ou non les marchés 1 mois avant leurs dates d'échéance.
Si la Centrale d'achat public de l'Oise décide de reconduire les marchés, le titulaire ne pourra pas refuser cette reconduction.
Précisions sur le DCE:

Le dossier de consultation est constitué des pièces suivantes :
 - Le règlement de la consultation,  - L'acte d'engagement à remplir par le candidat,  - Le cahier des clauses administratives particulières (CCAP),  - Le cahier des clauses techniques particulières (CCTP),  - Le BPU,  - Le devis quantitatif estimatif,  - Le DC4,  - Le DC5.

Le dossier de consultation est remis gratuitement à tout candidat qui en fait la demande, soit par télécopie au +33 344066017 , soit par courrier adressé à : Centre d'achat public de l'Oise, BP 9411, rue Cambry, 60024 Beauvais Cedex, FRANCE.

Le dossier peut également être retiré à l'adresse ci-dessus, du lundi au vendredi de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 17:00.

Les candidats peuvent gratuitement télécharger les documents du dossier de consultation via le site www.achatpublic.com qui met à disposition des candidats une aide technique pour le téléchargement du dossier de consultation. Cliquer sur la rubrique " accès à la salle des marchés " puis, dans le champ de saisie " objet de la recherche ", choisir " télécharger un dce ", puis renseigner le mot " centrale d'achat public de l'oise " dans le champ de saisie " organisme ".
Précisions sur les candidatures:

Les candidats doivent utiliser les formulaires DC4 (lettre de candidature) et Dc5 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents sont joints au dossier de consultation et disponibles gratuitement sur le site www.minefe.gouv.fr.

Les candidatures seront jugées au regard des capacités professionnelles, techniques et financières des candidats à réaliser le marché telles qu'elles ressortiront des dossiers remis. En cas de candidature en groupement, les documents prévus seront produits par chacun des membres du groupement (à l'exception du DC4, commun au groupement) ; les documents relatifs à la capacité économique et financière et à la capacité technique donneront lieu à une appréciation globale de la capacité du groupement.
Pour justifier de leurs capacités professionnelles, techniques et financières, les candidats peuvent demander que soient également prises en compte les capacités professionnelles, techniques et financières de tout opérateur économique. Dans ce cas, le candidat doit justifier des capacités de ce ou de ces opérateurs(s) économique(s) en produisant les mêmes documents concernant ce ou ces opérateurs(s) économique(s) que ceux exigés des candidats ; il doit également justifier du fait qu'il dispose des capacités de ce ou de ces opérateurs(s) économique(s) pour l'exécution du marché, par la production d'un engagement écrit de ce(s) dernier(s).
Précisions relatives aux critères de choix des offres:
 - Prix 60 %.
Ce critère est basé sur l'analyse du DQE. Il est noté selon la formule suivante :
L'offre de l'entreprise la moins disante se verra attribuer la meilleure note soit 10/10, sous réserve de prix anormalement bas.
La note N affectée à chaque entreprise est alors calculée de la manière suivante :
N= 10 - [ (montant de l'entreprise considérée - montant de l'offre la moins disante) / montant de l'entreprise considérée ] x10,  - qualité des matériaux: 20 %.
Ce critère s'appréciera sur la base des fiches techniques et des certificats d'homologation fournis.
 - délai de livraison :

Le candidat qui aura proposé le délai de livraison le plus court aura la note de 10/10, les autres candidats se verront attribuer la note N selon le calcul suivant :
N= 10 - [ (délai de livraison de l'entreprise considérée - délai de livraison de l'offre la moins disante) / délai de livraison de l'entreprise considérée ] x10.
Précisions sur les conditions d'envoi ou de remise des dossiers:

Les candidats transmettent leur dossier par tout moyen permettant de déterminer de façon certaine la date et l'heure de leur réception et d'en garantir la confidentialité.
La réponse des candidats devra être :
 - Soit complètement électronique,  - Soit complètement papier.

Les réponses pour partie " électronique " et pour le reste " papier " seront refusées.

Les dossiers doivent parvenir par tout moyen permettant de déterminer de façon certaine la date et l'heure de leur réception et d'en garantir la confidentialité, sous pli cacheté, avant la date et l'heure limites de réception des offres indiquées à l'adresse suivante : Centrale d'achat public de l'Oise, 1 rue Cambry, BP 941, 60024 Beauvais Cedex, FRANCE.

Le dépôt manuel contre récépissé d'un dossier peut être effectué à l'adresse ci-dessus, contre délivrance d'un récépissé mentionnant la date et l'heure du dépôt du lundi au vendredi de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 17:00. En cas de remise papier, l'enveloppe comportera les mentions "Aoo - fourniture de panneaux de signalisation routière métalliques- ne pas ouvrir".
Conformément aux dispositions de l'arrêté du 28.8.2006 pris en application du paragraphe I de l'article 48 et de l'article 56 du code des marchés publics et relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics formalisés, les réponses électroniques sont autorisées pour la présente consultation. Les candidats peuvent déposer une offre par voie électronique via le site www.achatpublic.com qui met à disposition des candidats une aide technique pour le dépôt électronique du dossier de consultation. Une copie de sauvegarde peut être envoyée dans les conditions fixées par l'arrêté du 28.8.2006.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 14.12.2009.
VI.4)PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours: Tribunal administratif d'Amiens, 14 rue Lemerchier, F-80000 Amiens. E-mail:
greffe.ta-amiens@juradm.fr. Tél. +33 322336170. Fax +33 322336171.
VI.4.3)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours: Greffe du Tribunal administratif d'Amiens, 14 rue lemerchier, F-80000 Amiens. E-mail:
greffe.ta-amiens@juradm.fr. Tél. +33 322336170. Fax +33 322336171.
VI.5)DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS: 14.12.2009.
 
 
C L A S S E    C P V
34992200 - Panneaux de signalisation routière 

 
            

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