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Date de publication : 28/01/2010
Date de péremption : 09/03/2010
Type de procédure : Procédure ouverte
Type de document : Avis de marché
FRANCE ()
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Fourniture de pièces détachées d'origine pour matériels agricoles pour le parc du SAN du Val Maubuée. Fourniture de pièces détachées d'origine pour matériels agricoles pour le parc du SAN du Val Maubuée

2010/S 19-026722 (Source TED)
 
 
V  E  R  S  I  O  N      F  R  A  N  C  A  I  S  E
TX: AVIS DE MARCHÉ Fournitures
 
 
SECTION I: POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1)NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT: SAN Marne la Vallée/Val Maubuée, 5 Place de l'Arche Guédon à Torcy, à l'attention de M. le président du SAN, 77207 Marne-la-Vallée Cedex 1, FRANCE.
Adresse(s) internet:
Adresse générale du pouvoir adjudicateur: http://www.valmaubuee.fr.
Adresse du profil d'acheteur: http://www.agysoft.marco-web.fr.
Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: SAN Val Maubuée, 5 Place de l'Arche Guédon à Torcy, Contact:
responsable mécanique, à l'attention de M. Brett, 77207 Marne-la-Vallée Cedex 1, FRANCE. Tél. +33 160059085. E-mail: cti@san-valmaubuee.fr. Fax +33 164805732. URL: http://www.valmaubuee.fr.
Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus: SAN Val Maubuée, 5 Place de l'Arche Guédon à Torcy, Contact: secrétariat du centre technique, à l'attention de Mme Quennemet, 77207 Marne-la-Vallée Cedex 1, FRANCE. Tél. +33 160059085. E-mail: cti@san-valmaubuee.fr. Fax +33 164805732. URL: http://www.agysoft.marco-web.fr.
Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées: SAN Val Maubuée, 5 Place de l'Arché Guédon à Torcy, Contact:
secrétariat sevrice marchés, à l'attention de Mme Aurenge, 77207 Marne-la-Vallée Cedex 1, FRANCE. Tél. +33 160372444. E-mail:
marches@san-valmaubuee.fr. Fax +33 160372434. URL:
http://www.agysoft.marco-web.fr.
I.2)TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR ET ACTIVITÉ(S) PRINCIPALE(S): Autre. Services généraux des administrations publiques.
 
 
SECTION II: OBJET DU MARCHÉ
II.1)DESCRIPTION
II.1.1)Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur:
Fourniture de pièces détachées d'origine pour matériels agricoles pour le parc du SAN du Val Maubuée.
II.1.2)Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison de fournitures ou de prestation de services: Fournitures.
Achat.
Code NUTS: FR102.
II.1.3)L'avis implique: Un marché public.
II.1.5)Description succincte du marché ou de l'achat/des achats:
Fourniture de pièces détachées d'origine pour matériels agricoles pour le parc du SAN du Val Maubuée.
II.1.6)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics):
34913000.
II.1.7)Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP): Oui.
II.1.8)Division en lots: Oui. Il convient de soumettre des offres pour: un ou plusieurs lots.
II.1.9)Des variantes seront prises en considération: Non.
II.2)QUANTITÉ OU ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.2.1)Quantité ou étendue globale: Fourniture de pièces détachées d'origine pour matériels agricoles pour les marques suivantes : Ransomes - Jacobsen - Kubota - John Deere espaces verts - HONDA - ROBIN - ECHO - WOLF  - Etesia - Zenoah.
Durée : 1 an, reconductible 3 fois.
II.2.2)Options: Non.
II.3)DURÉE DU MARCHÉ OU DÉLAI D'EXÉCUTION: A compter du:
   1. 5.2010. Jusqu'au: 30.4.2011.
INFORMATIONS SUR LES LOTS LOT N° 1 INTITULÉ: ransomes
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE: Fourniture de pièces détachées.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
34913000.
LOT N° 2 INTITULÉ: jacobsen
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE: Fourniture de pièces détachées.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
34913000.
LOT N° 3 INTITULÉ: kubota
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE: Fourniture de pièces détachées.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
34913000.
LOT N° 4 INTITULÉ: john deere espaces verts
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE: Fourniture de pièces détachées.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
34913000.
LOT N° 5 INTITULÉ: honda
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE: Fourniture de pièces détachées.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
34913000.
LOT N° 6 INTITULÉ: ROBIN - STIHL - ECHO - WOLF - Etesia - Zenoah
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE: Fourniture de pièces détachées.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
34913000.
 
 
SECTION III: RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ÉCONOMIQUE, FINANCIER ET
TECHNIQUE
III.1)CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT
III.1.1)Cautionnement et garanties exigés: Aucune garantie financière exigée.
III.1.2)Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent: Paiement par mandat administratif. Délai de 35 jours à compter de la réception de la facture ou demande équivalente. Le délai passera à 30 jours à compter du
   1. 7.2010.
III.1.3)Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Entreprise seule ou groupement. Le groupement devra être conjoint avec un mandataire solidaire.
III.2)CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.2.1)Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession:
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,  - Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics concernant les interdictions de soumissionner,  - déclaration concernant le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L.5212-1 à L.5212-4 du code du travail.
III.2.2)Capacité économique et financière: Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles,  - déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
III.2.3)Capacité technique: Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies:
 - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé,  - DC4 (Lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses co-traitants, disponible à l'adresse suivante : http://www.minefe;gouv.fr, thème : marchés publics),  - DC5 (déclaration du candidat, disponible à l'adresse suivante :
http://www.minefe.gouv.fr, thème : marchés publics).
Documents à produire dans tous les cas au stade de l'attribution du marché :
 - pièces prévues aux articles D.8222-5 ou D.8222-8 du code du travail,  - DC7 ou documents équivalents en cas de candidat étranger (Etat annuel des certificats reçus, disponible à l'adresse suivante :
http://www.minefe.gouv.fr, thème : marchés publics).
 
 
SECTION IV: PROCÉDURE
IV.1)TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1)Type de procédure: Ouverte.
IV.2)CRITÈRES D'ATTRIBUTION
IV.2.1)Critères d'attribution: Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous:
 
1.prix (DQE) voir détail dans RC. Pondération: 60 %.
 
2.délai de livraison - voir détail dans RC. Pondération: 40 %.
IV.3)RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1)Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur: 09CT003.
IV.3.3)Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires ou du document descriptif: Date limite pour la réception des demandes de documents ou pour l'accès aux documents:
   5. 3.2010 - 16:30.
Documents payants: non.
IV.3.4)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation:
   9. 3.2010 - 12:30.
IV.3.6)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation: Français.
IV.3.7)Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre: Durée en jours: 120 (à compter de la date limite de réception des offres).
 
 
SECTION VI: RENSEIGNEMENTS COMPLÉMENTAIRES
VI.2)LE MARCHÉ S'INSCRIT DANS UN PROJET/PROGRAMME FINANCÉ PAR DES FONDS COMMUNAUTAIRES: Non.
VI.3)AUTRES INFORMATIONS: Critères de sélection des candidatures :
 - dossier administratif complet et conforme,  - garanties et capacités techniques et financières.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 26.1.2010.
VI.4)PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Melun, 43 rue du Général de Gaulle, case postale 8630, 77008 Melun Cedex, FRANCE. Tél. +33 160566630. Fax +33 160566610.
VI.4.2)Introduction des recours: Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours: Conformément aux dispositions des articles L.551-1 et R 551-1 du code de justice administrative (CJA), à tout moment avant la conclusion du contrat.
Conformément aux dispositions de l'article R 421-1 du CJA dans un délai de 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée.
VI.5)DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS: 26.1.2010.
 
 
C L A S S E    C P V
34913000 - Pièces détachées diverses 

 
            

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