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Date de publication : 05/01/2011
Date de péremption :
Type de procédure : Procédure ouverte
Type de document : Avis d'attribution
FRANCE ()
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Fourniture de plantes bulbeuses. CPV: 03451000, 03121100.

2011/S 2-002117 (Source TED)
 
 
V  E  R  S  I  O  N      F  R  A  N  C  A  I  S  E
TX: AVIS D'ATTRIBUTION DE MARCHÉ Fournitures
 
 
SECTION I: POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1)NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT Ville de Levallois hôtel de Ville, place de la République Attn: le maire 92300 Levallois FRANCE Téléphone +33 149683000 Courrier électronique (e-mail): marches@ville-levallois.fr Fax +33 147590396 Adresse(s) internet Adresse générale du pouvoir adjudicateur http://www.ville-levallois.fr Adresse du profil d'acheteur http://www.ville-levallois.fr
I.2)TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR ET ACTIVITÉ(S) PRINCIPALE(S) Autorité régionale ou locale Services généraux des administrations publiques
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs Non
 
 
SECTION II: OBJET DU MARCHÉ
II.1)DESCRIPTION
II.1.2)Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation Fournitures Achat Code NUTS FR105
II.1.3)L'avis implique La conclusion d'un accord-cadre
II.1.4)Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions Fourniture de plantes bulbeuses.
II.1.5)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) 03451000, 03121100
II.1.6)Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) Oui
 
 
SECTION IV: PROCÉDURE
IV.1)TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1)Type de procédure Ouverte
IV.2)CRITÈRES D'ATTRIBUTION
IV.2.1)Critères d'attribution Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction
 
1.Qualité de l'offre. Pondération 45
 
2.Prix. Pondération 40
 
3.Prise en compte d'objectifs de développement durable. Pondération 15
IV.3)RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1)Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur Nc/10.330/Aa
IV.3.2)Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché Avis de marché Numéro d'avis au JOUE: 2010/S 179-272863 du 15.9.2010
 
 
SECTION V: ATTRIBUTION DU MARCHÉ
INTITULÉ Marché no:
V.1)Date d'attribution du marché: 25.11.2010
V.2)NOMBRE D'OFFRES REÇUES: 1
V.3)NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE EN FAVEUR DUQUEL UNE DÉCISION D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ A ÉTÉ PRISE SARL Jardins de la Charmeuse 3 rue Lucien Mèche 95190 Goussainville FRANCE SECTION VI: RENSEIGNEMENTS COMPLÉMENTAIRES
VI.2)AUTRES INFORMATIONS
Lot - Entreprise SARL Jardins de la Charmeuse Montant HT de 20 000,00 EUR à 200 000,00 EUR; retrouvez cet avis intégral sur http://www.ville-levallois.fr.
Le marché, qualifié d'accord cadre au sens du droit communautaire attribué à un unique titulaire, est un marché à bons de commande, dont les montants peuvent varier dans les limites suivantes: montant annuel minimum 5 000 EUR HTVA et montant annuel maximum 50 000 EUR HTVA.
Le présent marché prend effet à compter du
   1. 1.2011 et ce, pour une période d'un an reconductible 3 fois. Instance chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Cergy-Pontoise, 2-4 boulevard de l'Hautil. BP 30322, 95027 Cergy-Pontoise, FRANCE. Téléphone: +33 130173400, fax: +33 130173459, greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr http://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/ta-caa.
Un recours pour excès de pouvoir peut être introduit dans les 2 mois à compter de la notification de la décision faisant grief. Ce recours enannulation peut être assorti d'une demande en référé suspension des actes attaqués dans les mêmes délais. Recours de pleine juridiction formé contre la validité du contrat ou certaines de ses clauses qui en sont divisibles, dans le délai de 2 mois à compter de la parution de l'avis d'attribution. Un recours en référé contractuel peut être exercé dans les 31 jours suivant la publication du présent avis d'attribution. Annonce n° 160, BOAMP 178 A du 14.9.2010. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP:
   3. 1.2011.
VI.4)DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS:
   3. 1.2011
 

 
            

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