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Date de publication : 18/08/2010
Date de péremption : 05/10/2010
Type de procédure : Procédure négociée
Type de document : Avis de marché
FRANCE ()
appel-offre

Fourniture de pompes d'épuisement et d'accessoires canalisation. Fourniture de pompes d'épuisement pour les réseaux Métro, RER et parc de secours de la RATP et d'accessoires canalisation et fluide. CPV: 42120000.

2010/S 159-246281 (Source TED)
 
 
V  E  R  S  I  O  N      F  R  A  N  C  A  I  S  E
TX: AVIS DE MARCHÉ - SECTEURS SPÉCIAUX Fournitures
 
 
SECTION I: ENTITÉ ADJUDICATRICE
I.1)NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT Régie autonome des transports parisiens (RATP) 54 quai de la Rapée Contact: voir annexe A 75599 Paris Cedex 12 FRANCE Adresse(s) internet Adresse générale de l'entité adjudicatrice http://www.ratp.fr Adresse du profil d'acheteur http://fournisseurs.ratp.fr Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: RATP M2E/HA 12 avenue du Val de Fontenay, LAC VJ61 Attn: Sandrine Mardon 94724 Fontenay-sous-Bois Cedex FRANCE Téléphone +33 158771942 Courrier électronique (e-mail): sandrine.mardon@ratp.fr Fax +33 158769689 Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus: RATP M2E/HA 12 avenue du Val de Fontenay, LAC VJ61 Attn: Sandrine Mardon 94724 Fontenay-sous-Bois Cedex FRANCE Téléphone +33 158771942 Courrier électronique (e-mail): sandrine.mardon@ratp.fr Fax +33 158769689 Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées: RATP M2E/HA 12 avenue du Val de Fontenay, bureau J7008 LAC VJ61 94724 Fontenay-sous-Bois Cedex FRANCE
I.2)ACTIVITÉ(S) PRINCIPALE(S) DE L'ENTITÉ ADJUDICATRICE Services de chemin de fer urbains, de tramway ou d'autobus
 
 
SECTION II: OBJET DU MARCHÉ
II.1)DESCRIPTION
II.1.1)Intitulé attribué au marché par l'entité adjudicatrice Fourniture de pompes d'épuisement et d'accessoires canalisation.
II.1.2)Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services Fournitures Code NUTS FR10
II.1.3)L'avis implique L'établissement d'un accord-cadre
II.1.4)Informations concernant l'accord-cadre Accord-cadre avec un seul opérateur Durée de l'accord-cadre: Durée en mois: 36
II.1.5)Brève description du marché ou de l'achat/des achats Fourniture de pompes d'épuisement pour les réseaux Métro, RER et parc de secours de la RATP et d'accessoires canalisation et fluide.
II.1.6)Classification CPV (Vocabulaire commun pour les marchés publics) 42120000
II.1.7)Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) Oui
II.1.8)Division en lots Oui les offres doivent être soumises pour un ou plusieurs lots
II.1.9)Des variantes seront prises en considération Non
II.2)QUANTITÉ OU ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.2.1)Quantité ou étendue globale
Les quantités pour 3 ans sont estimées à:
Lot 1: divers accessoirs de canalisation et fluide.
Lot 2: 186 pompes d'épuisement pour le réseau Métro (selon les références débit de 21 m3/h à 232 m3/h et hauteur de débit de 11,8 m à 39,2 m).
Lot 3: 57 pompes d'épuisement pour le réseau RER et parc de secours (selon les références débit de 28m3/h à 200 m3/h et hauteur de débit de 11,7 m à 38,6 m). Marché à commandes avec variation possible de la quantité de + ou - 10 %.
Les lots pourront donner lieu à des marchés séparés.
II.2.2)Options Oui description de ces options: Des avenants et marchés complémentaires pourront être conclus sans mise en concurrence conformément aux règles et principes juridiques en vigueur.
II.3)DURÉE DU MARCHÉ OU DÉLAI D'EXÉCUTION Durée en mois: 36 (à compter de l'attribution du marché) INFORMATIONS SUR LES LOTS LOT n° 1 INTITULÉ Fourniture d'accessoires canalisation et fluide
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE Fourniture d'accessoires canalisation et fluide comprenant des brides, des clapets, des joints, des manchettes, des raccords, des réductions, des régulateurs, des vannes et des tuyaux.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS) 42120000
 3)QUANTITÉ OU ÉTENDUE
Les quantités estimées pour 3 ans sont de 1154 divers accessoires. Ces quantités pourront varier dans la limite de + ou - 10 %.
 4)INDICATION QUANT À UNE AUTRE DURÉE DU MARCHÉ OU À UNE AUTRE DATE DE COMMENCEMENT/D'ACHÈVEMENT Durée en mois: 36 (à compter de la date d'attribution du marché) LOT n° 2 INTITULÉ Fourniture de pompes d'épuisement pour le réseau Métro
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE Fourniture de pompes d'épuisement pour le réseau Métro.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS) 42120000
 3)QUANTITÉ OU ÉTENDUE
Les quantités estimées pour 3 ans sont de 186 pompes (selon les références débit de 21m3/h à 232m3/h et hauteur de débit de 11,8m à 39,2m). Ces quantités pourront varier dans la limite de + ou - 10 %.
 4)INDICATION QUANT À UNE AUTRE DURÉE DU MARCHÉ OU À UNE AUTRE DATE DE COMMENCEMENT/D'ACHÈVEMENT Durée en mois: 36 (à compter de la date d'attribution du marché) LOT n° 3 INTITULÉ Fourniture de pompes d'épuisement pour le réseau RER et parc de secours
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE Fourniture de pompes d'épuisement pour le réseau RER et parc de secours.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS) 42120000
 3)QUANTITÉ OU ÉTENDUE
Les quantités estimées pour 3 ans sont de 57 pompes (selon les références débit de 28 m3/h à 200 m3/h et hauteur de débit de 11,7 m à 38,6 m). Ces quantités pourront varier dans la limite de + ou - 10 %.
 
 
SECTION III: RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ÉCONOMIQUE, FINANCIER ET
TECHNIQUE
III.1)CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT
III.1.2)Principales conditions financières et dispositions en matière de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent Financement sur fonds propres RATP. Paiement à 60 jours à compter de l'émission de la facture conforme aux mentions légales et contractuelles.
Les prix sont fermes pendant un an puis révisables.
III.1.3)Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché Au stade de la constitution de leur candidature, les candidats ont la faculté de se présenter en groupement. Dans ce cas, ils devront préciser la forme du groupement constitué (conjoint avec mandataire solidaire ou solidaire) et désigner le mandataire du groupement. Il est précisé que les candidats ne peuvent pas se présenter en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements.
Les candidats sont informés que, pour l'attribution du marché, la RATP se réserve la possibilité de transformer la forme juridique du groupement en groupement conjoint avec mandataire solidaire si elle considère que cela est préférable pour la bonne exécution du marché.
III.1.4)L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières Non
III.2)CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.2.1)Situation personnelle des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription aux registres du commerce ou de la profession Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Les entreprises candidates devront fournir les éléments contenus dans les imprimés DC4 et DC5 (ou éléments équivalents pour les candidats non établis en France). Il est précisé que l'attestation sur l'honneur prévue dans l'imprimé DC5 concernant l'emploi des travailleurs handicapés n'est pas exigé dans la présente consultation. Ces éléments pourront être fournis sur papier libre ou sur les imprimés disponibles sur le site du ministère des finances à l'adresse suivante: http://www.minefe.gouv.fr/themes/marches_publics/formulaires/index.htm
Dans le cas d'une réponse du candidat en groupement d'entreprises, l'ensemble des documents précités est à fournir par chaque co-traitant. Ces documents, certificats ou attestations sont produits en langue française.
III.2.2)Capacité économique et financière
Les entreprises candidates devront fournir les éléments contenus dans l'imprimé DC5 (ou éléments équivalents pour les candidats non établis en France).
Les candidats qui ne sont pas en mesure de présenter les références demandées peuvent justifier de leur capacité financière par tout autre moyen (valable pour les entreprises ayant moins de trois ans d'existence).
Les candidats fourniront en outre les comptes de résultat et annexes des trois dernières années ainsi que la structure de la société (filiales, actionnaires).
Dans le cas où le candidat demande la prise en compte des capacités d'autres entreprises, il devra justififier de leurs capacités et du fait qu'il en disposera bien pendant toute l'exécution du marché par la production soit d'un contrat soit d'un engagement écrit.
III.2.3)Capacité technique Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies Les entreprises candidates devront fournir les éléments contenus dans l'imprimé DC5 (ou éléments équivalents pour les candidats non établis en France) permettant d'évaluer la capacité technique et professionnelle du candidat:  - Description des moyens techniques et logistiques pour maîtriser les prestations (parc installé, lieu, nom d'un contact),  - Description des moyens humains affectés à l'exécution des prestations (effectif et qualification),  - Liste des références pour des prestations similaires.
Dans le cas où le candidat demande la prise en compte des capacités d'autres entreprises, il devra justifier de leurs capacités et du fait qu'il en disposera bien pendant toute l'exécution du marché par la production soit d'un contrat soit d'un engagement écrit. La RATP pourra apprécier la capacité technique des candidats à réaliser la prestation sur la base des évaluations portant sur des évaluations similaires.
III.2.4)Marchés réservés Non
 
 
SECTION IV: PROCÉDURE
IV.1)TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1)Type de procédure Négociée
Des candidats ont déjà été sélectionnés Non
IV.2)CRITÈRES D'ATTRIBUTION
IV.2.1)Critères d'attribution Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonctiondes critères énoncés dans le cahier des charges, dans l'invitation à confirmer l'intérêt ou dans l'invitation à présenter une offre ou à négocier
IV.2.2)Une enchère électronique sera effectuée Non
IV.3)RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1)Numéro de référence attribué au dossier par l'entité adjudicatrice M2E HA 09-159
IV.3.2)Publication antérieure concernant le même marché Non
IV.3.4)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
   5. 10.2010 - 12
:
00
IV.3.5)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation français.
 
 
SECTION VI: RENSEIGNEMENTS COMPLÉMENTAIRES
VI.1)IL S'AGIT D'UN MARCHÉ À CARACTÈRE PÉRIODIQUE Non
VI.2)MARCHÉ(S) S'INSCRIVANT DANS UN PROJET ET/OU UN PROGRAMME FINANCÉ PAR DES FONDS COMMUNAUTAIRES Non
VI.3)AUTRES INFORMATIONS Classification achats RATP: G9. Conditions de remise des candidatures: L'ensemble des documents demandés dans le cadre du présent avis d'appel à candidatures sera placé dans une première enveloppe à en-tête du candidat, cachetée, et portant la mention de référence: Candidature de (raison sociale du candidat). Fourniture de pompes d'épuisement et d'accessoires canalisation et fluide. Appel à candidature M2E HA 09-0159. Cette enveloppe sera placée dans une seconde enveloppe fermée portant la souscription suivante: Appel à candidature M2E HA 09-0159. RATP Département M2E GS/HA. LAC VJ61 - bureau 7008. 12 avenue du Val de Fontenay 94724 Fontenay-sous-Bois cedex, FRANCE. Cette enveloppe sera soit expédiée par lettre recommandée avec accusé de réception, soit remise, contre reçu daté et signé, à la même adresse du lundi au vendredi de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 16:00 (immeuble Jorasses). Toute candidature qui ne sera pas remise sous double enveloppe ou qui sera reçue après la date limite de réception indiquée à l'article IV.3.4, ne pourra pas être prise en considération.
Les candidatures par télécopie ou courriel ne sont pas admises.
VI.4)PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours Tribunal administratif de Paris 7 rue de Jouy 75181 Paris Cedex 04 FRANCE Courrier électronique (e-mail): greffe.ta-paris@juradm.fr Téléphone +33 144594400 internet: http://www.ta-paris.juradm.fr/ta/paris/index.shtml Fax +33 144594646
VI.4.3)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours RATP - département juridique - unité projets et contrats 54 quai de la Rapée 75599 Paris Cedex 12 FRANCE Courrier électronique (e-mail): info.recours@ratp.fr Téléphone +33 158772001 Fax +33 158772123
VI.5)DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS: 16.8.2010
 
 
C L A S S E    C P V
42120000 - Pompes et compresseurs 

 
            

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