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Date de publication : 24/04/2009
Date de péremption : 15/06/2009
Type de procédure : Procédure ouverte
Type de document : Avis de marché
FRANCE ()
appel-offre

F-Andresy: Mobilier et équipements divers
Fourniture et pose d'équipements pour l'aménagement de salles à vocation sportive et polyvalente pour le nouveau parc éducatif sportif et de loisirs des cardinettes. Fournitures et installation d'équi...

2009/S 79-113706 (Source TED)
 
 
V  E  R  S  I  O  N      F  R  A  N  C  A  I  S  E
TX: AVIS DE MARCHÉ Fournitures
 
 
SECTION I: POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1)NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT: Ville d'Andrésy, 4 boulevard Noel Marc, Contact: Service achats marchés, à l'attention de M. Ribault Hugues, Maire, F-78570 Andresy. E-mail: achats-marches@andresy.com.
Adresse(s) internet:
Adresse générale du pouvoir adjudicateur: http://www.andresy.com.
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achatpublic.com.
Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: Commune d'Andrésy, 4 bld Noel Marc, à l'attention de Michel Rennesson ou Bertrand Bruniaud, F-78570 Andresy. Tél. +33 139746604.
E-mail: michel.rennesson@andresy.com.
Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus: Point(s) de contact susmentionné(s).
Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées: Point(s) de contact susmentionné(s).
I.2)TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR ET ACTIVITÉ(S) PRINCIPALE(S):
Collectivité territoriale.
Services généraux des administrations publiques.

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: non.
 
 
SECTION II: OBJET DU MARCHÉ
II.1)DESCRIPTION
II.1.1)Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur:
Fourniture et pose d'équipements pour l'aménagement de salles à vocation sportive et polyvalente pour le nouveau parc éducatif sportif et de loisirs des cardinettes.
II.1.2)Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison de fournitures ou de prestation de services: Fournitures.
Achat.
Lieu principal de livraison: Parc des Cardinettes, Sente des Pointes, 78570 Andresy, FRANCE.
Code NUTS: FR103.
II.1.3)L'avis implique: Un marché public.
II.1.5)Description succincte du marché ou de l'achat/des achats:
Fournitures et installation d'équipements relatif à l'aménagement de salles à vocation sportive et polyvalente.
II.1.6)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics):
39150000, 37416000, 37451000, 37410000, 37400000.
II.1.7)Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP): Oui.
II.1.8)Division en lots: Oui. Il convient de soumettre des offres pour: un ou plusieurs lots.
II.1.9)Des variantes seront prises en considération: Non.
II.2)QUANTITÉ OU ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.2.1)Quantité ou étendue globale: Lot 1: équipements sports collectifs et individuels, panneaux d'affichage.

Lot 2: musculation.

Lot 3: mobilier médical.

Lot 4: mobilier vestiaire et mobilier salles de sports.

Lot 5: aménagement des locaux.

Lot 6: équipements sportifs individuels.

Lot 7: matériel entretien de surface.
Livraison prévisionnelle pour le dernier trimestre 2009.
II.2.2)Options: Oui. Description de ces options: Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de passer de nouveaux marchés en application des articles 35-2 et 118 du code des marchés publics.
INFORMATIONS SUR LES LOTS LOT N° 1 INTITULÉ: équipements sports collectifs et individuels, panneaux d'affichage
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE: Basket-Ball, volley-ball, hand-ball, tennis, badminton, barres fixes, barres de danse, tableaux d'affichage et table de marque, sac de frappe, tapis, materiel gymnastique et ballons.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
37416000, 34722100.
 5)INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES SUR LES LOTS: Option pour les tableaux d'affichage : possibilité filaire / radio commandé.
LOT N° 2 INTITULÉ: musculation
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE: Matériel complet de musculation.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
37442000.
LOT N° 3 INTITULÉ: mobilier médical
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE: Achat de brancard, divans, tabouret et armoire à pharmacie.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
33192000.
LOT N° 4 INTITULÉ: mobilier vestiaire et mobilier salles de sports
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE: Bancs de touche, bancs vestiaires, armoires, casiers vestiaires.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
39151000.
LOT N° 5 INTITULÉ: aménagement des locaux
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE: Bureau, tables, équipements pour cuisine loge gardien et couchage, chaises, porte manteaux,.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
39121000.
LOT N° 6 INTITULÉ: equipements sportifs individuels
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE: Athlétisme,.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
37415000.
LOT N° 7 INTITULÉ: matériel entretien de surface
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE: Auto-Laveuse, aspirateurs, chariot d'entretien.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
39713400, 39713430.
 
 
SECTION III: RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ÉCONOMIQUE, FINANCIER ET
TECHNIQUE
III.1)CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT
III.1.1)Cautionnement et garanties exigés: Une retenue de garantie de 5 % est prévue pour les lots 1, 4 et
   6. 

Le versement d'une avance est possible sous réserve de la constitution d'une garantie à première demande (article 87 et 89 du Code des Marchés Publics).
III.1.2)Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent: Le marché sera financé sur le budget de la commune d'andrésy (ressources publiques propres à la collectivité).
Paiement par virement administratif sous 40 jours.
Application des articles 86 à 111 du code des marchés publics.
III.1.3)Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Entreprise individuelle ou groupement d'entreprises (conjoint avec mandataire solidaire en cas d'attribution).

Les candidats ne peuvent présenter plusieurs offres en agissant à la fois, en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements d'une part, et en qualité de membres de plusieurs groupements d'autre part.
III.2)CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.2.1)Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession:
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: - Document relatif aux pouvoirs de la personne habilitée à engager le candidat. En cas de groupement, la liste des co-contractants doit être fournie, ainsi que la forme de celui-ci (type imprimé Dc4),  - Si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet,  - Une déclaration sur l'honneur, dûment datée et signée par le candidat, pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du Code des Marchés Publics (imprimé Dc5).
III.2.2)Capacité économique et financière: Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles ;.
III.2.3)Capacité technique: Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement,  - Présentation d'une liste principales fournitures effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique,  - Déclaration concernant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature,  - Certificats de qualifications professionnelles type qualisport ou équivalent : La preuve de la capacité peut être apportée par tout moyen, notamment des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat.
 
 
SECTION IV: PROCÉDURE
IV.1)TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1)Type de procédure: Ouverte.
IV.2)CRITÈRES D'ATTRIBUTION
IV.2.1)Critères d'attribution: Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous:
 
1.prix des prestations. Pondération: 60 %.
 
2.valeur technique de l'offre. Pondération: 40 %.
IV.2.2)Une enchère électronique sera effectuée: Non.
IV.3)RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.2)Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché: Non.
IV.3.3)Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires ou du document descriptif: Documents payants: non.
IV.3.4)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation: 15.6.2009 - 12:00.
IV.3.6)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation: Français.
IV.3.7)Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre: Durée en jours: 120 (à compter de la date limite de réception des offres).
IV.3.8)Modalités d'ouverture des offres: Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres: non.
 
 
SECTION VI: RENSEIGNEMENTS COMPLÉMENTAIRES
VI.1)IL S'AGIT D'UN MARCHÉ PÉRIODIQUE: Non.
VI.2)LE MARCHÉ S'INSCRIT DANS UN PROJET/PROGRAMME FINANCÉ PAR DES FONDS COMMUNAUTAIRES: Non.
VI.3)AUTRES INFORMATIONS: Obtention gratuite du dossier de consultation des entreprises sur le site de dématérialisation à l'adresse suivante :
http://www.achatpublic.com/ , ou par demande écrite auprès du service marchés publics de la mairie d'andrésy (4, bd Noël Marc, 78570 Andrésy, FRANCE, achats-marches@andresy.com).
Condition de remise des offres: les offres peuvent être transmises, avant la date limite de remise des offres, sous enveloppe cachetée, par lettre recommandée avec avis de réception ou déposées contre récépissé à la Mairie d'Andrésy (4, bd Noël Marc, 78570 Andrésy, FRANCE), avec la mention "Marché public - marché de fournitures pour équipement sportif Cardinettes  - ne pas ouvrir avant la séance d'ouverture des plis". Les candidats sont autorisés à transmettre, par voie électronique, leurs plis à l'adresse suivante: http://www.achatpublic.com, avant la date limite de remise des offres.
Ne seront pas admis à particper à la suite de la procédure de passation du marché, les candidats : - qui ne peuvent soumissionner à un marché en application des dispositions de l'article 43 du code des marchés publics,  - qui produisent des dossiers de candidature ne comportant pas les pièces mentionnées aux articles 44 et 45 du code des marchés publics, sous réserve des dispositions du 1er alinéa de l'article
   6. 1 du réglement de consultation, - ou qui ne satisfont pas aux niveaux de capacité professionnelles, techniques et financières mentionnées dans l'avis d'appel public à la concurrence.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 21.4.2009.
VI.4)PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours: Greffe du tribunal administratif de Versailles, 56 avenue de Saint Cloud, F-78011 Versailles.
E-mail: greffe.ta-versailles@juradm.fr.
VI.4.2)Introduction des recours: Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours: Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours: - conformément aux dispositions des articles L551-1 et R.551-1 du Code de justice administrative, avant la conclusion du contrat;  - conformément aux dispositions de l'article R.421-1 du Code de la justice administrative dans un délai de deux mois à compter de la notification de la décision d'attribution ou de rejet,  - tout candidat évincé peut former un recours en pleine juridiction, dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité annonçant la conclusion du marché. Ce recours pourra, le cas échéant, être assorti d'une demande de référé-suspension (article L 521-1 du Code de justice administrative).
VI.5)DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS: 21.4.2009.
 
 
C L A S S E    C P V
33192000 - Mobilier médical 
37400000 - Articles et équipements de sport 
37410000 - Équipements de sports de plein air 
37415000 - Équipements d'athlétisme 
37416000 - Équipements de loisirs 
37442000 - Équipement d'haltérophilie et de musculation 
39713430 - Aspirateurs 
37451000 - Équipements pour sports de plein air 
34722100 - Ballons 
39121000 - Bureaux et tables 
39150000 - Mobilier et équipements divers 
39151000 - Mobilier divers 
39713400 - Machines d'entretien des sols 

 
            

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