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Date de publication : 23/10/2009
Date de péremption : 27/11/2009
Type de procédure : Procédure ouverte
Type de document : Avis de marché
FRANCE ()
appel-offre

Fourniture et pose en souterrain de 2 cables téléphoniques. Fourniture et pose en souterrain de deux câbles téléphoniques de 56 paires 9/10ème armés (dont 6 traversées de routes) sur la ligne de chemin de fer de Pas des lanciers à Bel'Air La Mède située sur les communes de Marignane et Chateauneuf les Martigues

2009/S 205-294682 (Source TED)
 
 
V  E  R  S  I  O  N      F  R  A  N  C  A  I  S  E
TX: AVIS DE MARCHÉ Travaux
 
 
SECTION I: POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1)NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT: RDT13, rue Ernest Prados Le Pont de l'Arc, à l'attention de M. Sillou Paul, F-13090 Aix-en-Provence.
Tél. +33 442935930. E-mail: mf.langlois@rdt13.fr. Fax +33 442935931.
Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: RDT 13, 17 bis avenue de Hongrie, à l'attention de M. Etienne Michel, F-13200 Arles. Tél. +33 490188143. E-mail: mietienne@rdt13.fr. Fax +33 490188141.
Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus: RDT 13, 17 bis avenue de Hongrie, à l'attention de M. Rodriguez Jean-Bernard, F-13200 Arles. Tél. +33 490188137. E-mail: jbrodriguez@rdt13.fr. Fax +33 490188141.
Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées: RDT 13, rue Ernest Prados, à l'attention de M. Sillou Paul, F-13090 Aix-en-Provence. Tél. +33 442935930. E-mail: mf.langlois@rdt13.fr.
Fax +33 442935931.
I.2)TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR ET ACTIVITÉ(S) PRINCIPALE(S): Autre. Autre: activité ferroviaire.

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: non.
 
 
SECTION II: OBJET DU MARCHÉ
II.1)DESCRIPTION
II.1.1)Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur:
Fourniture et pose en souterrain de 2 cables téléphoniques.
II.1.2)Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison de fournitures ou de prestation de services: Travaux.
Exécution.
Lieu principal d'exécution: Bouches du Rhône (Marignane et Chateauneuf les Martigues), 13220 Chateauneuf-les-Martigues, FRANCE.
Code NUTS: FR824.
II.1.3)L'avis implique: Un marché public.
II.1.5)Description succincte du marché ou de l'achat/des achats:
Fourniture et pose en souterrain de deux câbles téléphoniques de 56 paires 9/10ème armés (dont 6 traversées de routes) sur la ligne de chemin de fer de Pas des lanciers à Bel'Air La Mède située sur les communes de Marignane et Chateauneuf les Martigues.
II.1.6)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics):
32521000.
II.1.7)Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP): Oui.
II.1.8)Division en lots: Non.
II.1.9)Des variantes seront prises en considération: Non.
II.2)QUANTITÉ OU ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.2.1)Quantité ou étendue globale: Fourniture et pose de 2 câbles téléphoniques de 56 paires 9/10 ème armés( dont 6 traversées de route).
II.2.2)Options: Non.
II.3)DURÉE DU MARCHÉ OU DÉLAI D'EXÉCUTION: Durée en mois: 3 (à compter de la date d'attribution du contrat).
 
 
SECTION III: RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ÉCONOMIQUE, FINANCIER ET
TECHNIQUE
III.1)CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT
III.1.2)Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent: Fonds propres et paiement par mandats administratifs dans les délais réglementaires.
III.2)CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.2.2)Capacité économique et financière: Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Modèles dc4 - dc5  - dc7.
III.2.3)Capacité technique: Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies:
Références sur marché similaire.
III.2.4)Marchés réservés: Non.
 
 
SECTION IV: PROCÉDURE
IV.1)TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1)Type de procédure: Ouverte.
IV.1.3)Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue: Recours à une procédure se déroulant en phases successives afin de réduire progressivement le nombre des solutions à discuter ou des offres à négocier non.
IV.2)CRITÈRES D'ATTRIBUTION
IV.2.1)Critères d'attribution: Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l'invitation à soumissionner ou à négocier ou encore dans le document descriptif.
IV.2.2)Une enchère électronique sera effectuée: Non.
IV.3)RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1)Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur: 152009bis.
IV.3.2)Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché: Non.
IV.3.4)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation: 27.11.2009 - 17:00.
IV.3.6)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation: Français.
 
 
SECTION VI: RENSEIGNEMENTS COMPLÉMENTAIRES
VI.1)IL S'AGIT D'UN MARCHÉ PÉRIODIQUE: Non.
VI.2)LE MARCHÉ S'INSCRIT DANS UN PROJET/PROGRAMME FINANCÉ PAR DES FONDS COMMUNAUTAIRES: Non.
VI.3)AUTRES INFORMATIONS: Le présent avis est envoyé en publication au BOAMP - achat Public.Com -Le Moniteur.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 21.10.2009.
VI.4)PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Marseille, 22, 24 rue de Breteuil, F-13006 Marseille Cédex 20. Tél. +33 491134813. Fax +33 491811387.
Organe chargé des procédures de médiation:
Comité consultatif interregional de règlement amiable des litiges de Marseille Préfecture de la Région Paca - secrétariat général pour les affaires générales CCIRAL, bd paul Peytral, F-13282 Marseille Cédex 20.
Tél. +33 491156374. Fax +33 491156190.
VI.4.2)Introduction des recours: Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours: Référé pré-contractuel avant la signature du marché (articles R551-1 et suivants L.551-1 et suivants du code de justice administrative) ; recours contre la décision de refus dans un délai de 2 mois à compter de sa notification (article L.421-5 code justice administrative) ; recours pour excès de pouvoir dans un délai de 2 mois à compter de leur publication ou notification contre les actes détachables du contrat ; recours de plein contentieux contre le contrat dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis mentionnant le titulaire du marché.
VI.5)DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS: 21.10.2009.
 
 
C L A S S E    C P V
32521000 - Câbles de télécommunications 

 
            

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