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Date de publication : 14/12/2010
Date de péremption :
Type de procédure : Attribution d’un marché sans publication préalable d’un avis de marché
Type de document : Avis en cas de transparence ex ante volontaire
FRANCE ()
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Fourniture de produits pour l'alimentation entérale gamme adulte et pédiatrique (0 à 12 ans). Fourniture de produits pour l'alimentation entérale gamme adulte et pédiatrique (0 à 12 ans). CPV: 33692300.

2010/S 242-369227 (Source TED)
 
 
V  E  R  S  I  O  N      F  R  A  N  C  A  I  S  E
TX: AVIS EN CAS DE TRANSPARENCE EX ANTE VOLONTAIRE
Le présent avis est publié par un pouvoir adjudicateur (couvert par la directive 2004/18/CE)
 
 
SECTION I: POUVOIR ADJUDICATEUR/ENTITÉ ADJUDICATRICE
I.1)NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT Centre hospitalier régional d'Orléans 1 rue Porte Madeleine, BP 2439 45032 Orléans cedex 1 FRANCE
I.2)TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR ET ACTIVITÉ(S) PRINCIPALE(S Santé
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs Non
 
 
SECTION II: OBJET DU MARCHÉ
II.1)DESCRIPTION
II.1.1)Intitulé attribué au marché Fourniture de produits pour l'alimentation entérale gamme adulte et pédiatrique (0 à 12 ans).
II.1.2)Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation Fournitures Achat Code NUTS FR246
II.1.4)Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions Fourniture de produits pour l'alimentation entérale gamme adulte et pédiatrique (0 à 12 ans).
II.1.5)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) 33692300
II.1.6)Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) Non
 
 
SECTION IV: PROCÉDURE
IV.1)TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1)Type de procédure Attribution d'un marché sans publication préalable d'un avis de marché au Journal officiel de l'Union européenne (dans les cas indiqués aux points l et m de l'annexe D) Justification du choix de la procédure négociée sans publication préalable d'un avis de marché au JOUE conformément à la directive 2004/18/CE ou 2004/17/CE Autre justification de l'attribution du marché sans publication préalable d'un avis de marché au JOUE m) Le marché ne relève pas du champ d'application de la directive applicable.
Le montant de la procédure est inférieur au seuil des procédures formalisées.
IV.2)CRITÈRES D'ATTRIBUTION
IV.2.2)Une enchère électronique a été utilisée Non
IV.3)RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1)Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice DAL/MAPA 2010-49
IV.3.2)Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché Non
 
 
SECTION V: ATTRIBUTION DU MARCHÉ
LOT n° 1 INTITULÉ Alimentation entérale gamme adulte.
V.2)NOMBRE D'OFFRES REÇUES: 4
V.3)NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE EN FAVEUR DUQUEL UNE DÉCISION D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ A ÉTÉ PRISE Nutricia Nutrition Clinique SAS 1 rue Eugène et Armand Peugeot 92508 Rueil Malmaison cedex FRANCE
V.5)LE MARCHÉ EST SUSCEPTIBLE D'ÊTRE SOUS-TRAITÉ Non LOT n° 2 INTITULÉ Alimentation entérale gamme adulte pour début de réalimentation.
V.2)NOMBRE D'OFFRES REÇUES: 1
V.3)NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE EN FAVEUR DUQUEL UNE DÉCISION D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ A ÉTÉ PRISE Nutricia Nutrition Clinique SAS 1 rue Eugène et Armand Peugeor 92508 Rueil Malmaison cedex FRANCE
V.5)LE MARCHÉ EST SUSCEPTIBLE D'ÊTRE SOUS-TRAITÉ Non LOT n° 3 INTITULÉ Semi-élémentaire avec petits peptides.
V.2)NOMBRE D'OFFRES REÇUES: 4
V.3)NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE EN FAVEUR DUQUEL UNE DÉCISION D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ A ÉTÉ PRISE Nutricia Nutrition Clinique SAS 1 rue Eugène et Armand Peugeot 92508 Rueil Malmaison cedex FRANCE
V.5)LE MARCHÉ EST SUSCEPTIBLE D'ÊTRE SOUS-TRAITÉ Non LOT n° 4 INTITULÉ Alimentation entérale gamme pédiatrique.
V.2)NOMBRE D'OFFRES REÇUES: 3
V.3)NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE EN FAVEUR DUQUEL UNE DÉCISION D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ A ÉTÉ PRISE Nutricia Nutrition Clinique SAS 1 rue Eugène et Armand Peugeot 92508 Rueil Malmaison cedex FRANCE
V.5)LE MARCHÉ EST SUSCEPTIBLE D'ÊTRE SOUS-TRAITÉ Non LOT n° 5 INTITULÉ Alimentation entérale pour nourrissons jusqu'à 1 an.
V.2)NOMBRE D'OFFRES REÇUES: 1
V.3)NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE EN FAVEUR DUQUEL UNE DÉCISION D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ A ÉTÉ PRISE Nutricia Nutrition Clinique SAS 1 rue Eugène et Armand Peugeot 92508 Rueil Malmaison cedex FRANCE
V.5)LE MARCHÉ EST SUSCEPTIBLE D'ÊTRE SOUS-TRAITÉ Non SECTION VI: RENSEIGNEMENTS COMPLÉMENTAIRES
VI.1)LE MARCHÉ S'INSCRIT DANS UN PROJET/PROGRAMME FINANCÉ PAR DES FONDS COMMUNAUTAIRES Non
VI.2)AUTRES INFORMATIONS Critères de sélection des offres: Critère A - qualité des produits appréciée suite aux essais et à l'analyse des fiches techniques: Chaque sous-lot sera noté sur 10 (note maximale) une moyenne sera effectuée par lot et pondéré de la manière suivante:  - Présentation du produit, aspect de la poche et lisibilité: 10 %,  - Composition nutritionnelle: 40 %,  - Ergonomie d'utilisation, aspect pratique et respect des normes d'hygiène: 10 %. Critère B - prix: 40 %.
Les marchés sont conclus en quantités minimales et maximales: montants indéfinis.
VI.3)PROCÉDURES DE RECOURS
VI.3.1)Instance chargée des procédures de recours Tribunal administratif d'Orléans 28 rue de la Bretonnerie 45057 Orléans cedex 1 FRANCE Courrier électronique (e-mail): greffe.ta-orleans@juradm.fr Téléphone +33 238775900 Fax +33 23538516
VI.3.3)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours Tribunal administratif d'Orléans 28 rue de la Bretonnerie 45057 Orléans cedex 1 FRANCE Courrier électronique (e-mail): greffe.ta-orleans@juradm.fr Téléphone +33 238775900 Fax +33 238538516
VI.4)DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS: 13.12.2010
 
 
C L A S S E    C P V
33692300 - Produits d'alimentation entérale 

 
            

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