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Date de publication : 21/10/2009
Date de péremption : 30/11/2009
Type de procédure : Procédure ouverte
Type de document : Avis de marché
FRANCE ()
appel-offre

Fourniture de produits diététiques et aliments infantiles. Fourniture de produits diététiques et aliments infantiles dans le cadre du groupement de commandes d'Ile-de-France RESAH-IDF

2009/S 203-292214 (Source TED)
 
 
V  E  R  S  I  O  N      F  R  A  N  C  A  I  S  E
TX: AVIS DE MARCHÉ Fournitures
 
 
SECTION I: POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1)NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT: Centre hospitalier de Gonesse, 25 rue Pierre de Theilley, BP 30071, à l'attention de Jean-Pierre Burnier, F-95503 Gonesse Cedex. Tél. +33 134532052. E-mail:
celachat.dse@ch-gonesse.fr. Fax +33 134532290.
Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: Point(s) de contact susmentionné(s).
Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus: Point(s) de contact susmentionné(s).
Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées: Point(s) de contact susmentionné(s).
I.2)TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR ET ACTIVITÉ(S) PRINCIPALE(S): Autre. Santé.
Autre: établissement public de santé.
 
 
SECTION II: OBJET DU MARCHÉ
II.1)DESCRIPTION
II.1.1)Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur:
Fourniture de produits diététiques et aliments infantiles.
II.1.2)Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison de fournitures ou de prestation de services: Fournitures.
Achat.
Lieu principal de livraison: chez les adhérents du groupement de commandes.
II.1.3)L'avis implique: Un marché public.
II.1.5)Description succincte du marché ou de l'achat/des achats:
Fourniture de produits diététiques et aliments infantiles dans le cadre du groupement de commandes d'Ile-de-France RESAH-IDF.
II.1.6)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics):
15882000, 15884000.
II.1.7)Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP): Oui.
II.1.8)Division en lots: Oui. Il convient de soumettre des offres pour: un ou plusieurs lots.
II.1.9)Des variantes seront prises en considération: Non.
II.2)QUANTITÉ OU ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.2.2)Options: Oui. Nombre de reconductions éventuelles:
   2. 
II.3)DURÉE DU MARCHÉ OU DÉLAI D'EXÉCUTION: A compter du:
   1. 4.2010. Jusqu'au: 29.3.2013.
INFORMATIONS SUR LES LOTS LOT N° 1 INTITULÉ: boisson au goût fruité non lactée enrichie en protéine
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE: Boisson au goût fruité non lactée enrichie en protéine.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
15882000.
LOT N° 2 INTITULÉ: cplt orale liquide HP HC 400 Kcal avec fibre sucré
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE: Cplt orale liquide HP HC 400 Kcal avec fibre sucré.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
15882000.
LOT N° 3 INTITULÉ: cplt orale liquide HP HC 300 Kcal avec fibre sucré
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE: Cplt orale liquide HP HC 300 Kcal avec fibre sucré.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
15882000.
LOT N° 4 INTITULÉ: cplt orale liquide HP HC 400 Kcal sans fibre sucré sans lactose
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE: Cplt orale liquide HP HC 400 Kcal sans fibre sucré sans lactose.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
15882000.
LOT N° 5 INTITULÉ: cplt orale liquide HP HC sans fibre avec lactose sucré
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE: Cplt orale liquide HP HC sans fibre avec lactose sucré.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
15882000.
LOT N° 6 INTITULÉ: cplt orale liquide HP HC sans fibre sans lactose sucré
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE: Cplt orale liquide HP HC sans fibre sans lactose sucré.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
15882000.
LOT N° 7 INTITULÉ: cplt orale liquide HP HC sucré teneur contrôlée en potassium
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE: Cplt orale liquide HP HC sucré teneur contrôlée en potassium.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
15882000.
LOT N° 8 INTITULÉ: cplt orale liquide HP HC enrichi en AA précurseurs de collagène
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE: Cplt orale liquide HP HC enrichi en AA précurseurs de collagène.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
15882000.
LOT N° 9 INTITULÉ: cplt orale liquide HP HC goût lacté s/ lactose édulcoré
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE: Cplt orale liquide HP HC goût lacté s/ lactose édulcoré.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
15882000.
LOT N° 10 INTITULÉ: cplt orale liquide HP HC texture yaourt sucré
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE: Cplt orale liquide HP HC texture yaourt sucré.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
15882000.
LOT N° 11 INTITULÉ: cplt orale liquide HP HC enrichie en nutriments spécifiques - immunonutrition
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE: Cplt orale liquide HP HC enrichie en nutriments spécifiques - immunonutrition.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
15882000.
LOT N° 12 INTITULÉ: cplt orale liquide HP HC enrichi en EPA et antioxydant (cancer)
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE: Cplt orale liquide HP HC enrichi en EPA et antioxydant (cancer).
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
15882000.
LOT N° 13 INTITULÉ: cplt orale liquide HP HC sans lactose en boîte 375 ml
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE: Cplt orale liquide HP HC sans lactose en boîte 375 ml.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
15882000.
LOT N° 14 INTITULÉ: cplt orale liquide gamme pédiatrique
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE: Cplt orale liquide gamme pédiatrique.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
15882000.
LOT N° 15 INTITULÉ: potage hypercalorique prêt à l'emploi
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE: Potage hypercalorique prêt à l'emploi.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
15882000.
LOT N° 16 INTITULÉ: crème UHT HP HC sans fibre avec lactose sucrée
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE: Crème UHT HP HC sans fibre avec lactose sucrée.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
15882000.
LOT N° 17 INTITULÉ: crème UHT HP HC sans fibre sans lactose sucrée
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE: Crème UHT HP HC sans fibre sans lactose sucrée.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
15882000.
LOT N° 18 INTITULÉ: crème UHT HP HC avec fibre sucrée
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE: Crème UHT HP HC avec fibre sucrée.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
15882000.
LOT N° 19 INTITULÉ: crème UHT HP HC édulcorée
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE: Crème UHT HP HC édulcorée.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
15882000.
LOT N° 20 INTITULÉ: crème ou semoule pasteurisée HP HC +
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE: Crème ou semoule pasteurisée HP HC +.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
15882000.
LOT N° 21 INTITULÉ: semoule pasteurisée HP avec lactose sucrée ou salée 250 g
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE: Semoule pasteurisée HP avec lactose sucrée ou salée 250 g.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
15882000.
LOT N° 22 INTITULÉ: poudre de protéine
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE: Poudre de protéine.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
15882000.
LOT N° 23 INTITULÉ: eau gélifiée à reconstituer dose 1 litre et multi dose sucrée et édulcorée
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE: Eau gélifiée à reconstituer dose 1 litre et multi dose sucrée et édulcorée.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
15882000.
LOT N° 24 INTITULÉ: eau gélifiée prêt à l'emploi sucrée et édulcorée
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE: Eau gélifiée prêt à l'emploi sucrée et édulcorée.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
15882000.
LOT N° 25 INTITULÉ: poudre épaississante adulte en boîte et en dosette individuelle
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE: Poudre épaississante adulte en boîte et en dosette individuelle.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
15882000.
LOT N° 26 INTITULÉ: poudre à base de glucide à assimilation progressive
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE: Poudre à base de glucide à assimilation progressive.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
15882000.
LOT N° 27 INTITULÉ: poudre épaississante pédiatrique
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE: Poudre épaississante pédiatrique.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
15884000.
LOT N° 28 INTITULÉ: poudre épaississante anti-régurgitation à base de caroube
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE: Poudre épaississante anti-régurgitation à base de caroube.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
15882000.
LOT N° 29 INTITULÉ: céréales instantanées pour adulte HP sucrée
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE: Céréales instantanées pour adulte HP sucrée.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
15882000.
LOT N° 30 INTITULÉ: céréales instantanées pour adulte HP non sucrée et/ou édulcorée
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE: Céréales instantanées pour adulte HP non sucrée et/ou édulcorée.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
15882000.
LOT N° 31 INTITULÉ: purée de fruits riche en fibres
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE: Purée de fruits riche en fibres.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
15882000.
LOT N° 32 INTITULÉ: purée de fruits enrichie en protéine
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE: Purée de fruits enrichie en protéine.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
15882000.
LOT N° 33 INTITULÉ: poudre de fibres solubles et insolubles en sachet individuel
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE: Poudre de fibres solubles et insolubles en sachet individuel.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
15882000.
LOT N° 34 INTITULÉ: mixés déshydratés HP en poudre à reconstituer
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE: Mixés déshydratés HP en poudre à reconstituer.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
15882000.
LOT N° 35 INTITULÉ: plateau repas individuel hypoallergénique
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE: Plateau repas individuel hypoallergénique.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
15882000.
LOT N° 36 INTITULÉ: produits sans gluten
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE: Produits sans gluten.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
15882000.
LOT N° 37 INTITULÉ: farines céréales instantanée nourrisson de plus et moins de 6 mois
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE: Farines céréales instantanée nourrisson de plus et moins de 6 mois.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
15884000.
LOT N° 38 INTITULÉ: produits infantiles
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE: Produits infantiles.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
15884000.
 
 
SECTION III: RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ÉCONOMIQUE, FINANCIER ET
TECHNIQUE
III.1)CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT
III.1.2)Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent: Chaque adhérent du groupement de commandes régional financera les dépenses liées à l'objet de la consultation sur leurs fonds propres et sur les crédits inscrits dans la section d'exploitation.

Le paiement s'effectuera conformément aux dispositions fixées à l'article 98 du code des marchés publics.

Le mode de règlement choisi par les établissements publics de santé adhérents est le virement par mandat administratif.

Les établissements adhérents non-soumis aux règles de la comptabilité publique effectueront leurs paiements par chèque.

Les sommes dues au titulaire seront payées par l'adhérent concerné dans un délai de 50 jours à compter de la réception de la facture du titulaire et prestations intégralement effectuées par le titulaire.

Le taux des intérêts moratoires est celui de l'intérêt légal en vigueur à la date à laquelle les intérêts moratoires ont commencé à courir (pour 2009 décret 2009-138 du
   9. 2.2009), augmenté de 2 points.
III.1.4)L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières: Non.
III.2)CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.2.2)Capacité économique et financière: Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Capacités financières du candidat.
Niveau(x) spécifique(s) minimal(aux) exigé(s): Le chiffre d'affaires global des candidats devra représenter au moins 2 fois le montant total mimimun du lot pour lequel celui-ci aura fait une offre. Le coordonnateur comparera le chiffre d'affaires moyen à la valeur estimée du(des) lots que le candidat aura déclaré dans sa lettre de candidature.
III.2.3)Capacité technique: Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies:
Capacités techniques du candidat.
 
 
SECTION IV: PROCÉDURE
IV.1)TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1)Type de procédure: Ouverte.
IV.2)CRITÈRES D'ATTRIBUTION
IV.2.1)Critères d'attribution: Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous:
 
1.Qualités organoleptiques: goût texture dissolution. Pondération: 45.
 
2.Qualité nutritionelle: taux de protide, valeur energétique. Pondération: 20.
 
3.Prix. Pondération: 30.
 
4.Le service: l'assistance technique, support commercial, le caractère inovant des produits proposés. Pondération:
   5. 
IV.3)RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.4)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation: 30.11.2009 - 16:00.
 
 
SECTION VI: RENSEIGNEMENTS COMPLÉMENTAIRES
VI.1)IL S'AGIT D'UN MARCHÉ PÉRIODIQUE: Non.
VI.2)LE MARCHÉ S'INSCRIT DANS UN PROJET/PROGRAMME FINANCÉ PAR DES FONDS COMMUNAUTAIRES: Non.
VI.3)AUTRES INFORMATIONS: Le dossier de consultation est à télécharger gratuitement dans son intégralité via le site ci-dessous:
www.achat-hopital.com.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 16.10.2009.
VI.4)PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise, 2-4 boulevard de l'Hautil, BP 322, F-95027 Cergy-Pontoise Cedex. E-mail: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr.
Tél. +33 130173400. Fax +33 130173459.
VI.4.3)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise, 2-4 boulevard de l'Hautil, BP 322, F-95027 Cergy-Pontoise Cedex. E-mail: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr. Tél. +33 130173400. Fax +33 130173459.
VI.5)DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS: 16.10.2009.
 
 
C L A S S E    C P V
15882000 - Produits diététiques 
15884000 - Aliments pour nourrissons 

 
            

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