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Date de publication : 18/12/2009
Date de péremption : 25/01/2010
Type de procédure : Procédure ouverte
Type de document : Avis de marché
FRANCE ()
appel-offre

Fourniture de produits d'entretien. Fourniture de produits d'entretien

2009/S 244-349550 (Source TED)
 
 
V  E  R  S  I  O  N      F  R  A  N  C  A  I  S  E
TX: AVIS DE MARCHÉ Fournitures
 
 
SECTION I: POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1)NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT: CHI Poissy/Saint-Germain-en-Laye, 20 rue Armagis, Contact: direction des achats, à l'attention de Mme Rafai Samia, F-78100 Saint-Germain-en-Laye.
Tél. +33 139274029. E-mail: marches@chi-poissy-st-germain.fr. Fax +33 139274930.
Adresse(s) internet:
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ ent_detail.do?PCSLID=CSL_2009_mLiNZIhR_2&v=1&selected=0.
Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: CH de Poissy Saint Germain en Laye, 20 rue Armagis, Contact:
direction des achats, à l'attention de Mme Rafai Samia, F-78100 Saint-Germain-en-Laye. Tél. +33 139274029. E-mail:
marches@chi-poissy-st-germain.fr. Fax +33 139274930. URL:
http://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2009_mLiNZI hR_2&v=1&selected=0.
Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus: Centre hospitalier intercommunal Poissy Saint Germain en Laye, 20 rue Armagis, Contact: direction des achats, à l'attention de Mme Rafai Samia, F-78100 Saint-Germain-en-Laye. Tél. +33 139274029. E-mail:
marches@chi-poissy-st-germain.fr. Fax +33 139274930.
Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées: CH de Poissy Saint Germain en Laye, 20 rue Armagis, Contact:
direction des achats, à l'attention de Mme Rafai Samia, F-78100 Saint-Germain-en-Laye. Tél. +33 139274029. E-mail:
marches@chi-poissy-st-germain.fr. Fax +33 139274930. URL:
http://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2009_mLiNZI hR_2&v=1&selected=0.
I.2)TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR ET ACTIVITÉ(S) PRINCIPALE(S): Autre. Santé.
Autre: Centre hospitalier intercommunal.

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: non.
 
 
SECTION II: OBJET DU MARCHÉ
II.1)DESCRIPTION
II.1.1)Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur:
Fourniture de produits d'entretien.
II.1.2)Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison de fournitures ou de prestation de services: Fournitures.
Achat.
Lieu principal de livraison: 20 rue Armagis et 10 rue Champ Gaillard, 78100 Saint-Germain-en-Laye-et-Poissy, FRANCE Code NUTS: FR.
II.1.3)L'avis implique: L'établissement d'un accord-cadre.
II.1.4)Informations sur l'accord-cadre: Accord-cadre avec un seul opérateur.
II.1.5)Description succincte du marché ou de l'achat/des achats:
Fourniture de produits d'entretien.
II.1.6)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics):
39830000, 39831600, 39812100, 39832000.
II.1.7)Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP): Oui.
II.1.8)Division en lots: Oui. Il convient de soumettre des offres pour: un ou plusieurs lots.
II.1.9)Des variantes seront prises en considération: Non.
II.2)QUANTITÉ OU ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.2.2)Options: Oui. Calendrier prévisionnel de l'exercice de ces options: en mois: 12 (à compter de la date d'attribution du contrat).
Nombre de reconductions éventuelles:
   4. 
INFORMATIONS SUR LES LOTS LOT N° 1 INTITULÉ: Entretien des locaux et sanitaires
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE: Entretien des locaux et sanitaires.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
39830000, 39831600, 39831300.
 3)QUANTITÉ OU ÉTENDUE: Montant minimum annuel : 10 000 EUR HT et montant maximum annuel : 28 000 EUR HT.
 4)INDICATIONS QUANT À UNE AUTRE DURÉE DU MARCHÉ OU UNE AUTRE DATE DE COMMENCEMENT/D'ACHÈVEMENT: Durée en mois: 12 (à compter de la date d'attribution du marché).
LOT N° 2 INTITULÉ: Entretien du linge
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE: Entretien du linge.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
39830000.
 3)QUANTITÉ OU ÉTENDUE: Montant minimum annuel : 4 000 EUR HT et montant maximum annuel : 12 000 EUR HT.
 4)INDICATIONS QUANT À UNE AUTRE DURÉE DU MARCHÉ OU UNE AUTRE DATE DE COMMENCEMENT/D'ACHÈVEMENT: Durée en mois: 12 (à compter de la date d'attribution du marché).
LOT N° 3 INTITULÉ: Entretien de la vaisselle
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE: Entretien de la vaisselle.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
39832000, 39832100.
 3)QUANTITÉ OU ÉTENDUE: Montant minimum annuel : 10 000 EUR HT et montant maximum annuel : 28 000 EUR HT.
 4)INDICATIONS QUANT À UNE AUTRE DURÉE DU MARCHÉ OU UNE AUTRE DATE DE COMMENCEMENT/D'ACHÈVEMENT: Durée en mois: 12 (à compter de la date d'attribution du marché).
LOT N° 4 INTITULÉ: Produits de base
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE: Produits de base.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
39830000, 24455000.
 3)QUANTITÉ OU ÉTENDUE: Montant minimum annuel : 3 000 EUR HT et montant maximum annuel : 9 000 EUR HT.
 4)INDICATIONS QUANT À UNE AUTRE DURÉE DU MARCHÉ OU UNE AUTRE DATE DE COMMENCEMENT/D'ACHÈVEMENT: Durée en mois: 12 (à compter de la date d'attribution du marché).
LOT N° 5 INTITULÉ: Produits de blanchisserie
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE: Produits de blanchisserie.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
39830000, 39291000.
 3)QUANTITÉ OU ÉTENDUE: Montant minimum annuel : 2 500 EUR HT et montant maximum annuel : 15 000 EUR HT.
 4)INDICATIONS QUANT À UNE AUTRE DURÉE DU MARCHÉ OU UNE AUTRE DATE DE COMMENCEMENT/D'ACHÈVEMENT: Durée en mois: 12 (à compter de la date d'attribution du marché).
LOT N° 6 INTITULÉ: Produits spécifiques
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE: Produits spécifiques.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
39830000.
 3)QUANTITÉ OU ÉTENDUE: Montant minimum annuel : 100 EUR HT et montant maximum annuel : 500 EUR HT.
 4)INDICATIONS QUANT À UNE AUTRE DURÉE DU MARCHÉ OU UNE AUTRE DATE DE COMMENCEMENT/D'ACHÈVEMENT: Durée en mois: 12 (à compter de la date d'attribution du marché).
LOT N° 7 INTITULÉ: Produits pour lave-instruments
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE: Produits pour lave-instruments.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
39830000.
 3)QUANTITÉ OU ÉTENDUE: Montant minimum annuel : 500 EUR HT et montant maximum annuel : 2 000 EUR HT.
 4)INDICATIONS QUANT À UNE AUTRE DURÉE DU MARCHÉ OU UNE AUTRE DATE DE COMMENCEMENT/D'ACHÈVEMENT: Durée en mois: 12 (à compter de la date d'attribution du marché).
LOT N° 8 INTITULÉ: Produits pour lave-bassins
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE: Produits pour lave-bassins.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
39830000.
 3)QUANTITÉ OU ÉTENDUE: Montant minimum annuel : 800 EUR HT et montant maximum annuel : 2 500 EUR HT.
 4)INDICATIONS QUANT À UNE AUTRE DURÉE DU MARCHÉ OU UNE AUTRE DATE DE COMMENCEMENT/D'ACHÈVEMENT: Durée en mois: 12 (à compter de la date d'attribution du marché).
 
 
SECTION III: RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ÉCONOMIQUE, FINANCIER ET
TECHNIQUE
III.1)CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT
III.1.1)Cautionnement et garanties exigés: Néant.
III.1.2)Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent: Paiement en euros sur fond propre de l'hôpital de Poissy Saint Germain en Laye. Le délai de paiement est de 50 jours conformément à l'article 98 du code des marchés publics et selon les dispositions des décrets 2002-231 et 2002-232 du 21.2.2002.
III.1.3)Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement solidaire.
III.1.4)L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières: Non.
III.2)CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.2.1)Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession:
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: DC4 ou équivalent, DC5 ou équivalent, Copie du ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaire.
III.2.2)Capacité économique et financière: Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Chiffre d affaires des 3 derniers exercices connus.
III.2.3)Capacité technique: Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies:
Description des effectifs du candidats et des matériels et équipements techniques dont le candidat dispose pour l'exécution des prestations.
La liste des références détaillée et vérifiable des principales prestations fournies au cours des 3 dernières années et faisant l'objet du présent marché.
III.2.4)Marchés réservés: Non.
 
 
SECTION IV: PROCÉDURE
IV.1)TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1)Type de procédure: Ouverte.
IV.2)CRITÈRES D'ATTRIBUTION
IV.2.1)Critères d'attribution: Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous:
 
1.La qualité des produits proposés. Pondération: 50 %.
 
2.Le prix. Pondération: 40 %.
 
3.Le délai de livraison. Pondération: 10 %.
IV.2.2)Une enchère électronique sera effectuée: Non.
IV.3)RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1)Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur: 102 à 108/10 et 114/10.
IV.3.2)Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché: Non.
IV.3.4)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation: 25.1.2010 - 16:00.
IV.3.6)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation: Français.
IV.3.7)Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre: Durée en jours: 120 (à compter de la date limite de réception des offres).
IV.3.8)Modalités d'ouverture des offres: Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres: non.
 
 
SECTION VI: RENSEIGNEMENTS COMPLÉMENTAIRES
VI.1)IL S'AGIT D'UN MARCHÉ PÉRIODIQUE: Non.
VI.2)LE MARCHÉ S'INSCRIT DANS UN PROJET/PROGRAMME FINANCÉ PAR DES FONDS COMMUNAUTAIRES: Non.
VI.3)AUTRES INFORMATIONS: Marché alloti et à bons de commande conformément aux articles 10 et 77 du code des marchés publics.

Le candidat dont l'offre a été retenu devra en outre fournir les certificats et attestations prévus à l'article 46 du code des marchés publics.
Cet avis est publié simultanément au JOUE et au BOAMP à la date d'envoi indiquée dans la rubrique VI-5.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 16.12.2009.
VI.4)PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Versailles, 56 avenue de Saint Cloud, F-78000 Versailles.
Tél. +33 139205400. Fax +33 130211119.
VI.4.3)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours: Tribunal administratif de Versailles, 56 avenue de Saint Cloud, F-78000 Versailles. Tél. +33 139205400. Fax +33 130211119.
VI.5)DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS: 16.12.2009.
 
 
C L A S S E    C P V
24455000 - Désinfectants 
39291000 - Fournitures pour blanchisserie 
39812100 - Produits d'entretien des sols 
39830000 - Produits de nettoyage 
39831300 - Produits nettoyants pour sols 
39832100 - Poudre pour lave-vaisselle 
39831600 - Produits nettoyants pour les toilettes 
39832000 - Produits pour lave-vaisselle 

 
            

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