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Date de publication : 08/07/2010
Date de péremption : 02/09/2010
Type de procédure : Procédure ouverte
Type de document : Avis de marché
FRANCE ()
appel-offre

Fourniture de produits d'entretien et d'hygiène. Fourniture de matériels et de produits d'entretien et d'hygiène. Marché fractionné à bons de commande passé pour une période de 12 mois du 1er janvier au 31.12.2011, renouvelable 2 fois. CPV: 39800000, 33760000, 14400000, 19640000.

2010/S 130-199007 (Source TED)
 
 
V  E  R  S  I  O  N      F  R  A  N  C  A  I  S  E
TX: AVIS DE MARCHÉ Fournitures
 
 
SECTION I: POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1)NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT CROUS de Lille 74 rue de Cambrai Contact: Service du patrimoine et des marchés Attn: Mme Martine Müller, directeur du CROUS de Lille 59043 Lille Cedex FRANCE Téléphone +33 320886641 Courrier électronique (e-mail): service.patrimoine.et.marches@crous-lille.fr Fax +33 320886692 Adresse(s) internet Adresse générale du pouvoir adjudicateur http://www.crous-lille.fr Adresse du profil d'acheteur http://www.achatpublic.com Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: Point(s) de contact susmentionné(s) Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus: Point(s) de contact susmentionné(s) Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées: Point(s) de contact susmentionné(s)
I.2)TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR ET ACTIVITÉ(S) PRINCIPALE(S) Organisme de droit public Services généraux des administrations publiques Éducation
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs Non
 
 
SECTION II: OBJET DU MARCHÉ
II.1)DESCRIPTION
II.1.1)Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur Fourniture de produits d'entretien et d'hygiène.
II.1.2)Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services Fournitures Achat Code NUTS FR30
II.1.3)L'avis implique L'établissement d'un accord-cadre
II.1.4)Informations sur l'accord-cadre Durée de l'accord-cadre: Durée en année(s): 3 Estimation de la valeur totale des acquisitions pour l'ensemble de la durée de l'accord-cadre coût estimé hors TVA 600 000 EUR
II.1.5)Description succincte du marché ou de l'achat/des achats Fourniture de matériels et de produits d'entretien et d'hygiène. Marché fractionné à bons de commande passé pour une période de 12 mois du 1er janvier au 31.12.2011, renouvelable 2 fois.
II.1.6)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) 39800000, 33760000, 14400000, 19640000
II.1.7)Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) Oui
II.1.8)Division en lots Oui il convient de soumettre des offres pour un ou plusieurs lots
II.1.9)Des variantes seront prises en considération Oui
II.2)QUANTITÉ OU ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.2.1)Quantité ou étendue globale Hors TVA 200 000 EUR
II.2.2)Options Oui Nombre de reconductions éventuelles 2
II.3)DURÉE DU MARCHÉ OU DÉLAI D'EXÉCUTION À compter du
   1. 1.2011. Jusqu'au 31.12.2011 INFORMATIONS SUR LES LOTS LOT n° 1 INTITULÉ nettoyage en restauration
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE Fourniture de produits de nettoyage en restauration.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS) 39832000
 3)QUANTITÉ OU ÉTENDUE Hors TVA Fourchette entre 80 000 et 120 000 EUR LOT n° 2 INTITULÉ produits pour l'entretien des sols et surfaces
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE Fourniture de produits pour l'entretien des sols, des vitres et des peintures, désodorisants, dépoussiérants, insecticides.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS) 39800000, 39811300, 39833000
 3)QUANTITÉ OU ÉTENDUE Hors TVA Fourchette entre 10 000 et 20 000 EUR LOT n° 3 INTITULÉ brosserie et matériel pour l'entretien
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE Fourniture de brosserie d'hygiène professionnelle, disques et tampons abrasifs polyamide, matériels pour l'entretien.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS) 39224000
 3)QUANTITÉ OU ÉTENDUE Hors TVA Fourchette entre 10 000 et 20 000 EUR LOT n° 4 INTITULÉ hygiène et protection des mains
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE Fourniture de produits d'hygiène pour les mains, gants.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS) 33740000
 3)QUANTITÉ OU ÉTENDUE Hors TVA Fourchette entre 3 000 et 8 000 EUR LOT n° 5 INTITULÉ hygiène des sanitaires
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE Fourniture de produits de nettoyage et de désinfection des sanitaires.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS) 39831600
 3)QUANTITÉ OU ÉTENDUE Hors TVA Fourchette entre 15 000 et 30 000 EUR LOT n° 6 INTITULÉ papier hygiénique et essuyage
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE Fourniture de papier hygiénique et papier essuie mains.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS) 33761000, 33763000
 3)QUANTITÉ OU ÉTENDUE Hors TVA Fourchette entre 10 000 et 15 000 EUR LOT n° 7 INTITULÉ collecte des déchets
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE Fourniture de sacs à déchets polyéthylène et de produits désinfectant pour containers.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS) 19640000
 3)QUANTITÉ OU ÉTENDUE Hors TVA Fourchette entre 20 000 et 25 000 EUR LOT n° 8 INTITULÉ lavage du linge
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE Fourniture de produits pour le lavage du linge.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS) 39800000
 3)QUANTITÉ OU ÉTENDUE Hors TVA 1 000 EUR LOT n° 9 INTITULÉ sel
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE Fourniture de sel pour adoucisseur et de sel de déneigement.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS) 14400000
 3)QUANTITÉ OU ÉTENDUE 92 tonnes de sel pour adoucisseur et 2,5 tonnes de sel de déneigement LOT n° 10 INTITULÉ produits complémentaires
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE Fourniture de produits et de matériel d'entretien et d'hygiène en complément des articles référencés dans les précédents lots.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS) 39800000
 3)QUANTITÉ OU ÉTENDUE Hors TVA 15 000 EUR
 
 
SECTION III: RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ÉCONOMIQUE, FINANCIER ET
TECHNIQUE
III.1)CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT
III.1.2)Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent  - budget: la dépense générée par le marché sera financée par le budget du CROUS (ressources propres),  - avance: une avance sera versée au titulaire dans les conditions fixées à l'article 87 du CMP et le décret n° 2002-232 du 21.2.2002 modifié. Le titulaire peut toutefois y renoncer,  - acomptes: des acomptes seront versés dans le respect des règles de la comptabilité publique,  - nantissement ou cession de créance: le titulaire du marché pourra céder ou nantir sa créance, en partie ou en totalité, dans le respect des articles 106 à 110 du CMP,  - unité monétaire: euro,  - forme des prix: marché traité à prix unitaires fermes et actualisables,  - variation des prix: les prix seront fermes et actualisables dans les conditions précisées au CCP,  - mode et délai de paiement: le réglement du marché sera effectué par virement au compte du titulaire. Le délai global de paiement est de 30 jours maximum conformément à l'article 98 du CMP,  - imputation budgétaire: 6063 / 6068.
III.1.4)L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières Non
III.2)CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.2.1)Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Imprimé DC 4 (lettre de candidature) identifiant le candidat ou les membres du groupement ou similaire, Imprimé Dc5 (déclaration du candidat) ou similaire,
Le cas échéant, le jugement de redressement judiciaire.
III.2.4)Marchés réservés Non
 
 
SECTION IV: PROCÉDURE
IV.1)TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1)Type de procédure Ouverte
IV.2)CRITÈRES D'ATTRIBUTION
IV.2.1)Critères d'attribution Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous
 
1.Prix des prestations. Pondération 50
 
2.Qualité des produits. Pondération 30
 
3.Importance du minimum de commande. Pondération 10
 
4.Réponse aux exigences en matière de développement durable. Pondération 10
IV.2.2)Une enchère électronique sera effectuée Non
IV.3)RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1)Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur 10.AB du 02/07/2010
IV.3.2)Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché Non
IV.3.3)Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires Date limite pour la réception des demandes de documents ou pour l'accès aux documents 26.8.2010 - 13:00 Documents payants Non
IV.3.4)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
   2. 9.2010 - 14
:
00
IV.3.6)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation français.
IV.3.7)Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre Jusqu'au 31.12.2010
IV.3.8)Modalités d'ouverture des offres Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres Non
 
 
SECTION VI: RENSEIGNEMENTS COMPLÉMENTAIRES
VI.1)IL S'AGIT D'UN MARCHÉ PÉRIODIQUE Non
VI.2)LE MARCHÉ S'INSCRIT DANS UN PROJET/PROGRAMME FINANCÉ PAR DES FONDS COMMUNAUTAIRES Non
VI.3)AUTRES INFORMATIONS  - La notion d'accord cadre visée au présent avis recouvre celle de marchés à bons de commande de l'article 77 du CMP,  - adresse de téléchargement du DCE et de remise des offres: www.achatpublic.com
Le service du patrimoine et des marchés sera fermé du 2 au 13.8.2010 inclus et ne pourra recevoir, à ces dates, les offres déposées directement par les candidats. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP:
   5. 7.2010.
VI.4)PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours Tribunal administratif de Lille 143 rue Jacquemars Giélée, BP 2039 59014 Lille Cedex FRANCE Téléphone +33 320631300 Fax +33 320631347 Organe chargé des procédures de médiation Comité consultatif de règlement amiable pour les marchés publics préfecture de Meurthe et Moselle, 1 rue du Préfet Claude Erignac 54048 Nancy Cedex FRANCE Téléphone +33 383342562 Fax +33 383342224
VI.4.3)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours Greffe du tribunal administratif de Lille 143 rue Jacquemars Giélée, BP 2039 59014 Lille Cedex FRANCE Téléphone +33 320631300 Fax +33 320631347
VI.5)DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS:
   5. 7.2010
 
 
C L A S S E    C P V
14400000 - Sel et chlorure de sodium pur 
19640000 - Sacs et sachets à ordures en polyéthylène 
33740000 - Produits de soins pour mains et ongles 
33760000 - Papier hygiénique, mouchoirs, essuie-mains et serviettes de table 
33761000 - Papier hygiénique 
33763000 - Essuie-mains en papier 
39224000 - Balais et brosses et autres articles de divers types 
39800000 - Produits de nettoyage et produits à polir 
39811300 - Désodorisants 
39831600 - Produits nettoyants pour les toilettes 
39832000 - Produits pour lave-vaisselle 
39833000 - Produits antipoussière 

 
            

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