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Date de publication : 17/12/2009
Date de péremption : 29/01/2010
Type de procédure : Procédure ouverte
Type de document : Avis de marché
FRANCE ()
appel-offre

Fourniture de produits d'hygiène et d'entretien. Fourniture de produits d'hygiene et d'entretien : - Produits de droguerie, - Ouates, - Sacs a déchets, - Produits agrées "contact alimentaire", - Produits d'entretien général et de desinfection

2009/S 243-347929 (Source TED)
 
 
V  E  R  S  I  O  N      F  R  A  N  C  A  I  S  E
TX: AVIS DE MARCHÉ Fournitures
 
 
SECTION I: POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1)NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT: Association hospitalière Sainte-Marie, siège social - l'Hermitage BP 99, à l'attention de M.
Jean-Louis Gallois, F-63403 Chamalières. Tél. +33 473198466. E-mail:
jl.gallois@dg-groupe-sainte-marie.com. Fax +33 473198451.
Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: Point(s) de contact susmentionné(s).
Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus: Point(s) de contact susmentionné(s).
Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées: Point(s) de contact susmentionné(s).
I.2)TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR ET ACTIVITÉ(S) PRINCIPALE(S): Autre:
Association loi 1901 intervenant dans le domaine de la sante. le pouvoir adjudicateur est soumis aux dispositions de l'ordonnance n° 2005-649 du
   6. 6.2005 et a son decret d'application n° 2005-17 du 30.12.2005.
Santé.

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: non.
 
 
SECTION II: OBJET DU MARCHÉ
II.1)DESCRIPTION
II.1.1)Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur:
Fourniture de produits d'hygiène et d'entretien.
II.1.2)Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison de fournitures ou de prestation de services: Fournitures.
Achat.
Lieu principal de livraison: Centres hospitaliers Sainte-Marie de :
 - Clermont-Ferrand,  - Le Puy en Velay,  - Nice,  - Privas,  - Rodez.
II.1.3)L'avis implique: Un marché public.
II.1.5)Description succincte du marché ou de l'achat/des achats:
Fourniture de produits d'hygiene et d'entretien :
 - Produits de droguerie,  - Ouates,  - Sacs a déchets,  - Produits agrées "contact alimentaire",  - Produits d'entretien général et de desinfection.
II.1.6)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics):
24000000, 39800000, 39200000, 19000000, 19500000, 33700000.
II.1.7)Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP): Oui.
II.1.8)Division en lots: Oui. Il convient de soumettre des offres pour: un ou plusieurs lots.
II.1.9)Des variantes seront prises en considération: Oui.
II.2)QUANTITÉ OU ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.2.1)Quantité ou étendue globale: Marché annuel pour la fourniture de produits d'hygiène et d'entretien a assurer aux 5 centres hospitaliers Sainte-Marie :
 - Lot 1 : produits de droguerie,  - Lot 2 : ouates,  - Lot 3 : sacs a dechets,  - Lot 4 : produits agrées "contact alimentaire",  - Lot 5 : produits d'entretien général et de desinfection.
Marché éventuellement renouvellable pour une duree de 12 mois, a 2 reprises au maximum.
II.3)DURÉE DU MARCHÉ OU DÉLAI D'EXÉCUTION: Durée en mois: 12 (à compter de la date d'attribution du contrat).
INFORMATIONS SUR LES LOTS LOT N° 1 INTITULÉ: Produits de droguerie
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE: Produits de lavage et balayage des sols, brosserie traditionnelle, brosserie alimentaire, produits gamme "espagnol", gants, savonnettes, savons, produits de droguerie, tabliers, ligne, produits à vitre.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
24000000, 39800000, 39200000, 19000000, 19500000, 33700000.
LOT N° 2 INTITULÉ: Ouates
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE: Essuie-mains, papiers hygiéniques, serviettes, chiffons, mouchoirs.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
24000000, 39800000, 39200000, 19000000, 19500000, 33700000.
LOT N° 3 INTITULÉ: Sacs a déchets
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE: Sacs à déchets, housses containers, sacs à lien hydrosolubles.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
24000000, 39800000, 39200000, 19000000, 19500000, 33700000.
LOT N° 4 INTITULÉ: Produits agrées "contact alimentaire"
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE: Détergents, décapants, liquides de rinçage et séchage, liquides de trempage pour la vaisselle, lingettes alimentaires désinfectantes, centrales de désinfection.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
24000000, 39800000, 39200000, 19000000, 19500000, 33700000.
LOT N° 5 INTITULÉ: Produits d'entretien general et de désinfection
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE: Nettoyants des sols, désinfectants, nettoyants pour instruments, savons, gels hydro- alcooliques.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
24000000, 39800000, 39200000, 19000000, 19500000, 33700000.
 
 
SECTION III: RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ÉCONOMIQUE, FINANCIER ET
TECHNIQUE
III.1)CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT
III.1.2)Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent: Budgets de fonctionnement des centres hospitaliers Sainte-Marie.
III.1.4)L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières: Non.
III.2)CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.2.2)Capacité économique et financière: Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Les renseignements concernant la situation juridique, la capacité économique et financière de l'entreprise :
 - Formulaire DC4 : lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants,  - Formulaire DC5 : déclaration du candidat.
III.2.3)Capacité technique: Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies:
Liste des principales fournitures effectuees au cours des 3 dernieres annees, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou prive.

Les livraisons sont prouvees par des attestations du destinataire ou, a defaut, par une declaration de l'operateur economique.
Si le candidat est objectivement dans l'impossibilite de produire, pour justifier de sa capacite financiere et technique, l'un des renseignements ou documents enonces ci-dessus, il peut prouver sa capacite par tout autre document considere comme equivalent par le pouvoir adjudicateur.
III.2.4)Marchés réservés: Non.
 
 
SECTION IV: PROCÉDURE
IV.1)TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1)Type de procédure: Ouverte.
IV.2)CRITÈRES D'ATTRIBUTION
IV.2.1)Critères d'attribution: Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous:
 
1.Valeur technique. Pondération: 55.
 
2.Prix. Pondération: 35.
 
3.Délais de livraison. Pondération: 10.
IV.2.2)Une enchère électronique sera effectuée: Non.
IV.3)RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1)Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur: CA/JLG 2010-01.
IV.3.2)Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché: Non.
IV.3.3)Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires ou du document descriptif: Date limite pour la réception des demandes de documents ou pour l'accès aux documents: 29.1.2010.
Documents payants: non.
IV.3.4)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation: 29.1.2010 - 16:00.
IV.3.6)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation: Français.
IV.3.7)Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre: Durée en jours: 120 (à compter de la date limite de réception des offres).
IV.3.8)Modalités d'ouverture des offres: Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres: non.
 
 
SECTION VI: RENSEIGNEMENTS COMPLÉMENTAIRES
VI.1)IL S'AGIT D'UN MARCHÉ PÉRIODIQUE: Non.
VI.2)LE MARCHÉ S'INSCRIT DANS UN PROJET/PROGRAMME FINANCÉ PAR DES FONDS COMMUNAUTAIRES: Non.
VI.4)PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours: Tribunal de grande instance, 16 place Etoile, F-63000 Clermont-Ferrand.
VI.5)DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS: 15.12.2009.
 
 
C L A S S E    C P V
19000000 - Produits en cuir et textiles, matériaux en plastique et en caoutchouc 
19500000 - Produits en caoutchouc et en plastique 
24000000 - Produits chimiques 
33700000 - Produits de soins personnels 
39200000 - Aménagements 
39800000 - Produits de nettoyage et produits à polir 

 
            

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