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Date de publication : 25/06/2009
Date de péremption : 28/08/2009
Type de procédure : Procédure ouverte
Type de document : Avis de marché
FRANCE ()
appel-offre

Fourniture de produits laitiers et avicoles (autres que surgelés). Fourniture de produits laitiers et avicoles (autres que surgelés). Marché fractionné à bons de commande passé pour une période de 12 mois du 1er janvier au 31.12.2010, renouvelable

2009/S 119-173165 (Source TED)
 
 
V  E  R  S  I  O  N      F  R  A  N  C  A  I  S  E
TX: AVIS DE MARCHÉ Fournitures
 
 
SECTION I: POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1)NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT: CROUS de Lille, 74 rue de Cambrai, Contact: Service du patrimoine et des marchés, à l'attention de Mme Martine Müller, Directeur du CROUS de Lille, F-59043 Lille Cedex. Tél.
+33 320886641. E-mail: service.patrimoine.et.marches@crous-lille.fr. Fax +33 320886692.
Adresse(s) internet:
Adresse générale du pouvoir adjudicateur: http://www.crous-lille.fr.
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achatpublic.com.
Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: Point(s) de contact susmentionné(s).
Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus: Point(s) de contact susmentionné(s).
Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées: Point(s) de contact susmentionné(s).
I.2)TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR ET ACTIVITÉ(S) PRINCIPALE(S): Organisme de droit public.
Services généraux des administrations publiques.
Éducation.

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: non.
 
 
SECTION II: OBJET DU MARCHÉ
II.1)DESCRIPTION
II.1.1)Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur:
Fourniture de produits laitiers et avicoles (autres que surgelés).
II.1.2)Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison de fournitures ou de prestation de services: Fournitures.
Achat.
Lieu principal de livraison: Nord - Pas de Calais.
II.1.3)L'avis implique: L'établissement d'un accord-cadre.
II.1.4)Informations sur l'accord-cadre: Durée de l'accord-cadre: Durée en année(s):
   2. 
Estimation de la valeur totale des acquisitions pour l'ensemble de la durée de l'accord-cadre:
Valeur estimée hors TVA: 1 890 172 EUR.
II.1.5)Description succincte du marché ou de l'achat/des achats:
Fourniture de produits laitiers et avicoles (autres que surgelés). Marché fractionné à bons de commande passé pour une période de 12 mois du 1er janvier au 31.12.2010, renouvelable.
II.1.6)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics):
15500000.
II.1.7)Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP): Oui.
II.1.8)Division en lots: Oui. Il convient de soumettre des offres pour: un ou plusieurs lots.
II.1.9)Des variantes seront prises en considération: Oui.
II.2)QUANTITÉ OU ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.2.1)Quantité ou étendue globale: Valeur estimée hors TVA: 945 086,04 EUR.
II.3)DURÉE DU MARCHÉ OU DÉLAI D'EXÉCUTION: A compter du:
   1. 1.2010. Jusqu'au: 31.12.2010.
INFORMATIONS SUR LES LOTS LOT N° 1 INTITULÉ: produits avicoles
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE: Fourniture d'oeufs frais en coquille.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
03142500.
 3)QUANTITÉ OU ÉTENDUE: 162 800 pièces. LOT N° 2 INTITULÉ: produits avicoles
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE: Fourniture d'ovoproduits.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
03142500.
 3)QUANTITÉ OU ÉTENDUE: 298 731 pièces. LOT N° 3 INTITULÉ: produits laitiers
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE: Fourniture de yaourts natures.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
15551310.
 3)QUANTITÉ OU ÉTENDUE: 393 900 pièces. LOT N° 4 INTITULÉ: produits laitiers
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE: Fourniture de fromages frais natures individuels.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
15542000.
 3)QUANTITÉ OU ÉTENDUE: 132 600 pièces. LOT N° 5 INTITULÉ: produits laitiers
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE: Fourniture de yaourts aromatisés - yaourts et fromages frais aux fruits.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
15551320.
 3)QUANTITÉ OU ÉTENDUE: 829 500 pièces. LOT N° 6 INTITULÉ: produits laitiers
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE: Fourniture de desserts lactées, laits gélifiés.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
15551000.
 3)QUANTITÉ OU ÉTENDUE: 619 500 pièces. LOT N° 7 INTITULÉ: produits laitiers
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE: Fourniture de crèmes et préparations.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
15512000.
 3)QUANTITÉ OU ÉTENDUE: 14 090 pièces. LOT N° 8 INTITULÉ: produits laitiers
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE: Fourniture de fromages frais en seau.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
15542000.
 3)QUANTITÉ OU ÉTENDUE: 2 160 pièces. LOT N° 9 INTITULÉ: produits laitiers
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE: Fourniture de fromages aides culinaires.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
15540000.
 3)QUANTITÉ OU ÉTENDUE: 31 186 kg. LOT N° 10 INTITULÉ: produits laitiers
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE: Fourniture de fromages à la coupe.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
15541000.
 3)QUANTITÉ OU ÉTENDUE: 23 450 kg. LOT N° 11 INTITULÉ: produits laitiers
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE: Fourniture de fromages à la pièce / en portion individuelle.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
15541000.
 3)QUANTITÉ OU ÉTENDUE: 77 950 pièces. LOT N° 12 INTITULÉ: produits laitiers
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE: Fourniture de lait stérilisé UHT.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
15511210.
 3)QUANTITÉ OU ÉTENDUE: 61 000 litres. LOT N° 13 INTITULÉ: produits laitiers
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE: Fourniture de beurres.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
15530000.
 3)QUANTITÉ OU ÉTENDUE: 8 100 kg. LOT N° 14 INTITULÉ: corps gras
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE: Fourniture de margarines.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
15431100.
 3)QUANTITÉ OU ÉTENDUE: 22 100 kg. LOT N° 15 INTITULÉ: produits laitiers et avicoles
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE: Fourniture de produits laitiers et avicoles en complément des articles référencés dans cette consultation.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
15550000.
 3)QUANTITÉ OU ÉTENDUE: Coût estimé hors TVA: 7 000,00 EUR.
 
 
SECTION III: RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ÉCONOMIQUE, FINANCIER ET
TECHNIQUE
III.1)CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT
III.1.2)Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent: Virement administratif sous 30 jours. Imputation budgétaire 60212 / 60713.
III.1.4)L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières: Non.
III.2)CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.2.1)Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession:
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: - Imprimé DC 4 (lettre de candidature) identifiant le candidat ou les membres du groupement candidat ou similaire,  - imprimé DC 5 (déclaration du candidat) ou similaire,  - extrait Kbis,  - le cas échéant, le jugement de redressement judiciaire,  - l'agrément communautaire.
III.2.2)Capacité économique et financière: Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Néant.
III.2.3)Capacité technique: Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies:
Néant.
III.2.4)Marchés réservés: Non.
 
 
SECTION IV: PROCÉDURE
IV.1)TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1)Type de procédure: Ouverte.
IV.2)CRITÈRES D'ATTRIBUTION
IV.2.1)Critères d'attribution: Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous:
 
1.Minimum de commande. Pondération: 40.
 
2.Qualité du produit. Pondération: 30.
 
3.Prix. Pondération: 20.
 
4.Qualité de service. Pondération: 10.
IV.3)RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1)Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur: 09.M du 19/06/2009.
IV.3.2)Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché: Avis de pré-information Numéro d'avis au JO: 2009/S 13-018044 du 21.1.2009.
IV.3.3)Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires ou du document descriptif: Date limite pour la réception des demandes de documents ou pour l'accès aux documents: 24.8.2009 - 13:00.
Documents payants: non.
IV.3.4)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation: 28.8.2009 - 14:00.
IV.3.6)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation: Français.
IV.3.7)Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre: Jusqu'au: 31.12.2009.
IV.3.8)Modalités d'ouverture des offres: Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres: non.
 
 
SECTION VI: RENSEIGNEMENTS COMPLÉMENTAIRES
VI.1)IL S'AGIT D'UN MARCHÉ PÉRIODIQUE: Non.
VI.2)LE MARCHÉ S'INSCRIT DANS UN PROJET/PROGRAMME FINANCÉ PAR DES FONDS COMMUNAUTAIRES: Non.
VI.3)AUTRES INFORMATIONS: Le service du patrimoine et des marchés sera fermé du 3 août au 14.8.2009 inclus et ne pourra recevoir, à ces dates, les offres déposées directement par les candidats.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 23.6.2009.
VI.4)PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille, 143 rue Jacquemars Giélée, BP 2039, F-59014 Lille Cedex. Tél. +33 320631300. Fax +33 320631347.
Organe chargé des procédures de médiation:
Comité consultatif de réglement amiable pour les marchés publics, Préfecture de Meurthe et Moselle, 1 rue du Préfet Claude Erignac, F-54048 Nancy Cedex. Tél. +33 383342562. Fax +33 383342224.
VI.4.3)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours: Greffe du tribunal administratif de Lille, 143 rue Jacquemars Giélée, BP 2039, F-59014 Lille Cedex. Tél. +33 320631300. Fax +33 320631347.
VI.5)DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS: 23.6.2009.
 
 
C L A S S E    C P V
15431100 - Margarine 
15500000 - Produits laitiers 
15511210 - Lait UHT 
15512000 - Crème fraîche 
15530000 - Beurre 
15551320 - Yaourt aromatisé 
15540000 - Fromages 
15541000 - Fromage de table 
15542000 - Fromage frais 
15550000 - Produits laitiers divers 
15551000 - Yaourt et autres produits laitiers fermentés 
15551310 - Yaourt nature 

 
            

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