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appel-offre
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Date de publication : 27/05/2010
Date de péremption : 14/06/2010
Type de procédure : Procédure ouverte
Type de document : Avis de marché
FRANCE ()
appel-offre

Fourniture de produits de traitement de l'eau pour les établissements balnéaires de la Ville de Paris en régie directe. Fourniture de produits de traitement de l'eau pour les établissements balnéaires de la Ville de Paris en régie directe. CPV: 24962000.

2010/S 101-153610 (Source TED)
 
 
V  E  R  S  I  O  N      F  R  A  N  C  A  I  S  E
TX: AVIS DE MARCHÉ Fournitures
 
 
SECTION I: POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1)NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT Ville de Paris - jeunesse et sports 25 boulevard Bourdon Contact: bureau 611 Attn: Catherine Gohin 75004 Paris FRANCE Téléphone +33 142763497 Courrier électronique (e-mail): djs-aapc@paris.fr Fax +33 142762465 Adresse(s) internet Adresse générale du pouvoir adjudicateur http://www.paris.fr Adresse du profil d'acheteur https://m13.paris.fr Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: Point(s) de contact susmentionné(s) Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus: Ville de Paris. direction de la jeunesse et des sports 25 boulevard Bourdon Attn: bureau 611 75004 Paris FRANCE Téléphone +33 142763497 Courrier électronique (e-mail): djs-aapc@paris.fr Fax +33 142762465 Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées: Ville de Paris. direction de la jeunesse et des sports 25 boulevard Bourdon Attn: bureau 611 75004 Paris FRANCE Téléphone +33 142763497 Courrier électronique (e-mail): djs-aapc@paris.fr Fax +33 142762465
I.2)TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR ET ACTIVITÉ(S) PRINCIPALE(S)
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs Non
 
 
SECTION II: OBJET DU MARCHÉ
II.1)DESCRIPTION
II.1.1)Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur Fourniture de produits de traitement de l'eau pour les établissements balnéaires de la Ville de Paris en régie directe.
II.1.2)Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services Fournitures Achat Lieu principal de livraison Paris intra muros, 75000 Paris, FRANCE. Code NUTS FR101
II.1.3)L'avis implique L'établissement d'un accord-cadre
II.1.4)Informations sur l'accord-cadre Accord-cadre avec un seul opérateur Durée de l'accord-cadre: Durée en mois: 48 Estimation de la valeur totale des acquisitions pour l'ensemble de la durée de l'accord-cadre Fréquence et valeur des marchés à attribuer Marché à bons de commande d'un montant minimum de 168 980 EUR HT et d'un montant maximum de 313 820 EUR HT pour une durée de 48 mois fermes.
II.1.5)Description succincte du marché ou de l'achat/des achats Fourniture de produits de traitement de l'eau pour les établissements balnéaires de la Ville de Paris en régie directe.
II.1.6)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) 24962000
II.1.7)Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) Oui
II.1.8)Division en lots Oui il convient de soumettre des offres pour un ou plusieurs lots
II.1.9)Des variantes seront prises en considération Non
II.2)QUANTITÉ OU ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.2.1)Quantité ou étendue globale Ce marché relancé suite à un infructueux fait partie de la précédente consultation à 3 lots ( avis de préinformation 2010/s 28-03841) du 10.2.2010. Le montant total des trois lots est établi à 790 132 EUR HT et 1 467 388 EUR HT sur la durée totale de 48 mois fermes.
II.3)DURÉE DU MARCHÉ OU DÉLAI D'EXÉCUTION Durée en mois: 48 (à compter de la date d'attribution du contrat) INFORMATIONS SUR LES LOTS LOT n° 1 INTITULÉ Fourniture en vrac d'eau de javel, d'acide chlorhydrique et d'acide sulfurique
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE Fourniture et livraison en vrac d'eau de javel, d'acide chlorhydrique et d'acide sulfurique.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS) 24962000
 3)QUANTITÉ OU ÉTENDUE Hors TVA Fourchette entre 168 980 et 313 820 EUR
 4)INDICATIONS QUANT À UNE AUTRE DURÉE DU MARCHÉ OU UNE AUTRE DATE DE COMMENCEMENT/D'ACHÈVEMENT Durée en mois: 48 (à compter de la date d'attribution du marché)
 
 
SECTION III: RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ÉCONOMIQUE, FINANCIER ET
TECHNIQUE
III.1)CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT
III.1.1)Cautionnement et garanties exigés
Le versement éventuel de l'avance ne pourra se faire qu'après avoir constitué une garantie à première demande ou une caution personnelle et solidaire.
III.1.2)Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent
Le règlement du marché sera effectué par virement au compte du titulaire.
Le délai global de paiement est fixé conformément aux dispositions de l'article 98 du code des marchés publics. Les dépenses effectuées au titre du présent marché seront imputées sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris (ressources propres). Le marché sera traité à prix unitaires. Le prix est révisable dès la deuxième année. Une avance pourra être versée aux conditions de l'article 87 du CMP. Le titulaire pourra céder ou nantir les créances résultant du présent marché.
III.1.3)Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché Groupement solidaire.
III.2)CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.2.2)Capacité économique et financière Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Chiffre d'affaires dht des 3 dernières années ou des 3 dernières exercices clos : rubrique D1 de la déclaration du candidat - imprimé DC5, disponible sur bercy.gouv.fr.
III.2.3)Capacité technique Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Renseignements relatifs aux moyens et références du candidat (rubrique F de l'imprimé DC5) et attestations et certifications de la capacité professionnelle (art. 45-ii du code des marchés publics): rubrique H de l'imprimé DC5.
III.2.4)Marchés réservés Non
 
 
SECTION IV: PROCÉDURE
IV.1)TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1)Type de procédure Ouverte
IV.1.3)Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue Recours à une procédure se déroulant en phases successives afin de réduire progressivement le nombre des solutions à discuter ou des offres à négocier Non
IV.2)CRITÈRES D'ATTRIBUTION
IV.2.1)Critères d'attribution Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l'invitation à soumissionner ou à négocier ou encore dans le document descriptif
IV.2.2)Une enchère électronique sera effectuée Non
IV.3)RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1)Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur 2010V41044400
IV.3.2)Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché Avis de préinformation Numéro d'avis au JO: 2010/S 28-039841 du 10.2.2010
IV.3.3)Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires Documents payants Non
IV.3.4)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation 14.6.2010 - 16:00
IV.3.6)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation français.
IV.3.7)Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre Durée en jours: 120 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8)Modalités d'ouverture des offres Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres Non
 
 
SECTION VI: RENSEIGNEMENTS COMPLÉMENTAIRES
VI.1)IL S'AGIT D'UN MARCHÉ PÉRIODIQUE Non
VI.2)LE MARCHÉ S'INSCRIT DANS UN PROJET/PROGRAMME FINANCÉ PAR DES FONDS COMMUNAUTAIRES Non
VI.3)AUTRES INFORMATIONS
Le dossier de consultation des entreprises peut être consulté et téléchargé à partir de l'adresse https://m13.paris.fr/. Les candidats sont invités à répondre par voie électronique à cette même adresse dans les conditions fixées dans le dossier de consultation des entreprises. La notion d'accord cadre visé au présent avis recouvre celle de marché à bons de commande de l'article 77 du code des marchés publics. Un correctif de l'avis de préinformation au JOUE a été publié le 24.2.2010 sous le no 2010/s 38-054431. Les critères de sélection des offres, énoncés dans le règlement de consultation sont les suivants :
Lot no1 :  - Critère no 1 : Prix des prestations, apprécié sur le montant de la commande type annuelle, coefficient de pondération : 60 %,  - Critère no 2 : Capacité à assurer le respect des conditions de livraison appréciée à travers la note méthodologique visée au règlement de la consultation (RC). Coefficient de pondération : 40 %. Limitation du nombre de lots séparés attribués à un même candidat : afin d'assurer la sécurité des approvisionnements de produits absolument nécessaires au fonctionnement des établissements et donc à la continuité d'exécution du service public, un même candidat ne pourra sevoir attribuer à la fois le présent lot no1 relancé suite à infructueux et le lot no 2 de la précédente consultation. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 25.5.2010.
VI.4)PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours Tribunal administratif de Paris 7 rue de Jouy 75181 Paris Cedex 04 FRANCE Courrier électronique (e-mail): greffe.ta-paris@juradm.fr Téléphone +33 144594400 Fax +33 144594646
VI.4.3)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours Tribunal administratif de Paris 7 rue de Jouy 75181 Paris Cedex 04 FRANCE Courrier électronique (e-mail): greffe.ta-paris@juradm.fr Téléphone +33 144594400 Fax +33 144594646
VI.5)DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS: 25.5.2010
 
 
C L A S S E    C P V
24962000 - Produits chimiques utilisés pour le traitement de l'eau 

 
            

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