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appel-offre
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Date de publication : 06/11/2009
Date de péremption : 28/12/2009
Type de procédure : Procédure ouverte
Type de document : Avis de marché
FRANCE ()
appel-offre

Fourniture de prothèses dentaires. Fourniture de prothèses dentaires - 5 lots

2009/S 214-308774 (Source TED)
 
 
V  E  R  S  I  O  N      F  R  A  N  C  A  I  S  E
TX: AVIS DE MARCHÉ Fournitures
 
 
SECTION I: POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1)NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT: CHU de Nantes, 5 allée de l'île Gloriette, à l'attention de Mme général le directeur, F-44093 Nantes. E-mail: bureau.desmarches@chu-nantes.fr.
Adresse(s) internet:
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achats-hopitaux.com.
Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: Point(s) de contact susmentionné(s).
Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus: CHU de Nantes, Hôpital Saint Jacques - service pharmacie centrale - plateforme logistique - 85 rue Saint Jacques, F-44093 Nantes. Tél. +33 240846449.
E-mail: ghislaine.dahuron@chu-nantes.fr. Fax +33 240846952. URL:
http://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?selected=0&PCSLID=CSL_ 2009_hKjNMcendn.
Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées: Point(s) de contact susmentionné(s).
I.2)TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR ET ACTIVITÉ(S) PRINCIPALE(S): Organisme de droit public.
Santé.

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: non.
 
 
SECTION II: OBJET DU MARCHÉ
II.1)DESCRIPTION
II.1.1)Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur:
Fourniture de prothèses dentaires.
II.1.2)Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison de fournitures ou de prestation de services: Fournitures.
Achat.
Lieu principal de livraison: CHU de Nantes, 44093 Nantes Cedex, FRANCE.
Code NUTS: FR511.
II.1.3)L'avis implique: L'établissement d'un accord-cadre.
II.1.4)Informations sur l'accord-cadre: Accord-cadre avec plusieurs opérateurs.
Nombre de participants à l'accord-cadre envisagé:
   3. 
Durée de l'accord-cadre: Durée en année(s):
   2. 
Estimation de la valeur totale des acquisitions pour l'ensemble de la durée de l'accord-cadre:
Valeur estimée hors TVA: 645 000 EUR.
II.1.5)Description succincte du marché ou de l'achat/des achats:
Fourniture de prothèses dentaires - 5 lots.
II.1.6)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics):
33132000.
II.1.7)Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP): Oui.
II.1.8)Division en lots: Oui. Il convient de soumettre des offres pour: un ou plusieurs lots.
II.1.9)Des variantes seront prises en considération: Oui.
II.2)QUANTITÉ OU ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.2.1)Quantité ou étendue globale: Marché fractionné à bons de commande en application de l'article 77 du code des marchés publics. Les quantités ou montants pouvant être commandées sont précisés au dossier de consultation.
Pour les lots 3, 4 et 5, le marché est conclu avec un seul opérateur économique.
Pour les lots no1 et 2, le marché est conclu avec 3 opérateurs économiques. Les modalités de répartition des commandes entre les différents titulaires sont précisées dans le dossier de consultation.
II.3)DURÉE DU MARCHÉ OU DÉLAI D'EXÉCUTION: Durée en mois: 24 (à compter de la date d'attribution du contrat).
INFORMATIONS SUR LES LOTS LOT N° 1
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE: Protheses adjointes resine et accessoires et protheses maxillo faciales (pmf) et accessoires.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
33132000.
LOT N° 2
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE: Protheses conjointes : couronnes et accessoires.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
33132000.
LOT N° 3
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE: Protheses sur implants.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
33132000.
LOT N° 4
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE: Appareils d'orthopedie dento-faciale et accessoires.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
33132000.
LOT N° 5
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE: Collages odf en technique linguale.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
33132000.
 
 
SECTION III: RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ÉCONOMIQUE, FINANCIER ET
TECHNIQUE
III.1)CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT
III.1.2)Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent: Financement sur le budget propre du CHU.
Virement administratif avec paiement à 50 jours.
III.2)CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.2.1)Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession:
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: a) pour un groupement d'opérateurs économiques, doit être fournie la lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses co-traitants (Dc4 ou format libre); b) la copie du ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaire; c) la déclaration du candidat (Formulaire Dc5) disponible sur le site http://www.minefi.gouv.fr/ ou format libre.
 
 
SECTION IV: PROCÉDURE
IV.1)TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1)Type de procédure: Ouverte.
IV.2)CRITÈRES D'ATTRIBUTION
IV.2.1)Critères d'attribution: Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous:
 
1.Valeur technique des produits. Pondération: 70 %.
 
2.Prix des produits. Pondération: 30 %.
IV.3)RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1)Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur: AOO-09207.
IV.3.4)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation: 28.12.2009 - 16:00.
IV.3.6)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation: Français.
IV.3.7)Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre: Durée en jours: 120 (à compter de la date limite de réception des offres).
 
 
SECTION VI: RENSEIGNEMENTS COMPLÉMENTAIRES
VI.3)AUTRES INFORMATIONS: Le dossier de consultation est disponible sur le site https://www.achats-hopitaux.com.

Le candidat devra en outre remettre à l'appui de son offre pour les lots no1, 2 et 3 un spécimen. Les modalités de retrait de l'empreinte sont précisées dans le dossier de consultation.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP :
   5. 11.2009.
VI.4)PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nantes, 6 allée de l'Île Gloriette, F-44041 Nantes.
E-mail: greffe.ta-nantes@juradam.fr. Tél. +33 240994600. Fax +33 240994658.
VI.4.3)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours: Greffe du Tribunal administratif de Nantes, 6 allée de l'Île Gloriette, F-44041 Nantes. E-mail:
greffe.ta-nantes@juradam.fr. Tél. +33 240994600. Fax +33 240994658.
VI.5)DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS:
   5. 11.2009.
 
 
C L A S S E    C P V
33132000 - Implant utilisé en odontostomatologie 

 
            

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