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Date de publication : 25/06/2009
Date de péremption : 05/08/2009
Type de procédure : Procédure ouverte
Type de document : Avis de marché
FRANCE ()
appel-offre

Fourniture de réactifs de biologie (Ao217) - 21 lots. Appel d'offres pour la fourniture de réactifs de biologie dans le cadre d'un marché à bons de commande composé de 21 lots

2009/S 119-173198 (Source TED)
 
 
V  E  R  S  I  O  N      F  R  A  N  C  A  I  S  E
TX: AVIS DE MARCHÉ Fournitures
 
 
SECTION I: POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1)NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT: Assistance Publique - Hôpitaux Marseille, 80 rue Brochier, à l'attention de Mme le Directeur des Services économiques et de la logistique, F-13354 Marseille Cedex 05. Fax +33 491381311.
Adresse(s) internet:
Adresse générale du pouvoir adjudicateur: http://www.ap-hm.fr.
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achats-hopitaux.com.
Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: APHM - Direction des services economiques et de la logistique.
Division des achats du petit matériel médical et affaires économiques, 80 rue Brochier, Contact: Florentz Bernard, à l'attention de Mme le Directeur des services économiques et de la logistique, F-13354 Marseille Cedex 05.
E-mail: bernard.florentz@ap-hm.fr. Fax +33 491381922. URL:
http://www.achats-hopitaux.com.
Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus: APHM - Direction des services économiques et de la logistique. Division marchés - Bureau 144, 80 rue Brochier, Contact: Carine Marcou, à l'attention de Mme le directeurdes Services économiques et de la logistique, F-13005 Marseille. E-mail: carine.marcou@ap-hm.fr. Fax +33 491381311. URL:
http://www.achats-hopitaux.com.
Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées: APHM. Direction des services économiques et de la logistique.
Division Marchés - Bureau 152, 80 rue Brochier, Contact: Perdigon Ghislaine, à l'attention de Mme le Directeurdes Services économiques et de la logistique, F-13354 Marseille Cedex 05. E-mail:
ghislaine.perdigon@ap-hm.fr. Fax +33 491381311. URL:
http://www.achats-hopitaux.com.
I.2)TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR ET ACTIVITÉ(S) PRINCIPALE(S): Autre. Santé.

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: non.
 
 
SECTION II: OBJET DU MARCHÉ
II.1)DESCRIPTION
II.1.1)Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur:
Fourniture de réactifs de biologie (Ao217) - 21 lots.
II.1.2)Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison de fournitures ou de prestation de services: Fournitures.
Achat.
Lieu principal de livraison: Ensemble des sites hospitaliers de l'APHM, 13000 Marseille, FRANCE.
Code NUTS: FR824.
II.1.3)L'avis implique: L'établissement d'un accord-cadre.
II.1.4)Informations sur l'accord-cadre: Accord-cadre avec un seul opérateur.
II.1.5)Description succincte du marché ou de l'achat/des achats: Appel d'offres pour la fourniture de réactifs de biologie dans le cadre d'un marché à bons de commande composé de 21 lots.
II.1.6)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics):
33696500.
II.1.7)Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP): Non.
II.1.8)Division en lots: Oui. Il convient de soumettre des offres pour: un ou plusieurs lots.
II.1.9)Des variantes seront prises en considération: Non.
II.2)QUANTITÉ OU ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.2.1)Quantité ou étendue globale: Appel d'offres composés de 21 lots dans le cadre d'un marché à bons de commande dont les montants (T.T.C.) minimum et maximum de cette consultation pour une année sont les suivants : mini = 243 000 EUR et maxi = 972 000 EUR.

Les montants (T.T.C.) minimum et maximum de chacun des lots composant cette consultation sont détaillés dans l'annexe au Ccap.
Ce marché prendra effet après notification et sera conclu pour une première période allant de sa date de notification jusqu'au 30.6.2011, renouvelable par reconduction expresse 2 fois par période d'une année, soit jusqu'au 30.6.2013.

Les candidats feront une offre de prix pour un, plusieurs ou la totalité des lots. Tous les lots sont traités séparément.
II.2.2)Options: Oui. Description de ces options: Reconductions expresses annuelles à l'issue de la première période.
Nombre de reconductions éventuelles:
   2. 
INFORMATIONS SUR LES LOTS LOT N° 1
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE: Adiponectine ref. Drp300.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
33696500.
 3)QUANTITÉ OU ÉTENDUE: Montants annuels (T.T.C.) : mini = 5 781 EUR et maxi = 23 124 EUR.
LOT N° 2
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE: Produit 1 albumine ischemie ref. ACB 360. Produit 2 calibrant albumine ischemie ref. ACB 330.
Produit 3 contrôle albumine ischemie ref. ACB 040.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
33696500.
 3)QUANTITÉ OU ÉTENDUE: Montants annuels (T.T.C.) : mini = 19 487 EUR et maxi = 77 948 EUR.
LOT N° 3
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE: Produit 1 apolipoproteine cii ref. Kai005. Produit 2 apolipoproteine ciii ref. Kai006.
Produit 3 Calibrant ref. Kai041c.
Produit 4 Contrôle ref. K58c2m.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
33696500.
 3)QUANTITÉ OU ÉTENDUE: Montants annuels (T.T.C.) : mini = 8 711 EUR et maxi = 34 844 EUR.
LOT N° 4
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE: Acide arachidonique ref. 5364h.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
33696500.
 3)QUANTITÉ OU ÉTENDUE: Montants annuels (T.T.C.) : mini = 496 EUR et maxi = 1 984 EUR.
LOT N° 5
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE: Proteine c staclot ref. 747.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
33696500.
 3)QUANTITÉ OU ÉTENDUE: Montants annuels (T.T.C.) : mini = 4 266 EUR et maxi = 17 064 EUR.
LOT N° 6
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE: Produit 1 proteine s asserachrom ref. 945.  - produit 2 proteine s libre asserachrom ref. 946.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
33696500.
 3)QUANTITÉ OU ÉTENDUE: Montants annuels (T.T.C.) : mini = 38 476 EUR et maxi = 153 904 EUR.
LOT N° 7
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE: Buprenorphine reactif ref. Kebup002.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
33696500.
 3)QUANTITÉ OU ÉTENDUE: Montants annuels (T.T.C.) : mini = 2 352 et maxi = 9 408 EUR.
LOT N° 8
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE: Cannabis reactif ref. Kecan001.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
33696500.
 3)QUANTITÉ OU ÉTENDUE: Montants annuels (T.T.C.) : mini = 1 921 EUR et maxi = 7 684 EUR.
LOT N° 9
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE: Cocaine reactif ref. Kecoc001.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
33696500.
 3)QUANTITÉ OU ÉTENDUE: Montants annuels (T.T.C.) : mini = 1 921 EUR et maxi = 7 684 EUR.
LOT N° 10
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE: Methamphetamine reactif ref. Kemet001.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
33696500.
 3)QUANTITÉ OU ÉTENDUE: Montants annuels (T.T.C.) : mini = 1 921 EUR et maxi = 7 684 EUR.
LOT N° 11
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE: Opiaces reactif ref. Keopi001.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
33696500.
 3)QUANTITÉ OU ÉTENDUE: Montants annuels (T.T.C.) : mini = 1 729 EUR et maxi = 6 916 EUR.
LOT N° 12
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE: Produit 1 Dosage upa / Pai-1 ref. 899.  - produit 2 extrait tissulaire souris ref. 899c.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
33696500.
 3)QUANTITÉ OU ÉTENDUE: Montants annuels (T.T.C.) : mini = 39 370 EUR et maxi = 157 480 EUR.
LOT N° 13
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE: Produit 1 kit de congelation ref. 10264010.  - produit 2 kit de decongelation ref. 10984010.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
33696500.
 3)QUANTITÉ OU ÉTENDUE: Montants annuels (T.T.C.) : mini = 1 867 EUR et maxi = 7 468 EUR.
LOT N° 14
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE: Produit 1 cellule huvec ref. Cc-2519.  - produit 2 pack reactif ref. Cc-5034.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
33696500.
 3)QUANTITÉ OU ÉTENDUE: Montants annuels (T.T.C.) : mini = 685 EUR et maxi = 2 740 EUR.
LOT N° 15
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE: Milieu de base amniomax ref. 17001140.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
33696500.
 3)QUANTITÉ OU ÉTENDUE: Montants annuels (T.T.C.) : mini = 64 627 EUR et maxi = 258 508 EUR.
LOT N° 16
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE: Rpmi 1640 ref. 31870025.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
33696500.
 3)QUANTITÉ OU ÉTENDUE: Montants annuels (T.T.C.) : mini = 573 EUR et maxi = 2 292 EUR.
 5)INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES SUR LES LOTS: RPMI 1640ref.31870025. LOT N° 17
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE: Produit 1 serum de veau Foetal ref. 10106151.  - produit 2 serum de veau Foetal ref. 10270106.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
33696500.
 3)QUANTITÉ OU ÉTENDUE: Montants annuels (T.T.C.) : mini = 11 179 EUR et maxi = 44 716 EUR.
LOT N° 18
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE: Calibrant ref. 28013.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
33696500.
 3)QUANTITÉ OU ÉTENDUE: Montants annuels (T.T.C.) : mini = 495 EUR et maxi = 1 980 EUR.
LOT N° 19
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE: Anti gad ref. GAD-AB.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
33696500.
 3)QUANTITÉ OU ÉTENDUE: Montants annuels (T.T.C.) : mini = 8 867 EUR et maxi = 35 468 EUR.
LOT N° 20
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE: Anti thyrosine phosphate ref. Ia2ab.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
33696500.
 3)QUANTITÉ OU ÉTENDUE: Montants annuels (T.T.C.) : mini = 12 731 EUR et maxi = 50 924 EUR.
LOT N° 21
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE: Lame anca 6p ref. Fa1200-1010.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
33696500.
 3)QUANTITÉ OU ÉTENDUE: Montants annuels (T.T.C.) : mini = 15 629 EUR et maxi = 62 516 EUR.
 
 
SECTION III: RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ÉCONOMIQUE, FINANCIER ET
TECHNIQUE
III.1)CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT
III.1.1)Cautionnement et garanties exigés: Aucun.
III.1.2)Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent: Le financement sera réalisé sur le budget d'exploitation de l'AP - HM. Le paiement sera effectué par mandat administratif et virement bancaire . Conformément à l'article 98 du code des marchés publics, le délai de paiement est de 50 jours.
Ce délai prendra effet à compter de la date de réception de la facture, sous réserve que les prestations soient reconnues conformes et la facture validée. Il appartient au titulaire de faire la preuve de cette date, par tout moyen attestant d'une date certaine de réception.
Ce délai prend fin lors de la mise en paiement par le comptable public.

Le défaut de paiement dans le délai prévu ci-dessus donne droit au versement d'intérêts moratoires. Le taux de ces intérêts moratoires est celui de l'intérêt légal français en vigueur à la date à laquelle lesdits intérêts ont commencé à courir, augmenté de 2 points.
III.1.3)Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: L'Assistance Publique Hopitaux de Marseille n'impose de forme de groupement d'opérateur économique pour l'exécution du présent marché.
III.1.4)L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières: Oui.
A l'issue de l'analyse technico-économique, en cas de besoin, et pour un ou plusieurs lots de la présente consultation autres que ceux désignés ci-dessus, il pourra être demandé à tous les candidats ayant présenté une offre jugée recevable des échantillons en quantité suffisante afin de procéder à la réalisation de tests par des laboratoires utilisateurs.

Les échantillons seront fournis à titre gratuit et ne pourront être restitués.

Une télécopie sera adressée aux candidats concernés leur indiquant le no du (ou des) lot(s) considéré(s), la quantité d'échantillons nécessaire ainsi que l'adresse du(ou des) laboratoire(s) destinataire(s).

Un délai raisonnable sera également indiqué pour la remise de ces échantillons. A l'issue de ce délai, si aucun envoi d'échantillon n'a été enregistré par le( ou les) laboratoire(s) destinataire(s), le produit correspondant à l'offre ne sera pas analysé.
III.2)CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.2.1)Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession:
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Les candidats devront fournir les éléments suivants:

Une lettre de candidature -modèle Dc 4 - la déclaration du candidat  -modèle Dc
   5. 
Fiche de renseignements Fournisseurs dûment complétée (annexe 2 au Rc).

Une attestation sur l'honneur relative aux obligations et à la situation du candidat. (annexe 1 au rc).
N.B.: En l'absence de Dc 5, les candidats devront fournir les justificatifs tels qu'ils sont énumérés aux articles 43, 45, 46 du code des marchés publics.

Les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée à engager la société.
En cas de redressement judiciaire, une copie du jugement correspondant.
La date et la signature seront toujours originales. De plus, cette dernière devra être identifiable et appartenir à une personne ayant qualité pour engager la Société à l'occasion du marché.

Les pièces accompagnant le dossier de candidature rédigées en langue étrangère seront acceptées si elles sont accompagnées d'une traduction en langue française dont l'exactitude est certifiée par un traducteur expert auprès des tribunaux (soit auprès des tribunaux français, soit auprès des tribunaux du pays candidat), et dont le nom et l'adresse seront indiqués.
III.2.2)Capacité économique et financière: Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Chiffre d'affaire réalisé au cours des 3 dernières années pour un volume de fournitures correspondant à l'objet du marché.
III.2.3)Capacité technique: Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies:
Pour les capacités professionnelles et techniques : le candidat produira une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels dont il dispose.
III.2.4)Marchés réservés: Non.
 
 
SECTION IV: PROCÉDURE
IV.1)TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1)Type de procédure: Ouverte.
IV.2)CRITÈRES D'ATTRIBUTION
IV.2.1)Critères d'attribution: Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous:
 
1.Pour tous les lots : valeur technique. Pondération: 60 %.
 
2.Pour les lots 1, 2, 3, 7, 8, 9, 10, 11, 12, 14, 16, 17, 18, 19, 20, 21 : Marquage CE (non obligatoire). Pondération: 30 %.
 
3.Prix des fournitures. Pondération: 10 % Pour les lots 1, 2, 3, 7, 8, 9, 10, 11, 12, 14, 16, 17, 18, 19, 20, 21 et 40 % pour les lots 4, 5, 6, 13, 15.
IV.2.2)Une enchère électronique sera effectuée: Non.
IV.3)RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1)Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur: MCM/BF/AO no 217/1704/09.
IV.3.2)Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché: Non.
IV.3.4)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation:
   5. 8.2009 - 16:00.
IV.3.6)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation: Français.
IV.3.7)Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre: Durée en jours: 240 (à compter de la date limite de réception des offres).
IV.3.8)Modalités d'ouverture des offres: Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres: non.
 
 
SECTION VI: RENSEIGNEMENTS COMPLÉMENTAIRES
VI.1)IL S'AGIT D'UN MARCHÉ PÉRIODIQUE: Non.
VI.2)LE MARCHÉ S'INSCRIT DANS UN PROJET/PROGRAMME FINANCÉ PAR DES FONDS COMMUNAUTAIRES: Non.
VI.3)AUTRES INFORMATIONS: Les documents de la consultation peuvent être obtenus gratuitement par les candidats :
 - Par téléchargement à l'adresse INTERNET du serveur national :
http://www.hopitaux-chu.com.

Le référence du dossier pour le téléchargement est : Dsel091747.
 - En cas d'impossibilité technique pour les candidats de procéder au téléchargement , les dossiers pourront être demandés par courrier ou télécopie à la Direction des Services Economiques et de la Logistique , Division Marchés , 80 rue Brochier, 13354 Marseille Cedex 05 , bureau 144 , 1er étage, FRANCE.

Les offres devront parvenir à la Direction des Services Economiques et de la Logisitique, Division Marchés , bureau 152 , 1er étage , 80 rue Brochier , 13354 Marseille Cedex 05 , FRANCE, les jours ouvrables de 8:00 à 12:00 et 14:00 à 16:00, au plus tard à la date limite de réception des offres. L'enveloppe extérieure mentionnera : Ao217/1704/09 -réactifs de biologie. Ne pas ouvrir.

Les offres devront être parvenues soit par voie postale ou par tout système d'acheminement par Lettre recommandée avec accusé de réception à l'adresse désignée ci-dessus, soit déposées à l'adresse ci dessus aux heures d'ouverture des bureaux, contre remise de récépissé avant la date limite de réception des offres,soit adressées par transmission électronique selon les modalités précisées à l'article 6 du RC. En cas de transmission par voie électronique , les offres devront être dans un des formats décrits à l'article 10 du RC, sous peine d'irrecevabilité des offres. Cet article énumère toutes les exigences liées à la transmission électronique.

Le dossier des offres contiendra :
 - Acte d'engagement dûment complété, signé et revêtu du cachet de la société.
L'attention du candidat est attirée sur la nécessité de compléter l'acte d'engagement dans sa rubrique B5 où il précisera son choix quant au versement de l'avance. En application de l'article 10 du code des marchés publics, le candidat soumissionnant à plusieurs lots a la possibilité de ne fournir qu'un Acte d'engagement, sous réserve qu'il renvoie clairement aux tableaux de prix annexés (Annexe 1 à l'acte d'engagement).
 - Annexe 1 à l'acte d'engagement : tableaux de prix, complétés, signés et revêtus du cachet de la société,  - Documentation technique. Le candidat fournira une documentation technique gratuite, rédigée de préférence en langue française, et ce pour tous les produits proposés. Dans le cas où la documentation technique fournie s'avérerait insuffisante pour juger de la conformité technique de l'offre aux clauses du CCTP, le candidat devra compléter cette documentation et joindre tous les éléments nécessaires à l'appréciation de cette conformité.
Nb : En l'absence d'une des 3 pièces énumérées ci-dessus, l'offre sera considérée comme rejetée.
 - Annexe 2 à l'acte d'engagement : document "Produits de même nature non répertoriés dans les tableaux de réponse" complété, signé et revêtu du cachet de la société (cf. Article 3-1-2 du Rc).
En l'absence de l'annexe 2 à l'acte d'engagement, le Pouvoir Adjudicateur considèrera que le candidat ne commercialise pas de produits de même nature autres que ceux répertoriés dans le (ou les) tableau(x) de réponse.
En l'absence de réponse pour le pourcentage de remise, le Pouvoir Adjudicateur considèrera que le candidat ne consent aucune remise sur les produits de même nature.
 - Annexe 3 à l'acte d'engagement : document intitulé " Délais de livraison " complété, signé et revêtu du cachet de la société.
En l'absence de l'annexe 3 à l'acte d'engagement, et dans le cas où des pénalités de retard devraient être appliquées au titulaire du marché, le délai de livraison contractuel sera porté par le Pouvoir Adjudicateur à quinze jours ouvrables maximum.
En application de l'article 56 du CMP et de l'arrêté du 28.8.2006 pris en application du I de l'article 48 et de l'article 56 du code des marchés publics, les soumissionnaires ont la possibilité de télécharger le Dossier de Consultation des Entreprises (D.C.E.) et de déposer leurs offres via le site dont l'adresse Internet est https://www.achats-hopitaux.com.

Le Règlement de la Consultation est en accès libre sur ce site.
L'Obtention des autres documents composant le dossier, est soumise à identification (création d'un compte via le menu " Votre espace " pour obtenir un couple identifiant/mot de passe).
Pour obtenir tous renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires au cours de leur étude, les candidats devront faire parvenir une demande écrite à :
Direction des Services Economiques et de la Logistique - 80 rue Brochier - 13354 Marseille Cedex 5, FRANCE - fax +33 491381922.

Une réponse sera adressée en temps utile à tous les candidats ayant été destinataires du dossier.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 23.6.2009.
VI.4)PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Marseille, 22-24 rue Breteuil, F-13281 Marseille Cedex.
Tél. +33 491134813. Fax +33 491811387.
VI.4.3)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours: Greffe du Tribunal administratif de Marseille, 22-24 rue Breteuil, F-13281 Marseille Cedex. Tél. +33 491134813. Fax +33 491811387.
VI.5)DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS: 23.6.2009.
 
 
C L A S S E    C P V
33696500 - Réactifs de laboratoire 

 
            

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